| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE MARLIEUX
| SIREN : | 210 102 356 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 102 356 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MARLIEUX
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MARLIEUX
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Adresse : 1 PLACE DE LA MAIRIE 01240 MARLIEUXDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 01240 MARLIEUXDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 5 PLACE DU MARCHE 01240 MARLIEUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE 01240 MARLIEUXDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL LA DAME
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Adresse : MARLIEUX
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 26/04/2007Date de clôture : 01/01/2010Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MARLIEUX
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MARLIEUX
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MARLIEUX
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE MARLIEUX
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE MARLIEUX
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE MARLIEUX
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MARLIEUX
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE MARLIEUX
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE MARLIEUX
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/06/1990, 89LY00997 89LY00998Début du contentieux : 13/10/1988Position : DéfendeurAutres parties : Société d'Exploitation des Etablissements GIRERDLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MARLIEUX
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Cartographie de COMMUNE DE MARLIEUX
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Comment contacter COMMUNE DE MARLIEUX ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MARLIEUX
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Objet : Cheminement doux-Rue de la Laiterie
Montant : 181 946,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)
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Objet : Cheminent doux-Route de Châtillon
Montant : 189 022,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (AGENCE DE L'AIN)
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Objet : AMENAGEMENT D UN CHEMINEMENT PIETONNIER
Montant : 172 308,00 € · Notifié le : 21/02/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCAFL
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Objet : AMENAGEMENT D UN CHEMINEMENT PIETONNIER
Montant : 172 308,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCAFL
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Objet : AMENAGEMENT D UN CHEMINEMENT PIETONNIER
Montant : 172 308,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCAFL
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Objet : LOT 1 MACONNERIE
Montant : 56 400,00 € · Notifié le : 12/11/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SM2A CONSTRUCTIONS
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES METALLERIE
Montant : 88 304,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MENUISERIE MONTBARBON
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Objet : PLATRERIE ISOLATION PEINTURE
Montant : 65 866,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THAVARD
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Objet : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 100 834,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS MURY
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Objet : renovation de la salle des fetes
Montant : 64 994,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MARGUIN SAS - EQUIPEMENTS ELECTRIQUES INDUSTRIELS
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