| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE FORCALQUIER
| SIREN : | 210 400 883 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 400 883 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE FORCALQUIER
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FORCALQUIER
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DU BOURGUET 04300 FORCALQUIERDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DU BOURGUET 04300 FORCALQUIERDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DES CHALUS
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DU BOURGUET 04300 FORCALQUIERDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DU BOURGUET 04300 FORCALQUIERDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : MAIRIE PLACE DU BOURGUET 04300 FORCALQUIERDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (91.03Z)Enseigne : MUSEE COUVENT CORDELIERS
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Adresse : MARC 04300 FORCALQUIERDate de création : 01/07/1986Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIM PUB
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Adresse : MARC 04300 FORCALQUIERDate de création : 01/01/1986Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIM PUB
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Adresse : AVENUE MARCEL ANDRE 04300 FORCALQUIERDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LEON ESPARIAT
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Adresse : FONTAURIS 04300 FORCALQUIERDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DE FORCALQUIER
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Adresse : ROUTE DE SIGONCE 04300 FORCALQUIERDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : MAIRIE FORCALQUIER PISCINE
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DU BOURGUET 04300 FORCALQUIERDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE-RELAIS
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Adresse : QUAI DES CHALUDS 04300 FORCALQUIERDate de création : 24/08/1983Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Transformation et conservation de la viande de boucherie (10.11Z)Enseigne : ABATTOIR
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Adresse : 04300 FORCALQUIERDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : QUAI ST MARC 04300 FORCALQUIERDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)Enseigne : CANTINE SCOLAIRE CANTINE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FORCALQUIER
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE FORCALQUIER
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE FORCALQUIER
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE FORCALQUIER
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE FORCALQUIER
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE FORCALQUIER
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE FORCALQUIER
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE FORCALQUIER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE FORCALQUIER
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Tribunal administratif de Marseille, 13/02/2024, 2308949Position : DéfendeurAutres parties : Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 28/09/2023, 21MA04210Début du contentieux : 23/09/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 11/04/2023, 2000132Début du contentieux : 11/07/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 20/02/2023, 1911073Début du contentieux : 11/07/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 20/02/2023, 2000429Début du contentieux : 11/07/2019Position : DéfendeurAutres parties : UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE FORCALQUIERDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 20/02/2023, 1911072Début du contentieux : 11/07/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 27/06/2022, 20MA02187Début du contentieux : 02/02/2015Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 01/02/2022, 19MA05603Début du contentieux : 15/01/2016Position : DemandeurAutres parties : Société Matmut, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 25/03/2021, 19MA04333Début du contentieux : 25/07/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 03/07/2020, 420346Début du contentieux : 05/03/2018Position : DéfendeurAutres parties : Association " Union des commerçants et artisans de Forcalquier ", LB LE PLAN, Société RodrigueLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 05/03/2018, 16MA03054Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière Rodrigue, LB LE PLAN, Association Union des commerçants et artisans de Forcalquier (UCAF)Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 28/04/2017, 15MA04365Début du contentieux : 17/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE FORCALQUIER, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 30/06/2016, 14MA03999Début du contentieux : 18/07/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société des Eaux de Marseille, Mutuelle Assurance des Instituteurs de France (MAIF)Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 24/06/2016, 15MA03926Début du contentieux : 17/09/2015Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 01/02/2016, 14MA02191Début du contentieux : 04/03/2014Position : DéfendeurAutres parties : Société R2CLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 31/03/2014, 360603Début du contentieux : 28/02/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 17/01/2011, 08MA01109Début du contentieux : 26/02/2008Position : DéfendeurAutres parties : LES CHARPENTIERS DES ALPES ET PROVENCELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 15/12/2008, 07MA01949Début du contentieux : 26/04/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/10/2007, 05MA00003Début du contentieux : 02/07/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Hôpital Saint-MichelLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 06/03/2006, 04MA01831Début du contentieux : 11/05/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 02/06/2005, 02MA01173Début du contentieux : 11/04/2002Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 11/04/2005, 01MA01361Début du contentieux : 