COMMUNE DE MALBOSC (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE MALBOSC

SIREN :	210 701 488
SIRET (siège) :	210 701 488 00012
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR96210701488
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE MALBOSC

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MALBOSC

• Établissement

  En activité

  210 701 488 00012
  Adresse : MAIRIE 49 RUE DE LA MAIRIE 07140 MALBOSC

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  210 701 488 00020
  Adresse : LE VILLAGE 07140 MALBOSC

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUB NOEL GARIDEL
• Établissement

  Fermé

  210 701 488 00038
  Adresse : MAIRIE 07140 MALBOSC

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  Date de création : 01/01/1997

  Date de clôture : 31/12/2017

  Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)

  Enseigne : SERVICE DE L'EAU

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MALBOSC

Finances de COMMUNE DE MALBOSC

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MALBOSC

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Adresse complète :	MAIRIE 49 RUE DE LA MAIRIE 07140 MALBOSC

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  Statut : Procédure adaptée

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• Objet : Rénovation du logement école et création de sanitaires publics PMR

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