| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
| SIREN : | 211 003 140 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 003 140 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 10430 ROSIERES-PRES-TROYESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIEContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 04/12/2025Activité : Restauration collective
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 10430 ROSIERES-PRES-TROYESDate de création : 09/07/2018Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : COMPLEXE MEDICAL PLURIDISCIPLINAIRE
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 10430 ROSIERES-PRES-TROYESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE FERNAND VIGNERON
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Adresse : PLACE CHARLES DE GAULLE 10430 ROSIERES-PRES-TROYESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE FERNAND VIGNERON
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Adresse : MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 10430 ROSIERES-PRES-TROYESDate de création : 02/02/1999Date de clôture : 31/12/2015Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE RELAIS
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Documents juridiques de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Comptes annuels de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Conformité de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Procédures collectives de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Contentieux de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 05/04/2024, 2200659Début du contentieux : 20/09/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 30/06/2017, 16NC02050Début du contentieux : 12/07/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Cartographie de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
Comment contacter COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 325735801 |
| Adresse : |
BP 40085 SAINTE SAVINE 10602 LA CHAPELLE SAINT LUC CEDEX
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Entreprises citées de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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SPL-XDEMAT (749 888 145) Cité 2 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES et SPL-XDEMAT de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain BALLAND , Gilles CASAUBON , DEPARTEMENT DE L AUBE et 17 autres
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 13 - Chauffage PAC CVC
Montant : 265 038,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBE FROID (BOURGOGNE CUISINE PRO 89 / BCP 89)
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Objet : MOE - Construction d’un bâtiment technique
Montant : 83 200,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3CT
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Objet : MOE - Construction d’un bâtiment technique
Montant : 83 200,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBATECT'
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Objet : MOE - Construction d’un bâtiment technique
Montant : 83 200,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXATEC INGENIERIE
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Objet : MOE - Construction d’un bâtiment technique
Montant : 83 200,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERARD & DA COSTA ARCHITECTES
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 2 - Gros ?uvre - Démolition
Montant : 325 148,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GECIBA
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 1 - VRD
Montant : 128 959,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSEY
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Objet : Réaménagement du parvis de la Mairie - Lot 1 - VRD
Montant : 60 080,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS EST (CHAMPAGNE ARDENNE)
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Objet : 2022-05 LOT 03 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; CHARPENTE BOIS (référence de consultation : 66422)
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEMOLLE
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Objet : 2022-05 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; VRD (référence de consultation : 66422)
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSEY
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Objet : 2022-05 LOT 15 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; EQUIPEMENT DE CUISINE (référence de consultation : 66422)
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBE FROID (BOURGOGNE CUISINE PRO 89 / BCP 89)
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Objet : 2022-05 LOT 14 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; PLOMBERIE – SANITAIRES (référence de consultation : 66422)
Montant : 77 800,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBE FLUIDE
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Objet : 2022-05 LOT 13 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; CHAUFFAGE – PAC - CVC (référence de consultation : 66422)
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBE FROID (BOURGOGNE CUISINE PRO 89 / BCP 89)
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Objet : 2022-05 LOT 12 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; ELECTRICITE (référence de consultation : 66422)
Montant : 117 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL USSE
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Objet : 2022-05 LOT 10 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; CARRELAGE (référence de consultation : 66422)
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL JOEL PEUGNET
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Objet : 2022-05 LOT 02 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; GROS OEUVRE - DEMOLITION (référence de consultation : 66422)
Montant : 290 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GECIBA
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Objet : 2022-05 LOT 04 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; CHARPENTE METALLIQUE - FLOCAGE (référence de consultation : 66422)
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACR METAL
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Objet : 2022-05 LOT 05 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; ETANCHEITE – BARDAGE METALLIQUE (référence de consultation : 66422)
Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL A. DAVULIAN ETANCHEITE
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Objet : 2022-05 LOT 06 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; FACADE ZINC A JOINT DEBOUT (référence de consultation : 66422)
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DYBIEC O.B.S
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Objet : 2022-05 LOT 11 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; PEINTURE (référence de consultation : 66422)
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGARDE ET MEREGNANI SAS
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Objet : 2022-05 LOT 09 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; MENUISERIE INTERIEURE (référence de consultation : 66422)
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL BEAU-MASSON
