Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (MAIRIE)

210 501 334 · Active
Adresse : 563 ROUTE DU PONT LEVIS, 05330 SAINT-CHAFFREY
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

SIREN : 210 501 334
SIRET (siège) : 210 501 334 00010
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR64210501334
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

  • Établissement

    En activité

    210 501 334 00010
    Adresse : 563 ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    210 501 334 00069
    Adresse : HOTEL DE VILLE ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY
    Date de création : 27/02/2001
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    210 501 334 00051
    Adresse : ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LA GERARDE
  • Établissement

    En activité

    210 501 334 00036
    Adresse : ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE SAINT-CHAFFREY
  • Établissement

    En activité

    210 501 334 00028
    Adresse : CHANTEMERLE 05330 SAINT-CHAFFREY
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)
    Enseigne : COMMUNE DE SAINT CHAFFREY
  • Établissement

    Fermé

    210 501 334 00044
    Adresse : CHEMIN DES CARINES 05330 SAINT-CHAFFREY
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 01/09/2008
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : E.M.PU CHANTEMERLE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Finances de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

0 procédure collective
34 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

  • Tribunal administratif de Marseille, 18/05/2026, 2304287
    Début du contentieux : 10/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Saint-Chaffrey
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 03/03/2026, 2407593
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TELECOM, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 10/02/2026, 2501094
    Début du contentieux : 09/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TELECOM, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 20/01/2026, 2101351
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet des Hautes-Alpes
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 20/01/2026, 2106511
    Début du contentieux : 29/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet des Hautes-Alpes
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 25/11/2025, 2202599
    Position : Défendeur
    Autres parties : COCOON DESIGN
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 24/06/2025, 2400747
    Début du contentieux : 24/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : VAILLANT 26, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 04/06/2025, 2412939
    Début du contentieux : 21/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SGILOC, SCCV 449 SERRE CHEVALIER LIEU DIT LES PEYRONS, Arche promotion, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 03/06/2025, 2109290
    Début du contentieux : 03/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 10/04/2025, 2502926
    Début du contentieux : 12/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TELECOM, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 09/04/2025, 2406204
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS Grand Cœur, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 25/03/2025, 2202877
    Début du contentieux : 02/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 25/02/2025, 2310579
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCCV 449 Serre Chevalier lieudit les Peyrons
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 14/01/2025, 2303975
    Début du contentieux : 18/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 05/11/2024, 489203
    Début du contentieux : 14/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : VAILLANT 26, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 16/10/2024, 2201107
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 12/09/2024, 2408519
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TELECOM, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 16/11/2023, 2310637
    Début du contentieux : 12/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière de construction vente (SSCV) 449 Serre-Chevalier Lieu-dit Les Peyrons
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 01/09/2023, 23MA01554
    Début du contentieux : 03/11/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : VAILLANT 26, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 14/06/2023, 2303989
    Début du contentieux : 03/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : VAILLANT 26, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 11/01/2021, 18MA00776
    Début du contentieux : 20/12/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : ARCHEODUNUM SAS, Société SELE, Etat, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/09/2020, 19MA02861
    Début du contentieux : 26/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS Le Relais Ratier
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 19/06/2018, 17MA03549
    Début du contentieux : 08/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/12/2016, 16MA01567
    Début du contentieux : 27/01/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 01/04/2016, 15MA04279
    Début du contentieux : 24/09/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE VERGER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 04/11/2015, 387074
    Début du contentieux : 24/09/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI Le Verger, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 03/11/2014, 12MA04314
    Début du contentieux : 24/09/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI Le Verger, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 20/03/2014, 13MA01950
    Début du contentieux : 18/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/07/2013, 12-21.446
    Début du contentieux : 19/06/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 05/12/2011, 09MA01506
    Début du contentieux : 26/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Alpes, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 25/02/2008, 05MA02643
    Début du contentieux : 13/09/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE NATIONALE SNCF
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 25/05/2007, 04MA02058
    Début du contentieux : 02/02/1996
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Delas, REGIE DES REMONTEES MECANIQUES DE SERRE-CHEVALIER
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 26/02/2007, 298030
    Début du contentieux : 20/07/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI l'Orpin, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 08/12/1998, 97-16.013
    Début du contentieux : 24/01/1996
    Position : Demandeur
    Autres parties : Régie des remontées mécaniques de Saint-Chaffrey, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Comment contacter COMMUNE DE SAINT CHAFFREY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 563 ROUTE DU PONT LEVIS
05330 SAINT-CHAFFREY
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 0492241570
Adresse : 27 ROUTE DU PONT LEVIS 05330 SAINT-CHAFFREY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Biens immobiliers de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

