| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
| SIREN : | 210 400 495 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 400 495 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Adresse : RUE VICTORIN-MAUREL 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 1 RUE VICTORIN-MAUREL 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 01/01/2000Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : BA LOCATION IMMEUBLES HABITATION
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Adresse : MAIRIE RUE VICTORIN-MAUREL 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
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Adresse : MAIRIE RUE VICTORIN-MAUREL 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT CHATEAU ARNOUX
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Adresse : MAIRIE RUE VICTORIN-MAUREL 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : IMMEUBLE VENTE DE CHATEAU ARNOUX
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Adresse : 1 AVENUE DES ECOLES 04600 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAUL LAPIE
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Adresse : AVENUE DU STADE 04600 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOL PRIM PAUL LAPIE 1
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Adresse : FONT ROBERT 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE EDOUARD MANCEAU
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Adresse : LAUZIERES 04160 CHATEAU ARNOUX SAINT AUBANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PAUL LANGEVIN
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Adresse : RTE MANOSQUE SAINT JEAN 04160 CHATEAU ARNOUX SAINT AUBANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOL MATE PAUL LANGEVIN
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Adresse : RUE DES ECOLES 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PAUL LAPIE
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Adresse : RUE GABRIEL CORDIER 04600 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOL PRIM HENRI WALLON
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Adresse : 41 RUE VICTORIN MAUREL 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ELISE ET C LESTIN FREINET
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Adresse : FONT ROBERT 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : RUE VICTORIN-MAUREL 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM ELISE-CELESTIN FREINET
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Documents juridiques de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Conformité de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Procédures collectives de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Contentieux de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Tribunal administratif de Marseille, 12/06/2025, 2503697Position : DéfendeurAutres parties : Cellnex France Infrastructure, BOUYGUES TELECOMDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 07/05/2025, 2504208Position : DéfendeurAutres parties : CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES, BOUYGUES TELECOMDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 28/07/2023, 2200858Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 14/09/2018, 17MA00282Début du contentieux : 07/12/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 03/07/2014, 13/00028Début du contentieux : 25/09/2013Position : DéfendeurAutres parties : SYDEVOM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, SOCIETE DE CHASSE LA DIANE, Personne anonymisée 1Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 07/06/1999, 183670Début du contentieux : 17/09/1996Position : DemandeurAutres parties : ASSOCIATION "NON A L'ANTENNE AUTOROUTIERE A 51 DIGNE-LES-BAINS", Etat, SOCIETE DE CHASSE DE GAUBERT, COOPERATIVE AGRICOLE C.U.M.A. D'ESPINOUSE-CHENERILLES, ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES ET AGRICULTEURS DE GAUBERT, ASSOCIATION DE GAUBERT, FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS D'USAGERS DES TRANSPORTS - GROUPEMENT PROVENCE-ALPES-COTES D'AZUR, FEDERATION D'ACTION REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT (FARE SUD), UNION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE, DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT (U.D.V.N. 04), COMMUNE DES MEES, COMMUNE DU CHAFFAUT-SAINT-JURSON, COMMUNE DE DIGNE LES BAINS, COMMUNE DE MALIJAILire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 11/03/1998, 96-15.259Début du contentieux : 19/12/1995Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/06/1991, 114947Début du contentieux : 19/12/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 1Dispositif : Attribution de compétenceLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 23/03/1988, 81-70.631Début du contentieux : 05/08/1981Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 10/11/1987, 86-70.210Début du contentieux : 17/03/1980Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 31/10/1986, 55472Début du contentieux : 11/07/1983Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Préfet des Alpes-de-Haute-ProvenceLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Cartographie de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
Comment contacter COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN ?
| Organisme : | RGPD SOLUTION CLE-EN-MAIN |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Route de Belcodene 13710 Fuveau
|
Entreprises citées de COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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MARKET PROVENCE (938 442 035) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN et MARKET PROVENCE de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
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Objet : LOT 1 Renovation des Halles a Château-Arnoux-Saint-Auban
Montant : 41 319,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARRAUD T.P.
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Objet : RENOVATION DES HALLES DE CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN: Lot 2: LOT 2
Montant : 33 050,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JULES PESCE ET FILS
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Objet : RENOVATION DES HALLES DE CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN: Lot 1: LOT 1
Montant : 33 552,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARRAUD T.P.
