| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE D'AUXONNE
| SIREN : | 212 100 382 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 100 382 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE D'AUXONNE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'AUXONNE
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Adresse : PLACE D'ARMES 21130 AUXONNEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 2 BOULEVARD PASTEUR 21130 AUXONNEDate de création : 14/10/2010Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PRIEUR DE LA COTE D'OR
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Adresse : MAIRIE PLACE D'ARMES 21130 AUXONNEDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)Enseigne : CINEMA EMPIRE
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Adresse : CAMPING RTE D'ATHEE PLACE D'ARMES 21130 AUXONNEDate de création : 01/01/1990Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL DE L'ARQUEBUSE
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Adresse : 10 RUE CLAUDE PICHARD 21130 AUXONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB JEAN MOULIN
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Adresse : 2 BOULEVARD PASTEUR 21130 AUXONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LOUIS PASTEUR
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Adresse : 10 RUE VICTOR PLAIZANT 21130 AUXONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MALMANCHE
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Adresse : RUE DE CHEVIGNY 21130 AUXONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB JEAN JAURES
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Adresse : RUE DE BRETAGNE 21130 AUXONNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PIERRE CAHUET
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Adresse : PLACE D'ARMES 21130 AUXONNEDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE PLACE D'ARMES 21130 AUXONNEDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 31/03/2022Activité distincte : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)Enseigne : BASE DE LOISIRS
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Adresse : PLACE D'ARMES 21130 AUXONNEDate de création : 01/05/2000Date de clôture : 31/12/2006Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : PORT DE PLAISANCE
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Adresse : MAIRIE PLACE D'ARMES 21130 AUXONNEDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 31/12/2019Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : SERVICE FORETS
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Adresse : MAIRIE PLACE D'ARMES 21130 AUXONNEDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : RUE D’HEIDESHEIM 21130 AUXONNEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 14/10/2010Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PRIEUR
Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'AUXONNE
Dirigeants et représentants de COMMUNE D'AUXONNE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'AUXONNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE D'AUXONNE
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Comptes annuels de COMMUNE D'AUXONNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE D'AUXONNE
Alertes de COMMUNE D'AUXONNE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE D'AUXONNE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE D'AUXONNE
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Tribunal administratif de Dijon, 09/04/2026, 2601113Position : DemandeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 22/01/2026, 2503506Début du contentieux : 30/12/2021Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 16/07/2025, 2502576Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 03/06/2025, 2302332Début du contentieux : 30/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, PVB IMMODispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 14/02/2024, 2303768Début du contentieux : 30/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 28/11/2023, 2302535Début du contentieux : 11/04/2022Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 31/10/2023, 2201018Début du contentieux : 17/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat interdépartemental Fédération autonome de la fonction publique territorialeDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 20/07/2023, 2300095Début du contentieux : 29/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 14/11/2022, 22LY00292Début du contentieux : 14/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 20/09/2022, 2100142Début du contentieux : 26/11/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 07/02/2019, 17LY04120Début du contentieux : 25/08/2016Position : DéfendeurAutres parties : SAS MatsoLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 15/12/2015, 14LY00877Début du contentieux : 26/12/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/07/2014, 362763Début du contentieux : 12/07/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 09/04/2014, 364326Début du contentieux : 02/10/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 05/11/2013, 12LY02994Début du contentieux : 02/10/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/03/2012, 11LY01792Début du contentieux : 01/06/2011Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (SCI) GOTICHIK, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS) LAUCEL, BG - DEVELOPPEMENT - PROMOTION IMMOBILIERELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 01/04/2010, 08LY01807Début du contentieux : 19/06/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 28/07/2000, 212982Début du contentieux : 30/07/1999Position : DemandeurAutres parties : CONSEIL D'ETATLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 24/02/1994, 92NC00839Début du contentieux : 18/08/1992Position : DemandeurAutres parties : SPABA SOC PARISIENNE ARMATURES POUR BETON ARMELire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE D'AUXONNE
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Objet : TRAVAUX ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE - TRAVAUX
Montant : 401 132,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DEMONGEOT
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Objet : REVISION GENERALE DU PLAN LOCALE D’URBANISME DE LA COMMUNE D’AUXONNE
Montant : 75 750,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOBERCO ENVIRONNEMENT
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Objet : REVISION GENERALE DU PLAN LOCALE D’URBANISME DE LA COMMUNE D’AUXONNE
Montant : 75 750,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBICAND
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Objet : LOT 1 - SERVICES DE TELEPHONIE FIXE ET ACCES INTERNET
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : Mission de suivi et d’animation de l’OPAH-RU et d’ORI - part fixe
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JEAN NOYER
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Objet : Mission de suivi et d’animation de l’OPAH-RU et d’ORI - part fixe
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : URB-AM CONSEIL
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Objet : ACQUISITION ET INSTALLATION DE MOBILIER POUR LA MEDIATHEQUE - LOT 1 - MOBILIER DE MEDIATHEQUE (RDC ET R+1)
Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDM
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Objet : PLANTATION PARCELLE 23
Montant : 66 311,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NAUDET REBOISEMENT
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Objet : AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT A VOCATION TOURISTIQUE
Montant : 255 668,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : Travaux de démolition pour les bâtiments 1-3-5 rue Guébriant.
