| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
| SIREN : | 211 000 310 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 000 310 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Adresse : PLACE CARNOT 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PLACE CARNOT 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 04/04/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES JARDINS DE LA DHUYS
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Adresse : RUE LOUIS DESPREZ 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 31/12/2014Enseigne : SERVICES TECHNIQUES
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Adresse : 10 RUE DU GENERAL DE GAULLE 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 31/12/2014Activité distincte : Enseignement culturel (85.52Z)Enseigne : ECOLE DE MUSIQUE
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Adresse : 22 RUE ARMAND 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LOUIS LEON BERRARD
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Adresse : 41 AU 43 41 AVENUE DU GENERAL LECLERC 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MAURICE VECHIN
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Adresse : 3 B RUE MARECHAL JOFFRE 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ARTHUR BUREAU
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Adresse : BOULEVARD GAMBETTA 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE GAMBETTA
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Adresse : LES VARENNES 3 AVENUE DU PARC 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE CARNOT 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 02/02/1968Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
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Adresse : MAIRIE PLACE CARNOT 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 08/07/2011Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : MAIRIE PLACE CARNOT 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 01/05/1996Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE PLACE CARNOT 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : 11 RUE DU DOCTEUR CALMETTE 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 28/10/1985Date de clôture : 29/01/1998Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : CENTRE SOCIAL DES VARENNES
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Adresse : 1 RUE PIERRE DE COUBERTIN 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2003Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB PIERRE DE COUBERTIN
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Adresse : AVENUE DU PARC 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL LA GRAVIERE
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Adresse : 3 RUE DE L'ABATTOIR 10200 BAR-SUR-AUBEDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Production de viandes de boucherie (15.1A)Enseigne : ABATTOIR MUNICIPAL
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Documents juridiques de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Conformité de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
0 procédure collective
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Procédures collectives de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Contentieux de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 24/04/2026, 2601495Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 21/03/2024, 2400653Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 13/02/2024, 2400163Début du contentieux : 14/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Association Bien vivre avenue du Général Leclerc à Bar sur AubeDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 13/06/2023, 2301285Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 13/04/2023, 2300784Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 28/06/2018, 17NC02367Début du contentieux : 16/01/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 17/02/2010, 308717Début du contentieux : 07/11/2006Position : DéfendeurAutres parties : Société Sogea Est BTP, Société Bertrand et fils, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 21/06/2007, 06NC01661Début du contentieux : 07/11/2006Position : DéfendeurAutres parties : GPI GENERALE DE PROCESS INDUSTRIELLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 16/05/1990, 68508Début du contentieux : 26/02/1985Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cartographie de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
Comment contacter COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 325735801 |
| Adresse : |
BP 40085 SAINTE SAVINE 10602 LA CHAPELLE SAINT LUC CEDEX
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Entreprises citées de COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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SPL-XDEMAT (749 888 145) Cité 2 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE et SPL-XDEMAT de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain BALLAND , Gilles CASAUBON , DEPARTEMENT DE L AUBE et 17 autres
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 05
Montant : 129 929,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DYBIEC O.B.S
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 5 - Doublage - plâtrerie - cloisons - plafonds - isolation
Montant : 113 279,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSELLE BTP
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Objet : Programme de Voirie 2025 - Lot n° 1
Montant : 305 421,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSEY
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké à Bar sur Aube (10200)<br />La SIABA agit en tant que mandataire de la la Commune de Bar sur Aube
Montant : 63 999,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DYBIEC O.B.S
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 1
Montant : 700 191,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAPRISTO
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Objet : DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR DE L ECOLE ARTHUR BUREAU
Montant : 338 340,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MARTEL
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Objet : COULEE VERTE - phase 2
Montant : 117 662,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MARTEL
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké à Bar sur Aube (10200)<br />La SIABA agit en tant que mandataire de la la Commune de Bar sur Aube
Montant : 700 191,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAPRISTO
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké à Bar sur Aube (10200)<br />La SIABA agit en tant que mandataire de la la Commune de Bar sur Aube
Montant : 700 191,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YANN GIRARDOT CONSTRUCTION (BAZIN NLLE)
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Objet : BELVEDERES ET PASSERELLE - LOT 1 ET LOT 2
Montant : 704 099,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DU VAL DE SEINE
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Objet : BELVEDERES ET PASSERELLE - LOT 1 ET LOT 2
Montant : 704 099,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HANSEN MARINE
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 02
Montant : 74 326,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACR METAL
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké à Bar sur Aube (10200)<br />La SIABA agit en tant que mandataire de la la Commune de Bar sur Aube
Montant : 184 300,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIBETANCHE
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 17
Montant : 319 200,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VALCKE GROUP SARL
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 16
