| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
| SIREN : | 210 703 245 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 703 245 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 2 PLACE AUGUSTE FAURE 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 2 PLACE AUGUSTE FAURE 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 09/04/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC FRICHE ITDT
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Adresse : 1 PLACE RAMPON 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 22/11/2016Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)Enseigne : CINE-THEATRE
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Adresse : PLACE JEAN JAURES 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 19/09/2013Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)Enseigne : PARKING LES GRAVIERS
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Adresse : AVENUE MARECHAL FOCH 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 23/09/2004Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN MOULIN
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Adresse : MAIRIE 2 PLACE AUGUSTE FAURE 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE ALIMENTATION EAU POTABLE
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Adresse : MAIRIE 2 PLACE AUGUSTE FAURE 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT TOURNON SUR RHONE
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Adresse : 51 RUE DES LUETTES 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAULINE KERGOMARD
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Adresse : 7 QUAI FARCONNET 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB QU FARCONNET
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Adresse : QUAI FARCONNET 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB A ST EXUPERY
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Adresse : 5 AVENUE MARECHAL FOCH 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE NORD J MOULIN
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Adresse : RUE HONORE D’URFE 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB VINCENT D'IND
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Adresse : 51 B RUE DES LUETTES 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DES LUETTES
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Adresse : 24 AVENUE HELENE DE TOURNON 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
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Adresse : MAIRIE 2 PLACE AUGUSTE FAURE 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE
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Adresse : PONT DU DOUX 07300 TOURNON SUR RHONEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMP MUNICIPAL CAMPING
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Adresse : MAIRIE 2 PLACE AUGUSTE FAURE 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : GARDERIE DE VACANCES
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Adresse : AVENUE DE LYON 07300 TOURNON-SUR-RHONEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 23/09/2004Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Comptes annuels de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Conformité de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Procédures collectives de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/10/2025, 25LY02078Début du contentieux : 02/06/2025Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 23/09/2025, 2507336Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 01/07/2025, 2310164Début du contentieux : 04/04/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 02/06/2025, 2305034Début du contentieux : 19/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 03/05/2024, 2403435Position : DéfendeurAutres parties : TESORA, EODD INGENIEURS CONSEILSDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 26/12/2023, 2109797Début du contentieux : 25/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : SARL SAC, Préfet de la région Auvergne-Rhône-AlpesDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 02/10/2023, 2308196Position : DéfendeurAutres parties : NF2IDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 18/06/2020, 18LY01174Début du contentieux : 31/01/2018Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/12/2016, 15LY00787Début du contentieux : 11/12/2014Position : DéfendeurAutres parties : Société L'immobilière de la vallée du Rhône, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 10/01/2012, 08-20.823Début du contentieux : 11/08/2008Position : DemandeurAutres parties : Société civile immobilière du Doubs, Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 16/02/2010, 08LY01769Début du contentieux : 15/05/2008Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION CULTURELLE ARABO-ISLAMIQUE DE TOURNON, Fédération ardéchoise et drômoise de la libre penséeLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 12/01/2010, 08-20.823Début du contentieux : 11/01/2008Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière du Doubs, Personne anonymisée 1Dispositif : RadiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal de grande instance de Privas, 11/08/2008, 08/01892Position : DemandeurAutres parties : CRF CROIX ROUGE FRANCAISELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/11/2007, 07LY01790Début du contentieux : 27/06/2007Position : DemandeurAutres parties : SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 20/05/1999, 96LY00189Début du contentieux : 27/06/1995Position : DéfendeurAutres parties : OFFICE PUBLIC D'H.L.M. DE L'ARDECHE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Entreprises citées de COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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MILCO (877 485 995) Cité 2 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE et MILCO de la relation : Notaire
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SCI LE LIERRE (421 693 664) Cité 2 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE et SCI LE LIERRE de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Objet : RENOVATION DES 6 COURTS TENNIS - DEMOLITIONS - TERRASSEMENTS - VRD - PAYSAGER
Montant : 332 207,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : 202520PAD - Construction d’une couverture de 2 terrains de tennis au Tennis Club Tain-Tournon - 3 lots
Montant : 90 005,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE MARGIRIER
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Objet : 202520PAD - Construction d’une couverture de 2 terrains de tennis au Tennis Club Tain-Tournon - 3 lots
Montant : 90 005,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE MARGIRIER
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Objet : 202520PAD - Construction d’une couverture de 2 terrains de tennis au Tennis Club Tain-Tournon - 3 lots
Montant : 139 292,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE FERLAY ET FILS
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Objet : 202520PAD - Construction d’une couverture de 2 terrains de tennis au Tennis Club Tain-Tournon - 3 lots
Montant : 486 695,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : MOE-MISE EN CONFORMITE HOTEL VILLE
Montant : 41 228,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GESTECO VEYRUNES (GESTECO)
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Objet : MOE-MISE EN CONFORMITE HOTEL VILLE
Montant : 41 228,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU MATHIEU
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Objet : MOE-MISE EN CONFORMITE HOTEL VILLE
Montant : 41 228,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADUNO
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Objet : MOE-MISE EN CONFORMITE HOTEL VILLE
Montant : 41 228,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL SARDA
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN ET AMENAGEMENTS VOIRIE 2025-2028
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE VIVAROISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône / MS N°2
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône / MS N°2
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTIER CONQUET ET ASSOCIES
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône / MS N°2
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES ECLAIRAGISTES ASSOCIES
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône / MS N°2
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES ECLAIRAGISTES ASSOCIES
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône / MS N°2
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône / MS N°2
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTIER CONQUET ET ASSOCIES
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Objet : Marché n°202512PAD - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L’HÔTEL DE VILLE DE TOURNON SUR RHÔNE - 9 lots
Montant : 5 771,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECPM
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône
Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : GAUTIER CONQUET ET ASSOCIES
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône
Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône
Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : LES ECLAIRAGISTES ASSOCIES
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Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre urbaine dans le cadre de l’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône
Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : A ET CETERA
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Objet : MISSION C2 AMO URBAINE ESPACES PUBLICS
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTIER CONQUET AUP (ATELIER AUP)
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Objet : MISSION C2 AMO URBAINE ESPACES PUBLICS
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES ECLAIRAGISTES ASSOCIES
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Objet : MISSION C2 AMO URBAINE ESPACES PUBLICS
Montant : 152 955,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes
Montant : 1 160 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERRES DE CUISINE
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Objet : 202517AO - Fourniture et livraison de repas en liaison froide des restaurants scolaires des collectivités du groupement de commandes
Montant : 1 160 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERRES DE CUISINE
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Objet : 202518PAD - Travaux de rénovation des 6 courts au Tennis Club Tain-Tournon - 2 lots
Montant : 168 420,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANIEL ROUX (LES TENNIS DANIEL ROUX)
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Objet : 202518PAD - Travaux de rénovation des 6 courts au Tennis Club Tain-Tournon - 2 lots
