| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LEVENS
| SIREN : | 210 600 755 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 600 755 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LEVENS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LEVENS
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Adresse : HOTEL DE VILLE 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE 06670 LEVENSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 58 ROUTE DE DURANUS 06670 LEVENSDate de création : 19/03/1992Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB LES OLIVIERS
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Adresse : QUA SAINT ROCH 06670 LEVENSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE SAINT ROCH
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Adresse : HOTEL DE VILLE 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE 06670 LEVENSDate de création : 21/01/1947Activité distincte : Autres activités des médecins spécialistes (86.22C)Enseigne : CENTRE DE PMI
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Adresse : PLAN DU VAR RN 202 06670 LEVENSDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2022Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LEVENS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LEVENS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LEVENS
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Documents juridiques de COMMUNE DE LEVENS
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Comptes annuels de COMMUNE DE LEVENS
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0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LEVENS
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Procédures collectives de COMMUNE DE LEVENS
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Contentieux de COMMUNE DE LEVENS
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Tribunal administratif de Nice, 24/03/2026, 2601598Position : DéfendeurAutres parties : DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMESLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 08/01/2026, 2506631Début du contentieux : 27/11/2025Position : DéfendeurAutres parties : SEM HABITAT 06Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 11/12/2025, 2401031Début du contentieux : 16/01/2025Position : DéfendeurAutres parties : Société anonyme d'habitations à loyer modéré UnicilDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 16/01/2025, 2401031Début du contentieux : 24/08/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Unicil, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 07/01/2025, 2202903Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 07/05/2024, 2401864Début du contentieux : 11/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : ATC FRANCEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 28/12/2023, 471974Début du contentieux : 09/06/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 17/10/2023, 2105964Position : DemandeurAutres parties : Direction départementale des finances publiques des Alpes-MaritimesDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 07/09/2023, 2304071Début du contentieux : 17/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/01/2023, 20MA02857Début du contentieux : 09/06/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 02/11/2022, 22MA02476Début du contentieux : 06/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 17/10/2022, 2202747Début du contentieux : 05/08/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 06/09/2022, 2203249Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 05/08/2022, 2203545Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Préfet des Alpes-MaritimesDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 12/07/2022, 2104469Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nice, 12/07/2022, 2200310Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SOCIETE NATIONALE SNCFDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 20/11/2009, 07MA03756Début du contentieux : 21/06/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 26/06/2008, 05MA02722Début du contentieux : 22/09/2005Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 25/10/2005, 01MA00989Début du contentieux : 06/02/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 26/05/2005, 01MA01763Début du contentieux : 11/05/2001Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Provim, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 19/05/2005, 01MA01745Début du contentieux : 10/10/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 30/08/2001, 98MA00503Début du contentieux : 10/02/1998Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 05/07/2001, 98MA00576Début du contentieux : 19/04/1995Position : DéfendeurAutres parties : SCI LEVENS CONSEIL SERVICE, Ministère de l'équipement, des transports et du logementLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 24/02/1998, 97-70.037Début du contentieux : 24/12/1996Position : DemandeurAutres parties : SCI LEVENS CONSEIL SERVICE, Personne anonymisée 1Dispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 16/01/1987, 37558Début du contentieux : 21/07/1981Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 24/06/1971, 70-11.542Début du contentieux : 05/01/1970Position : DéfendeurAutres parties : Société d'Entreprise Travaux d'Alsace-LorraineDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LEVENS
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| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0493916116 |
| Adresse : |
5 place de la république 06670 LEVENS
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Appels d'offres gagnés par COMMUNE DE LEVENS
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Objet : DEB - AMEL. 2L 2 RUE CARDON A LEVENS
Montant : 64 512,00 € · Notifié le : 09/02/2024 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LEVENS
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Objet : REHABILITATION ET TRANSFORMATION DU LOCAL DE L’ANCIENNE PERCEPTION EN CABINET DENTAIRE - LOT 05 CVC Plomberie Air comprimé Vide
Montant : 90 452,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOFLUIDES
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Objet : REHABILITATION ET TRANSFORMATION DU LOCAL DE L’ANCIENNE PERCEPTION EN CABINET DENTAIRE - LOT 04 Cloisons Doublages Faux plafonds Revêtements de sols Peinture
Montant : 76 663,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DELAN
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Objet : REHABILITATION ET TRANSFORMATION DU LOCAL DE L’ANCIENNE PERCEPTION EN CABINET DENTAIRE - LOT 01 Démolitions Terrassements Gros uvre Maçonnerie VRD Etanchéité / Couverture Façades
Montant : 108 524,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRIMARCO CONSTRUCTION
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REHABILITATION DE L IMMEUBLE COMMUNAL 02 RUE CARDON - LOT 2 GO
Montant : 57 395,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REHABILITATION DE L IMMEUBLE COMMUNAL 02 RUE CARDON - LOT 6 CLOISONS SOL PEINTURE
Montant : 61 515,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DELAN
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Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE LA GESTION ET LA LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DU CCAS ET DE LA COMMUNE DE LEVENS
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SWILE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE CREATION D UN RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LOCAUX POUR L ALSH RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE SAINT ROCH - LEVENS
Montant : 822 428,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : INGECOR
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE CREATION D UN RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LOCAUX POUR L ALSH RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE SAINT ROCH - LEVENS
