| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
| SIREN : | 210 902 656 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 902 656 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Adresse : 64 AVENUE DES PYRENEES 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGADate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGADate de création : 05/06/2001Activité distincte : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)Enseigne : COMMISSION D'ANIMATION DE LA VILLE
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Adresse : HAMEAU SEMAILLE 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGADate de création : 25/12/1995Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : RUE DE LA REPUBLIQUE 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGADate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE SAINT-JEAN-DU-FALGA
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Adresse : RUE DE LA REPUBLIQUE 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGADate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE SAINT-JEAN-DU-FALGA
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Adresse : MAIRIE 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGADate de création : 10/01/1998Date de clôture : 18/05/2000Activité distincte : Pompes funèbres (93.0H)Enseigne : SERVICE GESTION DES SCES FUNERAIRES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Conformité de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Tribunal administratif de Toulouse, 13/01/2025, 2302267Position : DemandeurAutres parties : GENERALI IARD, Société OTCE Midi-PyrénéesDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 05/11/2024, 23TL00513Début du contentieux : 25/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : SMACL ASSURANCES, Communauté de communes Portes Ariège Pyrénées, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 22/03/2024, 2104277Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 02/02/2023, 2020803Début du contentieux : 04/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 25/01/2023, 2002331Début du contentieux : 17/10/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SMACL ASSURANCES, Commune de Saint Jean du Falga, Communauté de communes Portes d'Ariège PyrénéesDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 07/11/1996, 93BX00700Début du contentieux : 25/07/1990Position : DemandeurAutres parties : Préfet de l'Ariège, TA TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSELire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Cartographie de COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Comment contacter COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
10 rue germain authie 09000 Foix
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA
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Objet : Construction d’une Halle à vocation culturelle, sociale et associative.
Montant : 57 979,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VARILHES)
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Objet : Construction d’une Halle à vocation culturelle, sociale et associative.
Montant : 7 596,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGA ELECTRICITE GENERALE ARIEGEOISE (EGA)
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Objet : Construction d’une Halle à vocation culturelle, sociale et associative.
Montant : 57 979,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VARILHES)
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Objet : Construction d une halle à vocation culturelle, sociale et associative : lot 2 charpente - couverture -zinguerie
Montant : 117 589,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
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Objet : Construction d une halle à vocation culturelle, sociale et associative : lot 2 charpente - couverture -zinguerie
Montant : 117 589,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WEINGARTNER MELCHIOR
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Objet : Construction d une halle à vocation culturelle, sociale et associative : lot 3 menuiseries
Montant : 111 532,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BARRAU ET FILS
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Objet : Construction d une halle à vocation culturelle, sociale et associative : lot 5 VRD
Montant : 57 979,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VARILHES)
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Objet : Construction d’une Halle à vocation culturelle, sociale et associative.
Montant : 7 596,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGA ELECTRICITE GENERALE ARIEGEOISE (EGA)
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Objet : Gestion et Animation des Accueils de Loisirs Périscolaires et Extrascolaires à Saint Jean du Falga
Montant : 272 299,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOISIRS EDUCATION & CITOYENNETE GRAND SUD
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Objet : Gestion et Animation des Accueils de Loisirs Périscolaires et Extrascolaires à Saint Jean du Falga
Montant : 272 299,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 80 780,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 76 305,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 64 962,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 15 795,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 83 630,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 52 275,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 104 310,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 156 806,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 343 215,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation structurelle et énergétique, mise en accessibilité et extension de la Mairie de Saint Jean du Falga
Montant : 139 739,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Rénovation énergétique et réhabilitation partielle du groupe scolaire
Montant : 175 845,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARIEGE ENDUIT FACADES
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Objet : Rénovation énergétique et réhabilitation partielle du groupe scolaire
Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL PLATRERIE LAGRANGE
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Objet : Rénovation énergétique et réhabilitation partielle du groupe scolaire
Montant : 16 239,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELONDRADE PATRICK
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Objet : Rénovation énergétique et réhabilitation partielle du groupe scolaire
Montant : 103 945,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ELECTRO SERVICE GAZ MAZOUT
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Objet : Rénovation énergétique et réhabilitation partielle du groupe scolaire
Montant : 54 828,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASP CONCEPT (AMENAGEMENT SOL PEINTURE CONCEPT)
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Objet : Rénovation énergétique et réhabilitation partielle du groupe scolaire
Montant : 23 179,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL ARMAND PEREIRA
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Objet : Travaux de sécurisations de carrefours sur chaussées départementales
Montant : 169 069,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VARILHES)
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Objet : Maitrise d’oeuvre relative à la rénovation énergétique et à la réhabilitation partielle du groupe scolaire
Montant : 55 836,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE D'ARCHITECTURE C C
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Objet : Réalisation de travaux d’entretien de voiries communales et de gestion des eaux pluviales associées
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/03/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES MALET
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Objet : Réalisation de travaux d’entretien de voiries communales et de gestion des eaux pluviales associées
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/03/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MIDI PYRENEES (RESCANIERES)
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Objet : Réalisation de travaux d’entretien de voiries communales et de gestion des eaux pluviales associées
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/03/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 33
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