  • Objet : LOT 1 VRD

    Montant : 635 715,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 FOURNITURE ET LIVRAISON SUR SITE DE CARBURANTS GASOIL EN VRAC

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON SUR SITE DE COMBUSTIBLES FIOUL EN VRAC

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 01/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION ETANCHEITE BAIGNADE

    Montant : 139 285,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUBLET DECOUPE ASSEMBLAGE SOUDES (SDAS)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

    Montant : 101 551,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 213 810,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECLECTIC EXPERIENCE

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 213 810,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXE SAONE

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 213 810,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MG CONCEPT INGENIERIE

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 213 810,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRO URBA SUD

    En savoir plus

  • Objet : ENTRETIEN VOIRIE COMMUNALE 2026 2027 2028 2029

    Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

    En savoir plus

  • Objet : NAVETTE TOURISTIQUE

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RESALP

    En savoir plus

  • Objet : Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Saint-Chaffrey à titre secondaire

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde (à titre principal) et sur le secteur du hameau de Villard Laté à titre secondaire

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL PUY-FRERES

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 DENEIGEMENT SECTEUR DE LA GERARDE

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL PUY-FRERES

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 DENEIGEMENT SECTEUR CHANTEMERLE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 VRD

    Montant : 158 097,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 VOIRIE

    Montant : 40 835,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

    En savoir plus

  • Objet : PAIN CANTINE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C.MAALI

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 CHARPENTE ISOLATION COUVERTURE CLOISONS

    Montant : 80 990,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAVIN CHARPENTES

    En savoir plus

  • Objet : REFECTION VOIRIE LOTISSEMENT LE PONCET

    Montant : 139 203,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

    En savoir plus

  • Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT DU GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC AUTEUR COMPOSITEUR EDITEUR MUSIQUE

    En savoir plus

  • Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT DU GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ALPINE DE BOUCHERIE CHARCUTERIE

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la confection et la livraison de repas préparés en liaison froide au restaurant du groupe scolaire de Saint-Chaffrey

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ALPINE DE BOUCHERIE CHARCUTERIE

    En savoir plus

  • Objet : RENOVATION DES RESERVOIRS D EAU POTABLE TRANCHE 1

    Montant : 444 200,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROVENCE ALPES CANALISATIONS

    En savoir plus

  • Objet : RENOVATION DES RESERVOIRS D EAU POTABLE TRANCHE 1

    Montant : 444 200,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BUCCI FRERES

    En savoir plus

  • Objet : MO RENOVATION ET CREATION DES RESEAUX HUMIDES ET SECS RUE DE LA PORTETE, PRESBYTERE, CHEMIN ST ARNOULD

    Montant : 47 375,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMENAGEMENT DES ESPACES DE VIE

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS

    Montant : 333 230,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCOP SUDATI BRIANCON

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS

    Montant : 1 283 330,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS

    Montant : 1 283 330,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

    En savoir plus

  • Objet : LOT 4 PAYSAGE MOBILIER URBAIN ET TERRASSES BOIS

    Montant : 666 817,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RHONE JARDIN SERVICE

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS, RESEAUX HUMIDES ET GENIE CIVIL DES RESEAUX SECS

    Montant : 714 976,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 CHARPENTE ISOLATION COUVERTURE CLOISONS

    Montant : 83 840,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DAVIN CHARPENTES

    En savoir plus

  • Objet : MO MISE EN PLACE DES BARRIERES HRB1

    Montant : 41 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL

    En savoir plus

  • Objet : MO MISE EN PLACE DES BARRIERES HRB1

    Montant : 41 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOEL DANIEL

    En savoir plus

  • Objet : MO MISE EN PLACE DES BARRIERES HRB1

    Montant : 41 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE DUFAYARD

    En savoir plus

  • Objet : RENOVATION DU PONT LEVIS

    Montant : 229 829,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT (DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT-RHONE ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 VOIRIE ET ESPACES VERTS

    Montant : 275 000,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

    En savoir plus

  • Objet : Lot 4 : Fourniture de GPL (Gaz de pétrole liquéfié) à la pompe

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Lot 3 : Fourniture de carburant à la pompe hors GPL

    Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : Lot 1 : Fourniture et livraison sur site de combustibles fioul en vrac

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : Lot 2 : Fourniture et livraison sur site de carburants gasoil en vrac

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : RENOVATION DU PONT LEVIS

    Montant : 164 962,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT (DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT-RHONE ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : ACHAT VEHICULES 2023-Lot 2 - Acquisition d’un porte-outil neuf et ses chaînes à neige avant et arrière neuves

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE POIDS LOURDS SARL

    En savoir plus

  • Objet : ACHAT VEHICULES 2023-Lot 1 - Acquisition d’un tracteur agricole d’occasion et ses chaînes à neige avant et arrière neuves avec reprise de deux véhicules (un véhicule Unimog U400 comprenant une saleuse et une étrave et un tracteur agricole DEUTZ 5100G)

    Montant : 100 800,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE POIDS LOURDS SARL

    En savoir plus

  • Objet : TRACTEUR OCCASION

    Montant : 100 800,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE POIDS LOURDS SARL

    En savoir plus

  • Objet : PORTE OUTIL

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE POIDS LOURDS SARL

    En savoir plus

  • Objet : RENOVATION DU PONT LEVIS

    Montant : 164 962,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT (DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT-RHONE ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 203 828,00 € · Notifié le : 07/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MG CONCEPT INGENIERIE

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 203 828,00 € · Notifié le : 07/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRO URBA SUD

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 203 828,00 € · Notifié le : 07/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECLECTIC EXPERIENCE

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 203 828,00 € · Notifié le : 07/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXE SAONE

    En savoir plus

  • Objet : MISE EN PLACE D’UNE TELESURVEILLANCE POUR LES RESERVOIRS D’EAU POTABLE

    Montant : 69 723,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MT2E

    En savoir plus

  • Objet : MISE EN PLACE D’UNE TELESURVEILLANCE POUR LES RESERVOIRS D’EAU POTABLE

    Montant : 58 103,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MT2E

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS

    Montant : 371 946,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCOP SUDATI BRIANCON

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS

    Montant : 1 426 724,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

    En savoir plus

  • Objet : LOT 4 PAYSAGE MOBILIER URBAIN ET TERRASSES BOIS

    Montant : 787 419,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RHONE JARDIN SERVICE

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS, RESEAUX HUMIDES ET GENIE CIVIL DES RESEAUX SECS

    Montant : 1 044 000,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : MISE EN CONFORMITE PARKING HRB1 LOT 2 ELECTRICITE ET DESEMFUMAGE

    Montant : 147 346,00 € · Notifié le : 17/02/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALP MEDELEC

    En savoir plus

  • Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX

    Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 11/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C'NET

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition d’un porte outil articulé d’occasion et ses 4 équipements

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE POIDS LOURDS SARL

    En savoir plus

  • Objet : CHARGEUSE TELESCOPIQUE ET ACCESOIRES

    Montant : 119 338,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETS PIC

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition d’un porte-outil articulé -Acquisition d’un porte-outil articulé d’occasion et de ses 4 équipements

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAUPHINE POIDS LOURDS SARL

    En savoir plus

  • Objet : REFECTION TERRASSE LE FRENCH

    Montant : 189 964,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DAVIN CHARPENTES

    En savoir plus

  • Objet : NAVETTES SAISON 22/23-23/24-24/25

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : RESALP

    En savoir plus

  • Objet : Marché transports navettes village-Groupement de commande pour l’exploitation d’un service de transports navettes internes village dans les communes de Saint-Chaffrey, La Salle les Alpes et Le Monêtier les Bains

    Montant : 2 058 000,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : RESALP

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 COUVERTURE TOITURE PRESBYTERE

    Montant : 67 255,00 € · Notifié le : 12/09/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DAVIN CHARPENTES

    En savoir plus

  • Objet : REQUALIFICATION COMPLETE DU CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE PHASE 1 RESEAUX

    Montant : 341 758,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : REFECTION TERRASSE LE FRENCH

    Montant : 173 874,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DAVIN CHARPENTES

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 COUVERTURE TOITURE PRESBYTERE

    Montant : 62 673,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DAVIN CHARPENTES

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 SECTEUR LA GERARDE

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL PUY-FRERES

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 SECTEUR SAINT CHAFFREY

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : DENEIGEMENT DE PARKINGS ET VOIRIES -Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL PUY-FRERES

    En savoir plus

  • Objet : DENEIGEMENT DE PARKINGS ET VOIRIES -Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 REVETEMENTS REQUALIFICATION RUE DE L EGLISE

    Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 RESEAUX HUMIDES REQUALIFICATION RUE DE L EGLISE

    Montant : 106 374,00 € · Notifié le : 21/05/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : DECONSTRUCTION MAISON BOUVIER CONSTRUCTION SOUTENEMENTS MISE EN PLACE FOUR

    Montant : 248 547,00 € · Notifié le : 20/04/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX SECURISATION MINE DES EDUITS

    Montant : 117 685,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMAK

    En savoir plus

  • Objet : DENEIGEMENT DE PARKINGS ET VOIRIES ET EV-Lot 1 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales sur le secteur de la Gérarde

    Montant : 53 999,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL PUY-FRERES

    En savoir plus

  • Objet : DENEIGEMENT DE PARKINGS ET VOIRIES ET EV-Lot 2 - Déneigement et évacuation des tas de neige des voiries communales et des parkings sur le secteur de Chantemerle

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : Marché transports sanitaires terrestres-Groupement de commandes - Marché de transports sanitaires terrestres dans la station de Serre Chevalier pour les saisons hivernales 2021/2022 ; 2022/2023 et 2023/2024

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SNC AMBULANCES GAPENCAISES

    En savoir plus

  • Objet : Marché transports sanitaires terrestres-Groupement de commandes - Marché de transports sanitaires terrestres dans la station de Serre Chevalier pour les saisons hivernales 2021/2022 ; 2022/2023 et 2023/2024

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMBULANCES ALTITUDE (TAXIS ALTITUDE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché transports sanitaires terrestres-Groupement de commandes - Marché de transports sanitaires terrestres dans la station de Serre Chevalier pour les saisons hivernales 2021/2022 ; 2022/2023 et 2023/2024

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BBC 05 (TAXI ALPIN)

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 179 850,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MG CONCEPT INGENIERIE

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 179 850,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXE SAONE

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 179 850,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRO URBA SUD

    En savoir plus

  • Objet : MO TRAVAUX RESTRUCTURATION COMPLETE CENTRE STATION ET FRONT DE NEIGE

    Montant : 179 850,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECLECTIC EXPERIENCE

    En savoir plus

  • Objet : DECONSTRUCTION MAISON BOUVIER CONSTRUCTION SOUTENEMENTS MISE EN PLACE FOUR

    Montant : 242 197,00 € · Notifié le : 30/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

  • Objet : Marché navettes internes village-Marché de service relatif à l’exploitation de transports navettes internes village dans la commune de Saint-Chaffrey pour la saison hivernale 2021/2022

    Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESALP

    En savoir plus

  • Objet : NAVETTES HIVERNALES 2021-2022

    Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESALP

    En savoir plus

  • Objet : REPAS LIAISON FROIDE GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 63 180,00 € · Notifié le : 29/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ALPINE DE BOUCHERIE CHARCUTERIE

    En savoir plus

  • Objet : 2021-Confection et livraison de repas -Confection et livraison de repas préparés en liaison froide au restaurant du groupe scolaire de Saint-Chaffrey

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 29/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ALPINE DE BOUCHERIE CHARCUTERIE

    En savoir plus

  • Objet : Livraison carburants et combustibles-Lot 1 - Fourniture et livraison sur site de combustibles fioul en vrac

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 09/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLES FIOUL EN VRAC

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 09/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 FOURNITURE ET LIVRAISON CARBURANTS GASOIL VRAC

    Montant : 129 000,00 € · Notifié le : 09/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : Livraison carburants et combustibles-Lot 3 - Fourniture de carburant à la pompe

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 09/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : Livraison carburants et combustibles-Lot 2 - Fourniture et livraison sur site de carburants gasoil en vrac

    Montant : 129 000,00 € · Notifié le : 09/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

    En savoir plus

  • Objet : DECONSTRUCTION RECONSTRUCTION PASSERELLE JARDIN DES NEIGES TORRENT ST-BERNARD

    Montant : 247 650,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC OLIVE TRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : DECONSTRUCTION RECONSTRUCTION PASSERELLE JARDIN DES NEIGES TORRENT ST-BERNARD

    Montant : 247 650,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC OLIVE TRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : DECONSTRUCTION RECONSTRUCTION PASSERELLE JARDIN DES NEIGES TORRENT ST-BERNARD

    Montant : 247 650,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC OLIVE TRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 + PSE 1 RESEAUX SECS ET HUMIDES RUE DE L ECOLE

    Montant : 164 995,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

    En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

  • BAIGNADE BIO DE CHANTEMERLE
    Enregistrée le 16/05/2013
    Expire le 16/05/2023
    Classes : 25 , 35 , 37 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4007463
    Marque expirée
  • BAIGNADE BIO
    Enregistrée le 02/04/2013
    Expire le 02/04/2023
    Classes : 25 , 35 , 37 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4000175
    Marque expirée

Aides perçues par COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.