Montant : 168 420,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANIEL ROUX (LES TENNIS DANIEL ROUX)
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Objet : 202518PAD - Travaux de rénovation des 6 courts au Tennis Club Tain-Tournon - 2 lots
Montant : 332 207,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : Marché n°202512PAD - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L’HÔTEL DE VILLE DE TOURNON SUR RHÔNE - 9 lots
Montant : 26 980,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : Marché n°202512PAD - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L’HÔTEL DE VILLE DE TOURNON SUR RHÔNE - 9 lots
Montant : 179 976,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MSAVEL MACONNERIE
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Objet : Marché n°202512PAD - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L’HÔTEL DE VILLE DE TOURNON SUR RHÔNE - 9 lots
Montant : 26 980,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : Marché n°202512PAD - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L’HÔTEL DE VILLE DE TOURNON SUR RHÔNE - 9 lots
Montant : 74 855,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIZERON FRERES
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Objet : 20254PAD - Aménagement intérieur d’un cabinet paramédical - Pôle santé
Montant : 30 271,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALETTE ENERGIE
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Objet : 20254PAD - Aménagement intérieur d’un cabinet paramédical - Pôle santé
Montant : 13 266,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHALAYE
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Objet : 202516A- Réalisation d’essais de traitabilité, Plan de conception des travaux et MOE dans la phase des travaux de dépollution - ZAC ITDT
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TESORA
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Objet : 202515PAD - TRAVAUX D’ETANCHEITE SUITE A L’EXTENSION ET RENOVATION DE L’ECOLE DES LUETTES A TOURNON SUR RHONE (07)
Montant : 144 751,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDEL
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Objet : 202515PAD - TRAVAUX D’ETANCHEITE SUITE A L’EXTENSION ET RENOVATION DE L’ECOLE DES LUETTES A TOURNON SUR RHONE (07)
Montant : 144 751,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDEL
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Objet : REALISATION ESSAIS TRAITABILITE ET MOE DEPOLLUTION
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TESORA
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Objet : TRAVAUX ETANCHEITE TOITURE ECOLE LES LUETTES
Montant : 144 751,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDEL
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DES RESTAURANTS SCOLAIRES
Montant : 780 095,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TERRES DE CUISINE
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Objet : TRAVAUX MISE EN ACCESSIBILITE HOTEL DE VILLE - DEMOLITION - GROS OEUVRE - FONDATIONS SPECIALES
Montant : 179 976,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MSAVEL MACONNERIE
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Objet : TRAVAUX MISE EN ACCESSIBILITE HOTEL DE VILLE - MENUISERIES INTERIEURES EXTERIEURES BOIS / PARQUET
Montant : 40 067,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CHAUTANT
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Objet : TRAVAUX MISE EN ACCESSIBILITE HOTEL DE VILLE - PLATRERIE - PLAFONDS - CLOISONS - PEINTURE
Montant : 74 855,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIZERON FRERES
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Objet : 202511PAD - Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation et extension bloc vestiaires stade honneur Rugby à Tournon-sur-Rhône
Montant : 117 478,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENJAMIN BALLAY ARCHITECTE
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Objet : 202511PAD - Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation et extension bloc vestiaires stade honneur Rugby à Tournon-sur-Rhône
Montant : 117 478,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENJAMIN BALLAY ARCHITECTE
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Objet : MOE REHABILITATION ET EXTENSION VESTAIRES RUGBY
Montant : 117 478,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENJAMIN BALLAY ARCHITECTE
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Objet : MOE REHABILITATION ET EXTENSION VESTAIRES RUGBY
Montant : 117 478,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCK REY
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Objet : MOE REHABILITATION ET EXTENSION VESTAIRES RUGBY
Montant : 117 478,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU MATHIEU
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Objet : MOE REHABILITATION ET EXTENSION VESTAIRES RUGBY
Montant : 117 478,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ETUDES AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL
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Objet : MOE REHABILITATION ET EXTENSION VESTAIRES RUGBY
Montant : 117 478,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FDBE
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Objet : AMENAGAEMENT PLACE RAMPON TRANCHE 1 - TERRASSEMENT - EAUX PLUVIALES
Montant : 57 599,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OBOUSSIER TP
