| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LA FOUILLADE
| SIREN : | 211 201 058 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 201 058 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LA FOUILLADE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA FOUILLADE
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Adresse : PL DE LA MAIRIE 12270 LA FOUILLADEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 12270 LA FOUILLADEDate de création : 20/06/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DES SAULES-TRANCHE 2
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 12270 LA FOUILLADEDate de création : 31/03/2004Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 12270 LA FOUILLADEDate de création : 25/09/1985Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)Enseigne : LOGEMENTS FOYER LES BRUYERES
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Adresse : 19 RTE DE L'OCCITANIE 12270 LA FOUILLADEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 12270 LA FOUILLADEDate de création : 15/06/2010Date de clôture : 31/01/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES SAULES
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Adresse : LA FOUILLADE
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 13/04/2005Date de clôture : 21/01/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LE SUC -
Adresse : 12270 LA FOUILLADEDate de création : 15/05/2000Date de clôture : 29/06/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LE CUGNOT
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Adresse : LE BOSQUET RUE DES GENETS 12270 LA FOUILLADEDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL LE BOSQUET
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA FOUILLADE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA FOUILLADE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA FOUILLADE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LA FOUILLADE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE LA FOUILLADE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE LA FOUILLADE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LA FOUILLADE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE LA FOUILLADE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LA FOUILLADE
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Tribunal administratif de Toulouse, 24/11/2025, 2300663Début du contentieux : 30/09/2024Position : DéfendeurAutres parties : GeneraliLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 06/02/2025, 2105155Début du contentieux : 05/07/2021Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 30/09/2024, 2300663Début du contentieux : 26/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : EUROVIA MIDI-PYRENEES, Société STR, GROUPAMA D'OC, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 02/03/2022, 443276Début du contentieux : 03/12/2009Position : DéfendeurAutres parties : Ministre de l'économie, des finances et de la relance, Ministère de l'économie, des finances et de la relance, État, société StesoLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 02/12/2020, 443276Début du contentieux : 12/12/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société Steso, EtatLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/02/2020, 18BX00623Début du contentieux : 12/12/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, État, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE STESOLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 01/12/2016, 14BX02843Début du contentieux : 30/04/2014Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE STESO, Société à responsabilité limitée Sofidis, Société à responsabilité limitée ITM Développement Sud-OuestLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 12/12/1997, 139292Début du contentieux : 06/04/1992Position : DéfendeurAutres parties : GROUPE INFORMATION ASILES, Centre hospitalier spécialisé de CayssiolsLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 12/12/1997, 138054Début du contentieux : 06/04/1992Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 23/06/1997, 138054Début du contentieux : 16/05/1987Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Hôpital de CayssiolsLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LA FOUILLADE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE LA FOUILLADE
Comment contacter COMMUNE DE LA FOUILLADE ?
| Organisme : | SM POUR LA MODERNISATION NUMERIQUE ET L'INGENIERIE INFORMATIQUE DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ADHERENTS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
10 RUE DU FAUBOURG LÔ BARRI 12000 RODEZ
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Entreprises citées de COMMUNE DE LA FOUILLADE
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ENERGIES COOPERATIVES DE L'OUEST AVEYRON (879 402 246) Cité 2 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE LA FOUILLADE et ENERGIES COOPERATIVES DE L'OUEST AVEYRON de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA FOUILLADE
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Objet : LOT 13 ELECTRICITE - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 138 448,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE
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Objet : LOT 02 GROS-OEUVRE/DEMOLITION/DESAMIANTAGE - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 565 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MOULY-REY
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Objet : LOT 01 V.R.D - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 89 287,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE TRAVAUX MECANIQUES (SOTRAMECA)
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Objet : LOT 05 RAVALEMENTS - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 83 325,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMMISAR
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Objet : LOT 06 MENUISERIES EXTERIEURES - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 90 328,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUERGUE ALUMINIUM
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Objet : LOT 07 SERRURERIE - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 61 860,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE MARTEL HENRI ET FILS (SARL SERRURERIE MARTEL HENRI ET FILS)
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Objet : LOT 08 MENUISERIES INTERIEURES - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 166 271,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAS TURLAN
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Objet : LOT 09 CLOISONS SECHES/DOUBLAGE/ISOLATION - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 152 571,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J E CALVIGNAC
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Objet : LOT 11 CHAPE CARRELAGE FAIENCE - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 83 311,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MERTZ CARRELAGE
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Objet : LOT 12 PEINTURE SOLS SOUPLES - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 55 625,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GASTON PERE ET FILS (SARL GASTON PERE ET FILS)
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Objet : LOT 14 ELECTRICITE - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 213 595,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE
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Objet : LOT 15 EQUIPEMENT DE CUISINE - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 57 750,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVGC
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Objet : LOT 04 COUVERTURE - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 98 610,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 12270LA FOUILLADESOAVEALEXIS
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Objet : LOT 03 CHARPENTE - RESTRUCTURATION DE PLUSIEURS BATIMENTS EN CENTRE-BOURG
Montant : 51 518,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CM BOIS ET HABITAT
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Aides perçues par COMMUNE DE LA FOUILLADE
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
264 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
19/09/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
1 189 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
21/02/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
3 213 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
21/02/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
1 253 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
19/09/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue