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Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

COMMUNE DE LA TURBIE (MAIRIE)

210 601 506 · Active
Adresse : 27 AVENUE DE LA VICTOIRE, 06320 LA TURBIE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1901

Informations juridiques de COMMUNE DE LA TURBIE

SIREN : 210 601 506
SIRET (siège) : 210 601 506 00012
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR74210601506
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE LA TURBIE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA TURBIE

  • Établissement

    En activité

    210 601 506 00012
    Adresse : 27 AVENUE DE LA VICTOIRE 06320 LA TURBIE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    210 601 506 00053
    Adresse : MAIRIE 27 AVENUE DE LA VICTOIRE 06320 LA TURBIE
    Date de création : 25/12/1995
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    210 601 506 00038
    Adresse : 15 B PL NEUVE 06320 LA TURBIE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MICHEL BALLAND
  • Établissement

    En activité

    210 601 506 00020
    Adresse : CHE VALIERA 06320 LA TURBIE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VILLAGE MAT
  • Établissement

    En activité

    210 601 506 00046
    Adresse : PLACE JEAN JAURES 06320 LA TURBIE
    Date de création : 01/01/1901
    Activité distincte : Autres activités des médecins spécialistes (86.22C)
    Enseigne : CENTRE PMI

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA TURBIE

Finances de COMMUNE DE LA TURBIE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA TURBIE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA TURBIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE LA TURBIE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE LA TURBIE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE LA TURBIE

0 procédure collective
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Alertes de COMMUNE DE LA TURBIE

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Procédures collectives de COMMUNE DE LA TURBIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE LA TURBIE

  • Tribunal administratif de Nice, 16/06/2026, 2403393
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCICV Giodoro
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  • Tribunal administratif de Nice, 28/05/2026, 2304972
    Position : Demandeur
    Autres parties : société civile immobilière Mimog
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  • Tribunal administratif de Nice, 28/04/2026, 2405438
    Début du contentieux : 17/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SULLY IMMOBILIER MEDITERRANEE
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 23/03/2026, 25MA02752
    Début du contentieux : 19/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI Loumaphe, IMMOBILIERE DE LA MEDITERRANEE
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
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  • Conseil d'État, 20/03/2026, 507184
    Début du contentieux : 10/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : société en nom collectif Marignan Côte d'Azur
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 12/02/2026, 24MA01592
    Début du contentieux : 16/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI Urfa
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  • Conseil d'État, 17/11/2025, 503451
    Début du contentieux : 01/06/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 10/07/2025, 24MA01638
    Début du contentieux : 25/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LOREMAG
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nice, 10/06/2025, 2402531
    Début du contentieux : 23/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société en nom collectif Marignan Côte d'Azur
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  • Tribunal administratif de Nice, 19/05/2025, 2205564
    Début du contentieux : 01/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : AS MONACO FOOTBALL CLUB SA, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nice, 19/05/2025, 2205563
    Début du contentieux : 25/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : AS MONACO FOOTBALL CLUB SA, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nice, 19/05/2025, 2402453
    Début du contentieux : 19/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière Loumaphe, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOULEVARD DE LA MEDITERRANEE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 13/02/2025, 23MA01749
    Début du contentieux : 06/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 24/01/2025, 24MA00206
    Début du contentieux : 14/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Conseil d'État, 16/01/2025, 495897
    Début du contentieux : 25/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LOREMAG
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocat
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  • Tribunal administratif de Nice, 24/10/2024, 2202512
    Début du contentieux : 24/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière Captain D
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/07/2024, 24MA01638
    Début du contentieux : 25/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LOREMAG
    Dispositif : Avant dire-droit
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  • Tribunal administratif de Nice, 16/05/2024, 2200104
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière Urfa
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nice, 16/05/2024, 2103547
    Position : Défendeur
    Autres parties : LOREMAG
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nice, 25/04/2024, 2200215
    Début du contentieux : 09/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LOREMAG, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Nice, 04/04/2024, 2102210
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière Urfa
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 21/03/2024, 22MA02277
    Début du contentieux : 30/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Nice, 28/11/2023, 2104367
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nice, 19/10/2023, 2106281
    Début du contentieux : 03/06/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Direction départementale des finances publiques des Alpes-Maritimes, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nice, 13/04/2023, 1903357
    Début du contentieux : 26/03/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière Loumaphe
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 17/10/2022, 20MA03265
    Début du contentieux : 30/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet des Alpes-Maritimes, Ministre de l'agriculture et de l'alimentation, Indivision D, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nice, 01/07/2022, 1905936
    Début du contentieux : 23/10/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Nice, 30/06/2022, 1900103
    Début du contentieux : 09/10/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 21/06/2021, 19MA02975
    Début du contentieux : 15/02/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/03/2019, 17MA01750
    Début du contentieux : 17/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOURCING PUBLIC OCEAN INDIEN, Charrel et Associés
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 12/10/2017, 15MA01841
    Début du contentieux : 03/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 12/12/2013, 11MA04657
    Début du contentieux : 03/11/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : SERRIER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 08/12/2011, 09MA02067
    Début du contentieux : 23/04/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : La SOCIETE IMMOBILIERE CIVILE LOUMAPHE
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 19/05/2011, 09MA02066
    Début du contentieux : 13/04/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI LOUMAPHE
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 05/05/2011, 09MA02204
    Début du contentieux : 26/03/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : IMMOBILIERE DOMANIALE
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 05/05/2011, 09MA01703
    Début du contentieux : 29/01/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (SARL) BATI-R
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  • Conseil d'État, 01/04/1994, 88879
    Début du contentieux : 04/05/1987
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 01/04/1994, 128276
    Début du contentieux : 11/03/1987
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 21/05/1990, 84123
    Début du contentieux : 29/10/1986
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Conseil d'État, 13/05/1988, 72101
    Début du contentieux : 29/07/1985
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMITE DE DEFENSE DES SITES DE LA TURBIE, Société civile immobilière agricole Carloz, Personne anonymisée 1
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 27 AVENUE DE LA VICTOIRE
06320 LA TURBIE
Organisme : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
Email : [email protected]
Téléphone : 0492969292
Adresse : 1047 route des dolines 06905 SOPHIA ANTIPOLIS

