| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
| SIREN : | 211 601 455 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 601 455 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FOUSSIGNAC
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Adresse : 1 PLACE JEAN MICHAUD 16200 FOUSSIGNACDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 1 PLACE JEAN MICHAUD 16200 FOUSSIGNACDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MULTIPLE RURAL
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Adresse : MAIRIE 16200 FOUSSIGNACDate de création : 25/12/1997Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT DE FOUSSIGNAC
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Adresse : MAIRIE 1 PLACE JEAN MICHAUD 16200 FOUSSIGNACDate de création : 21/04/2011Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LE RENCLOS
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Adresse : MAIRIE 1 PLACE JEAN MICHAUD 16200 FOUSSIGNACDate de création : 02/06/2004Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT N¿1 LES GRANDS VIGNES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FOUSSIGNAC
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
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Cartographie de COMMUNE DE FOUSSIGNAC
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE FOUSSIGNAC ?
| Organisme : | AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
325 Route d'Agris - Service DPO 16430 CHAMPNIERS
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE FOUSSIGNAC
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Objet : Marché travaux aménagement de l’entrée EST - RD55 - lot 2
Montant : 67 869,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDINS DE L ANGOUMOIS
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Objet : Marché travaux aménagement de l’entrée EST - RD55 - lot 2
Montant : 67 869,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MON JARDIN EN CHARENTE
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Objet : Marché travaux aménagement de l’entrée EST - RD55 - Lot 1
Montant : 218 518,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARE TP
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Objet : Aménagement de l’entrée EST de la Commune de Foussignac
Montant : 195 428,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARE TP
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Objet : Aménagement de l’entrée EST de la Commune de Foussignac
Montant : 195 428,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARE TP
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Objet : MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT D UNE GRANGE EN LOGEMENT COMMUNAL LOT 1
Montant : 95 943,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEONARD BATIMENT
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Objet : MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT D UNE GRANGE EN LOGEMENT COMMUNAL LOT 4
Montant : 48 338,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DU BOIS
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Objet : MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT D UNE GRANGE EN LOGEMENT COMMUNAL LOT 1
Montant : 95 943,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT D UNE GRANGE EN LOGEMENT COMMUNAL LOT 1
Montant : 95 943,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEONARD BATIMENT
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Objet : MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT D UNE GRANGE EN LOGEMENT COMMUNAL LOT 4
Montant : 48 338,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MARCHE TRAVAUX AMENAGEMENT D UNE GRANGE EN LOGEMENT COMMUNAL LOT 4
Montant : 48 338,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DU BOIS
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