| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CHORGES
| SIREN : | 210 500 401 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 500 401 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHORGES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHORGES
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Adresse : GRANDE RUE 05230 CHORGESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : BASE NAUTIQUE CHORGES BAIE SAINT-MICHEL 05230 CHORGESDate de création : 19/12/2013Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURATIONContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 24/06/2025Activité : Restauration collective
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Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 05230 CHORGESDate de création : 01/05/1998Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
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Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 05230 CHORGESDate de création : 01/01/1986Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL DE LA BAIE ST MICHEL
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Adresse : BAIE ST MICHEL 05230 CHORGESDate de création : 15/04/1984Activité distincte : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)Enseigne : REGIE BASE NAUTIQUE DE CHORGES
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Adresse : 2 RUE DES ECOLES 05230 CHORGESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
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Adresse : 4 RUE DES ECOLES 05230 CHORGESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE CHORGES
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Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 05230 CHORGESDate de création : 29/03/2005Date de clôture : 31/12/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ZA GRANDE ILE
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Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 05230 CHORGESDate de création : 01/05/1998Date de clôture : 01/01/2009Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 05230 CHORGESDate de création : 31/12/1996Date de clôture : 31/12/2012Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : USINE D'EMBOUTEILLAGE
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Adresse : MAIRIE - MR ARNAUD GRANDE RUE 05230 CHORGESDate de création : 31/12/1996Date de clôture : 31/12/2011Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER E.S.I
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Adresse : MAIRIE - MR ARNAUD LE VILLAGE 04140 LE VERNETDate de création : 31/12/1996Date de clôture : 25/12/2004Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
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Adresse : 05230 CHORGESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM LES CHAUSSINS
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Adresse : 05230 CHORGESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM LE FEIN
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHORGES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHORGES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHORGES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHORGES
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHORGES
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Conformité de COMMUNE DE CHORGES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHORGES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHORGES
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Contentieux de COMMUNE DE CHORGES
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Cour administrative d'appel de Marseille, 20/03/2026, 26MA00481Début du contentieux : 16/12/2025Position : DéfendeurAutres parties : GAEC Le GapianDispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondéLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/03/2025, 2502280Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : TA MarseilleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 02/10/2023, 2309169Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 09/12/2021, 453960Début du contentieux : 03/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société Axa Assurances, Office de tourisme de Chorges, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hautes-Alpes, MATMUTDispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondéLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 15/10/2021, 454663Début du contentieux : 24/11/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 24/06/2021, 20MA01929Début du contentieux : 03/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Compagnie d'assurance Matmut, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hautes-Alpes, Office de tourisme de Chorges, Compagnie Maaf Assurances, Compagnie Axa France Iard, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 25/11/2010, 06MA01453Début du contentieux : 20/12/2002Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 19/05/2005, 04MA02029Début du contentieux : 02/07/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 03/06/2004, 03MA01247Début du contentieux : 23/03/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 26/02/2004, 01MA01007Début du contentieux : 22/03/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 06/02/2001, 96LY00448Début du contentieux : 05/01/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, GROUPAMA SAMDALire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 07/11/1990, 90LY00356Début du contentieux : 30/04/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHORGES
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Cartographie de COMMUNE DE CHORGES
Comment contacter COMMUNE DE CHORGES ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0492506030 |
| Adresse : |
Grande Rue 05230 CHORGES
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Entreprises citées de COMMUNE DE CHORGES
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DE LA COLONNE (414 920 231) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CHORGES et DE LA COLONNE de la relation : Notaire
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HERISSANT-NOIZET (409 906 989) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CHORGES et HERISSANT-NOIZET de la relation : Notaire
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2PAT (794 537 167) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CHORGES et 2PAT de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHORGES
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Objet : LOT No14 CUISINE FOURNITURE ET POSE EQUIPEMENTS PROFESIONNELS DE CUISINE ET DE RESTAURATION
Montant : 192 915,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLOISONS DU MIDI
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 1 TERRASSEMENT
Montant : 103 086,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MANOSQUE)
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 12 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE
Montant : 214 247,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AME ENERGIES
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE
Montant : 165 195,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCARA ET COMPAGNIE
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE
Montant : 289 771,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 P CONSTRUCTION
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 65 441,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC EXPLOITATION CHARLES
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 07 MENUISERIE EXTERIEURE
Montant : 233 624,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERANDA DES ALPES (ESPACE RENOVATION)
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Objet : LOT No14 CUISINE FOURNITURE ET POSE EQUIPEMENTS PROFESIONNELS DE CUISINE ET DE RESTAURATION
Montant : 192 915,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORIS (HMI)
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 3 CHARPENTE OSSATURE BOIS BARDAGE
Montant : 141 597,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES MEDITERANNEE CHARPENTE (A.C.D.)
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 5 ETANCHEÏTE
Montant : 96 725,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPHA SERVICES
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 8 DOUBLAGE CLOISON PLAFOND PEINTURE
Montant : 82 897,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLATRERIE NEUF ET RENOVATION (PNR 05)
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 4 CHARPENTE METALLIQUE SERRURERIE
Montant : 220 578,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESCLAPEZ ANDRE ET FILS
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Objet : EXTENSION CUISINE CENTRALE ET RENOVATION ENERGETIQUE BNPA
Montant : 285 040,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : MILLET
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Objet : EXTENSION CUISINE CENTRALE ET RENOVATION ENERGETIQUE BNPA
Montant : 285 040,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SOLEA ARCHITECTES
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Objet : EXTENSION CUISINE CENTRALE ET RENOVATION ENERGETIQUE BNPA
Montant : 285 040,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL
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Objet : EXTENSION CUISINE CENTRALE ET RENOVATION ENERGETIQUE BNPA
Montant : 285 040,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SARL ECHOLOGOS
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Objet : EXTENSION CUISINE CENTRALE ET RENOVATION ENERGETIQUE BNPA
Montant : 285 040,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : PE2C
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Objet : EXTENSION CUISINE CENTRALE ET RENOVATION ENERGETIQUE BNPA
Montant : 285 040,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : EMELINE SALLES
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Objet : EXTENSION CUISINE CENTRALE ET RENOVATION ENERGETIQUE BNPA
Montant : 285 040,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : AMENAGEMENT DES ESPACES DE VIE
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 6 FACADES ITE
Montant : 154 409,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIQUE DEVELOPPEMENT SECOND OEUVRE
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 16 DESAMIANTAGE
Montant : 54 141,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMOLITION TECHNOLOGIE
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Objet : EGLISE TRANCHE 1 LOT 1 Installation de chantier Maçonnerie Pierres de taille décors peints
Montant : 343 160,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE CASTELLANE
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Objet : EGLISE TRANCHE 1 LOT 1 Installation de chantier Maçonnerie Pierres de taille décors peints
Montant : 343 160,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIVIAN ET CIE (VIVIAN & CIE, LES COMPAGNONS DE CASTELLANE)
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Objet : EGLISE ST VICTOR TRANCHE 1 LOT 3 COUVERTURE
Montant : 71 665,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELLEC RENOVATION
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 1 TERRASSEMENT
Montant : 89 770,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)
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Objet : TRAVAUX RENOVATION BNPA ET EXTENSION CUISINE CENTRALE LOT 10 CARRELAGE FAÏENCE
Montant : 45 890,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CMG SOL (CAVEGLIA ET MARCHETTO)
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Objet : MARCHE DE VOIRIE A BON DE COMMANDE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI
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Objet : LOT No14 CUISINE FOURNITURE ET POSE EQUIPEMENTS PROFESIONNELS DE CUISINE ET DE RESTAURATION
Montant : 182 900,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORIS (HMI)
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Objet : RENOUVELLEMENT CANALISATION DES MOULETTES
Montant : 153 360,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE TP
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Objet : Renouvellement de la canalisation des Moulettes 2eme tronçon
Montant : 153 360,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE TP
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Objet : TRAVAUX DE REFECTION VOIRIE COMMUNALE
Montant : 146 816,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI
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Objet : EGLISE ST VICTOR TRANCHE 1 LOT 5 ELECTRICITE ECLAIRAGE
Montant : 44 200,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.E. 3V
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Objet : SUIVI ARCHEOLOGIQUE TRANCHES 1 A 3
Montant : 82 533,00 € · Notifié le : 16/02/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
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Objet : EGLISE ST VICTOR TRANCHE 1 LOT 2 CHARPENTE MENUISERIE
Montant : 49 786,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE MESTRE DANIEL
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Objet : TRAVAUX DE REFECTION VOIRIE COMMUNALE
Montant : 146 816,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI
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Objet : EGLISE TRANCHE 1 LOT 1 Installation de chantier Maçonnerie Pierres de taille décors peints
Montant : 343 160,00 € · Notifié le : 14/08/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COMPAGNONS DE CASTELLANE
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Objet : EGLISE TRANCHE 1 LOT 1 Installation de chantier Maçonnerie Pierres de taille décors peints
Montant : 343 160,00 € · Notifié le : 14/08/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIVIAN ET CIE (VIVIAN & CIE, LES COMPAGNONS DE CASTELLANE)
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Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 153 550,00 € · Notifié le : 02/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : THERMI FLUIDES
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Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 153 550,00 € · Notifié le : 02/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE DUFAYARD
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Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 153 550,00 € · Notifié le : 02/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : AMENAGEMENT DES ESPACES DE VIE
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Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 153 550,00 € · Notifié le : 02/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : MILLET
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Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 153 550,00 € · Notifié le : 02/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : NOEL DANIEL
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Objet : RENOUVELLEMENT RESEAU AEP PO/ CREATION SEPARATIF CHEMIN DES ISCLES / LOT No2
Montant : 134 034,00 € · Notifié le : 23/07/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI
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Labels et certificats de COMMUNE DE CHORGES
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Dessins déposés par COMMUNE DE CHORGES
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Logotype communal de Chorges susceptible d'être apposé sur tout supportEnregistré le 24/11/2011Expiré le 24/11/2021Numéro : FR20115726