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Objet : RÉHABILITATION/RESTAURATIONMaison BCC 8x8 - Jean PROUVÉ ing. et Pierre JEANNERET architecte 1941-43: Lot 2: LOT 2 - Installation chantier - déconstruction - Reprise en sous-oeuvre - Maçonnerie - Réfection de carrelage faïence - VRD - Drainage
Montant : 119 994,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 P CONSTRUCTION
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Objet : RÉHABILITATION/RESTAURATIONMaison BCC 8x8 - Jean PROUVÉ ing. et Pierre JEANNERET architecte 1941-43: Lot 8: LOT 8 : Abords/plantations
Montant : 7 065,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDIVER TECHNIC
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Objet : RÉHABILITATION/RESTAURATIONMaison BCC 8x8 - Jean PROUVÉ ing. et Pierre JEANNERET architecte 1941-43: Lot 7: LOT 7 : Electricité Courants-Fort/courant faible
Montant : 22 597,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.E. 3V
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Objet : RÉHABILITATION/RESTAURATIONMaison BCC 8x8 - Jean PROUVÉ ing. et Pierre JEANNERET architecte 1941-43: Lot 5: LOT 5 : Serrurerie - Portails - Clôture
Montant : 9 246,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDIVER TECHNIC
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Objet : RÉHABILITATION/RESTAURATIONMaison BCC 8x8 - Jean PROUVÉ ing. et Pierre JEANNERET architecte 1941-43: Lot 1: LOT 1 - Désamiantage
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TTB DESAMIANTAGE GILLI
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Objet : RÉHABILITATION/RESTAURATIONMaison BCC 8x8 - Jean PROUVÉ ing. et Pierre JEANNERET architecte 1941-43: Lot 3: LOT 3 - Charpente/couverture - Isolation - Structure bois - Menuiserie bois - Ebénisterie - Traitement des bois - Peinture sur bois
Montant : 165 758,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAINDRON EUROTOITURE
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Objet : RÉHABILITATION/RESTAURATIONMaison BCC 8x8 - Jean PROUVÉ ing. et Pierre JEANNERET architecte 1941-43: Lot 4: LOT 4 : Peinture - Nettoyage
Montant : 5 232,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLE BLANC
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Objet : RÉHABILITATION/RESTAURATIONMaison BCC 8x8 - Jean PROUVÉ ing. et Pierre JEANNERET architecte 1941-43: Lot 6: LOT 6 : Plomberie Sanitaires - VMC - Chauffage
Montant : 16 857,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LT GENIE CLIMATIQUE
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Objet : Lot 1 Demolition Maçonnerie Toiture Creation de la Cantine Scolaire Manceau
Montant : 48 159,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EL BELGHITI (ES BAT 04)
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Objet : fournitures, livraison et gestion des tickets restaurant
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FRANCE
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Objet : Création de la cantine scolaire Manceau à Château-Arnoux-Saint-Auban: Lot 5: Menuiseries
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PROVENCES MENUISERIES
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Objet : Création de la cantine scolaire Manceau à Château-Arnoux-Saint-Auban: Lot 4: Cloisons Doublages Faux-Plafonds Peintures
Montant : 14 789,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BCI
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Objet : Création de la cantine scolaire Manceau à Château-Arnoux-Saint-Auban: Lot 7: Electricité Courants faibles
Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAPARROS ELECTRICITE
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Objet : Création de la cantine scolaire Manceau à Château-Arnoux-Saint-Auban: Lot 3: Isolation extérieure Façade
Montant : 13 302,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EL BELGHITI (ES BAT 04)
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Objet : Création de la cantine scolaire Manceau à Château-Arnoux-Saint-Auban: Lot 1: Démolition Maçonnerie Toiture
Montant : 48 158,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EL BELGHITI (ES BAT 04)
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Objet : Création de la cantine scolaire Manceau à Château-Arnoux-Saint-Auban: Lot 2: Etanchéïté
Montant : 6 719,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCEAUX
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Objet : Création de la cantine scolaire Manceau à Château-Arnoux-Saint-Auban: Lot 6: Chapes Carrelage Faïences
Montant : 9 912,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SOMAREV (MILLE ET UN CARREAUX)
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Objet : Création de la cantine scolaire Manceau à Château-Arnoux-Saint-Auban: Lot 8: Plomberie Saintaire VMC PAC
Montant : 18 260,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LT GENIE CLIMATIQUE
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Objet : installation et maintenance du système de vidéo protection urbaine de la commune
Montant : 125 970,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIORGI
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Objet : Carburant des Véhicules Municipaux à la pompe d’une station service
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREENWAY
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Objet : fourniture de carburant des véhicules municipaux à la pompe d’une station service
Montant : 36 314,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREENWAY
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Objet : Réhabilitation logements communaux: Lot 7: Travaux de Plomberie - WMC
Montant : 35 260,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOMO CLIM ENERGIE
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Objet : SUIVI-ANIMATION OPAH-RU
Montant : 230 705,00 € · Notifié le : 11/08/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CITEMETRIE
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Objet : Lot 2 Couverture tuiles rehabilitation energetique du Gymnase Grabinski
Montant : 55 946,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDIBERT CHARPENTES
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Objet : Lot 1 réhabilitation energetique Gymnase Grabinski
Montant : 113 325,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS THOMET
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Objet : Lot 4 Rehabilitation energetique du Gymnase Grabinski
Montant : 63 795,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PROVENCES MENUISERIES (APM)
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Objet : Lot 7 Rehabilitation energetique du gymnase grabinski
Montant : 71 288,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSELET
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Objet : Réhabilitation énergétique du gymnase Grabinski: Lot 2: Charpente - Couverture
Montant : 55 945,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDIBERT CHARPENTES
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Objet : Réhabilitation énergétique du gymnase Grabinski: Lot 8: Electricité CFO CFA et photovoltaïque
Montant : 71 256,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PELESTOR ELECTRICITE
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Objet : Lot 5 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 206 400,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L.I PLACONCEPT
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Objet : Lot 2 Réhabilitation et Extension complexe Henri Wallon
Montant : 579 000,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 P CONSTRUCTION
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Objet : Lot 3 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 122 491,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECO CONSTRUCTION BOIS
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Objet : Lot 15 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 203 239,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARRAUD T.P.