15/05/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 29/11/2004, 264652Début du contentieux : 18/06/2003Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/12/2003, 259545Début du contentieux : 19/02/2003Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'IndustrieLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 29/10/2003, 259440Début du contentieux : 26/04/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 29/09/2003, 259545Début du contentieux : 19/02/2003Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'IndustrieLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 05/02/2002, 00-12.824Début du contentieux : 23/11/1999Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 30/07/2001, 01MA00090Début du contentieux : 25/11/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'intérieurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/05/2001, 98MA00154Début du contentieux : 20/01/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/05/2001, 99MA01640Début du contentieux : 01/07/1999Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 11/10/1994, 94LY01122Début du contentieux : 05/07/1994Position : DéfendeurAutres parties : Electricité de FranceLire sur Pappers Justice
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| Téléphone : | 0492709118 |
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Entreprises citées de COMMUNE DE FORCALQUIER
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SCI F.B. LES ESCUYERS (520 626 946) Cité 2 fois en 2010 et 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE FORCALQUIER et SCI F.B. LES ESCUYERS de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE FORCALQUIER
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Objet : Opération ilot du Puits et ilot Violette - Étude de calibrage et montage du dossier de demande de subvention du déficit au titre du dispositif de Résorption d’Habitat Insalubre de l’ANAH
Montant : 45 375,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANNE FIEUX
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Objet : Opération ilot du Puits et ilot Violette - Étude de calibrage et montage du dossier de demande de subvention du déficit au titre du dispositif de Résorption d’Habitat Insalubre de l’ANAH
Montant : 45 375,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANNE FIEUX
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Objet : Travaux de mise en conformité des deux stations d’épuration de Forcalquier
Montant : 145 026,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : Travaux de mise en conformité des deux stations d’épuration de Forcalquier
Montant : 145 026,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : Aménagement du musée municipal Lucien Henry à Forcalquier
Montant : 103 291,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMUSEUM
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Objet : Aménagement du musée municipal Lucien Henry à Forcalquier
Montant : 103 291,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMUSEUM
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Objet : Actions d’éducation à l’environnement
Montant : 73 920,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION VIVRE L'ESPACE CPIE
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Objet : Actions d’éducation à l’environnement
Montant : 73 920,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION VIVRE L'ESPACE CPIE
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Objet : Travaux de réhabilitation du musée municipal Lucien Henry à Forcalquier
Montant : 159 460,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSELET
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Objet : Travaux de réhabilitation du musée municipal Lucien Henry à Forcalquier
Montant : 159 460,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAMBA
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Objet : Travaux de réhabilitation du musée municipal Lucien Henry à Forcalquier
Montant : 74 100,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIB
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la location, l’installation et la maintenance de photocopieurs multifonction
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRENKE LOCATION
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la location, l’installation et la maintenance de photocopieurs multifonction
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORIGINAL SYSTEM
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la location, l’installation et la maintenance de photocopieurs multifonction
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORIGINAL SYSTEM
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la location, l’installation et la maintenance de photocopieurs multifonction
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRENKE LOCATION
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Objet : MENUISERIES
Montant : 72 915,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALUSTORE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de fioul domestique et gazole non routier
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL COMBUSTIBLES ET MATERIAUX J DENIER (DENIER ENERGIES)
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de fioul domestique et gazole non routier
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL COMBUSTIBLES ET MATERIAUX J DENIER (DENIER ENERGIES)
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUSHOW
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUSHOW
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des prestations techniques dans le cadre de la programmation événementielle de la commune de Forcalquier
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUSHOW
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour prestations de surveillance et de sécurité des bâtiments et événements publics
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMEGA SECURITE (OMEGA SECURITE 04)
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour prestations de surveillance et de sécurité des bâtiments et événements publics
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMEGA SECURITE (OMEGA SECURITE 04)
