| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE ROUSSET
| SIREN : | 211 300 876 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 300 876 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE ROUSSET
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE ROUSSET
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Adresse : PL PAUL BORDE 13790 ROUSSETDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PL PAUL BORDE 13790 ROUSSETDate de création : 15/01/2001Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : SERVICE VENTE DE CAVEAUX
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Adresse : MAIRIE PL PAUL BORDE 13790 ROUSSETDate de création : 01/11/1999Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION LOCAUX NUS AIR LIQUIDE
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Adresse : MAIRIE PL PAUL BORDE 13790 ROUSSETDate de création : 01/11/1999Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOCATION LOCAUX NUS
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Adresse : AVENUE LOUIS ALARD 13790 ROUSSETDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE DE ROUSSET
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Adresse : RTE DE LA COOPERATIVE 13790 ROUSSETDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ROUSSET
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Adresse : MAIRIE PL PAUL BORDE 13790 ROUSSETDate de création : 15/01/2001Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : PARC CLUB DE ROUSSET
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 13790 ROUSSETDate de création : 31/12/1996Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 13790 ROUSSETDate de création : 31/12/1996Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE ROUSSET
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE ROUSSET
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE ROUSSET
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Conformité de COMMUNE DE ROUSSET
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Alertes de COMMUNE DE ROUSSET
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Procédures collectives de COMMUNE DE ROUSSET
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Contentieux de COMMUNE DE ROUSSET
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Tribunal administratif de Marseille, 04/12/2025, 2000800Début du contentieux : 07/03/2024Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/12/2025, 24MA01831Début du contentieux : 11/06/2024Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 24/09/2025, 2304221Début du contentieux : 06/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 20/05/2025, 2100906Position : DéfendeurAutres parties : SARL DU BARYDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 13/02/2025, 24MA01830Début du contentieux : 11/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 30/01/2025, 2401518Début du contentieux : 30/07/2024Position : DéfendeurAutres parties : CONSTRUCTION SUR MESURE SUD, BERIM, MMA IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Groupe Ets Vinois - SGE, AXA FRANCE IARDDispositif : Rejet ExtensionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 12/12/2024, 2411967Début du contentieux : 18/10/2024Position : DéfendeurAutres parties : GREGORI PROVENCE SASDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 30/07/2024, 2401518Position : DemandeurAutres parties : MMA IARD, Société Berim, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICSDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 11/06/2024, 2205839Début du contentieux : 23/06/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 11/06/2024, 2007849Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 28/02/2024, 2401588Début du contentieux : 17/09/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 06/07/2023, 2304903Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 29/03/2023, 2302173Position : DemandeurAutres parties : C.I.L COMMERCE INTERNATIONAL LE LUBERONLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 21/03/2023, 2108751Début du contentieux : 28/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : TECHNIC CONSTRUCTION MEDITERRANEELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 06/12/2022, 2206708Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, COGEDIM PROVENCEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 03/08/2022, 2205840Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 17/01/2019, 17MA03163Début du contentieux : 18/05/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/11/2018, 17MA02055Début du contentieux : 16/03/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/11/2018, 17MA02039Début du contentieux : 16/03/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 10/04/2014, 12MA03552Début du contentieux : 14/06/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, EURL Grand Boise Promotion, Association des habitants des quartiers Estageou, Mevouillon et Saint PrivatLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 25/10/2013, 11MA01790Début du contentieux : 03/05/1993Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 22/04/2008, 05MA03351Début du contentieux : 24/10/2005Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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260 Rue Denis Papin 13100 Aix-en-Provence
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Entreprises citées de COMMUNE DE ROUSSET
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MILENORE (850 263 617) Cité 1 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE ROUSSET et MILENORE de la relation : Avocat
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SCI ROPA (428 175 889) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE ROUSSET et SCI ROPA de la relation : Notaire
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SCI GALINE (529 616 500) Cité 1 fois en 2017Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE ROUSSET et SCI GALINE de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE ROUSSET
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Objet : Fourniture de produits et petits matériels d’entretien pour la commune de Rousset
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORRU
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Objet : Travaux de rénovation des installations de l’éclairage sportif et de l’éclairage public de la commune de Rousset
Montant : 129 783,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEGELEC INFRAS SUD-EST (OMEXOM)
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES INSTALLATIONS D ECLAIRAGE SPORTIF
Montant : 129 783,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEGELEC INFRAS SUD-EST
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES INSTALLATIONS D ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 267 188,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA MEDITERRANEE (ALBARES)