Montant : 93 600,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL ANJOUBAULT TP
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Objet : TRAVAUX ET MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE - MAINTENANCE
Montant : 43 200,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DEMONGEOT
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - VRD ESPACES VERTS
Montant : 888 110,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PENNEQUIN C.D.T.P.
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Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE COMMUNICATIONS
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE ICS
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Objet : CABINETS MEDICAUX - ETANCHEITE
Montant : 46 176,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXPERT ETANCH
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Objet : CABINETS MEDICAUX - ETANCHEITE
Montant : 46 176,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXPERT ETANCH
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Objet : LOT4 - AUTOMOBILE
Montant : 81 415,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : GESTION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE MULTITECHNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE
Montant : 1 037 221,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EQUALIA
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - METALLERIE
Montant : 163 376,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C 3 B
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Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURES ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMG INFORMATIQUE
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - ELECTRICITE COURANTS FORTES ET FAIBLES - CONTROLE D’ACCES
Montant : 280 155,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SNEF
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Objet : NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAMSIC II
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Objet : CABINETS MEDICAUX - ITE ETICS
Montant : 74 130,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOVE
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Objet : FAUCARDAGE
Montant : 182 100,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FEVRE-VIELLARD PAYSAGE (PISCINES BURGONDES)
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Objet : LOT2 - TRAVAUX DE REBOISEMENT - PLANTATION
Montant : 113 962,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFORET
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Objet : CABINETS MEDICAUX - CVC
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INSTALLATION TECHNIQUE GENIE CLIMATIQUE (ITGC)
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - TRAITEMENT DES EAUX - ANIMATIONS AQUATIQUES
Montant : 513 044,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EURO-TECHNOLOGIE
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - CHARPENTE & OSSATURE BOIS
Montant : 229 845,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONSTRUCTIONS BOIS FOURNIER
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - DESAMIANTAGE - DECONSTRUCTION - TERRASSEMENTS - FONDATIONS - GROS OEUVRE
Montant : 1 540 225,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : R CONSTRUCTION
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 151 927,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL LABEAUNE
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - REVETEMENT DE FACADE
Montant : 171 786,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE PUGET - SN PUGET
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - MENUISERIES ALUMINIUM ET BOIS EXTERIEEURES ET INTERIREURES - SIGNALETIQUE
Montant : 109 491,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S.A.R.L. ESPADA
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - TRAITEMENT D’AIR - CHAUFFAGE - PLOMBERIE - SANITAIRES
Montant : 372 271,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS PEDRON
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES CABINES CASIERS
Montant : 52 690,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NAVIC
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - ETANCHEITE LIQUIDE - REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX CARRELES
Montant : 360 620,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BORNIER SARL
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - ETANCHEITE LIQUIDE - REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX CARRELES
Montant : 360 620,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BARCATTA PERE ET FILS
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - EQUIPEMENTS DES BASSINS
Montant : 98 203,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEVA PISCINE
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - MENUISERIE BOIS AGENCEMENT INTERIEUR CLOISONS
Montant : 66 546,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MAIGNAN
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - EQUIPEMENTS DES BASSINS
Montant : 98 203,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEVA PISCINE
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Objet : GESTION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE MULTITECHNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE
Montant : 1 037 221,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EQUALIA
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINIEMENT D’ELECTRICITE
Montant : 275 231,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT A VOCATION TOURISTIQUE
Montant : 244 417,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : MODERNISATION ET EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION - MISE EN OEUVRE DE LA PHASE 1
