| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX
| SIREN : | 200 094 571 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 094 571 00011 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX
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Etablissements de l'entreprise SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX
-
Adresse : ARCHE AGGLO 3 RUE DES CONDAMINES 07300 MAUVESDate de création : 01/01/2021
Etablissements de l'entreprise SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX
Dirigeants et représentants de SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX
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Documents juridiques de SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX
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Appels d'offres lancés par SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX
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Objet : TRVX CONFORTEMENT DIGUE LAMASTRE SUR AFFOUILLEMENT DE RISBER
Montant : 174 776,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : 26S01A - Travaux de confortement de la digue de Lamastre sur un affouillement de risberme immergé (07)
Montant : 174 776,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : 2025-002-A - Réalisation d’un film et de pastilles vidéo "Eau et rivières sur le bassin du Doux (07)"
Montant : 41 417,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METAM PRODUCTION
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Objet : TRAVAUX PROTECTION BERGE RIVE DROITE DU DOUX
Montant : 125 725,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCELIAN
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Objet : DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE EN VUE D’EFFACER DES RETENUES
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED
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Objet : 2025-003-A - ACBC Diagnostic écologique en vue d’effacer des retenues - SMBVD
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED
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Objet : 2025-003-A - ACBC Diagnostic écologique en vue d’effacer des retenues - SMBVD
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED
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Objet : TRAVAUX DE REPRISE DES MACONNERIES DES DIGUES DU DOUX
Montant : 42 500,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOCATELLI
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Objet : 2025-002-A - Réalisation d’un film et de pastilles vidéo "Eau et rivières sur le bassin du Doux (07)"
Montant : 41 417,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METAM PRODUCTION
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Objet : REALISATION FILM ET PASTILLES VIDEO
Montant : 41 417,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METAM PRODUCTION
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Objet : 2024-003 Animation de la concertation et de la participation citoyenne autour des grands enjeux de l’eau (approche globale, ressource en eau…)<br />Bassin versant du Doux<br />
Montant : 40 250,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOLOGIA CONSEILS (ECOLOGIA)
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Objet : 2024-003 Animation de la concertation et de la participation citoyenne autour des grands enjeux de l’eau (approche globale, ressource en eau…)<br />Bassin versant du Doux<br />
Montant : 40 250,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3BIS
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Objet : 2024-003 Animation de la concertation et de la participation citoyenne autour des grands enjeux de l’eau (approche globale, ressource en eau…)<br />Bassin versant du Doux<br />
Montant : 40 250,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOLOGIA CONSEILS (ECOLOGIA)
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Objet : 2024-003 Animation de la concertation et de la participation citoyenne autour des grands enjeux de l’eau (approche globale, ressource en eau…)<br />Bassin versant du Doux<br />
Montant : 40 250,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3BIS
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Objet : 2024-002 - AC à BDC pour l’accompagnement technique à la mise en place de projets d’économie d’eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d’un débit réservé / 3 lots.
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : 2024-002 - AC à BDC pour l’accompagnement technique à la mise en place de projets d’économie d’eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d’un débit réservé / 3 lots.
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : ETUDE TECHNIQUE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : ETUDE GEOTECHNIQUE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAGA
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Objet : 2024-003 Animation de la concertation et de la participation citoyenne autour des grands enjeux de l’eau (approche globale, ressource en eau…)<br />Bassin versant du Doux<br />
Montant : 46 568,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUXILIA
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Objet : CONCERTATION ET PARTICIPATION CITOYENNE ENJEUX DE L’EAU
Montant : 66 568,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUXILIA
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Objet : CONCERTATION ET PARTICIPATION CITOYENNE ENJEUX DE L’EAU
Montant : 50 250,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3BIS
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Objet : CONCERTATION ET PARTICIPATION CITOYENNE ENJEUX DE L’EAU
Montant : 50 250,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOLOGIA CONSEILS (ECOLOGIA)
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Objet : Fourniture, installation et mise en service de stations hydrométriques et échelles limnimétriques sur le bassin du Doux (07)
Montant : 124 379,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTT HYDROMET SARL
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Objet : 2024-001-A- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE TOPOGRAPHIE
Montant : 66 668,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : 2024-001-A- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE TOPOGRAPHIE
Montant : 66 668,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOA
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Objet : ETUDE ENVIRONNEMENTALE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECR ENVIRONNEMENT SUD EST
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Objet : ELABORATION D’UN PLAN DE GESTION SEDIMENTAIRE ET VEGETATION DOUX AVAL
Montant : 73 400,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : 2023-005A - Elaboration d’un plan de gestion sédimentaire et de la végétation sur le Doux aval - relance
Montant : 73 400,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : 2023-005A - Elaboration d’un plan de gestion sédimentaire et de la végétation sur le Doux aval - relance
Montant : 73 400,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : AUTRES AFFLUENTS
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS TREMPLIN INSERTION CHANTIER
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Objet : DUZON
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS TREMPLIN INSERTION CHANTIER
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Objet : DARONNE
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS TREMPLIN INSERTION CHANTIER
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Objet : DOUX
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RIEU
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Objet : ST HYDROMETRIQUES ET ECHELLES LIMNIMETRIQUES BASSIN DOUX
Montant : 123 107,00 € · Notifié le : 06/03/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTT HYDROMET SARL
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Objet : TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU TRONCON T4D DES DIGUES DU DOUX
Montant : 41 515,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSET T P
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Objet : Travaux d’entretien des maçonneries des digues du Doux
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES (SCBTP BARASSI)
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