| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CABANNES
| SIREN : | 211 300 181 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 300 181 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CABANNES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CABANNES
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE LA MAIRIE 13440 CABANNESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PLACE DES ECOLES 13440 CABANNESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE CABANNES
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Adresse : PLACE DES ECOLES 13440 CABANNESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE CABANNES
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Adresse : MAIRIE 13440 CABANNESDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : COLONIE MUNICIPALE VACANCES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CABANNES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CABANNES
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Procédures collectives de COMMUNE DE CABANNES
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Contentieux de COMMUNE DE CABANNES
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Cour administrative d'appel de Marseille, 12/05/2026, 25MA02612Début du contentieux : 10/07/2025Position : DéfendeurAutres parties : SMACL ASSURANCES, Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, SMACL ASSURANCES SA, caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-RhôneLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 15/10/2025, 2210287Début du contentieux : 05/09/2022Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 16/07/2025, 2504521Position : DéfendeurAutres parties : Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17Dispositif : Rejet ExtensionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 10/07/2025, 2210714Début du contentieux : 08/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, SMACL ASSURANCES SA, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 14/03/2025, 2403550Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 14/03/2025, 2408546Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 07/02/2025, 2407575Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 29/01/2025, 2107340Début du contentieux : 12/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES, Bouygues Telecom, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 27/11/2024, 2200250Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 08/10/2024, 2409338Position : DéfendeurAutres parties : Préfet des Bouches-du-Rhône, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 27/02/2024, 2309799Position : DemandeurAutres parties : LES COMPAGNONS DU BARROUX, Société MA Iard SADispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 06/02/2024, 2400480Position : DéfendeurAutres parties : Préfet des Bouches-du-Rhône, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 11/10/2023, 2309496Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 12/12/2022, 1907920Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, CellnexDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 08/11/2022, 2206639Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 05/09/2022, 2206846Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 10/08/2022, 2206640Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 25/04/2005, 02MA00850Début du contentieux : 26/02/2002Position : DéfendeurAutres parties : SCI VillardDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE ET DU BOULEVARD SAINT MICHEL - LOT 1 - VRD-TERRASSEMENTS- RESEAUX SECS ET HUMIDES-REVETEMENTS DE SURFACES ET SIGNALISATIONS
Montant : 2 079 928,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE ET DU BOULEVARD SAINT MICHEL - LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIC ET EQUIPEMENTS
Montant : 208 490,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOBECA
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE ET DU BOULEVARD SAINT MICHEL - LOT 3 - ARROSAGE - PLANTATIONS ET MOBILIERS URBAINS
Montant : 342 369,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : N°2 - Nettoyage des vitres - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS ET SURFACES VITREES
Montant : 3 217,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENVIRONNEMENT CLEAN SERVICES
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Objet : N°1 - Nettoyage des locaux avec fourniture des consommables et matériels - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS ET SURFACES VITREES
Montant : 59 853,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SABATIER MARIUS
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Objet : LOT N°1 : VRD - Terrassements - réseaux secs et humides - bordures - revêtements de surfaces et signalisation - Travaux d’aménagement de la Place de la Mairie et du boulevard Saint Michel
Montant : 2 079 928,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS PROVENCE
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Objet : LOT N°1 : VRD - Terrassements - réseaux secs et humides - bordures - revêtements de surfaces et signalisation - Travaux d’aménagement de la Place de la Mairie et du boulevard Saint Michel
Montant : 2 079 928,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)
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Objet : LOT N°1 : VRD - Terrassements - réseaux secs et humides - bordures - revêtements de surfaces et signalisation - Travaux d’aménagement de la Place de la Mairie et du boulevard Saint Michel
Montant : 2 079 928,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : LOT N°3 : Arrosage - Plantations et mobiliers urbains - Travaux d’aménagement de la Place de la Mairie et du boulevard Saint Michel
Montant : 342 369,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : LOT N°2 : Eclairage public et équipements - Travaux d’aménagement de la Place de la Mairie et du boulevard Saint Michel
Montant : 208 490,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOBECA
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Objet : ACCORD CADRE - EVOLUTION ET MAINTIEN DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION ET DE L INFRASTRUCTURE FIBRE OPTIQUE
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IPERION
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Objet : ACCORD CADRE - EVOLUTION ET MAINTIEN DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION ET DE L INFRASTRUCTURE FIBRE OPTIQUE
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGETREL
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Objet : Evolution et maintien en condition opérationnelle du système de vidéoprotection et de l’infrastructure fibre optique
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IPERION
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Objet : Evolution et maintien en condition opérationnelle du système de vidéoprotection et de l’infrastructure fibre optique
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGETREL
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Objet : TRAVAUX D AMENAGEMENT DUN GIRATOIRE CARREFOUR RD24/RD24D
Montant : 116 969,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE SUR CARREFOUR RD24/RD24D
Montant : 116 969,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE ET DU BOULEVARD SAINT MICHEL - LOT 1 - VRD-TERRASSEMENTS- RESEAUX SECS ET HUMIDES-REVETEMENTS DE SURFACES ET SIGNALISATIONS