Montant : 541 965,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)
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Objet : MODERNISATION ET EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION - AUTRES PRESTATIONS NON PROGRAMMABLES
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)
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Objet : LOT 2 DEMOLITION GROS OEUVRE VRD - SARL FRENOT RAMBOZ
Montant : 404 794,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL FRENOT RAMBOZ
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL LABEAUNE
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Objet : 2023-07 TRANSPORTS SCOLAIRES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOCARS LINCK (CARS LINCK)
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Objet : ACQUISITION ET INSTALLATION DE MOBILIER POUR LA MEDIATHEQUE - LOT 2 - MOBILIER DE BUREAU (R+2)
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ERGOS
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PARKING DE L’HOTEL DE VILLE D’AUXONNE
Montant : 583 103,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE - MARTIN SA
Montant : 501 083,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE MARTIN SA
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - METALLERIE
Montant : 113 500,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C 3 B (JURAMETAL)
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Objet : TRAVAUX RENOVATION PETITES FORGES - LOT 4 MENUISERIE
Montant : 43 193,00 € · Notifié le : 10/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DONOLO
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Objet : L’acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Assurance protection juridique
Montant : 1 464,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : L’acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Assurance risques statutaires CNRACL
Montant : 23 261,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
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Objet : L’acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Assurance protection juridique
Montant : 1 464,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : L’acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Assurance risques statutaires CNRACL
Montant : 23 261,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
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Objet : TRAVAUX TOITURE PETITES FORGES - LOT 1 MACONNERIE PIERRE DE TAILLE
Montant : 187 635,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORY MARCAIS
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Objet : LOT5 - DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 204 873,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JEROME PASCAL
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Objet : LOT6 - RISQUES STATUTAIRES
Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
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Objet : L’acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Assurance responsabilité civile
Montant : 7 321,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : L’acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Assurance automobile
Montant : 16 283,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : L’acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Assurance responsabilité civile
Montant : 7 321,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : L’acheteur public procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Assurance automobile
Montant : 16 283,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Réalisation de travaux de reboisement au sein de la forêt communale de la ville d’Auxonne - Assainissement
Montant : 3 940,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFORET
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Objet : Réalisation de travaux de reboisement au sein de la forêt communale de la ville d’Auxonne - Plantation
Montant : 115 838,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFORET
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Objet : Réalisation de travaux de reboisement au sein de la forêt communale de la ville d’Auxonne - Assainissement
Montant : 3 940,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFORET
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Objet : Réalisation de travaux de reboisement au sein de la forêt communale de la ville d’Auxonne - Plantation
Montant : 115 838,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFORET
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Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES
Montant : 423 998,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
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Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES
Montant : 423 998,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ETUDES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES
Montant : 423 998,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOJA INGENIERIE
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Objet : LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES CLOISONS DOUBLAGE FAUX PLAFONDS - POLYPEINT
Montant : 364 408,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POLYPEINT
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Objet : LOT 7 REVETEMENT DE SOLS - SARL SIA REVETEMENTS
Montant : 44 707,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIA REVETEMENTS
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Objet : LOT 8 PEINTURE - POLYPEINT
Montant : 96 793,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POLYPEINT
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Objet : LOT 10 ELECTRICITE COURANT FORT COURANT FAIBLE - EJE
