| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHOOZ
| SIREN : | 210 801 106 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 801 106 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHOOZ
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHOOZ
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Adresse : 1 PLACE DE L'EGLISE 08600 CHOOZDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 1 RUE DE L'EGLISE 08600 CHOOZDate de création : 14/03/2014Activité distincte : Construction d'autres bâtiments (41.20B)Enseigne : PELETON SPECIALISE DE PROTECTION DE LA GENDARMERIE
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Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE L'EGLISE 08600 CHOOZDate de création : 18/02/1999Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION LOCAUX
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Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE L'EGLISE 08600 CHOOZDate de création : 01/01/1993Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)Enseigne : CENTRE FORMATION PROFESSIONNELLE
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Adresse : 7-9 7 RUE DU BATY 08600 CHOOZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE L'EGLISE 08600 CHOOZDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 31/12/2019Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : RUE DU BATY 08600 CHOOZDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHOOZ
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHOOZ
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHOOZ
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Documents juridiques de COMMUNE DE CHOOZ
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHOOZ
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Conformité de COMMUNE DE CHOOZ
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHOOZ
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Procédures collectives de COMMUNE DE CHOOZ
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Contentieux de COMMUNE DE CHOOZ
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Cour administrative d'appel de Nancy, 08/01/2009, 07NC00520Début du contentieux : 08/02/2007Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES, Régime social des indépendants de la région Champagne-Ardenne (RSI)Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 28/02/1996, 155159Début du contentieux : 12/02/1993Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Tribunal des conflits, 21/12/1987, 02510Début du contentieux : 18/05/1987Position : DéfendeurAutres parties : Etat, HazeauxDispositif : Confirmation arrêté de conflitLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 07/06/1985, 40188Début du contentieux : 10/12/1981Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Kerngroep Maastricht Veremiging Milieu Defensie, Stroomgroep Stop Kernergie, Milieu Centrum Maastricht, Roermadre Energie en Milieu Graes, Société Stichting Stroomgroep Stop Kernenergie, Ministère de la Recherche et de la Technologie, C.Y.R.E.S, ELECTRICITE DE FRANCE, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Rassemblement Wallon, L'Épine Noire des Ardennes, Comité de Chooz, Alternatives au Nucléaire, Fédération Syndicat du Cadre de Vie, Association Marne Environnement, Ardennes Écologie, Centre Ornithologique Champagne Ardennes, Action Catholique Rurale Féminine, Association pour la Promotion des Écoles Rurales, Mouvement de l'Arche de Lanza del Vasto, Mouvement de l'Arche de Beaucing Fomousse, Mouvement Écolo, V. Z. W. Manslandse Milieu Aktie, Inter Environnement Wallonie, Amis de la Terre de Belgique, Centre Gandhi au Service de l'Homme et de la Vie, C.L.I.N. J... Beauraing, Groupe Rural Meuse et LesseDispositif : Désistement, rejetLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHOOZ
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Objet : MAPA06-2025 - Séjour d’été 2026 ; Lot unique (référence de consultation : MAPA06_2025)
Montant : 1 173,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
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Objet : MAPA05-2025 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide à la cantine scolaire et pendant l’accueil collectif de mineurs pour l’année 2026 ; Lot unique (référence de consultation : MAPA05_2025)
Montant : 5,00 € · Notifié le : 27/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBRIVOISE DES SERVICES
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Objet : Sécurisation des roches du petit Chooz
Montant : 85 045,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CIE INTERVENTION TRAVAUX MONTAGNE
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Objet : Fourniture er acheminement en énergie des points de livraison (PDL C2/C4/C5) de la commune de CHOOZ
Montant : 753 148,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Aménagement du parking chemin de mission - Lot 1 - Voiries/Réseaux
Montant : 759 315,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE URANO
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Objet : MAPA03-2025 - Transport de personnes 2026 - Transport collège GIVET / CHOOZ
Montant : 22 120,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA AUTOCARS FRANCOTTE
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Objet : MAPA03-2025 - Transport de personnes 2026 - Transport à GIVET pour les enfants allant à BEAURAING ET REVIN
Montant : 21 019,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMBULANCES COQUET
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Objet : MAPA03-2025 - Transport de personnes 2026 - Transport à GIVET le mardi et vendredi
Montant : 14 790,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA AUTOCARS FRANCOTTE
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Objet : MAPA03/2025LOT4 - Transport de personnes 2026 ; Transport à la foire aux oignons à GIVET le 11 novembre (référence de consultation : MAPA03-2025)
Montant : 500,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA AUTOCARS FRANCOTTE
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Objet : MAPA03/2025LOT5 - Transport de personnes 2026 ; Sorties ALSH (référence de consultation : MAPA03-2025)
Montant : 6 994,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA AUTOCARS FRANCOTTE
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Objet : MAPA03/2025LOT6 - Transport de personnes 2026 ; Sorties des enfants de l’école maternelle et primaire (référence de consultation : MAPA03-2025)
Montant : 449,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA AUTOCARS FRANCOTTE
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Objet : Séjour ski 2026
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
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Objet : 01-2025-BIS - MAPA 01-2025 ; Terrassements - Revêtements de sols - Mobilier - Espaces Verts (référence de consultation : 01-2025)
Montant : 272 389,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE URANO
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Objet : 01-2025 - MAPA 01-2025 ; Démolition - Gros oeuvre - Charpente - Couverture (référence de consultation : 01-2025)
Montant : 119 597,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPB LAZZARONI
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Objet : Aménagement de l’entrée de l’école et d’un préau - Lot 1 - Démolitions/Gros-oeuvre/Charpente/Couverture
