| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHAMBAIN
| SIREN : | 212 101 299 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 101 299 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHAMBAIN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAMBAIN
-
Adresse : MAIRIE 21290 CHAMBAINDate de création : 01/01/2000Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : SERVICE FORET
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAMBAIN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHAMBAIN
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Procédures collectives de COMMUNE DE CHAMBAIN
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Contentieux de COMMUNE DE CHAMBAIN
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Conseil d'État, 10/02/2017, 402690Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE BUSSEAUT, Commune d'Essarois, COMMUNE DE LA CHAUME, Commune de Lucey, COMMUNE DE MONTMOYEN, COMMUNE DE NOD SUR SEINE, Commune de Rochefort-sur-Brévon, COMMUNE DE TERREFONDREE, Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territorialesLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHAMBAIN
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Titulaire : ALAIN MALGRAS (DEP'ELEC)
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