Montant : 265 545,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE JURASSIENNE ELECTRICITE
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Objet : TRAVAUX TOITURE PETITES FORGES - LOT 2 COUVERTURE
Montant : 107 960,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONTET BOUROTTE
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Objet : TRAVAUX TOITURE PETITES FORGES - LOT 3
Montant : 69 126,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONTET BOUROTTE
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D USAGE MEDIATHEQUE
Montant : 46 643,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOXULTING
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Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - ELECTRICITE COURANTS FORTES ET FAIBLES - CONTROLE D’ACCES
Montant : 229 895,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SNEF
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Objet : LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES - DONOLO SAS
Montant : 217 962,00 € · Notifié le : 05/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DONOLO
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Objet : LOT 9 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE - PEDRON SAS
Montant : 140 967,00 € · Notifié le : 05/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS PEDRON
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Objet : LOT 3 COUVERTURE CHARPENTE - SARL CONTET BOUROTTE
Montant : 143 500,00 € · Notifié le : 26/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONTET BOUROTTE
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Objet : REQUALIFICATION DE LA GRANDE RUE ET DES PARKINGS DU CENTRE VILLE DE LA COMMUNE D’AUXONNE - LOT 3 VRD
Montant : 3 024 094,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES - DONOLO SAS
Montant : 217 962,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DONOLO
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Objet : REQUALIFICATION DE LA GRANDE RUE ET DES PARKINGS DU CENTRE VILLE DE LA COMMUNE D’AUXONNE - LOT 3 VRD
Montant : 3 024 094,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : LOT 2 DEMOLITION GROS OEUVRE VRD - SARL FRENOT RAMBOZ
Montant : 382 519,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL FRENOT RAMBOZ
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Objet : LOT 7 REVETEMENT DE SOLS - SARL SIA REVETEMENTS
Montant : 46 515,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIA REVETEMENTS
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Objet : LOT 7 REVETEMENT DE SOLS - SARL SIA REVETEMENTS
Montant : 46 515,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIA REVETEMENTS
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Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES
Montant : 423 998,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
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Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES
Montant : 423 998,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ETUDES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES
Montant : 423 998,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOJA INGENIERIE
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Objet : TRAVAUX RENOVATION PETITES FORGES - LOT 5 SERRURERIE
Montant : 45 544,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE TOURNAGE CHAROLLAIS
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Objet : TRAVAUX RENOVATION PETITES FORGES - LOT 5 SERRURERIE
Montant : 45 544,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE TOURNAGE CHAROLLAIS
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Objet : LOT 2 MACONNERIE RAVALEMENT - PATEU ET ROBERT
Montant : 270 830,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PATEU ET ROBERT
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Objet : TRAVAUX TOITURE PETITES FORGES - LOT 1 MACONNERIE PIERRE DE TAILLE
Montant : 175 076,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORY MARCAIS
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Objet : TRAVAUX TOITURE PETITES FORGES - LOT 2 COUVERTURE
Montant : 107 500,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONTET BOUROTTE
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Objet : TRAVAUX TOITURE PETITES FORGES - LOT 3
Montant : 73 500,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONTET BOUROTTE
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Objet : NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 07/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO IMPEC (PRO IMPEC GROUPE PASCAL BOULANGER)
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Objet : NETTOYAGE DES SALLES DE SPORT
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 07/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO IMPEC (PRO IMPEC GROUPE PASCAL BOULANGER)
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Objet : La présente consultation concerne des prestations de services pour le nettoyage et l’entretien des cinq locaux sportifs de la Commune d’Auxonne.
Montant : 0,00 € · Notifié le : 07/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO IMPEC (PRO IMPEC GROUPE PASCAL BOULANGER)
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Objet : Assistance Technique au Donneur d’Ordre pour plantation en parcelles 61 et 64 dans le cadre de la mise en œuvre du volet renouvellement forestier de la mesure du Plan de Relance - « Aider la Forêt à s’adapter au changement climatique pour mieux l’atténuer »
Montant : 12 650,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)
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Objet : 2023-07 TRANSPORTS SCOLAIRES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOCARS LINCK (CARS LINCK)
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