| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE VALENSOLE
| SIREN : | 210 402 301 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 402 301 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE VALENSOLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VALENSOLE
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Adresse : PLACE FREDERIC MISTRAL 04210 VALENSOLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE FREDERIC MISTRAL 04210 VALENSOLEDate de création : 19/07/2004Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : CAVEAUX DE VALENSOLE
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Adresse : MAIRIE PLACE FREDERIC MISTRAL 04210 VALENSOLEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING DE VALENSOLE
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Adresse : MAIRIE PLACE FREDERIC MISTRAL 04210 VALENSOLEDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : ROUTE D'ORAISON 04210 VALENSOLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE VALENSOLE
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Adresse : GROUPE SCOLAIRE DE VALENSOLE LA BAISSE DE SAINTE-ANNE 04210 VALENSOLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE VALENSOLE
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Adresse : PLACE FREDERIC MISTRAL 04210 VALENSOLEDate de création : 19/07/2004Date de clôture : 25/12/2004Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE FREDERIC MISTRAL 04210 VALENSOLEDate de création : 31/12/1996Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE VALENSOLE
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Adresse : MAIRIE PLACE FREDERIC MISTRAL 04210 VALENSOLEDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS DE VALENSOLE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VALENSOLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE VALENSOLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE VALENSOLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE VALENSOLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE VALENSOLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE VALENSOLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE VALENSOLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE VALENSOLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE VALENSOLE
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Tribunal administratif de Marseille, 27/05/2026, 2204716Position : DéfendeurAutres parties : Groupement foncier agricole des Lavanderaies du TruyDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 18/05/2026, 2307384Début du contentieux : 21/10/2018Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 08/04/2026, 2514522Début du contentieux : 06/06/2025Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 16/12/2025, 2515830Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 14/11/2025, 2514153Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 16/06/2025, 2208967Début du contentieux : 13/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : SCEA SAINT GREGOIRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 07/05/2025, 2503726Début du contentieux : 29/01/2025Position : DéfendeurAutres parties : SCI Beauval, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 22/11/2024, 2411971Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 01/02/2024, 2005622Début du contentieux : 04/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 01/02/2024, 2007565Début du contentieux : 04/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 06/10/2023, 2309375Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 02/08/2023, 2307224Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 03/11/2022, 2208968Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 01/10/2020, 18MA04760Début du contentieux : 13/09/2018Position : DéfendeurAutres parties : SCEA LE TRUYLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 07/05/2012, 10MA03100Début du contentieux : 13/12/2001Position : DéfendeurAutres parties : SCEA LA GALLINE, SCI ASSE DURANCEDispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 07/04/2011, 10MA04223Début du contentieux : 16/11/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Compagnie AXA France IardLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 24/11/2005, 02MA00354Début du contentieux : 21/09/1998Position : DéfendeurAutres parties : SCI ASSE DURANCEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE VALENSOLE
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Comment contacter COMMUNE DE VALENSOLE ?
| Organisme : | GROUPE PR CONSEIL |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0492748013 |
| Adresse : |
Mairie de Valensole Place Frédéric Mistral 04210 VALENSOLE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE VALENSOLE
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Objet : Construction des vestiaires de la piscine lot 01 VRD Gros oeuvre
Montant : 142 340,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EL BELGHITI (ES BAT 04)
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Objet : Construction des vestiaires de la piscine lot 02 Charpente couverture bardage
Montant : 62 244,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERLENGUE BRUNO & NICOLAS
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Objet : Construction des vestiaires de la piscine lot 04 Second oeuvre
Montant : 63 498,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JULES PESCE ET FILS
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Objet : Rénovation de la piscine municipale lot 03 Serrurerie
Montant : 48 545,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE ORAISONNAISE
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Objet : Construction tennis club house lot 01 GO - VRD
Montant : 121 900,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES TRAVAUX SERVICES
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Objet : Gestion des centres d’accueil de loisirs sans hébergement
Montant : 678 620,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR
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Objet : Rénovation de la piscine municipale lot 02 Etanchéité
Montant : 111 725,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPHA SERVICES
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Objet : Rénovation de la piscine municipale lot 09 Revetement bassin résine
Montant : 222 001,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FMB
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Objet : Rénovation de la piscine municipale lot 01 Démolition Gros oeuvre
Montant : 754 195,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JULES PESCE ET FILS
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Objet : Rénovation de la piscine municipale lot 05 Traitement d’eau
Montant : 567 426,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE EUROPEENNE DE TRAITEMENT DES EAUX
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Objet : Construction d’un tennis club house lot 09 Plomberie Ventilation Chauffage
Montant : 42 940,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES CHAUFFAGE CONFORT
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Objet : Mission de suivi-animation OPAH
Montant : 414 790,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGENCE LOCALE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE
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Objet : Mission de suivi-animation OPAH
Montant : 414 790,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLIHA PROVENCE
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Objet : Confortement partiel de la rue Saint Mayeul
Montant : 255 226,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREYSSINET FRANCE
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Objet : Lot 2 : Démolitions/Gros oeuvre
Montant : 152 569,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JULES PESCE ET FILS
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Objet : Lot 5 : Seconde oeuvre
Montant : 87 181,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JULES PESCE ET FILS
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Objet : Rénovation immeuble sis Pré de Foire LOT 3B : SERRURERIE