Montant : 1 929 830,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE ET DU BOULEVARD SAINT MICHEL - LOT 1 - VRD-TERRASSEMENTS- RESEAUX SECS ET HUMIDES-REVETEMENTS DE SURFACES ET SIGNALISATIONS
Montant : 1 929 830,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS PROVENCE
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Objet : MAITRISE OEUVRE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE
Montant : 149 403,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NB INFRA
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Objet : MAITRISE OEUVRE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE
Montant : 149 403,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAFRAN CONCEPTIONS URBAINES
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement de la Place de la Mairie et du Boulevard Saint Michel
Montant : 126 812,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAFRAN CONCEPTIONS URBAINES
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Objet : Lot 1 - Nettoyage des locaux, équipements - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS ET SURFACES VITREES
Montant : 42 744,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENVIRONNEMENT CLEAN SERVICES
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Objet : Lot 2 - Nettoyage des vitres - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS ET SURFACES VITREES
Montant : 2 415,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENVIRONNEMENT CLEAN SERVICES
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Objet : REAMENAGEMENT BUREAUX SERVICES TECHNIQUES - LOT 1 DEMO / GO / ETANCHEITE / FACADES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RP MACONNERIE
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 2 - CHARPENTE / COUVERTURE
Montant : 117 394,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE HELMER
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 6 - CLOISONS/DOUBLAGES/FAUX PLAFONDS/MENUISERIES INTERIEURES/PEINTURE
Montant : 196 143,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GENERALE DES PEINTURES MARAKAS
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 5 - SERRURERIE
Montant : 63 319,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE PERRUT
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Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE AMELIORATION ET RESTRUCTURATION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 1 - FONDATION / GROS OEUVRE
Montant : 471 650,00 € · Notifié le : 12/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRE TRAVAUX
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 1 - FONDATION / GROS OEUVRE
Montant : 471 560,00 € · Notifié le : 12/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRE TRAVAUX
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Objet : Parc automobile - Marché d’assurances - Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Risques Statutaires
Montant : 38 766,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PHILIPPE GERARD
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Objet : Dommages aux biens - Marché d’assurances - Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Risques Statutaires
Montant : 138 711,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents municipaux
Montant : 277 200,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')
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Objet : Responsabilité Civile - Marché d’assurances - Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Risques Statutaires
Montant : 86 790,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Risques statutaires - Marché d’assurances - Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Risques Statutaires
Montant : 323 730,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Lot 4 - Menuiseries intérieures - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 3 906,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOINE MENUISERIE
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 11 - TERRASSEMENTS/VRD/ESPACES VERTS
Montant : 235 893,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A 2 BTP
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Objet : Lot 3 - Doublages/Cloisons/Faux Plafonds - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 12 719,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLOR'PLAC
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Objet : REAMENAGEMENT BUREAUX SERVICES TECHNIQUES - LOT 1 DEMO / GO / ETANCHEITE / FACADES
Montant : 79 999,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RP MACONNERIE
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Objet : Lot 1 - Démolitions/Gros oeuvre/Etanchéité/Façades - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RP MACONNERIE
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Objet : Lot 2 - Menuiseries Extérieures/Serrurerie - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 33 953,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATELIER
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Objet : Lot 2 - Menuiseries Extérieures/Serrurerie - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 33 953,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA VERANDA DU SUD
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Objet : Lot 7 - Plomberie/Sanitaire/Chauffage/Climatisation/Ventilation - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 14 455,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMATEX
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Objet : REAMENAGEMENT BUREAUX SERVICES TECHNIQUES - LOT 1 DEMO / GO / ETANCHEITE / FACADES
Montant : 79 999,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RP MACONNERIE
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Objet : Lot 5 - Revêtements de sols/Faïences - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 6 696,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : Lot 8 - Peinture/Nettoyage - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 3 117,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN LAGARDE
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Objet : Lot 6 - Electricité/Photovoltaïque - REAMENAGEMENT DE BUREAUX AUX SERVICES TECHNIQUES
Montant : 36 117,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)
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Objet : Lot 5 - Electricité - REAMENAGEMENT DE LA MAISON AMAR
Montant : 21 626,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATELIER
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Objet : Lot 1 - Démolitions/Doublages/Cloisons/Faux plafonds - REAMENAGEMENT DE LA MAISON AMAR
Montant : 38 771,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOSTYL
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Objet : Lot 3 - Menuiseries intérieures - REAMENAGEMENT DE LA MAISON AMAR
Montant : 7 320,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOINE MENUISERIE
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Objet : Lot 7 - Peinture/Nettoyage - REAMENAGEMENT DE LA MAISON AMAR
Montant : 8 575,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B-Y PEINTURE
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Objet : Lot 4 - Revêtements de sols/Faïences - REAMENAGEMENT DE LA MAISON AMAR
Montant : 14 187,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A. R. T. DES SOLS APPLICATIONS RATIONNELLES ET TECHNIQUES DES SOLS