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Objet : SOIREE DANSANTE A THEME SHOW COMEDIE MUSICALE
Montant : 75 530,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTIST'PROD
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Objet : REQUALIFICATION AVENUE OLIVIER PERROYVOIRIES ET RESEAUX HUMIDES
Montant : 830 699,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAIA TRAVAUX PUBLICS
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Objet : REQUALIFICATION AVENUE OLIVIER PERROYVOIRIES ET RESEAUX HUMIDES
Montant : 830 699,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAIA PROVENCE
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Objet : Projet des festivités de la saison 2026 pour la commune de Rousset
Montant : 1 280,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ID SPECTACLE
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Objet : Projet des festivités de la saison 2026 pour la commune de Rousset
Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ID SPECTACLE
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Objet : Projet des festivités de la saison 2026 pour la commune de Rousset
Montant : 1 280,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ID SPECTACLE
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Objet : Projet des festivités de la saison 2026 pour la commune de Rousset
Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ID SPECTACLE
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Objet : CONSTRUCTION DE 2 TERRAINS DE PADELS LOT 1 VOIRIES ET RESEAUX
Montant : 236 485,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : REQUALIFICATION AVENUE OLIVIER PERROY COURANT FORT ET ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 86 984,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERPOLLET SUD-EST (ENTREPRISE DE CONSTRUCTION ELECTRIQUE ECE)
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Objet : REQUALIFICATION AVENUE OLIVIER PERROY COURANT FORT ET ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 86 984,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAIA PROVENCE
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Objet : MMO TRAVAUX DE VOIRIES ET RESEAUX DIVERS
Montant : 128 400,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETEM INFRA
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Objet : Entretien et Maintenance des systèmes d’alarmes anti intrusion & Télésurveillance des bâtiments communaux de la ville de Rousset
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)
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Objet : Accord-Cadre - Missions de Maîtrise d’Oeuvre relatives à des travaux de Voiries & Réseaux Divers sur la commune de Rousset
Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETEM INFRA
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Objet : Entretien et Maintenance des systèmes d’alarmes anti intrusion & Télésurveillance des bâtiments communaux de la ville de Rousset
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)
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Objet : Accord-Cadre - Missions de Maîtrise d’Oeuvre relatives à des travaux de Voiries & Réseaux Divers sur la commune de Rousset
Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETEM INFRA
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Objet : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ALARMES ANTI INTRUSION
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)
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Objet : Acquisition d’un véhicule agricole polyvalent destiné aux Services Techniques de la commune de Rousset avec reprise de véhicules
Montant : 99 850,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA PAGES MOTOCULTURE
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Objet : ACQUISITION D’UN VEHICULE AGRICOLE POLYVALENT DESTINE AUX SERVICES TECHNQUES DE LA COMMUNE VEC REPRISES DE VEHICULE
Montant : 99 850,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA PAGES MOTOCULTURE
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Objet : Acquisition d’un véhicule agricole polyvalent destiné aux Services Techniques de la commune de Rousset avec reprise de véhicules
Montant : 99 850,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA PAGES MOTOCULTURE
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Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION D UNE PARTIE DU MUR DE CLOTURE DU CIMETIERE LE RIBAS
Montant : 62 577,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M.S.B.T.P (MULTI SERVICES BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : CONSTRUCTION DE DEUX PADELS LOT 2 PISTES DE PADELS
Montant : 88 455,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METAL LASER
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Objet : Entretien et Maintenance des sols sportifs de la commune de Rousset
Montant : 122 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORT MEDITERRANEE ENTRETIEN
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Objet : Entretien et Maintenance des sols sportifs de la commune de Rousset
Montant : 122 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORT MEDITERRANEE ENTRETIEN
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Objet : ENTRETIEN E MAINTENANCE DES SOLS DES TERRAINS DE FOOTBALL
Montant : 122 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPORT MEDITERRANEE ENTRETIEN
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Objet : Entretien et Maintenance des sols sportifs de la commune de Rousset
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : Entretien et Maintenance des sols sportifs de la commune de Rousset
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : E?TRETIEN ET MAINTENANCE DES SOLS DES TERRAINS DE TENNIS
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LAQUET TENNIS (VERIDIS)
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Objet : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES TERRAINS DE PEDEL
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JOKO PADEL
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Objet : Achat et livraison de fournitures administrative pour les services administratifs de la Mairie de Rousset
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE
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Objet : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE
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Objet : Achat et livraison de fournitures administrative pour les services administratifs de la Mairie de Rousset
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE
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Objet : Travaux de réhabilitation d’une partie du mur de clôture du cimetière LE RIBAS sur la commune de Rousset
