| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE D'AVERMES
| SIREN : | 210 300 133 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 300 133 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE D'AVERMES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'AVERMES
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Adresse : PLACE CLAUDE WORMSER 03000 AVERMESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PLACE CLAUDE WORMSER 03000 AVERMESDate de création : 16/03/2009Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE MULTI ACCUEIL
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Adresse : MAIRIE PLACE CLAUDE WORMSER 03000 AVERMESDate de création : 01/01/2002Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)Enseigne : SALLE ISLEA
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Adresse : MAIRIE PLACE CLAUDE WORMSER 03000 AVERMESDate de création : 25/02/1999Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : PORTE D'AVERMES
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Adresse : AVENUE DES ISLES 03000 AVERMESDate de création : 01/10/1985Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JEAN MOULIN
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Adresse : RUE DE LA REPUBLIQUE 03000 AVERMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE FRANCOIS REVERETContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 16/06/2026Activité : Restauration collective
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Adresse : AVENUE DES ISLES 03000 AVERMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN
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Adresse : RUE DE LA REPUBLIQUE 03000 AVERMESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE FRANCOIS REVERET
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Adresse : AVERMES
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2007Date de clôture : 31/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE CHAVENNES -
Adresse : MAIRIE PLACE CLAUDE WORMSER 03000 AVERMESDate de création : 23/10/2003Date de clôture : 31/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES DES SIGNOLLES
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Adresse : MAIRIE PLACE CLAUDE WORMSER 03000 AVERMESDate de création : 01/01/1999Date de clôture : 31/01/2005Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)Enseigne : BUDGET ATELIERS-RELAIS
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Adresse : MAIRIE PLACE CLAUDE WORMSER 03000 AVERMESDate de création : 01/10/1997Date de clôture : 25/12/2002Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : BUDGET LOTISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 03000 AVERMESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 31/12/2000Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE D ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'AVERMES
Dirigeants et représentants de COMMUNE D'AVERMES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'AVERMES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE D'AVERMES
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Comptes annuels de COMMUNE D'AVERMES
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Conformité de COMMUNE D'AVERMES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE D'AVERMES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE D'AVERMES
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Contentieux de COMMUNE D'AVERMES
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 02/10/2025, 2300518Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 13/09/2022, 2201738Début du contentieux : 16/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 06/05/2019, 17LY02474Début du contentieux : 20/10/2016Position : DéfendeurAutres parties : EURO DEPOT, SAIGE L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRESLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE D'AVERMES
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Comment contacter COMMUNE D'AVERMES ?
| Organisme : | ALLIER BOURBONNAIS TERRITOIRES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0470341464 |
| Adresse : |
ATDA 1 AVENUE VICTOR HUGO BP 1669 03016 Moulins
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Appels d'offres lancés par COMMUNE D'AVERMES
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Objet : Rénovation énergétique de la salle ISLEA - LOT 7 CHAUFFAGE CLIMATISATION VENTILATION
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO CLIM ENERGIES
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Objet : Rénovation énergétique de la salle ISLEA - LOT 6 PLATERIE PEINTURE
Montant : 60 982,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE FLEURY
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Objet : Rénovation énergétique de la salle ISLEA - LOT 5 MENUISERIE ALUMINIUM ET SERRURERIE
Montant : 139 512,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALUVER
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Objet : Rénovation énergétique de la salle ISLEA - LOT 3 ETANCHEITE
Montant : 79 161,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE VICHYSSOISE
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Objet : Rénovation énergétique de la salle ISLEA - LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 47 978,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : Marché à bon de commande de voiries
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE 2026
Montant : 118 159,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 6 Plâtrerie Peinture
Montant : 129 938,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 10 Chauffage climatisation
Montant : 117 142,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RDB ENERGIES
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 5 Menuiserie intérieure bois
Montant : 214 697,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIES BOIS METAL
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 9 Electricité courants forts, courants faibles
Montant : 181 882,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMERCIERES ELECTRICITE GENERALE
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Objet : réfections des toitures
Montant : 162 347,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS FOREST SERRE
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Objet : réfection des toitures terrasse de l’accueil de loisirs J.Moulin
Montant : 139 708,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS FOREST SERRE
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Objet : Réfection de voiries
Montant : 63 630,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69
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Objet : Amenagement espaces urbains
Montant : 480 145,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : Aménagement du parking Pré Bercy
Montant : 174 792,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : acquisition Tractopelle
Montant : 87 500,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRE DE MATERIEL GENERAL
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 8 Carrelage Faïence
Montant : 57 861,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GT ISOL
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 8 Carrelage Faïence
Montant : 57 861,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL STEPHANE LEPAGE (STEPHANE LEPAGE)
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 1 Gros ?uvre
Montant : 451 861,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIEIRA DAVID SARL
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Objet : Remplacement des équipements de production de chaleur et de froid au complexe administratif de la mairie
Montant : 227 943,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR ENERGY SERVICES