Montant : 119 597,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPB LAZZARONI
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Objet : Aménagement de l’école et d’un préau - Lot 2 - Terrassements/Revêtements de sols/Mobilier/Espaces verts
Montant : 272 389,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE URANO
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Objet : Agrandissement de l’aire de retournement et création de 2 places de stationnement - Petit CHOOZ
Montant : 77 743,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE ROCROI)
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Objet : 07-2024 - Séjour été 2025 ; Lot unique (référence de consultation : MAPA07-2024)
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 21/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
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Objet : Séjour été 2025
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
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Objet : Fourniture en gaz des bâtiments communaux
Montant : 66 954,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : 08-2024 - MAPA 08-2024 Fourniture en gaz naturel de différents sites communaux et services associés ; Lot unique (référence de consultation : 08-2024)
Montant : 66 954,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Aménagement du trottoir et restructuration de la façade de la mairie de CHOOZ
Montant : 70 201,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ATELIER MATIERES D'ARCHITECTURE (MATIERES D'ARCHITECTURE)
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Objet : 03-2024 lot 01 - Renouvellement des contrats d’assurance de la Commune de CHOOZ du 01/01/2025 au 31/12/2027 ; assurance multirisques dommages aux biens, risques explosions, risques informatiques, et appareils à courant faible (référence de consultation :
Montant : 84 748,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Extension de la Halle - Lot 1 - VRD
Montant : 360 967,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE URANO
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Objet : 05-2024 - MAPA 05-2024 - Fourniture et acheminement en énergie électrique des points de livraison C2/C4/C5 du territoire de la commune de Chooz ; Lot unique (référence de consultation : 05-2024)
Montant : 73 894,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Fourniture et acheminement en énergie électrique des points de livraison (PDL) C2/C4/C5 de CHOOZ
Montant : 73 894,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Rénovation des courts de tennis couverts (terrain omnisports) - COSEC
Montant : 85 579,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : STTS (ST GROUPE)
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Objet : Extension de la Halle - Lot 3 - Charpente - Couverture - Etanchéïté
Montant : 94 471,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPB LAZZARONI
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Objet : Mission MO pour l’aménagement du parking du complexe polyvalent et pose de structures photovoltaïques sur le parking et la toiture du complexe polyvalent
Montant : 80 166,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TDA - TECHNIQUES DESIGN ARCHITECTURES
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Objet : Mission MO pour l’aménagement du parking du complexe polyvalent et pose de structures photovoltaïques sur le parking et la toiture du complexe polyvalent
Montant : 80 166,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNOULD BUREAU D ETUDES
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Objet : Mission MO pour l’aménagement du parking du complexe polyvalent et pose de structures photovoltaïques sur le parking et la toiture du complexe polyvalent
Montant : 80 166,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IVOIRE
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Objet : Mission MO pour l’aménagement du parking du complexe polyvalent et pose de structures photovoltaïques sur le parking et la toiture du complexe polyvalent
Montant : 80 166,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATEL CONCEP ETUDE RESEAUX SEC ECL PUBLIC
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Objet : Extension de la Halle - Lot 05 - Meunuiseries intérieures - Platrerie - Faux Plafonds
Montant : 60 731,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LAURENT
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Objet : Extension de la Halle - Lot 4 - Menuiseries extérieures - Serrurerie
Montant : 59 235,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE MENUISERIE METALLIQUE ZUCCARI
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Objet : Aménagement de 4 rues à CHOOZ
Montant : 567 744,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE URANO
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Objet : Séjour neige 2025
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES
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Objet : Extension de la halle - Lot 2 - Gros Oeuvres - Façades
Montant : 185 701,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE PIANTONI
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Objet : MAPA 06-2023 - Fourniture en gaz naturel des différents sites commmunaux et services associés ; Lot unique (référence de consultation : MAPA06-2023)
Montant : 53 713,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Fourniture en gaz naturel des diiférents sites communaux et services associés
Montant : 64 456,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Réfection de l’ensemble des fenêtres dy bâtiment sis 5 rue Paul Emile Janson à Chooz abritant le centre d’accueil collectif de mineurs
Montant : 73 434,00 € · Notifié le : 04/01/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : PANNEL
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Objet : Fourniture et acheminement en énergie des points de livraisons (PDL) C2/C4/C5 de la commune de CHOOZ
Montant : 172 002,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Lot 1 - Séjour à la neige 2024
Montant : 58 175,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UCPA SPORT VACANCES
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Objet : Extension de la halle - Lot 2 - Gros Oeuvres - Façades
Montant : 159 545,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE PIANTONI
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Objet : Extension de la Halle - Lot 1 - VRD
Montant : 344 934,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE URANO
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Objet : MO - Gravillonnage et renforcement de diverses voiries, aménagement d’une voirie de connexion au giratoire d’entrée de la Commune sur RD46DA et d’un parking Chemin de Mission
Montant : 47 400,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : IVOIRE
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Objet : Réfection et isolation de la toiture de la halle
Montant : 190 788,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COUVERTURE & CHARPENTE HANCART VINCENT
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Objet : Organisation de séjours Enfance-Jeunsesse année 2023 - Lot 1 - Séjour neige
Montant : 43 905,00 € · Notifié le : 23/11/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SF VOYAGES (PLANETEVACANCES.NET)
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