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, l’installation et la maintenance de systèmes de vidéoprotection
Montant : 42 181,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, l’installation et la maintenance de systèmes de vidéoprotection
Montant : 42 181,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Fourniture, installation et maintenance de panneaux lumineux pour l’affichage dynamique des informations municipales
Montant : 51 190,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRISMATRONIC
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Objet : LOT 3 MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES
Montant : 49 765,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELLY MENUISERIE
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Objet : LOT 1 DEMOLITION GROS OEUVRE
Montant : 140 717,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAMBA
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 131 926,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE
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Objet : Marché de travaux d’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 131 926,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE
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Objet : Marché de travaux d’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 131 926,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 72 915,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 72 915,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALUSTORE
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Objet : Marché de travaux d’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 64 570,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de travaux d’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 73 830,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAP CLIM ET ENERGIES
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Objet : Marché de travaux d’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 73 830,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de travaux d’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 112 251,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : AMENAGEMENT TERRAIN FOOT PISTE ATHLETISME
Montant : 746 015,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de construction d’un terrain de football synthétique et d’une piste d’athlétisme sur la commune de Forcalquier
Montant : 746 015,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de construction d’un terrain de football synthétique et d’une piste d’athlétisme sur la commune de Forcalquier
Montant : 746 015,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROSYNTEC
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Objet : Travaux de construction d’un terrain de football synthétique et d’une piste d’athlétisme sur la commune de Forcalquier
Montant : 746 015,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D8 SOLUTIONS
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Objet : Travaux de construction d’un terrain de football synthétique et d’une piste d’athlétisme sur la commune de Forcalquier
Montant : 746 015,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : CHAUFFAGE VMC PLOMBERIE
Montant : 73 830,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAP CLIM ET ENERGIES
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Objet : CHAUFFAGE VMC PLOMBERIE
Montant : 73 830,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAP CLIM
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de repas pour les restaurants scolaires et le centre aéré
Montant : 196 070,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRES DE CUISINE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de repas pour les restaurants scolaires et le centre aéré
Montant : 196 070,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : PLATERIE PEINTURE CARRELAGE MACONNERIE
Montant : 112 251,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2B
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Objet : Acquisition d’un camion polybenne neuf ou d’occasion pour les services techniques de la commune de Forcalquier
Montant : 59 530,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ETUDE FAISABILITE RHI - THIRORI
Montant : 73 850,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SKALA (SKALA-ATELIER D'ARCHITECTURE ET URB)
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Objet : ETUDE FAISABILITE RHI - THIRORI
Montant : 73 850,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE CREUSET MEDITERRANEE
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Objet : Élaboration du dossier d’éligibilité et de demande de financement des études de calibrage au titre du dispositif de résorption d’habitat insalubre de l’ANAH
Montant : 64 750,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE CREUSET MEDITERRANEE
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Objet : Élaboration du dossier d’éligibilité et de demande de financement des études de calibrage au titre du dispositif de résorption d’habitat insalubre de l’ANAH
Montant : 64 750,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SKALA (SKALA-ATELIER D'ARCHITECTURE ET URB)
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Objet : Élaboration du dossier d’éligibilité et de demande de financement des études de calibrage au titre du dispositif de résorption d’habitat insalubre de l’ANAH
Montant : 64 750,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Approvisionnement en plaquettes forestières et maintenance de deux chaufferies bois-gaz
Montant : 95 200,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Approvisionnement en plaquettes forestières et maintenance de deux chaufferies bois-gaz
Montant : 95 200,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS BAYLE
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Objet : Approvisionnement en plaquettes forestières et maintenance de deux chaufferies bois-gaz
Montant : 26 120,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : LOT 2 : RESEAUX DE LIAISON ENTRE OUVRAGES
Montant : 209 925,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SONZA T.P.
