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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE (MAIRIE)

211 301 072 · Active
Adresse : PL LE SEVIGNE, 13109 SIMIANE-COLLONGUE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

SIREN : 211 301 072
SIRET (siège) : 211 301 072 00016
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR80211301072
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

  • Établissement

    En activité

    211 301 072 00016
    Adresse : PL LE SEVIGNE 13109 SIMIANE-COLLONGUE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    211 301 072 00065
    Adresse : MAIRIE PL LE SEVIGNE 13109 SIMIANE-COLLONGUE
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : CIMETIERE
  • Établissement

    En activité

    211 301 072 00032
    Adresse : LA CAVAILLARDE 13109 SIMIANE-COLLONGUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE E. LABEILLE
  • Établissement

    En activité

    211 301 072 00024
    Adresse : RUE LAMBERT 13109 SIMIANE-COLLONGUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MARIUS ROUSSEL
  • Établissement

    Fermé

    211 301 072 00057
    Adresse : MAIRIE 13109 SIMIANE-COLLONGUE
    Date de création : 31/12/1996
    Date de clôture : 29/09/2015
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DES EAUX
  • Établissement

    Fermé

    211 301 072 00040
    Adresse : MAIRIE 13109 SIMIANE-COLLONGUE
    Date de création : 31/12/1996
    Date de clôture : 29/09/2015
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Finances de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

0 procédure collective
34 contentieux
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0 sanction
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Alertes de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

  • Tribunal administratif de Marseille, 27/05/2026, 2604728
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet des Bouches-du-Rhône
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 27/04/2026, 2405034
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 21/07/2025, 2507959
    Début du contentieux : 03/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet des Bouches-du-Rhône, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 14/05/2025, 2404989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 08/04/2025, 2205689
    Début du contentieux : 28/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 03/03/2025, 2308159
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Conseil d'État, 08/11/2024, 497162
    Début du contentieux : 02/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocat
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  • Tribunal administratif de Marseille, 17/09/2024, 2209017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association syndicale de la résidence Saint-Benoît, FetL Promotion
    Dispositif : Non-lieu
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/08/2024, 24MA02211
    Début du contentieux : 02/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi
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  • Tribunal administratif de Marseille, 06/08/2024, 2407366
    Début du contentieux : 02/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Groupama Méditerranée, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 15/07/2024, 2110358
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat national des artistes musiciens de France - CGT
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Marseille, 31/07/2023, 2302902
    Début du contentieux : 17/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 10/05/2023, 2301624
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association syndicale de la résidence Saint-Benoît, Société FetL Promotion
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Marseille, 20/04/2023, 2104502
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet des Bouches-du-Rhône
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 28/02/2023, 21MA03213
    Début du contentieux : 31/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 28/02/2023, 21MA03214
    Début du contentieux : 31/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 28/02/2023, 22MA01582
    Début du contentieux : 04/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 01/12/2022, 20MA02543
    Début du contentieux : 28/05/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 06/10/2022, 21MA03221
    Début du contentieux : 31/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 06/10/2022, 21MA03220
    Début du contentieux : 31/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 06/10/2022, 21MA03219
    Début du contentieux : 31/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/06/2020, 18MA01631
    Début du contentieux : 19/02/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 20/11/2018, 17MA03490
    Début du contentieux : 31/05/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 19/07/2018, 18MA00290
    Début du contentieux : 20/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 02/04/2013, 10MA02495
    Début du contentieux : 03/05/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/09/2011, 09MA03295
    Début du contentieux : 10/07/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 05/07/1996, 95LY00278
    Début du contentieux : 08/12/1983
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
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  • Conseil d'État, 12/07/1995, 155495
    Début du contentieux : 25/10/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 25/01/1995, 132877
    Début du contentieux : 28/09/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'équipement, du logement et des transports
    Dispositif : Annulation renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 06/04/1992, 90LY00109
    Début du contentieux : 06/10/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI du domaine de Carnavan
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/10/1991, 89LY01991
    Début du contentieux : 28/09/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 05/04/1991, 118916
    Début du contentieux : 15/01/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'intérieur, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 12/12/1990, 90LY00109
    Début du contentieux : 06/10/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI DOMAINE DE CARNAVAN
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 27/06/1990, 89LY00961
    Début du contentieux : 29/09/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
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Réseaux sociaux :
Adresse complète : PL LE SEVIGNE
13109 SIMIANE-COLLONGUE
Organisme : SRC SOLUTION
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : Place le Sévigné 13109 SIMIANE-COLLONGUE

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue - Relance du lot 4 menuiseries intérieures

    Montant : 26 908,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : CONTRAT D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE SIMIANE-COLLONGUE <br />

    Montant : 106 649,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXIMA CONCEPT

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  • Objet : Marché de restauration scolaire pour la ville de Simiane-Collongue

    Montant : 315 297,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRES DE CUISINE

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue<br />

    Montant : 549 904,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FALDUTO BATIMENT

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 21 066,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TETRA FINITIONS

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 31 764,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAIA TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue<br />

    Montant : 39 407,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE MENUISERIE

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 27 342,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TETRA FINITIONS

    En savoir plus

  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 33 200,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYSTEM ETANCHEITE

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 228 204,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMC2

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CADELEC

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 29 940,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROVENCE ECO ENERGIE

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 177 240,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAIA TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue<br />

    Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC PROVENCALE DE TRAVAUX DU BAT (S.P.T.B.)