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Objet : 2022-05 LOT 08 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; PLATRERIE – FAUX PLAFONDS (référence de consultation : 66422)
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YANN GIRARDOT CONSTRUCTION (BAZIN NLLE)
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Objet : 2022-05 LOT 07 - CONSTRUCTION D’UN ESPACE JEUNESSE AVEC ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE ; MENUISERIE ALUMINIUM (référence de consultation : 66422)
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SOCIETE NOUVELLE CHAMPAGNE METALLERIE
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 4 - Charpente métallique
Montant : 75 261,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACR METAL
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 15 - Equipement de cuisine
Montant : 156 088,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBE FROID (BOURGOGNE CUISINE PRO 89 / BCP 89)
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 14 - Plomberie sanitaires
Montant : 68 583,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBE FLUIDE
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 10 - Carrelage
Montant : 43 090,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL JOEL PEUGNET
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 3 - Charpente bois
Montant : 42 841,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEMOLLE
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 5 - Etanchéité bardage métallique
Montant : 133 740,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL A. DAVULIAN ETANCHEITE
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 7 - Menuiserie aluminium
Montant : 113 339,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SOCIETE NOUVELLE CHAMPAGNE METALLERIE
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 8 - Plâtrerie - Faux plafond
Montant : 108 702,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YANN GIRARDOT CONSTRUCTION (BAZIN NLLE)
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Objet : Construction de la maison des jeunes caillotins - Lot 12 - Electricité
Montant : 95 990,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL USSE
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Objet : Réaménagement du parvis de la Mairie
Montant : 103 022,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGARDE ET MEREGNANI SAS
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Objet : Réaménagement du parvis de la Mairie
Montant : 103 022,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HARAND PAYSAGISTE
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Objet : Réaménagement du parvis de la Mairie
Montant : 103 022,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS SOCIETE NOUVELLE CHAMPAGNE METALLERIE
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Objet : Réaménagement du parvis de la Mairie
Montant : 103 022,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS EST (CHAMPAGNE ARDENNE)
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Objet : Réaménagement du parvis de la Mairie
Montant : 103 022,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL JOEL PEUGNET
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Objet : Réaménagement du parvis de la Mairie
Montant : 103 022,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEORGE YVAN
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Objet : Création d’une voie verte de jonction entre deux pistes cyclables existantes pour sécurisation des usagers en déplacement non motorisés (cyclistes, piétons)
Montant : 377 955,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS EST (CHAMPAGNE ARDENNE)
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire
Montant : 177 903,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGS INGENIERIE
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire
Montant : 177 903,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
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Objet : Maitrise d'?uvre pour la construction d’un restaurant scolaire
Montant : 105 367,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADS ARCHITECTURE
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Objet : Maitrise d'?uvre pour la construction d’un restaurant scolaire
Montant : 105 367,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION
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Objet : Maitrise d'?uvre pour la construction d’un restaurant scolaire
Montant : 105 367,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGS INGENIERIE
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire
Montant : 177 903,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADS ARCHITECTURE
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Objet : Création d’un terrain de football en gazon synthétique complexe sportif Raymond LAURENT
Montant : 816 787,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX NORD EST
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Objet : Création d’un terrain de football en gazon synthétique complexe sportif Raymond LAURENT
Montant : 816 787,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Mise en accessibilité du groupe scolaire et du complexe sportif de Rosières
Montant : 170 029,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGARDE ET MEREGNANI SAS
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Objet : Mise en accessibilité du groupe scolaire et du complexe sportif de Rosières
Montant : 170 029,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME ASSIER ELECTRICITE
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Objet : Mise en accessibilité du groupe scolaire et du complexe sportif de Rosières
Montant : 170 029,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOINCHET ANTHONY
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Objet : Mise en accessibilité du groupe scolaire et du complexe sportif de Rosières
Montant : 170 029,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MASSON
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Objet : Mise en accessibilité du groupe scolaire et du complexe sportif de Rosières
Montant : 170 029,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS BROGGI
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Objet : Mise en accessibilité du groupe scolaire et du complexe sportif de Rosières
Montant : 170 029,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CMF CONSTRUCTOR
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Objet : Mise en accessibilité du groupe scolaire et du complexe sportif de Rosières
Montant : 170 029,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D3
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Objet : Mise en accessibilité du groupe scolaire et du complexe sportif de Rosières
Montant : 170 029,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL BEAU-MASSON
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Objet : Fabrication des repas du restaurant scolaire et du restaurant de l’accueil de loisirs de la commune de Rosières-près-Troyes
Montant : 675 000,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Labels et certificats de COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
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