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Objet : MOBILIER
Montant : 64 570,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELLY MENUISERIE
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Objet : Marché de travaux d’aménagement du Grand Carré - Couvent des Cordeliers
Montant : 64 570,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELLY MENUISERIE
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Objet : LOT 1 ACQUISITION BALAYEUSE VOIRIE
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAML
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Objet : Accord-cadre pour la fourniture de carburants aux stations avec cartes
Montant : 125 720,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORALP
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Objet : Accord-cadre pour la fourniture de carburants aux stations avec cartes
Montant : 125 720,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour travaux neufs et entretien des bâtiments communaux
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIB
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Objet : LOT 1 GROS OEUVRE ET SECOND OEUVRE
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIB
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Objet : LOT 2 ELECTRICITE CFO CFA INFORMATIQUE TELEPHONE
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AE2C
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour travaux neufs et entretien des bâtiments communaux
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELLY MENUISERIE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour travaux neufs et entretien des bâtiments communaux
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : LOT 3 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 277 340,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELLY MENUISERIE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour travaux neufs et entretien des bâtiments communaux
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIB
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour travaux neufs et entretien des bâtiments communaux
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’exécution de travaux divers sur les réseaux secs (électriques, télécommunications, illuminations et d’éclairage public) de la commune de Forcalquier
Montant : 88 762,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBELEC
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’exécution de travaux divers sur les réseaux secs (électriques, télécommunications, illuminations et d’éclairage public) de la commune de Forcalquier
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBELEC
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture biologique (ou équivalent) pour le crèche municipale
Montant : 4 400,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ABEIL
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture biologique (ou équivalent) pour la crèche municipale
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture biologique (ou équivalent) pour le crèche municipale
Montant : 4 400,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MAITRISE OEUVRE IMMEUBLE LE GRAND CARRE
Montant : 43 792,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET ROBERT THEVENET
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Objet : MAITRISE OEUVRE IMMEUBLE LE GRAND CARRE
Montant : 40 289,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET ROBERT THEVENET
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Objet : MAITRISE OEUVRE IMMEUBLE LE GRAND CARRE
Montant : 40 289,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER B&C ARCHITECTURE
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Objet : MAITRISE OEUVRE IMMEUBLE LE GRAND CARRE
Montant : 43 792,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER B&C ARCHITECTURE
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 732 200,00 € · Notifié le : 20/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE CASTELLANE
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 732 200,00 € · Notifié le : 20/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIVIAN ET CIE (VIVIAN & CIE, LES COMPAGNONS DE CASTELLANE)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 732 200,00 € · Notifié le : 20/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE CASTELLANE
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 732 200,00 € · Notifié le : 20/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIVIAN ET CIE (VIVIAN & CIE, LES COMPAGNONS DE CASTELLANE)
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : LOT 2 : RESEAUX DE LIAISON ENTRE OUVRAGES
Montant : 182 810,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SONZA T.P.
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 732 200,00 € · Notifié le : 13/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIVIAN ET CIE (VIVIAN & CIE, LES COMPAGNONS DE CASTELLANE)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 732 200,00 € · Notifié le : 13/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE CASTELLANE
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX
Montant : 117 091,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE CASTELLANE
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE
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Objet : LOT 2 : RESEAUX DE LIAISON ENTRE OUVRAGES
Montant : 182 810,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SONZA T.P.
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Objet : LOT 1 OUVRAGE
Montant : 2 393 536,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSEPI FRANCE
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Objet : LOT 1 OUVRAGE
Montant : 2 393 536,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PROVENCALE D'EQUIPEMENTS INDUSTRIELS
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Objet : LOT 1 OUVRAGE
Montant : 2 393 536,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : LOT 1 OUVRAGE
Montant : 2 393 536,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSEPI FRANCE
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Objet : LOT 1 OUVRAGE
Montant : 2 393 536,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : LOT 1 OUVRAGE
Montant : 2 393 536,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PROVENCALE D'EQUIPEMENTS INDUSTRIELS
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