Montant : 57 092,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I-TERRA
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 15
Montant : 54 033,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE RENARD JACQUES
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 14
Montant : 44 686,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER RECHERCHES TECHNOLOGIQUES EXPLOI
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 13
Montant : 43 625,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC ISOLATION PLAFONDS SUSPENDUS ACOUSTI
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 12
Montant : 44 481,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE MASSON
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 10
Montant : 174 252,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JEROME ASSIER ELECTRICITE
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké à Bar sur Aube (10200)<br />La SIABA agit en tant que mandataire de la la Commune de Bar sur Aube
Montant : 162 113,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YANN GIRARDOT CONSTRUCTION (BAZIN NLLE)
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 03
Montant : 184 300,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CIBETANCHE REIMS GRAND-EST
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 04
Montant : 103 145,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CIBETANCHE REIMS GRAND-EST
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 06
Montant : 54 271,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FEVRE
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 07
Montant : 42 272,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE GUILLEMINOT PERE & FILS
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 11
Montant : 263 895,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE MASSON
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 09
Montant : 162 113,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YANN GIRARDOT CONSTRUCTION (BAZIN NLLE)
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Objet : Réhabilitation d’un ancien garage automobile et aménagement d’un complexe de loisirs : laser-game, restaurant, bowling, karaoké - Lot n° 08
Montant : 144 522,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AU VIEUX CHENE
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Objet : 2025-01 - Programme de voirie 2025 ; Voirie, Réseaux Divers (référence de consultation : 2025-01)
Montant : 287 671,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSEY
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 1 - Ravalement - installation de chantier
Montant : 83 055,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RENARD JACQUES
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Objet : 202401 - Aménagement de belvédères et d’une passerelle ; Passerelle parc Davot (référence de consultation : 2024-01)
Montant : 236 120,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HANSEN MARINE
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Objet : 2024-01 - Aménagement de belvédères et d’une passerelle ; belvédères boulevard Victor Hugo (référence de consultation : 2024-01)
Montant : 201 004,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HANSEN MARINE
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Objet : 2024-02 - COULEE VERTE PHASE 2 ; Lot unique (référence de consultation : 2024-02)
Montant : 97 849,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MARTEL
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Objet : COURS DE TENNIS COUVERTS - LOT N°3
Montant : 88 901,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME ASSIER ELECTRICITE
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 11 - Démolition - désamiantage
Montant : 224 561,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MASSON ET FILS
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Objet : COURS TENNIS COUVERTS - LOT N°4
Montant : 97 851,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : COURS DE TENNIS COUVERTS - LOT N°3
Montant : 84 071,00 € · Notifié le : 18/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME ASSIER ELECTRICITE
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Objet : COURS DE TENNIS COUVERTS - LOT N°3
Montant : 84 071,00 € · Notifié le : 18/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME ASSIER ELECTRICITE
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Objet : Travaux VRD dans différentes rues de la ville
Montant : 102 049,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MARTEL
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 4 - Menuiseries bois intérieures
Montant : 104 533,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUF MENUISERIE
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 1 - Ravalement - installation de chantier
Montant : 70 796,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RENARD JACQUES
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 11 - Démolition - désamiantage
Montant : 192 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MASSON ET FILS
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 11 - Démolition - désamiantage
Montant : 192 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MASSON ET FILS
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 3 - Menuiseries alu extérieures
Montant : 203 635,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIROITERIE DU FOULTOT
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 5 - Doublage - plâtrerie - cloisons - plafonds - isolation
Montant : 96 226,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSELLE BTP
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 5 - Doublage - plâtrerie - cloisons - plafonds - isolation
Montant : 96 226,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSELLE BTP
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 8 - Ventilation - plomberie - sanitaire
Montant : 113 134,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LINOTTE CHAUFFAGE
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Objet : Rénovation thermique 10 logements Lot 9 - Electricité - chauffage
Montant : 76 489,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.L. ELECTRICITE
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Objet : COURS DE TENNIS COUVERTS - LOT N°3
Montant : 88 901,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME ASSIER ELECTRICITE
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Objet : COURS TENNIS COUVERTS - LOT N°4
Montant : 95 989,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : COURS TENNIS COUVERTS - LOT N°4
Montant : 95 989,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Marques déposées par COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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B BAR-SUR-AUBE en ChampagneEnregistrée le 30/04/2025Expire le 30/04/2035Classes : 35Numéro : FR5144282Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
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Ville de Bar-sur-AubeEnregistrée le 30/04/2025Expire le 30/04/2035Classes : 35Numéro : FR5144283Marque enregistrée
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CYCLING RACE Chemins Blancs CÔTES DE BAR-SUR-AUBE BEnregistrée le 30/04/2025Expire le 30/04/2035Classes : 35Numéro : FR5144284Marque enregistrée
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Côte de Bar-sur-Aube Chemins BlancsEnregistrée le 02/07/2024Expire le 02/07/2034Classes : 35Numéro : FR5066680Marque enregistrée
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Bar-sur-Aube chemins blancsEnregistrée le 24/06/2024Expire le 24/06/2034Classes : 35Numéro : FR5061179Marque enregistrée
Dessins déposés par COMMUNE DE BAR-SUR-AUBE
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Dessin apposable sur tous supportsEnregistré le 09/06/2011Expiré le 09/06/2016Numéro : FR20112922