| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LA SAULCE
| SIREN : | 210 501 623 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 501 623 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LA SAULCE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA SAULCE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 AVENUE DE MARSEILLE 05110 LA SAULCEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE LE VILLAGE 05110 LA SAULCEDate de création : 09/11/2020Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : EAU POTABLE
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Adresse : MAIRIE 05110 LA SAULCEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA BAUME
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Adresse : PL DE L'HOTEL DE VILLE 05110 LA SAULCEDate de création : 01/01/2004Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT GANDIERE LA SAULCE
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Adresse : MAIRIE 05110 LA SAULCEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DES CAIRES
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Adresse : 05110 LA SAULCEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LA SAULCE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 05110 LA SAULCEDate de création : 19/04/2001Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA SAULCE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA SAULCE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA SAULCE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LA SAULCE
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Comptes annuels de COMMUNE DE LA SAULCE
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Conformité de COMMUNE DE LA SAULCE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LA SAULCE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE LA SAULCE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LA SAULCE
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Tribunal administratif de Marseille, 16/07/2025, 2508167Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 14/08/2024, 2408219Position : DemandeurAutres parties : FLOMALINO, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 17/06/2024, 2103367Début du contentieux : 24/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 21/10/2022, 1906812Position : DemandeurAutres parties : LES AMIS DE L'ECOLE DE MUSIQUE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GAP-TALLARD-DURANCEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 22/03/2018, 17MA02144Début du contentieux : 30/03/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 06/06/1986, 38059Début du contentieux : 26/06/1981Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LA SAULCE
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Cartographie de COMMUNE DE LA SAULCE
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Comment contacter COMMUNE DE LA SAULCE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0492542013 |
| Adresse : |
1 avenue de Marseille BP3 05110 LA SAULCE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA SAULCE
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 115 685,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 229 764,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 384 410,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METEBELE CONSTRUCTION
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 384 410,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 90 695,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 26 900,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 184 120,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 20 391,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 202 694,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 21 805,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 59 000,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 83 500,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 109 394,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 97 384,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 20/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS CAVEGLIA ET MARCHETTO
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Objet : Restructuration d’un Pôle administratif et social à la Saulce
Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 20/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Amélioration de la sectorisation du réseau d’eau potable
Montant : 102 719,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES MACONNERIE CONSTRUCTION VANCOISE
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Objet : Amélioration de la sectorisation du réseau d’eau potable
Montant : 102 719,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction de la salle de la Culture et des Festivités à La Saulce
Montant : 109 040,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABRACHY
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation et extension du pôle administratif et social - objectif BDM niveau Bronze
Montant : 224 400,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : R 4 ARCHITECTES
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Objet : Travaux de rénovation du Pôle Santé
Montant : 5 008,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARC EN CIEL
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Objet : Travaux de rénovation du Pôle Santé
Montant : 15 725,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ALLEMAND JEAN-LOUIS
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Objet : Travaux de rénovation du Pôle Santé
Montant : 57 292,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA GAPENCAISE DE CHAUFFAGE
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Objet : Travaux de rénovation du Pôle Santé
Montant : 30 021,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLATRERIE NEUF ET RENOVATION
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Objet : Travaux de rénovation du Pôle Santé - Lot 3 Menuiseries intérieures
Montant : 10 296,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC EXPLOITATION CHARLES
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Objet : Travaux de rénovation du Pôle Santé
Montant : 27 697,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS THOMET
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Objet : Travaux d’aménagement de l’entrée Nord Avenue Napoléon
Montant : 42 510,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E V R
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Objet : Travaux d’aménagement de l’entrée Nord Avenue Napoléon
Montant : 319 193,00 € · Notifié le : 24/08/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’extension de la salle Marcel Lesbros
Montant : 74 640,00 € · Notifié le : 18/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJETS BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS - PRO-BA-TP
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Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’entrée Nord (Avenue Napoléon)
Montant : 25 318,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAETITIA VANDEPORTAL (ATELIER AZIMUTS)
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Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’entrée Nord (Avenue Napoléon)
Montant : 25 318,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MG CONCEPT INGENIERIE
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Objet : Étude de programmation urbaine du centre-bourg de la Saulce et étude de programmation architecturale de 3 équipements communaux
Montant : 47 700,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KUB
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Objet : Réhabilitation du sentier d’accès à la Tour de la Saulce Vieille
Montant : 6 995,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE MEDITERRANEE)
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Objet : Réhabilitation du sentier d’accès à la Tour de la Saulce Vieille
Montant : 22 863,00 € · Notifié le : 18/09/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES MACONNERIE CONSTRUCTION VANCOISE
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