| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
| SIREN : | 210 600 201 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 600 201 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
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Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE 06450 LA BOLLENE-VESUBIEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : QUA LA ROUGHIERE 06450 LA BOLLENE-VESUBIEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LA BOLLENE VESUBIE
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Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 06450 LA BOLLENE-VESUBIEDate de création : 28/11/2009Date de clôture : 31/12/2012Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)Enseigne : STATION TURINI CAMP D'ARGENT
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Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 06450 LA BOLLENE-VESUBIEDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 31/12/2012Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
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Tribunal administratif de Nice, 02/12/2025, 2300796Début du contentieux : 03/06/2021Position : DéfendeurAutres parties : ASA du Canal du « Camp de Millo », Métropole Nice Côte d'AzurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 27/06/2024, 2201821Début du contentieux : 03/11/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/10/2014, 12MA03540Début du contentieux : 25/01/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 18/04/2013, 11MA01343Début du contentieux : 25/01/2011Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/06/2003, 236571Début du contentieux : 25/05/2001Position : DemandeurAutres parties : SYNDICAT OVIN DES ALPES-MARITIMES, FEDERATION DEPARTEMENTALE OVINE DES BOUCHES-DU-RHONE, FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DE L'ISERE, FDO FEDERATION DEPARTEMENTALE OVINE DES HAUTES ALPES, COMMUNE DE BELVEDERE, COMMUNE DE ROQUEBILLIERE, COMMUNE DE LIEUCHE, UNION NATIONALE DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DE CHASSEURS, ASSOCIATION EUROPEENNE DE SAUVEGARDE DE LA TRANSHUMANCE, COMMUNE DE MALAUSSENE, COMMUNE DE THIERY, FROSE FEDERATION REGIONALE OVINE DU SUD ESTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/06/2003, 236573Début du contentieux : 07/11/2000Position : DemandeurAutres parties : FEDERATION DEPARTEMENTALE OVINE DES BOUCHES-DU-RHONE, FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DE L'ISERE, FDO FEDERATION DEPARTEMENTALE OVINE DES HAUTES ALPES, COMMUNE DE BELVEDERE, COMMUNE DE ROQUEBILLIERE, COMMUNE DE LIEUCHE, SYNDICAT OVIN DES ALPES-MARITIMES, UNION NATIONALE DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DE CHASSEURS, COMMUNE DE MALAUSSENE, COMMUNE DE THIERY, FROSE FEDERATION REGIONALE OVINE DU SUD ESTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/12/2000, 205244Début du contentieux : 23/12/1996Position : DemandeurAutres parties : Tribunal administratif de Nice, Cour administrative d'appel de Marseille, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 12/12/1986, 45760Début du contentieux : 01/12/1980Position : DéfendeurAutres parties : L'ASSOCIATION "LE CENTRE D'ACCUEIL TURINI"Dispositif : Annulation totaleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA BOLLENE VESUBIE
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 9
Montant : 72 540,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 12
Montant : 216 994,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE BACCIALON
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT6
Montant : 257 900,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCEMENT RENOVATION CONCEPT
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 1
Montant : 525 484,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 1
Montant : 525 484,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VENTURI
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 14
Montant : 68 544,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 8
Montant : 112 076,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 7
Montant : 112 282,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : Création réseau chaleur - LOT 2
Montant : 272 598,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LDL ELECTRICITE
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Objet : Création réseau chaleur - LOT 2
Montant : 272 598,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ENTREPRISE BACCIALON
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre relative à la création d’un réseau inter-bâtiment relié à une chaufferie biomasse
Montant : 41 100,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATIANE ENERGY
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre relative à la création d’un réseau inter-bâtiment relié à une chaufferie biomasse
Montant : 41 100,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOHAMMED LAMNAOUAR
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Objet : Reconstruction parcelles forestières sinistrées
Montant : 73 020,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAVID ALLARD
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Objet : Reconstruction parcelles forestières sinistrées
Montant : 73 020,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMOFOREST
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 10
Montant : 41 201,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MYD L
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Objet : Création réseau chaleur - LOT 1
Montant : 149 930,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : Création réseau chaleur - LOT 1
Montant : 149 930,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENTURI
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT4
Montant : 62 566,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENT INTER PROFESSIONNELLE TRAVAUX BATIME
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 11
Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI-LOT 5
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LES ATELIERS DE LA REINIERE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 165 768,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATCH
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 165 768,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KAIRN
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 165 768,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE B.E
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 165 768,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATIERA PROJET
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre relative à la création d’un réseau inter-bâtiment relié à une chaufferie biomasse
Montant : 41 100,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATIANE ENERGY
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Objet : REHABILITATION HOTEL CASSINI - LOT 13
Montant : 94 695,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LITTORAL CUISINES INDUSTRIELLES
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 156 883,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR94832794853
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre relative à la création d’un réseau inter-bâtiment relié à une chaufferie biomasse
Montant : 41 100,00 € · Notifié le : 22/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATIANE ENERGY
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Objet : Maîtrise d’Oeuvre relative à la création d’un réseau inter-bâtiment relié à une chaufferie biomasse
Montant : 41 100,00 € · Notifié le : 22/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOHAMMED LAMNAOUAR
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATIERA PROJET
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE B.E
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FR94832794853
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION HOTEL CASSINI
Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATCH
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