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Objet : Aménagement et végétalisation des cours d’écoles
Montant : 259 261,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 1 Gros ?uvre
Montant : 451 862,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YAGCIOGLU
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 1 Gros ?uvre
Montant : 451 862,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIEIRA DAVID SARL
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 8 Carrelage Faïence
Montant : 48 178,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS BRUNHES JAMMES
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 4 Menuiserie extérieure
Montant : 122 334,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALUVER
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Objet : Amenagement espaces urbains
Montant : 458 491,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 8 Carrelage Faïence
Montant : 48 178,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS BRUNHES JAMMES
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 1 Gros ?uvre
Montant : 451 862,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIEIRA DAVID SARL
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 10 Chauffage climatisation
Montant : 118 500,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RDB ENERGIES
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 10 Chauffage climatisation
Montant : 118 500,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RDB ENERGIES
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 2 Charpente
Montant : 84 140,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.M.V. ROSSIGNOL
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 3 Couverture Etanchéité
Montant : 141 099,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURRASSIER PERE ET FILS
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 4 Menuiserie extérieure
Montant : 122 334,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALUVER
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 4 Menuiserie extérieure
Montant : 122 334,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALUVER
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 6 Plâtrerie Peinture
Montant : 129 938,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Réhabilitation maison des services Lot 8 Carrelage Faïence
Montant : 48 178,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS BRUNHES JAMMES
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Objet : City stade
Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET LOISIRS
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Objet : Travaux d’entretien de voiries
Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : Travaux d’entretien de voiries
Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : Téléphonie Fixe
Montant : 5 610,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CELESTE
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Objet : Téléphonie Mobile
Montant : 1 199,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CELESTE
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Objet : Denrées alimentaires_ Volailles et lapin, origine France
Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
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Objet : Denrées alimentaires_ Surgelés
Montant : 109 600,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA FERME DU FROID SA
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Objet : Denrées alimentaires_Surgelés
Montant : 109 600,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA FERME DU FROID SA
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Objet : Denrées alimentaires_Surgelés
Montant : 109 600,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DISVAL ET DS RHONE-ALPES (DISVAL)
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Objet : Denrées alimentaires_Epicerie générale
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO A PRO (PRO A PRO DISTRIBUTION)
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Objet : Denrées alimentaires_Beurre-oeufs-fromages
Montant : 71 200,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE FRAIS AUVERGNE
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Objet : Denrées alimentaires_ Viandes de b?uf, veau, origine France
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELICES DU LOUCHEBEM (BOUCHERIE MOUTARDIER)
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Objet : Denrées alimentaires_Beurre-oeufs-fromages
Montant : 71 200,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE FRAIS AUVERGNE
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Objet : Denrées alimentaires_Beurre-oeufs-fromages
Montant : 71 200,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : Denrées alimentaires_ Epicerie générale
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : Denrées alimentaires_ Epicerie générale
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO A PRO (PRO A PRO DISTRIBUTION)
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Objet : Denrée alimentaires_ Fruits, légumes frais et de 5ème gamme
Montant : 42 800,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOGI PLUS
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Objet : Denrées alimentaires_ Poissons et produits de la mer frais
Montant : 42 800,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMONA (TERREAZUR)
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Objet : Denrées alimentaires_ Surgelés
Montant : 109 600,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DISVAL ET DS RHONE-ALPES (DISVAL)
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Objet : Denrées alimentaires_Beurre-oeufs-fromages
Montant : 71 200,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : Denrées alimentaires_Epicerie générale
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : Marché de travaux - Lot 1: Arrosage automatique
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TREYVE PAYSAGES
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Objet : Fourniture de 2 robots tonte
Montant : 17 591,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TREYVE PAYSAGES
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Objet : REFEUTRAGE ET REGARNISSAGE D’UN TERRAIN
Montant : 3 145,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TREYVE PAYSAGES
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Objet : Création d’un arrosage automatique pour 2 terrains de football
Montant : 62 597,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TREYVE PAYSAGES
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Objet : Rénovation des courts de tennis extérieurs
Montant : 52 386,00 € · Notifié le : 06/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : Travaux de réfection de voiries diverses 2022
Montant : 105 625,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Travaux de voiries diverses 2022
Montant : 105 625,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Rénovation des courts de tennis extérieurs 3 & 4
Montant : 52 386,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET (ALAIN LAQUET)
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Objet : Rénovation des courts de tennis extérieurs 3 & 4
Montant : 52 386,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET (ALAIN LAQUET)
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Labels et certificats de COMMUNE D'AVERMES
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Aides perçues par COMMUNE D'AVERMES
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
1 521 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
1 651 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
1 435 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
1 837 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue