SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Informations juridiques de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

SIREN :	200 096 295
SIRET (siège) :	200 096 295 00015
Forme juridique :	Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA :	FR32200096295
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Code NAF ou APE :	84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

• Établissement

  En activité

  200 096 295 00015
  Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 25500 MORTEAU

  Voir sur la carte

  Date de création : 09/09/2021

Etablissements de l'entreprise SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Finances de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Dirigeants et représentants de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Comment contacter SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 25500 MORTEAU

Organisme :	AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS
Email :	[email protected]
Téléphone :	0381618480
Adresse :	rue de ronde du fort griffon 25000 Besançon

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

• SCI ACTIVIMMO (491 603 908) Cité 1 fois en 2022
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER et SCI ACTIVIMMO de la relation : Inconnue

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe SAVOYE , SCI CLIVIMMO

Biens immobiliers de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

• Objet : Sécuriser les habitats et les espèces remarquables : Poursuite des études naturalistes et de la cartographie des habitats des forêts et milieux associés du Doubs Franco-suisse 2 Biaufond-Goumois

  Montant : 41 318,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 11 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : NATURALIA ENVIRONNEMENT (ALKIOS)

  En savoir plus

• Objet : Réalisation d’un cahier signalétique de propositions et conception graphique de panneaux de randonnées et mobiliers valorisant les belvédères du territoire

  Montant : 41 485,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 3 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : ALLIANCE CONSULTANTS

  En savoir plus

• Objet : Réalisation d’un cahier signalétique de propositions et conception graphique de panneaux de randonnées et mobiliers valorisant les belvédères du territoire

  Montant : 49,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 7 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : ALLIANCE CONSULTANTS

  En savoir plus

• Objet : Elaboration du schéma directeur des mobilités douces du SCOT du Pays Horloger

  Montant : 74 875,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 2 ans

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Titulaire : FR33793489204

  En savoir plus

Labels et certificats de SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

• Les Chemins de la Contrebande franco-suisse

  Enregistrée le 08/04/2013

  Expire le 08/04/2033

  Classes : 35 , 39 , 41

  Numéro : FR3993395

  Marque renouvelée

Aides perçues par SM A LA CARTE DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DU DOUBS HORLOGER

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur