| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE TREVOL
| SIREN : | 210 302 907 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 302 907 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE TREVOL
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TREVOL
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Adresse : HOTEL DE VILLE 5 ROUTE DE MOULINS 03460 TREVOLDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 5 ROUTE DE MOULINS 03460 TREVOLDate de création : 01/01/1994Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D ASSAINISSEMENT
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Adresse : 7 ROUTE DE MOULINS 03460 TREVOLDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE HENRI MATISSE
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Adresse : 5 ROUTE DE MOULINS 03460 TREVOLDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE RENE FALLET
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TREVOL
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE TREVOL
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE TREVOL
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE TREVOL
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE TREVOL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE TREVOL
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE TREVOL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE TREVOL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE TREVOL
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 26/02/2026, 2301488Début du contentieux : 09/05/2023Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/09/1995, 119227Début du contentieux : 11/02/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE TREVOL
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Cartographie de COMMUNE DE TREVOL
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE TREVOL ?
| Organisme : | ALLIER BOURBONNAIS TERRITOIRES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0470341464 |
| Adresse : |
ATDA 1 AVENUE VICTOR HUGO BP 1669 03016 Moulins
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE TREVOL
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Objet : AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 166 019,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TREYVE PAYSAGES
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Objet : LOT 2 OSSATURES BOIS
Montant : 111 982,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMEXBOIS
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Objet : Mission de Maitrise d oeuvre pour les travaux de construction de la boulangerie et du salon de coiffure de TREVOL
Montant : 45 676,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES ENERGIES SERVICES
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Objet : Mission de Maitrise d oeuvre pour les travaux de construction de la boulangerie et du salon de coiffure de TREVOL
Montant : 45 676,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC GUILLET
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Objet : Mission de Maitrise d oeuvre pour les travaux de construction de la boulangerie et du salon de coiffure de TREVOL
Montant : 45 676,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA FABRIQUE D'ARCHITECTURE
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Objet : Mission de Maitrise d oeuvre pour les travaux de construction de la boulangerie et du salon de coiffure de TREVOL
Montant : 45 676,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABSIS
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Objet : Mission de Maitrise d oeuvre pour les travaux de construction de la boulangerie et du salon de coiffure de TREVOL
Montant : 45 676,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEBASTIEN VENUAT
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un sentier de randonnée mode doux et d’un espace <br />naturel à vocation pédagogique ludique et sportif <br />
Montant : 39 888,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DETOURS - ATELIER DE PAYSAGE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un sentier de randonnée mode doux et d’un espace <br />naturel à vocation pédagogique ludique et sportif <br />
Montant : 39 888,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DETOURS - ATELIER DE PAYSAGE
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Objet : Etude pour la reconquête du centre bourg de la commune de TREVOL
Montant : 39 125,00 € · Notifié le : 16/02/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXE SAONE
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