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Objet : AMENAGAEMENT PLACE RAMPON TRANCHE 1 - REVETEMENTS
Montant : 123 238,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE VIVAROISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : AMENAGAEMENT PLACE RAMPON TRANCHE 1 - REVETEMENTS
Montant : 123 238,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS VALLEE DU RHONE
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Objet : 202513PAD - AMENAGEMENT DE LA PLACE RAMPON / TRANCHE 1
Montant : 123 238,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS VALLEE DU RHONE
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Objet : 202513PAD - AMENAGEMENT DE LA PLACE RAMPON / TRANCHE 1
Montant : 123 238,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS VALLEE DU RHONE
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Objet : 20258AO - ACBC Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Ville de Tournon-sur-Rhône<br />
Montant : 384 480,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : UP COOP
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Objet : 20258AO - ACBC Fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Ville de Tournon-sur-Rhône<br />
Montant : 384 480,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : UP COOP
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Objet : FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT
Montant : 648 000,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : UP COOP
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Objet : AVANT PROJET DES ESPACES PUBLICS MISSION C.1 AC
Montant : 124 762,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : AVANT PROJET DES ESPACES PUBLICS MISSION C.1 AC
Montant : 124 762,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES ECLAIRAGISTES ASSOCIES
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Objet : AVANT PROJET DES ESPACES PUBLICS MISSION C.1 AC
Montant : 124 762,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAUTIER CONQUET AUP (ATELIER AUP)
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Objet : FOURNITURES SCOLAIRES - LIVRES - LIVRETS PEDAGOGIQUES
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : 20254PAD - Aménagement intérieur d’un cabinet paramédical - Pôle santé
Montant : 9 635,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE POINARD (MGP)
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Objet : 20254PAD - Aménagement intérieur d’un cabinet paramédical - Pôle santé
Montant : 9 635,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE POINARD (MGP)
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Objet : 20255DD- Travaux de désimperméabilisation et d’aménagement de la cour de l’école des Luettes de Tournon-Sur Rhône
Montant : 99 805,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BUFFAT TP
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Objet : 20255DD- Travaux de désimperméabilisation et d’aménagement de la cour de l’école des Luettes de Tournon-Sur Rhône
Montant : 99 805,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BUFFAT TP
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Objet : TRAV DESIMPERMEABILISATION COUR LUETTES
Montant : 99 805,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUFFAT TP
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Objet : 20253PAD - Travaux de mise en conformité sécurité incendie du Ciné-Théâtre à Tournon-sur-Rhône
Montant : 62 278,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPHA PROTECTION SECURITE
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Objet : TRAVAUX MISE EN CONFORMITE SECURITE INCENDIE CINE
Montant : 62 278,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPHA PROTECTION SECURITE
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Objet : Marché n°2025-1/PAD - accord-cadre à bons de commande travaux d’entretien et aménagements de voirie - Programme 2025- 2028
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE VIVAROISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’achat et la livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires, périscolaires et extrascolaires pour les écoles publiques de la Ville de TOURNON-SUR-RHONE - 4 lots
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : FOURNITURES SCOLAIRES - FOURN.BUREAU.SCOLAIRE.PAPIER.ENVELOPPE.CONSOMMABLE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : 20249PAD- Refonte du site internet de la ville de Tournon Sur Rhône
Montant : 21 418,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : STRATIS
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Objet : 20249PAD- Refonte du site internet de la ville de Tournon Sur Rhône
Montant : 21 418,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : STRATIS
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Objet : Fourniture et livraison de produits et de matériels d’entretien et d’hygiène - 5 LOTS
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORAPI HYGIENE
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Objet : AMO SITES ET SOLS POLLUES ET ANALYSES AGRO...ITDT
Montant : 408 000,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EODD INGENIEURS CONSEILS
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Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une couverture de 3 terrains de tennis
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FLORENT PATOIS