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  • Objet : Construction de vestiaires et de tribunes pour le stade municipal de football de la Commune de Simiane-Collongue<br />

    Montant : 27 500,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PETER HAVET (MLCTP)

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  • Objet : Parc de stationnement de la Police Municipale et public à Simiane-Collongue

    Montant : 159 686,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPS

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  • Objet : Construction d’un bâtiment pour les Services Techniques et le Comité Communal Feux de Forêt de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 13 141,00 € · Notifié le : 08/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL AMBIANCE DECO

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’un bâtiment pour les Services Techniques et le Comité Communal Feux de Forêt de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 33 061,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE MERLO

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’un bâtiment pour les Services Techniques et le Comité Communal Feux de Forêt de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATISUD-METALLERIE

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’un bâtiment pour les Services Techniques et le Comité Communal Feux de Forêt de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 27 899,00 € · Notifié le : 06/04/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC PROVENCALE DE TRAVAUX DU BAT (S.P.T.B.)

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2020-07 Réfection de la charpente et de la couverture de l’Eglise de Simiane-Collongue

    Montant : 279 000,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : M.S.B.T.P (MULTI SERVICES BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS)

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2020-08 Marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction de vestiaires de football, annexes et tribunes et de la mise aux normes de l’éclairage du stade de football de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 54 270,00 € · Notifié le : 30/11/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EC ARCHITECTES

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2020-04 Réfection du bâtiment de la future Police Municipale

    Montant : 86 798,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CONSTRUCTIONS

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2020-04 Réfection du bâtiment de la future Police Municipale

    Montant : 82 940,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HARCO

    En savoir plus

  • Objet : Numéro de la consultation : 2020-02 Marché de maîtrise d’oeuvre en vue des travaux de construction du futur bâtiment du service technique, comprenant le CCFF et un bâtiment de stockage de la Commune de Simiane-Collongue

    Montant : 85 116,00 € · Notifié le : 08/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MV ARCHITECTES

    En savoir plus

  • Objet : Numéro de la consultation : 2020-03 Restauration du lavoir de la Ville de Simiane-Collongue.

    Montant : 51 882,00 € · Notifié le : 31/07/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSTRUCTIONS TERRASSEMENTS DE PROVENCE

    En savoir plus

  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-07 Création du réseau fibre optique de la Ville de Simiane-Collongue

    Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CIRCET

    En savoir plus

  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-06 ENTRETIEN, FOURNITURE ET POSE DE MATERIEL D’ECLAIRAGE PUBLIC POUR LA COMMUNE DE SIMIANE-COLLONGUE

    Montant : 94 778,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LUMILEC

    En savoir plus

  • Objet : Réhabilitation partielle d’un bâtiment pour la Police Municipale

    Montant : 17 181,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORIOL MENUISERIE

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  • Objet : Réhabilitation partielle d’un bâtiment pour la Police Municipale

    Montant : 34 354,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STMS BATIMENT

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  • Objet : Réhabilitation partielle d’un bâtiment pour la Police Municipale

    Montant : 41 948,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STMS BATIMENT

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  • Objet : Réhabilitation partielle d’un bâtiment pour la Police Municipale

    Montant : 22 383,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL SOMAREV (MILLE ET UN CARREAUX)

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  • Objet : Réhabilitation partielle d’un bâtiment pour la Police Municipale

    Montant : 7 714,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DES PEINTURES MARAKAS

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  • Objet : Réhabilitation partielle d’un bâtiment pour la Police Municipale

    Montant : 25 991,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JCT

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  • Objet : Réhabilitation partielle d’un bâtiment pour la Police Municipale

    Montant : 33 668,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CADELEC

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-02 Réfection des toitures de deux bâtiments communaux de la Ville de Simiane-Collongue.

    Montant : 33 986,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEST CONSTRUCTION

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Labels et certificats de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

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Aides perçues par COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE

Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l'Union en faveur de la consommation de fruits. de légumes et de lait à l'école (chapitre 2. section 1)
Montant : 1 570 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 11/07/2023
•
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue

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