| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHAZEMAIS
| SIREN : | 210 300 729 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 300 729 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHAZEMAIS
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAZEMAIS
-
Adresse : 1 ROUTE DE VALLON-EN-SULLY 03370 CHAZEMAISDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : LE BOURG 03370 CHAZEMAISDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
-
Adresse : MAIRIE 03370 CHAZEMAISDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 01/01/2003Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE D ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAZEMAIS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHAZEMAIS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHAZEMAIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHAZEMAIS
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHAZEMAIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CHAZEMAIS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHAZEMAIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHAZEMAIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHAZEMAIS
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Cour administrative d'appel de Lyon, 16/03/2010, 08LY02076Début du contentieux : 30/05/2007Position : DéfendeurAutres parties : Section des Sevrats, Préfet de l'Allier, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHAZEMAIS
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Cartographie de COMMUNE DE CHAZEMAIS
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Comment contacter COMMUNE DE CHAZEMAIS ?
| Organisme : | ALLIER BOURBONNAIS TERRITOIRES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0470341464 |
| Adresse : |
ATDA 1 AVENUE VICTOR HUGO BP 1669 03016 Moulins
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHAZEMAIS
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Objet : Marche de travaux MENUISERIE BOIS Maison du garde
Montant : 92 522,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BARRERE
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Objet : Marche de travaux Charpente bois couverture MAISON DU GARDE
Montant : 161 272,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCA-LAZARO
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 11 992,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS ZANELLI
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 11 992,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 45 582,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR ELECTRIQUE DE LIMOGES
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 45 582,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 161 612,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 30 500,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 30 500,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RDB ENERGIES
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 62 796,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 62 796,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE FERNANDES - TARNAUD
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 90 622,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 90 622,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BARRERE
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 13 055,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 13 055,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BARRERE
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 161 612,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCA-LAZARO
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 304 989,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 304 989,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI CONCEPT
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Objet : Marche de travaux ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES Maison du garde
Montant : 45 582,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENIR ELECTRIQUE DE LIMOGES
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Objet : Marche de travaux PLATRERIE PEINTURE FAUX PLAFOND Maison du garde
Montant : 62 796,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE FERNANDES - TARNAUD
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Objet : Marche de travaux Gros oeuvre et deconstruction MAISON DU GARDE
Montant : 304 989,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI CONCEPT
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation de bâtiments existants pour la création d’un tiers-lieu à CHAZEMAIS 03370
Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADOURNY DESAMIANTAGE PROJECTION ET FLOCKAGE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour réhabilitation de la maison du garde et de la grange Centre Bourg CHAZEMAIS 03 370
Montant : 55 350,00 € · Notifié le : 09/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC FOUQUET
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation de la maison du garde et de la grange
Montant : 55 350,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ING GENERALE DES TECHNIQUES CONSTRUCTION (IGETEC)
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation de la maison du garde et de la grange
Montant : 55 350,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEBASTIEN VENUAT
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation de la maison du garde et de la grange
Montant : 55 350,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC FOUQUET
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation de la maison du garde et de la grange
Montant : 55 350,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABSIS
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