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Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une couverture de 3 terrains de tennis
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de maitrise d’oeuvre relatif aux travaux de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville de Tournon sur Rhône
Montant : 34 040,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL SARDA
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Objet : Etude de requalification urbaine de l’ilot du grenier à sel à Tournon-sur-Rhône
Montant : 56 442,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBANIS
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Objet : Etude de requalification urbaine de l’ilot du grenier à sel à Tournon-sur-Rhône
Montant : 56 442,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ETUDE DE REQUAL URB DE L’ILOT GRENIER A SEL
Montant : 58 442,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBANIS
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Objet : MOE CONSTRUCTION COUVERTURE 3 TERRAINS TENNIS
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FLORENT PATOIS
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Objet : MOE CONSTRUCTION COUVERTURE 3 TERRAINS TENNIS
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE CONSTRUCTION STRUCTURES
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Objet : MOE CONSTRUCTION COUVERTURE 3 TERRAINS TENNIS
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCK REY
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Objet : MOE CONSTRUCTION COUVERTURE 3 TERRAINS TENNIS
Montant : 46 900,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJECTIVE
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Objet : Extension et rénovation de l’école des Luettes à Tournon sur Rhône (07) - 16 lots
Montant : 341 392,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MSAVEL MACONNERIE
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Objet : 20246AO - Accord-cadre mixte mono-attributaire extension et maintenance du système de vidéoprotection de la ville de Tournon sur Rhône
Montant : 1 120 000,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARDECHE DROME SECURITE
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Objet : 20246AO - Accord-cadre mixte mono-attributaire extension et maintenance du système de vidéoprotection de la ville de Tournon sur Rhône
Montant : 1 120 000,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RAMPA ENERGIES
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Objet : 20246AO - Accord-cadre mixte mono-attributaire extension et maintenance du système de vidéoprotection de la ville de Tournon sur Rhône
Montant : 1 120 000,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Reprise du lot n°7 « menuiseries intérieures bois » du marche n°2022-6/PAD suite à résiliation <br />Travaux de menuiseries intérieures pour l’extension et la rénovation de l’école des Luettes à TOURNON-SUR-RHONE
Montant : 96 647,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ALAIN VERCASSON
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Objet : Reprise du lot n°7 « menuiseries intérieures bois » du marche n°2022-6/PAD suite à résiliation <br />Travaux de menuiseries intérieures pour l’extension et la rénovation de l’école des Luettes à TOURNON-SUR-RHONE
Montant : 96 647,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : FOURNITURES BUREAU-PAPETERIE-CONSOMMABLE IMPRESSIO - FOURNITURES ET ENVIRONNEMENT DE BUREAU
Montant : 62 400,00 € · Notifié le : 11/09/2024 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MAURICE BONNET ET FILS
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Objet : 2024-10-DD- Marché d’études géotechniques à mener dans le cadre du projet d’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ALIOS
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Objet : 2024-10-DD- Marché d’études géotechniques à mener dans le cadre du projet d’aménagement du site ITDT à Tournon sur Rhône
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°1 : AVANT PROJET DES ESPACES PUBLICS (MISSION C.1 DE L’ACCORD-CADRE)
Montant : 113 420,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GAUTIER CONQUET ET ASSOCIES
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°1 : AVANT PROJET DES ESPACES PUBLICS (MISSION C.1 DE L’ACCORD-CADRE)
Montant : 113 420,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°1 : AVANT PROJET DES ESPACES PUBLICS (MISSION C.1 DE L’ACCORD-CADRE)
Montant : 113 420,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LES ECLAIRAGISTES ASSOCIES
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°1 : AVANT PROJET DES ESPACES PUBLICS (MISSION C.1 DE L’ACCORD-CADRE)
Montant : 113 420,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Marques déposées par COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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VILLE DE TOURNON SUR RHÔNEEnregistrée le 22/10/2024Expire le 22/10/2034Classes : 03 , 08 , 12 , 14 , 16 , 18 , 22 , 25 , 34 , 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45Numéro : FR5092613Marque enregistrée
Dessins déposés par COMMUNE DE TOURNON SUR RHONE
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Armoiries de la ville de Tournon sur Rhône couleurEnregistré le 12/06/2013Expiré le 12/06/2018Numéro : FR20132779
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Motif apposable sur tout supportEnregistré le 23/10/2024Expire le 23/10/2034Numéro : FR20244430