NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 03/08/2026

COMMUNE DE TREIGNAC (MAIRIE)

211 926 902 · Active
Adresse : 1 PLACE DE LA HALLE, 19260 TREIGNAC
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE TREIGNAC

SIREN : 211 926 902
SIRET (siège) : 211 926 902 00019
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR38211926902
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE TREIGNAC

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TREIGNAC

  • Établissement

    En activité

    211 926 902 00019
    Adresse : 1 PLACE DE LA HALLE 19260 TREIGNAC
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    211 926 902 00092
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA HALLE 19260 TREIGNAC
    Date de création : 01/06/2000
    Activité distincte : Supports juridiques de programmes (41.10D)
    Enseigne : TRAVAUX DE RENOVATION VILLAGE VACANCES
  • Établissement

    En activité

    211 926 902 00118
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA HALLE 19260 TREIGNAC
    Date de création : 25/12/1999
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DES EAUX
  • Établissement

    En activité

    211 926 902 00100
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA HALLE 19260 TREIGNAC
    Date de création : 25/12/1999
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    211 926 902 00076
    Adresse : PLACE DU COLLEGE 19260 TREIGNAC
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    En activité

    211 926 902 00050
    Adresse : RUE EMILE ZOLA 19260 TREIGNAC
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    211 926 902 00084
    Adresse : MAIRIE 19260 TREIGNAC
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 31/12/2012
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : POMPES FUNEBRES

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TREIGNAC

Finances de COMMUNE DE TREIGNAC

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE TREIGNAC

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE TREIGNAC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE TREIGNAC

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE TREIGNAC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNE DE TREIGNAC

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNE DE TREIGNAC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE TREIGNAC

