| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
| SIREN : | 212 101 034 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 101 034 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 17/09/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA CORVEE DE VOUGEOT
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Adresse : 1 RUE DES OISEAUX 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 1 B RUE DE VERDUN 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 28/04/2014Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE RELAI MOTOCULTURE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 25/03/2010Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE RELAI CBI
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Adresse : MAIRIE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 01/07/2000Date de clôture : 16/02/2015Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : FRICHE INDUSTRIELLE
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 01/08/1999Date de clôture : 23/03/2015Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : CENTRE DE LOISIRS
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 01/08/1999Date de clôture : 31/03/2016Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE RELAIS ASTEIM
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 01/09/1998Date de clôture : 16/02/2015Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE RELAI AMME
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Adresse : 10 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 21470 BRAZEY-EN-PLAINEDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
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Tribunal administratif de Dijon, 12/01/2026, 2504078Position : DéfendeurAutres parties : Ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, Préfet de la Côte-d'OrDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 04/08/2025, 2502685Position : DéfendeurAutres parties : société MunierDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 18/06/2024, 2201527Début du contentieux : 08/11/2021Position : DemandeurAutres parties : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 20/10/2022, 2202518Position : DemandeurAutres parties : Préfet de la Côte-d'Or, EQIOM GRANULATS, COMMUNE DE TART, Commune d'Echigey, COMMUNE DE MARLIENSDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 06/09/2022, 2202267Début du contentieux : 08/11/2021Position : DemandeurAutres parties : Conseil régional de Bourgogne-Franche-ComtéDispositif : TA BesançonLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 05/12/2017, 15LY03555Début du contentieux : 27/08/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 20/04/2006, 02LY01515Début du contentieux : 01/02/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
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Entreprises citées de COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
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NY DENTAIRE (902 476 332) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE et NY DENTAIRE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Nadia TAZI
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STAIC TECHMAFORM (301 528 519) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE et STAIC TECHMAFORM de la relation : Notaire
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C.I.T.M.S. (340 538 156) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE et C.I.T.M.S. de la relation : Notaire
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CHAUDRONNERIE BOURGOGNE INSTALLATION (344 569 793) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE et CHAUDRONNERIE BOURGOGNE INSTALLATION de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE
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Objet : Peinture revetement de sol souple
Montant : 83 021,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TACHIN
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Objet : Platrerie, cloisons, doublages faux-plafonds
Montant : 61 624,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DELICE
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Objet : Chauffage- Ventilation Plomberie Sanitaire
Montant : 335 300,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUNIER
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Objet : Chauffage- Ventilation Plomberie Sanitaire
Montant : 335 300,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL PHREATECH
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Objet : Electricite
Montant : 127 781,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STCE ENERGIES
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Objet : Peinture revetement de sol souple
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DELICE
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Objet : Menuiseries Exterieures
Montant : 174 551,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BOUDIER
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Objet : Couverture-Bardage
Montant : 531 874,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTE-ESCALIER-MENUISERIE
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Objet : Couverture-Bardage
Montant : 531 874,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGOGNE COUVERTURE
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Objet : Charpente metallique
Montant : 198 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE
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Objet : Charpente metallique
Montant : 198 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DK CONSTRUCTIONS METALLIQUES
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Objet : Charpente metallique
Montant : 198 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RS ISOLATION (ISOLASEINE)
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Objet : Demolition-Terrassement Gros-Oeuvre
Montant : 267 300,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R CONSTRUCTION
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Objet : Installation de bungalows
Montant : 63 522,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREF'AUB
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Objet : Voirie et reseaux divers (VRD)
Montant : 539 119,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS NOIROT
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Objet : Espaces verts et mobiliers urbains
Montant : 564 507,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FEVRE-VIELLARD PAYSAGE (PISCINES BURGONDES)
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Objet : Espaces verts et mobiliers urbains
Montant : 564 507,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AJ3M
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Objet : L entreprise R CONSTRUCTION va realiser les travaux de gros oeuvre et de ravalement pour la realisation de l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 278 215,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R CONSTRUCTION
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la renovation energetique et les travaux de mise aux normes de l ecole maternelle
Montant : 151 400,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la renovation energetique et les travaux de mise aux normes de l ecole maternelle
Montant : 151 400,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION (EKOLIANCE)
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Objet : Maitrise d oeuvre pour la renovation energetique et les travaux de mise aux normes de l ecole maternelle
Montant : 151 400,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DAVENTURE (BET DAVENTURE)
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Objet : L entreprise doit realiser des travaux d electricite pour la realisation de la Halle.
