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Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

200 097 434 · Active
Adresse : 3 RUE DE LA GARE, 88380 ARCHES
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/2022

Informations juridiques de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

SIREN : 200 097 434
SIRET (siège) : 200 097 434 00027
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR54200097434
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

  • Établissement

    En activité

    200 097 434 00027
    Adresse : 3 RUE DE LA GARE 88380 ARCHES
    Date de création : 07/11/2024
  • Établissement

    Fermé

    200 097 434 00019
    Adresse : 4 RUE LOUIS MEYER 88190 GOLBEY
    Date de création : 01/02/2022
    Date de clôture : 07/11/2024
    Activité distincte : Administration publique générale (84.11Z)

Etablissements de l'entreprise SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Finances de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Dirigeants et représentants de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

  • Tribunal administratif de Nancy, 16/02/2026, 2502970
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Comment contacter SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE DE LA GARE
88380 ARCHES

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

  • SNC ALIZEE LOC 19 (438 777 328) Cité 5 fois entre 2003 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT et SNC ALIZEE LOC 19 de la relation : Service
  • LYS (481 184 786) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT et LYS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphanie DE PRINCE , Margaux DE PRINCE , Achille DE PRINCE
  • RUN AUTO SPORT (448 519 918) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT et RUN AUTO SPORT de la relation : Inconnue
  • DIRECT JARDINET (478 822 141) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT et DIRECT JARDINET de la relation : Inconnue
  • EURL TASSEMBEDO (453 002 008) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT et EURL TASSEMBEDO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cindy TASSEMBEDO
  • PHOENIX REUNION (338 943 129) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT et PHOENIX REUNION de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard THEYS , EXCO REUNION AUDIT , ANIS AUDIT

Biens immobiliers de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

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Appels d'offres lancés par SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

  • Objet : 2025-33-TVX - Restauration du Durbion et de ses affluents (88) ; Lot n°1: Travaux de rétablissement de la continuité écologique (référence de consultation : 2025-33-34-35-TVX)

    Montant : 265 635,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETHY

    En savoir plus
  • Objet : 2025-34-TVX - Restauration du Durbion et de ses affluents (88) ; Lot n°2: Travaux de gestion, préservation de la ripisylve (référence de consultation : 2025-33-34-35-TVX)

    Montant : 339 173,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHANTIERS EAU ET PIERRE

    En savoir plus
  • Objet : 2025-35-TVX - Restauration du Durbion et de ses affluents (88) ; Lot n°3: Travaux d’aménagements agricoles (référence de consultation : 2025-33-34-35-TVX)

    Montant : 192 930,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAVARIAU - ZACHARIE

    En savoir plus
  • Objet : 2025-05-ET - Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont ; Lot unique

    Montant : 651 250,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELEMENT CINQ

    En savoir plus
  • Objet : 2025-11-TVX - Travaux de restauration hydromorphologique du Petit Durbion à Grandvillers et restauration de la continuité écologique (88) ; Lot unique (référence de consultation : 2025-14-TVX)

    Montant : 159 273,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT VOSGES)

    En savoir plus
  • Objet : 2025-12-TVX - REALISATION DES TRAVAUX SUR LES SYSTEMES D’ENDIGUEMENT DES COMMUNES DE SAULXURES SUR- MOSELOTTE ET BUSSANG ; Lot unique (référence de consultation : 2025-11-TVX)

    Montant : 114 065,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEDUZZI T P

    En savoir plus
  • Objet : YV2024-Etude-Faune-Flore-Socour - INVENTAIRE FAUNE-FLORE-HABITATS POUR L’AMENAGEMENT DE LA MOSELLE SUR LES COMMUNES DE SOCOURT ET GRIPPORT ; Lot unique (référence de consultation : YV2024-Etude-Faune-Flore-Socourt)

    Montant : 111 985,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BE0816744057

    En savoir plus
  • Objet : TP_affluents_tranches2345 - Programme de restauration des affluents de la Moselle-Moselotte - tranches 2,3,4,5 ; Lot unique (référence de consultation : TP_affluents_tranches2345)

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETHY

    En savoir plus
  • Objet : 23-206-Moselotte - Programme de restauration de la Haute Moselotte et de ses affluents ; Lot unique (référence de consultation : 23-206-1)

    Montant : 234 908,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IRH INGENIEUR CONSEIL

    En savoir plus

Labels et certificats de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SMMA SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.