  • Tribunal administratif de Limoges, 09/07/2024, 2401125
    Position : Défendeur
    Autres parties : Comptable des finances publiques d'Uzerche, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Limoges, 29/06/2023, 2001056
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.C.I. PAUMARAND
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 27/01/2015, 15-0100
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TEREOS FRANCE, OFFICE NATIONAL DES FORETS, ABC BRETIGNY TAXI GARE, ENTREPRISE AMICA SA, ETABL FRET BUTAGAZ ESSENCE, V&M FRANCE, FRANCE TELEVISIONS, COMMUNE DES ALLUES, TECHNI ENTRETIEN, COMMUNE DE CASSIS, CORA, VILLARD NORBERT AIME, SOCIETE AUTO ECOLE LA PYRENEENNE, COMMUNAUTE AGGLOMERATION EVRY, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL, SOGERES, COLLEGE JEAN LURCAT, SG SOCIETE GENERALE, FREMARC, CIMENTS CALCIA, COMMUNE DE QUIMPERLE, BESSAC TRAVAUX PUBLIC ET CARRIERES, CENTRE NATIONAL D'ETUDES, COMMUNE DE THOUARS, AMBULANCES MISTRAL, AUVITEC LOCATION, ELEF ENTREPRISE LEFORT FRANCHETEAU, GAUGUEZ BRUNO ROMAIN ROBERT, TOTAL MARKETING SERVICES, COMMUNE DE ST GILDAS DE RHUYS, COMMUNE DE VIERZON, CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE, REGIE PALM BUS, NANTES METROPOLE GESTION EQUIPTS, GIRPI, CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS, KEOLIS AIX LES BAINS, JEAN PAUL RAQUIN, SYNDICAT LOCAL ECOLE DE SKI HORS PISTE TOPSKI, COMMUNE DES ULIS, LABSO CHIMIE FINE, COMMUNE DE SERRES CASTET, SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES, SOCIETE NOUVELLE NRJ SERVICES, ASSOCIATION ENTRAIDE ET AMITIE, COORSTEK ADVANCED MATERIALS FRAN, CARREFOUR HYPERMARCHES, ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME, AMBULANCES DELCROIX, ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FR, COMMUNE D ERDEVEN, COMMUNE DE NOEUX LES MINES, DDB LINK, CONSORTIUM STADE DE FRANCE, WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE, RP RHONE ALPES, LCL CREDIT LYONNAIS, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, ALLO CENTRAL TAXI VALLAURIS, SERIS SECURITY, VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE, EIFFAGE METAL, ACCES TAXI RADIO VIGNEUX, COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE R.BOURGEOIS, COMMUNE DE LANSLEBOURG MT CENIS, GIP GENERALE INDUSTRIELLE DE PROTECTION, SOCIETE DE LA FROMAGERIE BOURSIN, PORT-MARLY CONGRES, CENTRE DE FORMATION WANTZ, SECURITAS FRANCE SARL, LES PAPILLONS BLANCS DE LILLE, ASSIST PUBLIQUE HPX MARSEILLE, ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, SYND TRANSPORTS PUBLICS CANNES, GIE GERS-FARINE, MAIN SECURITE, RADIO-SERVICE PLUS, SOCIETE NATIONALE SNCF, SYND MIXTE DU PONT ROYAT, UHS UNIPROTECT HIGH SEC, CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE, COMMUNE DE CABANNES, LA COOP DES TERRITORIAUX VILLE DE MARSEILLE & COMMUNAUTE URBAINE MPM, ECOMAT, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SA DEMATHIEU ET BARD, DV CONSTRUCTION, FERRERO FRANCE, SP3 NETTOYAGE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 27/01/2015, 15-0100
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TEREOS FRANCE, OFFICE NATIONAL DES FORETS, ABC BRETIGNY TAXI GARE, ENTREPRISE AMICA SA, ETABL FRET BUTAGAZ ESSENCE, V&M FRANCE, FRANCE TELEVISIONS, COMMUNE DES ALLUES, TECHNI ENTRETIEN, COMMUNE DE CASSIS, CORA, VILLARD NORBERT AIME, SOCIETE AUTO ECOLE LA PYRENEENNE, COMMUNAUTE AGGLOMERATION EVRY, CTRE HOSPITALIER REGIONAL, SOGERES, COLLEGE JEAN LURCAT, SG SOCIETE GENERALE, ETABLISSEMENTS GERARD PIGNIER, CIMENTS CALCIA, COMMUNE DE QUIMPERLE, BESSAC TRAVAUX PUBLIC ET CARRIERES, CENTRE NATIONAL D'ETUDES, COMMUNE DE THOUARS, AMBULANCES MISTRAL, AUVITEC LOCATION, FRANCE TELEVISIONS DISTRIBUTION, ELEF ENTREPRISE LEFORT FRANCHETEAU, GAUGUEZ BRUNO ROMAIN ROBERT, TOTAL MARKETING SERVICES, COMMUNE DE ST GILDAS DE RHUYS, COMMUNE DE VIERZON, CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE, REGIE PALM BUS, NANTES METROPOLE GESTION EQUIPTS, GIRPI, CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS, KEOLIS AIX LES BAINS, JEAN PAUL RAQUIN, SYNDICAT LOCAL ECOLE DE SKI HORS PISTE TOPSKI, COMMUNE DES ULIS, LABSO CHIMIE FINE, COMMUNE DE SERRES CASTET, SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES, SOCIETE NOUVELLE NRJ SERVICES, ASSOCIATION ENTRAIDE ET AMITIE, COORSTEK ADVANCED MATERIALS FRAN, CARREFOUR HYPERMARCHES, ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME, AMBULANCES DELCROIX, ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FR, COMMUNE D ERDEVEN, COMMUNE DE NOEUX LES MINES, DDB LINK, CONSORTIUM STADE DE FRANCE, WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE, RP RHONE ALPES, LCL CREDIT LYONNAIS, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, ALLO CENTRAL TAXI VALLAURIS, SERIS SECURITY, VANDEMOORTELE TRANSPORT SOLUTIONS FRANCE, EIFFAGE METAL, ACCES TAXI RADIO VIGNEUX, COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE R.BOURGEOIS, COMMUNE DE LANSLEBOURG MT CENIS, GIP GENERALE INDUSTRIELLE DE PROTECTION, SOCIETE DE LA FROMAGERIE BOURSIN, PORT-MARLY CONGRES, CENTRE DE FORMATION WANTZ, SECURITAS FRANCE SARL, LES PAPILLONS BLANCS DE LILLE, ASSIST PUBLIQUE HPX MARSEILLE, ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, SYND TRANSPORTS PUBLICS CANNES, GIE GERS-FARINE, MAIN SECURITE, RADIO-SERVICE PLUS, SOCIETE NATIONALE SNCF, SYND MIXTE DU PONT ROYAT, UHS UNIPROTECT HIGH SEC, CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE, COMMUNE DE CABANNES, LA COOP DES TERRITORIAUX VILLE DE MARSEILLE & COMMUNAUTE URBAINE MPM, ECOMAT, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SA DEMATHIEU ET BARD, DV CONSTRUCTION, FERRERO FRANCE, SP3 NETTOYAGE
  • Cour d'appel de Limoges, 13/09/2012, 11/01052
    Début du contentieux : 01/06/2011
    Position : Défendeur
  • Conseil d'État, 14/02/1992, 106079
    Début du contentieux : 06/10/1988
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission d'homologation, Ministère de l'intérieur, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE TREIGNAC