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE LA TURBIE

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Biens immobiliers de COMMUNE DE LA TURBIE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA TURBIE

  • Objet : Prestation de débroussaillage

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : prestation elagage

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCE ELAGAGE

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  • Objet : Accord cadre à bon de commandes pour mise à disposition de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la ville de la Turbie

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Sécurisation de la paroi rocheuse chemin des Carrières de la CruellanProtection contre les éboulements rocheux

    Montant : 239 079,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Aménagement du Parking de la Piscine et de l’accès au site de la Tête de Chien à la Turbie (06320)

    Montant : 99 438,00 € · Notifié le : 05/01/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS A DOMICILE EN LIAISON FROIDE POUR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA TURBIE

    Montant : 48 728,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SNRH SOC NICO REPAS HOTEL LOIS (S N R H - REGAL ET SAVEURS)

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  • Objet : Pole sécurité La Turbie Lot Cloison

    Montant : 42 684,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE MS DECO

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  • Objet : Concession de service pour l’exploitation du tennis municipal situé route de la tête de chien à la Turbie

    Montant : 200,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Concession de service pour l’exploitation du tennis municipal situé route de la tête de chien à la Turbie

    Montant : 200,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA TURBIE TENNIS CLUB

    En savoir plus

  • Objet : travaux de peinture, ravalement, sols souples nLot n. 5 du marché de travaux du pole sécurité

    Montant : 44 377,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR BAT

    En savoir plus

  • Objet : travaux de restauration comprenant purge et réfection des enduits, création de sanitaires, nettoyage et restauration ponctuelle de sol en carreaux de ciment, réparation et nettoyage de mobilier en bois, fenêtres et portes en bois, mise en conformité des in

    Montant : 105 057,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDITERRANEENNE BATIMENT & RENOVATION

    En savoir plus

  • Objet : Terrassement, VRD, désamiantage, démolition, gros oeuvre, charpente, carrelage - création d’un pôle sécurité (poste de police municipale et centre superviseur urbain)

    Montant : 301 245,00 € · Notifié le : 23/03/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS SOCIETE MERIDIONALE DE BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Menuiserie bois - création d’un pôle sécurité (poste de police municipale et centre superviseur urbain)

    Montant : 31 845,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGENCEMENT RENOVATION CONCEPT

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  • Objet : Cloisonnement, doublage et faux plafond - création d’un pôle sécurité (poste de police municipale et centre superviseur urbain)

    Montant : 47 521,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BD BATIDECO

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  • Objet : vitrophanie enseignes - création d’un pôle sécurité (poste de police municipale et centre superviseur urbain)

    Montant : 7 880,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REFLEX ENSEIGNE

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  • Objet : Plomberie CVC - création d’un pôle sécurité (poste de police municipale et centre superviseur urbain)

    Montant : 67 609,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ART & CLIM

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  • Objet : Electricité SSI - création d’un pôle sécurité (poste de police municipale et centre superviseur urbain)

    Montant : 60 259,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UGIS PACA (BRUNET UGIS PACA)

    En savoir plus

  • Objet : mobiliers - création d’un pôle sécurité (poste de police municipale et centre superviseur urbain)

    Montant : 20 475,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SA ELLIPSE

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  • Objet : Menuiseries extérieures et métallerie - création d’un pôle sécurité (poste de police municipale et centre superviseur urbain)

    Montant : 73 102,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAISON DIFFUSION ALUMINIUM

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  • Objet : Pole sécurité La Turbie Lot Cloison

    Montant : 45 021,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

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Labels et certificats de COMMUNE DE LA TURBIE

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE LA TURBIE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE LA TURBIE

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