Montant : 62 577,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M.S.B.T.P (MULTI SERVICES BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux de réhabilitation d’une partie du mur de clôture du cimetière LE RIBAS sur la commune de Rousset
Montant : 62 577,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M.S.B.T.P (MULTI SERVICES BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : LOT3 CHARPENTE ET COUVERTURE
Montant : 363 772,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : Achat de matériels scéniques pour la Salle des Fêtes de la commune de Rousset
Montant : 53 171,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DISTRI SCENES
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Objet : Achat de matériels scéniques pour la Salle des Fêtes de la commune de Rousset
Montant : 53 171,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DISTRI SCENES
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Objet : ACHAT DE MATERIEL SCENIQUE DESTINES A LA SALLE DES FETES
Montant : 53 171,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DISTRI SCENES
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Objet : Entretien du Complexe Sportif de la commune de Rousset
Montant : 50 915,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIXIA
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Objet : Entretien du Complexe Sportif de la commune de Rousset
Montant : 50 915,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIXIA
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Objet : ENTRETIE DU COMPLEXE SPORTIF
Montant : 122 196,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIXIA
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Objet : PRODUITS SURGELES BIO
Montant : 41 800,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES
Montant : 88 200,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRENOT GUINARD
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Objet : Fourniture de produits Surgelés destinés à la Cuisine Centrale de la commune de Rousset
Montant : 88 200,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRENOT GUINARD
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Objet : Fourniture de produits Surgelés destinés à la Cuisine Centrale de la commune de Rousset
Montant : 88 200,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRENOT GUINARD
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Objet : Fourniture de produits Surgelés destinés à la Cuisine Centrale de la commune de Rousset
Montant : 83 600,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : Fourniture de produits Surgelés destinés à la Cuisine Centrale de la commune de Rousset
Montant : 83 600,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : Acquisition d’une solution logicielle pour la gestion des services techniques de la commune
Montant : 30 204,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BERGER LEVRAULT
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Objet : Acquisition d’une solution logicielle pour la gestion des services techniques de la commune
Montant : 30 204,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BERGER LEVRAULT
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Objet : TRAVAUX DE TAILLE ELAGAGE ET ABATTAGE ARBRES SUR LA COMMUNE
Montant : 89 800,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILLAUME BAGNIS
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Objet : Travaux de taille, d’élagage et d’abattage d’arbres sur la commune de Rousset
Montant : 89 800,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILLAUME BAGNIS
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Objet : Travaux de taille, d’élagage et d’abattage d’arbres sur la commune de Rousset
Montant : 89 800,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILLAUME BAGNIS
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Objet : QUINCAILLERIE ET OUTILLAGE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WURTH FRANCE
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Objet : MATERIEL ELECTRIQUE ET DOMOTIQUE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REXEL FRANCE (INOVEHA)
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Objet : Acquisition de fournitures, matériaux, matériels & outillages pour les services techniques de la commune de Rousset
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIFFREO ET BONA
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Objet : Acquisition de fournitures, matériaux, matériels & outillages pour les services techniques de la commune de Rousset
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIFFREO ET BONA
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Objet : Fourniture de colis de Noël destinés au Personnel Municipal de la commune de Rousset
Montant : 27 728,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALETTE FOIE GRAS (SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE)
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Objet : Fourniture de colis de Noël destinés au Personnel Municipal de la commune de Rousset
Montant : 27 728,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALETTE FOIE GRAS (SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE)
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Objet : Fourniture & livraison d’équipements, d’accessoires et de fournitures de tri sélectif intérieur & extérieur pour les bâtiments communaux et les espaces publics de la commune de Rousset
Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : RECYCLEOFFICE
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Objet : Fourniture & livraison d’équipements, d’accessoires et de fournitures de tri sélectif intérieur & extérieur pour les bâtiments communaux et les espaces publics de la commune de Rousset
Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : RECYCLEOFFICE
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT INTERIEUR NOUVELLE POSTE ROUSSET CLOISONS FAUX PLAFONDS
Montant : 48 679,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GENERALE DES PEINTURES MARAKAS
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT INTERIEUR NOUVELLE POSTE ROUSSETCVC PLOMBERIE
Montant : 58 850,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CHAUD FROID
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Objet : Signalisation Horizontale et Marquage Routier sur la commune de Rousset
Montant : 34 948,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDITRACAGE
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Objet : Signalisation Horizontale et Marquage Routier sur la commune de Rousset
Montant : 34 948,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDITRACAGE
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Objet : Travaux Gros Oeuvre & Façades de la nouvelle Poste de Rousset
Montant : 33 185,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : M.S.B.T.P (MULTI SERVICES BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux Gros Oeuvre & Façades de la nouvelle Poste de Rousset
Montant : 33 185,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : M.S.B.T.P (MULTI SERVICES BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux d’Aménagement Intérieur de la Nouvelle Poste sur la commune de Rousset
Montant : 23 364,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HARMONIE DE L HABITAT
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Objet : Travaux d’Aménagement Intérieur de la Nouvelle Poste sur la commune de Rousset
Montant : 23 364,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HARMONIE DE L HABITAT
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Objet : Travaux d’Aménagement Intérieur de la Nouvelle Poste sur la commune de Rousset
Montant : 58 850,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CHAUD FROID
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Objet : Achat de fournitures & petits matériels pour l’aménagement des espaces verts de la commune de Rousset - (7 lots)
Montant : 13 200,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HORTY FUMEL
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Objet : Achat de fournitures & petits matériels pour l’aménagement des espaces verts de la commune de Rousset - (7 lots)
Montant : 13 200,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL HORTY FUMEL
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Objet : Amélioration, entretien & maintenance du système de vidéoprotection et des infrastructures réseaux de la commune de ROUSSET
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)
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Objet : Amélioration, entretien & maintenance du système de vidéoprotection et des infrastructures réseaux de la commune de ROUSSET
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)
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Objet : AMELIORATION ENTRETIEN MAINTIEN SYSTEME VIDEOPROTECTION ET DES INFRASTRUCTURES
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO INFRACOM
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Objet : FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE DES BORDS DE ROUTES ET DELAISSES
Montant : 63 563,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
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Objet : FOURNITRE DE CARBURANTS A LA POMPE AU MOYEN DE CARTES ACCREDITIVES
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
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Objet : Fourniture de carburants à la pompe au moyen de cartes accréditives pour les besoins de la commune de Rousset
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
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Objet : Fourniture de carburants à la pompe au moyen de cartes accréditives pour les besoins de la commune de Rousset
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
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Objet : PRODUITS CONVENTIONNELS
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET MEDITERRANEE)
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Objet : Fourniture de produits Epicerie et Conserves & Produits Secs pour la cuisine centrale de la commune de Rousset.
Montant : 34 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : Fourniture de produits Epicerie et Conserves & Produits Secs pour la cuisine centrale de la commune de Rousset.
Montant : 34 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : TRAVAUX DE MENUISERIE D URGENCE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HARMONIE DE L HABITAT
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Objet : Travaux de menuiseries d’urgence pour la commune de Rousset<br />(Menuiseries PVC - Aluminium - Bois - Fermetures - Volets roulants - Stores rideaux métalliques)
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HARMONIE DE L HABITAT
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Objet : Travaux de menuiseries d’urgence pour la commune de Rousset<br />(Menuiseries PVC - Aluminium - Bois - Fermetures - Volets roulants - Stores rideaux métalliques)
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HARMONIE DE L HABITAT
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS,MATERIEL ET PIECES DETACHEES POUR L’ENTRETIEN DES VEHICULES DE LA COMMUNE LOT 2 PIECES DETACHEES
Montant : 64 800,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUIPROMAN - B & M
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Objet : Fourniture de produits, matériels & pièces détachées pour l’entretien des véhicules de la commune de Rousset
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUIPROMAN - B & M
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Objet : TX ENTRETIEN VOIRIES ET RESEAUX DIVERS
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAIA TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TX ENTRETIEN VOIRIES ET RESEAUX DIVERS
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAIA PROVENCE
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Objet : Fourniture de produits, matériels & pièces détachées pour l’entretien des véhicules de la commune de Rousset
Montant : 25 500,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROMASTER FRANCE
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Objet : Fauchage & débroussaillage des bords de routes et délaissés de la commune de Rousset
Montant : 62 064,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
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Objet : Fauchage & débroussaillage des bords de routes et délaissés de la commune de Rousset
Montant : 62 064,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
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Objet : Construction de deux terrains de Padel sur la commune de Rousset
Montant : 225 689,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : Construction de deux terrains de Padel sur la commune de Rousset
Montant : 363 772,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : Construction de deux terrains de Padel sur la commune de Rousset
Montant : 363 772,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : ENTRETIEN DU GYMNASE MUNICIPALE "JACKY ET ROGER PEISSON" SUR LA COMMUNE DE ROUSSET
Montant : 142 200,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROPACA13
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Objet : Entretien du Gymnase Municipal "Jacky et Roger Peisson" sur la commune de Rousset
Montant : 118 500,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROPACA13
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Objet : Entretien du Gymnase Municipal "Jacky et Roger Peisson" sur la commune de Rousset
Montant : 118 500,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROPACA13
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