| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE VESSEAUX
| SIREN : | 210 703 393 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 703 393 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE VESSEAUX
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VESSEAUX
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Adresse : 2 PLACE DE LA MAIRIE 07200 VESSEAUXDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 2 PLACE DE LA MAIRIE 07200 VESSEAUXDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : LES CHABERTS 07200 VESSEAUXDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VESSEAUX
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE VESSEAUX
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE VESSEAUX
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE VESSEAUX
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Comptes annuels de COMMUNE DE VESSEAUX
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE VESSEAUX
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE VESSEAUX
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE VESSEAUX
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE VESSEAUX
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Tribunal administratif de Lyon, 28/10/2024, 2310045Début du contentieux : 22/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 01/07/2024, 2403540Début du contentieux : 30/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE VESSEAUX
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Cartographie de COMMUNE DE VESSEAUX
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Comment contacter COMMUNE DE VESSEAUX ?
| Organisme : | EPIC NUMERIAN |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0475301313 |
| Adresse : |
13 avenue des cevennes 07250 SAINT AGREVE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE VESSEAUX
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Objet : 2026.02 Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : 2025.06 Travaux neufs et de modernisation de voirie communale.
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025.01 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE pour la construction d’une maison de santé pluri-professionnelle (MSP)
Montant : 170 050,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRE ARCHITECTURE
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Objet : AMENAGEMENTS DE VOIRIE CALADE DES BERAUDOUX
Montant : 102 799,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Espaces verts et mobiliers
Montant : 79 453,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE
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Objet : DESIMPERMEABILISATION DES COURS DE L ECOLE TERRASSEMENT REVETEMENT RESEAUX HUMIDES MACONNERIE
Montant : 98 963,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Terrassement, Revêtements, Réseaux humides, Maçonnerie
Montant : 98 963,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Espaces verts et mobiliers
Montant : 79 753,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE
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Objet : DESIMPERMEABILISATION DES COURS DE L ECOLE TERRASSEMENT REVETEMENT RESEAUX HUMIDES MACONNERIE
Montant : 98 963,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIGMA
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la construction de la maison de sante pluri professionnelle
Montant : 125 300,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROMETRES BTP
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la construction de la maison de sante pluri professionnelle
Montant : 125 300,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRE ARCHITECTURE
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la construction de la maison de sante pluri professionnelle
Montant : 125 300,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTARES INGENIERIE
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la construction de la maison de sante pluri professionnelle
Montant : 125 300,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OH INGENIERIE
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la construction de la maison de sante pluri professionnelle
Montant : 125 300,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D ETUDES TECHNIQUES DU BATIMENT
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Objet : RESEAUX CALADE DES BERAUDOUX
Montant : 104 946,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE VALETTE
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Objet : TERRASSEMENT ET MACONNERIE CALADE DES BERAUDOUX
Montant : 295 579,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT GONTIER
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Objet : Lot 1 Terrassements et maçonnerie
Montant : 295 579,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT GONTIER
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Objet : Lot 2 Réseaux
Montant : 104 946,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE VALETTE
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Objet : Lot 3 Aménagements de voirie
Montant : 86 984,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2024.08 Rénovation énergétique des écoles publiques de VESSEAUX
Montant : 64 825,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESTEVE FRERES
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE
Montant : 64 825,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESTEVE FRERES
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Objet : Lot 2 Mission de coordination SPS
Montant : 4 536,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE SUDEUROPE SAS
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Objet : Lot 1 Mission de contrôle technique
Montant : 5 100,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
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Objet : MARCHE 2024.01 BIS MISSION DE MAITRISE D'UVRE pour la désimperméabilisation et revégétalisation des cours de l’école
Montant : 23 500,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ETUDES AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL
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Objet : CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Montant : 61 567,00 € · Notifié le : 21/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN CHARPENTE SAS
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Objet : Maconnerie - BA
Montant : 89 703,00 € · Notifié le : 21/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LAVILLE
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Objet : Lot 3 CHARPENTE BOIS / COUVERTURE / ZINGUERIE
Montant : 61 567,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BREDILLET METALLERIE FERMETURE
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Objet : Lot 8 ELECTRICITE (éclairage basic)
Montant : 17 100,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARDECHE ELEC
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Objet : Lot 9 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Montant : 31 980,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESTEVE FRERES
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Objet : Lot 7 REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES
Montant : 19 578,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHOLVY THIERRY ET FILLE
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Objet : Lot 6 PLATRERIE - PEINTURE
Montant : 29 864,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LAVILLE
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Objet : Lot 1 TERRASSEMENT - VRD
Montant : 32 992,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS VINCENT MACONNERIE
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Objet : Lot 2 MACONNERIE - BA
Montant : 89 703,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LAVILLE
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Objet : Lot 5 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - SERRURERIE
Montant : 28 950,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BREDILLET METALLERIE FERMETURE
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Objet : Travaux substantiel d amelioration de reseaux et de voirie
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Travaux substantiel d amelioration de reseaux et de voirie
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Travaux de construction de canalisations d eaux pluviales, travaux de revetements de rues, materiaux routiers enrobes, bordures
Montant : 977 934,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Amenagements paysagers
Montant : 41 437,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : Amenagements paysagers
Montant : 41 437,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de construction de canalisations d eaux pluviales, travaux de revetements de rues, materiaux routiers enrobes, bordures
Montant : 977 934,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ARDECHOISE DE TRAVAUX PUBLICS
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