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE TREIGNAC

Comment contacter COMMUNE DE TREIGNAC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 PLACE DE LA HALLE
19260 TREIGNAC
Organisme : GAIA
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 56 Avenue Georges Pompidou 19100 Brive-la-Gaillarde

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE TREIGNAC

  • JCG (803 170 257) Cité 2 fois en 2014 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE TREIGNAC et JCG de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe JARGOT , Gabriel JARGOT

Biens immobiliers de COMMUNE DE TREIGNAC

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE TREIGNAC

  • Objet : VC 2021-PROGRAMME DE VOIRIE COMMUNALE 2021

    Montant : 144 995,00 € · Notifié le : 08/06/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN

    En savoir plus
  • Objet : 2021MOEUAEP-Maîtrise d’oeuvre pour Renouvellement de réseaux d’eaux usées et mise en séparatif et AEP

    Montant : 84 975,00 € · Notifié le : 10/05/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SOCAMA INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement et déplacement de la conduite de distribution AEP des villages de Chartagnat et les Prats

    Montant : 79 996,00 € · Notifié le : 25/09/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE

    En savoir plus
  • Objet : VC 2020-PROGRAMME DE VOIRIE 2020

    Montant : 108 071,00 € · Notifié le : 17/07/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN

    En savoir plus
  • Objet : 20200601-Lot 2 Charpente - Murs à ossature bois - Couverture

    Montant : 64 290,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEYRIGNAC SAS (MAISON MEYRIGNAC)

    En savoir plus
  • Objet : 20200601-Lot 4 Menuiseries intérieures bois

    Montant : 9 349,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEYRIGNAC SAS (MAISON MEYRIGNAC)

    En savoir plus
  • Objet : 20200601-Lot 5 Plâtrerie peinture faux plafonds

    Montant : 58 964,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESCURE BATIFOUYE (SARL ESCURE BATIFOUYE)

    En savoir plus
  • Objet : 20200601-Lot 3 Menuiseries aluminium

    Montant : 11 992,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEYRIGNAC SAS (MAISON MEYRIGNAC)

    En savoir plus
  • Objet : 20200601-Lot 1 Gros œuvre

    Montant : 57 987,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAMPEAUX

    En savoir plus
  • Objet : 20200601-Lot 7 Electricité

    Montant : 6 424,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERDE

    En savoir plus
  • Objet : 20200601-Lot 8 Plomberie Ventilation

    Montant : 7 006,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TAGUET (SAS TAGUET)

    En savoir plus
  • Objet : 20200601-Lot 6 Revêtements de sols souples - faïences

    Montant : 6 526,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESCURE BATIFOUYE (SARL ESCURE BATIFOUYE)

    En savoir plus
  • Objet : 2019-13août-Maitrise d’oeuvre pour restructuration du snack de la plage

    Montant : 26 250,00 € · Notifié le : 05/11/2019 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 4M INGENIERIE DU BATIMENT (4M INGENIERIE)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de renforcement de voirie Programme 2019

    Montant : 139 025,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN

    En savoir plus
  • Objet : 2019-26février-Travaux d’extension du réseau d’assainissement sur l’avenue du 08 Mai 1945

    Montant : 25 650,00 € · Notifié le : 24/04/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MARUT TP ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2019-15fevrier-Lot 4 Passerelles bois

    Montant : 3 515,00 € · Notifié le : 20/03/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEYRIGNAC SAS (MAISON MEYRIGNAC)

    En savoir plus
  • Objet : Reconstruction de 3 bungalow de stockage Lot 2 Ossature bois - charpente - couverture

    Montant : 22 850,00 € · Notifié le : 20/03/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEYRIGNAC SAS (MAISON MEYRIGNAC)

    En savoir plus
  • Objet : Reconstruction de 3 bungalows de stockage Lot 3 Menuiseries extérieures bois

    Montant : 6 144,00 € · Notifié le : 20/03/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEYRIGNAC SAS (MAISON MEYRIGNAC)

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement d’infrastructures pour les championnats du monde de kayak 2019/2022

    Montant : 35 310,00 € · Notifié le : 26/02/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MIANE ET VINATIER

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement d’infrastructures pour les championnats du monde de kayak 2019/2022 - lot 1 VRD

    Montant : 158 163,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN

    En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE DE TREIGNAC

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE TREIGNAC

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE TREIGNAC

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 2 344 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

Prospecter dans ce secteur