Montant : 822 428,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BPA ARCHITECTURE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE CREATION D UN RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LOCAUX POUR L ALSH RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE SAINT ROCH - LEVENS
Montant : 822 428,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles]
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE CREATION D UN RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LOCAUX POUR L ALSH RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE SAINT ROCH - LEVENS
Montant : 822 428,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BETREC IG
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE CREATION D UN RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LOCAUX POUR L ALSH RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE SAINT ROCH - LEVENS
Montant : 822 428,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GUY JOURDAN
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE CREATION D UN RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LOCAUX POUR L ALSH RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE SAINT ROCH - LEVENS
Montant : 822 428,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : JALC ARCHITECTES
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIF A L OPERATION DE CREATION D UN RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LOCAUX POUR L ALSH RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE SAINT ROCH - LEVENS
Montant : 822 428,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL
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Objet : TRAVAUX URGENCE SUR LA BATISSE DE LA MADONE DES PRES
Montant : 46 808,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARLEA (ARLEA PATRIMOINE)
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 01
Montant : 179 588,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 06 - SECOND OEUVRE
Montant : 110 067,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 05
Montant : 83 467,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.I.M.E
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 03
Montant : 67 529,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOFLUIDES
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 02
Montant : 41 790,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTER ELEC BATIMENT
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 02
Montant : 41 790,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTER ELEC BATIMENT
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 04
Montant : 49 899,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAUL ROGER PINELLI TRAVAUX
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Objet : Marché de travaux relatif aux travaux d’urgence sur la bâtisse de La Madone des Près à Levens.
Montant : 39 730,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARLEA (ARLEA PATRIMOINE)
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Objet : Marché de travaux relatif au remplacement de l’installation de chauffage climatisation de la Salle Sous Crèche de la Commune de Levens.
Montant : 33 309,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CHRISTOPHE SANNIER CLIMATISATION (C.S.C.)
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Objet : Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes - Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Levens.
Montant : 3 499,00 € · Notifié le : 14/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Levens.
Montant : 5 156,00 € · Notifié le : 14/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes - Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Levens.
Montant : 11 729,00 € · Notifié le : 14/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la location, la pose et la dépose de motifs d’illumination de noël pour la commune de Levens.
Montant : 24,00 € · Notifié le : 11/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEBLANC ILLUMINATIONS
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Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la location, la pose et la dépose de motifs d’illumination de noël pour la commune de Levens.
Montant : 24,00 € · Notifié le : 11/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AE2 - AZUREENNE D'ELECTRICITE
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Objet : Lot 4 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus - Souscription des contrats d’assurances pour la Commune de Levens.
Montant : 1 201,00 € · Notifié le : 11/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA MEDITERRANEE
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Objet : Lot 2 Electricité - Marché de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension du restaurant communal La Piscine - Commune de Levens
Montant : 40 662,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTER ELEC BATIMENT
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Objet : Lot 6 Second oeuvre - Marché de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension du restaurant communal La Piscine - Commune de Levens
Montant : 110 067,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : Lot 5 Menuiseries extérieures - Serrurerie - Marché de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension du restaurant communal La Piscine - Commune de Levens
Montant : 83 446,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.I.M.E
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Objet : Lot 4 VRD - Marché de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension du restaurant communal La Piscine - Commune de Levens
Montant : 49 899,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAUL ROGER PINELLI TRAVAUX
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Objet : Lot 3 CVC Plomberie - Marché de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension du restaurant communal La Piscine - Commune de Levens
Montant : 67 529,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOFLUIDES
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Objet : Lot 1 Démolitions Terrassement Gros oeuvre Etanchéité - Marché de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension du restaurant communal La Piscine - Commune de Levens
Montant : 179 588,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 05
Montant : 83 467,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.I.M.E
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 04
Montant : 49 899,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAUL ROGER PINELLI TRAVAUX
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 03
Montant : 67 529,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOFLUIDES
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 02
Montant : 46 662,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTER ELEC BATIMENT
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 01
Montant : 179 588,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 01
Montant : 179 588,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GASTAUD
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Objet : REHAB EXTENSION RESTAURANT PISCINE LOT 01
Montant : 179 588,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de travaux relatif au remplacement de la chaudière à grignon du Foyer Rural de la Commune de Levens
Montant : 56 315,00 € · Notifié le : 24/03/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CHRISTOPHE SANNIER CLIMATISATION (C.S.C.)
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX RELATIF AU REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE A GRIGNON DU FOYER RURAL
Montant : 56 315,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CHRISTOPHE SANNIER CLIMATISATION (C.S.C.)
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Objet : Accord cadre à procédure adaptée à bons de commandes, relatif à la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant pour les agents du CCAS et de la commune de Levens. 06670 LEVENS
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 09/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATIXIS INTERTITRES
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