Montant : 78 079,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAPIERRE
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Objet : L entreprise doit realiser des travaux d electricite pour la realisation de la Halle.
Montant : 78 079,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAPIERRE
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Objet : L entreprise R CONSTRUCTION va realiser les travaux de gros oeuvre et de ravalement pour la realisation de l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 256 706,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R CONSTRUCTION
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Objet : L entreprise SAS LAPIERRE doit realiser les travaux d electricite pour l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 80 605,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAPIERRE
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Objet : L entreprise SILFEO doit realiser les travaux de chauffage, ventilation et plomberie sanitaire pour l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 80 706,00 € · Notifié le : 25/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SILFEO GENIE CLIMATIQUE (PACKAIR GENIE CLIMATIQUE)
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Objet : L entreprise doit realiser des travaux d electricite pour la realisation de la Halle.
Montant : 72 652,00 € · Notifié le : 11/04/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAPIERRE
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Objet : L entreprise doit realiser les travaux de couverture et d etancheite pour la realisation de la Halle.
Montant : 290 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LABEAUNE
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Objet : L entreprise doit realiser les travaux de plomberie, sanitaire pour la realisation de la Halle.
Montant : 50 853,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTANT CHAUFFAGE CLIMATISATION VENTILATION SOLAIRE
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Objet : L entreprise doit realiser des travaux d electricite pour la realisation de la Halle.
Montant : 67 328,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAPIERRE
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Objet : L entreprise doit realiser la charpente metallique pour la realisation de la Halle.
Montant : 262 620,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WALTEFAUGLE
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Objet : L entreprise doit realiser les travaux de gros oeuvre et de maconnerie pour la realisation de la Halle.
Montant : 184 542,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R CONSTRUCTION
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Objet : L entreprise doit realiser les travaux de terrassement, voiries, reseaux divers pour la realisation de la Halle.
Montant : 185 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS NOIROT
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Objet : L entreprise SAS Jean ALLER va realiser les travaux de terrassement, voiries et reseaux divers, amenagements exterieurs pour l extension de la MSP.
Montant : 102 920,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN ALLER (ALLER JEAN SA)
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Objet : L entreprise R CONSTRUCTION va realiser les travaux de gros oeuvre et de ravalement pour la realisation de l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 252 710,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R CONSTRUCTION
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Objet : L entreprise ALUNOV va realiser les travaux de menuiseries exterieures aluminium, occultations pour l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 110 829,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALUNOV
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Objet : L entreprise SAS NOIREAUT doit realiser les travaux de cloisons, doublage, plafonds et menuiseries interieures bois pour l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 168 997,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOIREAUT
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Objet : L entreprise SILFEO doit realiser les travaux de chauffage, ventilation et plomberie sanitaire pour l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 79 900,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SILFEO GENIE CLIMATIQUE (PACKAIR GENIE CLIMATIQUE)
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Objet : L entreprise SAS LAPIERRE doit realiser les travaux d electricite pour l extension de la MSP rue de Verdun.
Montant : 77 999,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAPIERRE
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Objet : construction d’une halle solaire couverte, rue du 8 Mai 1945 à Brazey en Plaine - Charpente métallique
Montant : 262 620,00 € · Notifié le : 11/04/2022 · Durée : 11 mois
Titulaire : WALTEFAUGLE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une maison de santé en bâtiment modulaire
Montant : 81 225,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 1 an
Titulaire : ARCHIDUCS
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