Montant : 40 881,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JULES PESCE ET FILS
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Objet : Rénovation immeuble sis Pré de Foire LOT 3A : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 81 842,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DIGNOISE ETS LIANCE
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Objet : Rénovation de la piscine municipale lot 06 Plomberie
Montant : 74 682,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AILHAUD MICHEL (SARL AILHAUD MICHEL)
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Objet : Lot 4 : Isolation thermique Extérieure
Montant : 59 847,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BORG PEINTURE
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Objet : Lot 7 : CVC Plomberie
Montant : 65 624,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAP CLIM ET ENERGIES
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de la piscine municipale
Montant : 223 839,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATELIER GIL SALOM ARCHITECTURE
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de la piscine municipale
Montant : 223 839,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GRUET INGENIERIE
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Objet : Courants forts, courants faible
Montant : 79 867,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Menuiseries extérieures, serrurerie
Montant : 53 911,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PROVENCES MENUISERIES (APM)
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 44 035,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INGENIERIE
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 44 035,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I CONSEILS
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 44 035,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I ARCHITECTES
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Objet : Fondations gros oeuvre, enduit de façade
Montant : 401 876,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JULES PESCE ET FILS
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Objet : Voiries réseaux divers
Montant : 183 208,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : Voiries réseaux divers
Montant : 183 208,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : Lot 7 : CVC Plomberie
Montant : 62 866,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAP CLIM
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Objet : Travaux de confortement partiel du mur rempart soutenant le rue de la brèche
Montant : 99 820,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDROKARST
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Objet : Charpente couverture bardage
Montant : 245 878,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CASTEL ET FROMAGET
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Objet : Fourniture de denrées/fabrication et distribution de repas
Montant : 735 133,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRES DE CUISINE
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Objet : Chauffage ventilation plomberie
Montant : 181 489,00 € · Notifié le : 13/11/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCHI AND CO
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Objet : Charpente couverture bardage
Montant : 245 878,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CASTEL ET FROMAGET
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Objet : Voiries réseaux divers
Montant : 177 792,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : Menuiseries extérieures, serrurerie
Montant : 63 239,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES PROVENCES MENUISERIES (APM)
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Objet : Doublage cloisonnement plafonds suspendus
Montant : 42 127,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERLENGUE BRUNO & NICOLAS
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Objet : Voiries réseaux divers
Montant : 177 792,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAPUS
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Objet : Charpente couverture bardage
Montant : 245 878,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CASTEL ET FROMAGET
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Objet : Charpente couverture bardage
Montant : 245 878,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CASTEL ET FROMAGET
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 45 200,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INGENIERIE
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Objet : Courants forts, courants faible
Montant : 77 615,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 45 200,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I ARCHITECTES
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 45 200,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I CONSEILS
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Objet : Fondations gros oeuvre, enduit de façade
Montant : 372 086,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JULES PESCE ET FILS
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Objet : Courants forts, courants faible
Montant : 77 615,00 € · Notifié le : 20/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Courants forts, courants faible
Montant : 77 615,00 € · Notifié le : 20/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 45 200,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I ARCHITECTES
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 45 200,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I CONSEILS
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 45 200,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INGENIERIE
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la rénovation de l’immeuble Pré de Foire
Montant : 45 200,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la construction d’un centre d’incendie et de secours à Valensole
Montant : 79 876,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I ARCHITECTES
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la construction d’un centre d’incendie et de secours à Valensole
Montant : 79 876,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : K-INGENIERIE
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Objet : Menuiseries extérieures, serrurerie
Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/02/2023 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la construction d’un centre d’incendie et de secours à Valensole
Montant : 63 200,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : K-INGENIERIE
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre relative à la construction d’un centre d’incendie et de secours à Valensole
Montant : 63 200,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3I ARCHITECTES
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C M T P
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Objet : Mission maitrise d’oeuvre rénovation immeuble pré de Foire
Montant : 48 650,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. D'ARCHITECTURE ACAMP ARCHITECTES
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Objet : Réféction des installations CVC de la salle polyvalente
Montant : 114 500,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES CHAUFFAGE CONFORT
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Objet : Gestion des centres d’accueil de loisirs sans hébergement
Montant : 171 806,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR
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Objet : Service de restauration collective fourniture de denrées fabrication et distribution
Montant : 156 658,00 € · Notifié le : 20/07/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRES DE CUISINE
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Objet : Service de restauration collective fourniture de denrées fabrication et distribution
Montant : 156 658,00 € · Notifié le : 20/07/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRES DE CUISINE
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