COMMUNE DE BRENOD (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE BRENOD

SIREN :	210 100 608
SIRET (siège) :	210 100 608 00012
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR07210100608
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BRENOD

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRENOD

• Établissement

  En activité

  210 100 608 00012
  Adresse : 125 RUE PRINCIPALE 01110 BRENOD

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  210 100 608 00087
  Adresse : MAIRIE 01110 BRENOD

  Voir sur la carte

  Date de création : 06/04/2009

  Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

  Enseigne : LOTISSEMENT LA SERVE
• Établissement

  En activité

  210 100 608 00079
  Adresse : MAIRIE 01110 BRENOD

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/12/2001

  Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)

  Enseigne : SCE BOIS
• Établissement

  En activité

  210 100 608 00020
  Adresse : 135 RUE PRINCIPALE 01110 BRENOD

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
• Établissement

  Fermé

  210 100 608 00061
  Adresse : MAIRIE 01110 BRENOD

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/12/1997

  Date de clôture : 31/12/2015

  Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

  Enseigne : ZONE ARTISANALE LES CARRIAUX
• Établissement

  Fermé

  210 100 608 00053
  Adresse : MAIRIE 01110 BRENOD

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1997

  Date de clôture : 25/12/2012

  Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)

  Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT DE BRENOD
• Établissement

  Fermé

  210 100 608 00046
  Adresse : MAIRIE 01110 BRENOD

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1997

  Date de clôture : 31/12/2017

  Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)

  Enseigne : SERVICE DE L'EAU DE BRENOD
• Établissement

  Fermé

  210 100 608 00038
  Adresse : MAIRIE 01110 BRENOD

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1996

  Date de clôture : 25/12/2012

  Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

  Enseigne : LOTISSEMENT A USAGE D HABITATION.

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRENOD

Finances de COMMUNE DE BRENOD

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BRENOD

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BRENOD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BRENOD

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE BRENOD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de COMMUNE DE BRENOD

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de COMMUNE DE BRENOD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de COMMUNE DE BRENOD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE BRENOD

• Tribunal administratif de Lyon, 10/04/2024, 2201244
  Position : Défendeur
  Autres parties : GAEC D, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Rejet
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE BRENOD

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE BRENOD

Comment contacter COMMUNE DE BRENOD ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	125 RUE PRINCIPALE 01110 BRENOD

Organisme :	NOVATEK CONSULTING
Email :	[email protected]
Téléphone :	0474360102
Adresse :	125 rue principale 01110 Br�nod

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE BRENOD

• AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN (904 650 181) Cité 1 fois en 2021
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BRENOD et AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN de la relation : Banque

Biens immobiliers de COMMUNE DE BRENOD

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BRENOD

• Objet : Charpente Couverture Zinguerie

  Montant : 63 520,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 7 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : CARRIER CHARPENTE

  En savoir plus

• Objet : Maconnerie - Gros Oeuvre - VRD

  Montant : 44 864,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 7 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SOCIETE PESENTI PERE ET FILS

  En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE DE BRENOD

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BRENOD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE BRENOD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur