| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LA COURONNE
| SIREN : | 211 601 133 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 601 133 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LA COURONNE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA COURONNE
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Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 10/07/2013Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : REGIE DE TRANSPORT
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 22/07/2010Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Adresse : AVENUE DE L’ETANG DES MOINES 16400 LA COURONNEDate de création : 01/01/2007Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE COLLECTIVE ILE AUX ENFANTS
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 01/01/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : RUE DE QUIERS 16400 LA COURONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOL MATE DU PARC
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Adresse : 26 B AVENUE DE LA GARE 16400 LA COURONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PUBLIQUE ELEMENTAIRE DE LA COURONNE
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Adresse : 17 AVENUE DE LA GARE 16400 LA COURONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JACQUES PREVERT
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Adresse : PLACE DU 14 JUILLET 16400 LA COURONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DE L'ETANG DES MOINES
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Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : CENTRE AERE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 17/03/2021Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Activités hospitalières (86.10Z)Enseigne : CENTRE COMMUNAL DE SANTE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 06/04/2016Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DE LA CONTRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 25/11/2011Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MAISON DE SANTE LA COURONNE
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Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 21/12/2001Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Restauration traditionnelle (56.10A)Enseigne : RESTAURANT COMMUNAL
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Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 16400 LA COURONNEDate de création : 01/01/1995Date de clôture : 31/12/2001Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : 27 RUE DU STADE 16400 LA COURONNEDate de création : 15/01/1990Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL MATERN LE CHAMP DE L EPINE
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Adresse : 27 RUE DU STADE 16400 LA COURONNEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/1998Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM PAUL ELUARD
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA COURONNE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA COURONNE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA COURONNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LA COURONNE
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Comptes annuels de COMMUNE DE LA COURONNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE LA COURONNE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LA COURONNE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE LA COURONNE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LA COURONNE
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Tribunal administratif de Poitiers, 11/05/2026, 2601639Début du contentieux : 02/09/2025Position : DéfendeurAutres parties : HIVORYDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Poitiers, 05/06/2025, 2202392Début du contentieux : 01/02/2022Position : DemandeurAutres parties : Ministre déléguée, chargée des comptes publics, Ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministre de l'intérieurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/02/2025, 24BX00560Début du contentieux : 15/01/2024Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'Action et des Comptes Publics, Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance, Ministère de l'IntérieurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 25/10/2024, 494066Début du contentieux : 15/09/2020Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE COGNAC, Commune d'Aize, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Poitiers, 30/05/2024, 2401206Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Poitiers, 17/04/2024, 2400779Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 05/03/2024, 22BX00519Début du contentieux : 15/09/2020Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'intérieurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Poitiers, 15/01/2024, 2102081Début du contentieux : 18/05/2021Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'Intérieur et des Outre-mer, MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE, Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/04/2023, 464914Début du contentieux : 17/07/2020Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'action et des comptes publics, Ministère de l'intérieurDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Poitiers, 08/03/2023, 2300624Début du contentieux : 11/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Etabissement public foncier de Nouvelle-AquitaineLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Poitiers, 03/03/2023, 2300430Début du contentieux : 11/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Etabissement public foncier de Nouvelle-AquitaineLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 12/04/2022, 20BX03153Début du contentieux : 27/09/2017Position : DemandeurAutres parties : Secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'intérieurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 06/12/2016, 14BX03261Début du contentieux : 25/09/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SCI du PuybrandetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 22/05/2014, 12BX00302Début du contentieux : 08/12/2011Position : DéfendeurAutres parties : ATELIER CAMBIUM, BTPS ATLANTIQUE BAT TRAVAUX PUBLICS SCE ATLANTIQUES, GIE Ceten Apave SudeuropeLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 26/02/2002, 98BX01220Début du contentieux : 23/10/1996Position : DéfendeurAutres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Charente, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 15/04/1983, 24256 24257Début du contentieux : 19/03/1980Position : DéfendeurAutres parties : Fédération nationale des coopératives de consommation coopérative de Saintes, Compagnie d'assurance "La Sauvegarde", DEPARTEMENT DE LA CHARENTEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LA COURONNE
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Comment contacter COMMUNE DE LA COURONNE ?
| Organisme : | AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
325 route d'Agris - Service DPO 16430 CHAMPNIERS
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA COURONNE
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Objet : LOT 5 CHAUFFAGE CHAUDIERE BIOMASSE RESEAU CHALEUR ELEC
Montant : 470 400,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : LOT 5 CHAUFFAGE CHAUDIERE BIOMASSE RESEAU CHALEUR ELEC
Montant : 470 400,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MPCB
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Objet : LOT 4 METTALERIE SERRURERIE
Montant : 100 770,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCHET METALLERIE
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Objet : Entretien des locaux communaux 2026-2027
Montant : 52 249,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LIBOURNAISE DE NETTOYAGE
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Objet : LOT1 LOCAUX SCOLAIRES
Montant : 52 249,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LIBOURNAISE DE NETTOYAGE
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Objet : Entretien des locaux communaux 2026-2027
Montant : 3 127,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LIBOURNAISE DE NETTOYAGE
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Objet : Entretien des locaux communaux 2026-2027
Montant : 3 127,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LIBOURNAISE DE NETTOYAGE
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Objet : LOT 1 TERRASSEMENT
Montant : 95 443,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIC ROUTE (SOTRAP)
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Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Montant : 121 444,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV POITOU-CHARENTES (TPC)
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Objet : MATERIELS ET ENVIRONNENT DE LA LAVERIE
Montant : 93 905,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAT-HOTEL 16
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Objet : LOT 2 GROS OEUVRE
Montant : 129 500,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEONARD BATIMENT
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Objet : Produits laitiers : Fromage à la coupe - Lot 11
Montant : 76 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANGEONS BIO ENSEMBLE
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Objet : Fourniture de poisson frais
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS EDEN OSTREA
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Objet : MAITRISE D OEUVRE DEPLACEMENT ALSH ELEMENTAIRE
Montant : 78 970,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D ETUDE CHARENTAISE BETON ARME
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Objet : MAITRISE D OEUVRE DEPLACEMENT ALSH ELEMENTAIRE
Montant : 78 970,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FLORENCE BOISSARD (EIRL FLORENCE BOISSARD ECONOMISTE)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE DEPLACEMENT ALSH ELEMENTAIRE
Montant : 78 970,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DU SABLIER
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Objet : MAITRISE D OEUVRE DEPLACEMENT ALSH ELEMENTAIRE
Montant : 78 970,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TDL INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE DEPLACEMENT ALSH ELEMENTAIRE
Montant : 78 970,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YAKA ARCHITECTURE
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT VOIRIE LC MBC
Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.O.T.P.A. - SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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Objet : Entretien des locaux communaux de la ville de La Couronne - Lot n°1 locaux scolaires
Montant : 77 424,00 € · Notifié le : 29/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LIBOURNAISE DE NETTOYAGE
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Objet : Entretien des locaux communaux de la ville de La Couronne - Lot n°2 Entretien des locaux hors scolaires
Montant : 54 528,00 € · Notifié le : 29/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LIBOURNAISE DE NETTOYAGE
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Objet : Entretien des locaux communaux de la ville de La Couronne - Lot n°3 Vitrerie
Montant : 8 640,00 € · Notifié le : 29/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LIBOURNAISE DE NETTOYAGE
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Objet : Renouvellement du mobilier de la médiathèque municipale
Montant : 50 306,00 € · Notifié le : 31/07/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERSPECTIVES
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Objet : Prestations de transport scolaire assurant la desserte des écoles élémentaire et maternelles de la commune de La Couronne
Montant : 22 654,00 € · Notifié le : 05/08/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARS DE MAILLARD
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Objet : Prestations de transport scolaire assurant la desserte des écoles élémentaire et maternelles de la commune de La Couronne
Montant : 22 887,00 € · Notifié le : 05/08/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARS DE MAILLARD
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Objet : Prestations de transport scolaire assurant la desserte des écoles élémentaire et maternelles de la commune de La Couronne
Montant : 30 920,00 € · Notifié le : 05/08/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARS DE MAILLARD
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Objet : Maintenance et Conduite des Installations de Traitement de l’Eau, de production d’eau chaude sanitaire et de chauffage des bassins de la Piscine non Couverte de La Couronne.
Montant : 28 199,00 € · Notifié le : 26/04/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DALKIA
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