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Objet : Lot 6 - Plomberie/Sanitaire/Chauffage/Climatisation/Ventilation - REAMENAGEMENT DE LA MAISON AMAR
Montant : 1 556,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMATEX
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Objet : Lot 2 - Menuiseries extérieures/Serrurerie - REAMENAGEMENT DE LA MAISON AMAR
Montant : 36 945,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATHALIE ROUGON (NRC CONSEIL)
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Objet : CREATION DE JARDINS FAMILIAUX
Montant : 55 500,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)
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Objet : Création des Jardins Familiaux
Montant : 55 500,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 8 ELECTRICITE/CFO/CFA/SSI RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE
Montant : 96 721,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABBE
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Objet : Marché de construction d’un ALSH - Relance du Lot 8 Electricité/CFO/CFA/SSI suite à déclaration sans suite
Montant : 96 721,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABBE
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Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE AMELIORATION ET RESTRUCTURATION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)
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Objet : Accord cadre à bons de commande relatif à l’amélioration et restructuration de la voirie et des réseaux communaux de Cabannes
Montant : 100,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SORGUES)
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 6 - CLOISONS/DOUBLAGES/FAUX PLAFONDS/MENUISERIES INTERIEURES/PEINTURE
Montant : 196 143,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GENERALE DES PEINTURES MARAKAS
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 6 - CLOISONS/DOUBLAGES/FAUX PLAFONDS/MENUISERIES INTERIEURES/PEINTURE
Montant : 196 143,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GENERALE DES PEINTURES MARAKAS
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 4 - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 97 686,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIAGE
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 9 - CHAUFFAGE PLOMBERIE
Montant : 147 293,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABBE
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Objet : Lot 11 - Terrassements - VRD - Espaces verts - Marché de travaux de construction de ALSH
Montant : 212 513,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A 2 BTP
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 1 - FONDATION / GROS OEUVRE
Montant : 471 560,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRE TRAVAUX
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 1 - FONDATION / GROS OEUVRE
Montant : 471 560,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRE TRAVAUX
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 11 - TERRASSEMENTS/VRD/ESPACES VERTS
Montant : 212 513,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A 2 BTP
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 2 - CHARPENTE / COUVERTURE
Montant : 118 342,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE HELMER
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 2 - CHARPENTE / COUVERTURE
Montant : 118 342,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE HELMER
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Objet : CONSTRUCTION ALSH - LOT 5 - SERRURERIE
Montant : 63 319,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE PERRUT
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Objet : Études préliminaires de réaménagement urbain
Montant : 39 300,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRITOIRES URBAINS ARCHITECTES URBANISTES
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Objet : Déconstruction et désamiantage de la Maison ROUSSET
Montant : 47 956,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPK
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Objet : Marché de travaux rénovation du parc d’éclairage public
Montant : 260 148,00 € · Notifié le : 13/01/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUMI MAGS
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Objet : Entretien et évolution du système de vidéoprotection
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IPERION
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Objet : Gros oeuvre / Toiture - Relance suite à déclaration sans suite construction de blocs sanitaires à l’école primaire
Montant : 35 591,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MS CONSTRUCTION
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Objet : Electricité/Ventilation - Relance suite à déclaration sans suite construction de blocs sanitaires à l’école primaire
Montant : 6 807,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CELEC
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Objet : Menuiseries extérieures - Relance suite à déclaration sans suite construction de blocs sanitaires à l’école primaire
Montant : 6 390,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOINE MENUISERIE
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Objet : Doublages/Cloisons/Faux plafonds - Relance suite à déclaration sans suite construction de blocs sanitaires à l’école primaire
Montant : 5 305,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOSTYL
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Objet : Menuiseries intérieures - Relance suite à déclaration sans suite construction de blocs sanitaires à l’école primaire
Montant : 12 428,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOINE MENUISERIE
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Objet : Revêtements de sols/Faience - Relance suite à déclaration sans suite construction de blocs sanitaires à l’école primaire
Montant : 8 250,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A. R. T. DES SOLS APPLICATIONS RATIONNELLES ET TECHNIQUES DES SOLS
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Objet : Peinture/Nettoyage - Relance suite à déclaration sans suite construction de blocs sanitaires à l’école primaire
Montant : 728,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL ROLLAND PATRICK
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Objet : Plomberie/Sanitaires - Relance suite à déclaration sans suite construction de blocs sanitaires à l’école primaire
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMATEX
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Objet : Désamiantage et démolition d’une friche industrielle
Montant : 87 046,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 5926011600018
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Objet : Procédure Adaptée Restreinte - Relance suite à déclaration sans suite du marché de Maitrise d’Oeuvre pour la construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Montant : 119 375,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITTA
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Objet : LOT N°2 : Eclairage public et équipements - Travaux d’aménagement de la Place de la Mairie et du boulevard Saint Michel
Montant : 202 148,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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