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Objet : Lot 13 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 42 864,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLOBENNES
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Objet : Lot 11 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 159 237,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.E. 3V
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Objet : Lot 4 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 69 400,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUBOIS ETANCHEITE (SOCIETE D'ETANCHEITE DUBOIS)
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Objet : Lot 7 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 366 409,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PROVENCES MENUISERIES (APM)
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Objet : Lot 8 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 70 190,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOQUETTES DECORS
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Objet : Lot 12 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 324 661,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUFFAGE CLIMATISATION PLOMBERIE 13
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Objet : Lot 9 Réhabilitation et Extension complexe henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 47 226,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPINELLI BATIMENT (LE HALL DU REVETEMENT)
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Objet : Réhabilitation et extension du complexe Henri Wallon en pôle enfance jeunesse: Lot 1: travaux de désamiantage
Montant : 26 704,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TTB DESAMIANTAGE GILLI
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Objet : Rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Lapie: Lot 1: LOT 1 - échafaudage
Montant : 56 944,00 € · Notifié le : 04/07/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PROVENCALE ECHAFAUDAGES
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Objet : REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRE D'URBA
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Objet : mission de maîtrise d’oeuvre : réhabilitation et extension du complexe Henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 105 998,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I ARCHITECTES
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Objet : mission de maîtrise d’oeuvre : réhabilitation et extension du complexe Henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 105 998,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIERRE COULET
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Objet : mission de maîtrise d’oeuvre : réhabilitation et extension du complexe Henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 105 998,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INGENIERIE
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Objet : mission de maîtrise d’oeuvre : réhabilitation et extension du complexe Henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 105 998,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I CONSEILS
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Objet : mission de maîtrise d’oeuvre : réhabilitation et extension du complexe Henri Wallon en pôle enfance jeunesse
Montant : 105 998,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORIS
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Objet : Réhabilitation et extension de la crèche "Les petits plus": Lot 1: Lot 1
Montant : 43 210,00 € · Notifié le : 07/12/2021 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 P CONSTRUCTION
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Objet : Prestation de Services : Fourniture et livraison de titres restaurant
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')
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Objet : Réhabilitation des vestiaires du stade Grabinski: Lot 10: PLOMBERIE SANITAIRES VMC CHAUFFAGE
Montant : 129 500,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AILLIAUD FRERES
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Objet : Réhabilitation des vestiaires du stade Grabinski: Lot 1: DESAMIANTAGE
Montant : 25 683,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCE DEPOLLUTION
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Objet : fourniture de carburant des véhicules municipaux à la pompe d’une station service
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 22/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
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Objet : Marché d’assurancesDommages aux biensResponsabilité civileFlotte automobile Risques statutairesCyber Risques: Lot 1: lot 1
Montant : 9 577,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Travaux de mise en place d’une citerne dfci
Montant : 38 378,00 € · Notifié le : 05/10/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARRAUD T.P.
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Objet : REHABILITATION IMMEUBLE COMMUNAL et FOYER 3EME AGE: Lot 11: LOT 11
Montant : 44 810,00 € · Notifié le : 30/07/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA
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Objet : Rénovation et création de 2 skate-parks et de 2 city stades: Lot 1: LOT 1
Montant : 29 632,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)
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Objet : Rénovation et création de 2 skate-parks et de 2 city stades: Lot 2: LOT 2
Montant : 35 237,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HURRICANE
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Objet : Aménagement voirie et création d’une antenne pluviale
Montant : 237 002,00 € · Notifié le : 11/09/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)
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Objet : RENOVATION MENUISERIES DE LA CANTINE SCOLAIRE ET DE L’ECOLE MATERNELLE LAPIE
Montant : 129 948,00 € · Notifié le : 03/09/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PROVENCES MENUISERIES (APM)
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Objet : Réhabilitation de l’Ancien Hôpital de Saint-Auban - Réaménagement en bureaux
Montant : 34 973,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROS'EAU
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Objet : Réfection des Résseaux et de la Voirie - Programme 2018/2019
Montant : 1 024 301,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MINETTO
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Objet : Sécurisation des Ecoles
Montant : 117 095,00 € · Notifié le : 06/12/2018 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PROVENCES MENUISERIES (APM)
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Objet : Sécurisation des Ecoles
Montant : 136 052,00 € · Notifié le : 06/12/2018 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARRAUD T.P.
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Aides perçues par COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN
Intitulé :
PAC - IV/A.8 - Aide aux investissements forestiers
Montant :
26 318 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.2.12 - Aide prévention et réparation des dommages forestiers
Montant :
15 011 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.2.12 - Aide prévention et réparation des dommages forestiers
Montant :
7 430 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.2.12 - Aide prévention et réparation des dommages forestiers
Montant :
5 630 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue