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Mise à jour INSEE : le 04/08/2026

COMMUNE DE CHENOVE (MAIRIE)

212 101 661 · Active
Adresse : 2 PLACE PIERRE MEUNIER, 21300 CHENOVE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE CHENOVE

SIREN : 212 101 661
SIRET (siège) : 212 101 661 00016
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR30212101661
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE CHENOVE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHENOVE

  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00016
    Adresse : 2 PLACE PIERRE MEUNIER 21300 CHENOVE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00362
    Adresse : PL MICHEL COLUCCI DIT COLUCHE 21300 CHENOVE
    Date de création : 31/12/2013
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : BIBLIOTHEQUE MEDIATHEQUE
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00321
    Adresse : 2 RUE LAMARTINE 21300 CHENOVE
    Date de création : 20/10/1993
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB GAMBETTA
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00313
    Adresse : 21 AV DROITS L’HOMME ET DU CITOYEN 21300 CHENOVE
    Date de création : 15/04/1991
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE GRANDS CRUS
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00305
    Adresse : 7 RUE DE LONGVIC 21300 CHENOVE
    Date de création : 01/01/1991
    Activité distincte : Autres enseignements (85.59B)
    Enseigne : ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00297
    Adresse : 21 AV DROITS L’HOMME ET DU CITOYEN 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/09/1990
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB GRANDS CRUS
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00263
    Adresse : 11 RUE ERNEST RENAN 21300 CHENOVE
    Date de création : 23/07/1986
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB LES VIOLETTES
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00255
    Adresse : 6 RUE RAYMOND BOUGEOT 21300 CHENOVE
    Date de création : 18/10/1985
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB BOURDENIERE
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00180
    Adresse : 32 RUE OLYMPE DE GOUGES 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE EN SAINT JACQUES
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00107
    Adresse : 2 RUE LAMARTINE 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE GAMBETTA
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00214
    Adresse : 9 RUE ERNEST RENAN 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE LES VIOLETTES
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00198
    Adresse : 36 RUE OLYMPE DE GOUGES 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE EN SAINT JACQUES
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00065
    Adresse : 26 RUE JULES FERRY 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB JULES FERRY
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00057
    Adresse : 6 RUE RAYMOND BOUGEOT 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE BOURDENIERE
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00024
    Adresse : 22 BOULEVARD HENRI BAZIN 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE JULES FERRY
  • Établissement

    En activité

    212 101 661 00289
    Adresse : 5 RUE ARMAND THIBAUT 21300 CHENOVE
    Date de création : 04/04/1904
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
    Enseigne : CENTRE SOCIAL ARMAND THIBAUT
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00347
    Adresse : MAIRIE 4 RUE ARMAND THIBAUT 21300 CHENOVE
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 13/07/2005
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00339
    Adresse : MAIRIE 4 RUE ARMAND THIBAUT 21300 CHENOVE
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 13/07/2005
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00354
    Adresse : MAIRIE 2 PLACE PIERRE MEUNIER 21300 CHENOVE
    Date de création : 01/07/1995
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : AMENAGEMENT DE ZONE
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00271
    Adresse : PLACE PIERRE MEUNIER 21300 CHENOVE
    Date de création : 16/09/1986
    Date de clôture : 31/08/2010
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB PAUL BERT
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00131
    Adresse : 3 LE MAIL 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LE MAIL
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00081
    Adresse : 1 RUE GENERAL GIRAUD 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2002
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE HENRI GIRAUD
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00099
    Adresse : 3 RUE GENERAL GIRAUD 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2002
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE HENRI GIRAUD
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00172
    Adresse : 2 RUE ARMAND THIBAUT 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/2013
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAUL BERT
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00115
    Adresse : RUE DES ANEMONES 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIR GAMBETTA MIXTE 1
  • Établissement

    Fermé

    212 101 661 00123
    Adresse : RUE LAMARTINE 21300 CHENOVE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GAMBETTA MIXTE 2

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHENOVE

Finances de COMMUNE DE CHENOVE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHENOVE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par COMMUNE DE CHENOVE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHENOVE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE CHENOVE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE CHENOVE

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Conformité de COMMUNE DE CHENOVE

0 procédure collective
35 contentieux
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0 sanction
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Alertes de COMMUNE DE CHENOVE

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Procédures collectives de COMMUNE DE CHENOVE

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Contentieux de COMMUNE DE CHENOVE

  • Tribunal administratif de Dijon, 14/10/2025, 2400528
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 09/09/2025, 2501503
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 20/08/2025, 2501277
    Début du contentieux : 06/02/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : TDF, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 05/06/2025, 2400710
    Début du contentieux : 08/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 13/05/2025, 2302206
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Côte-d'Or, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 12/09/2024, 2202381
    Début du contentieux : 22/09/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCCV BRANLY CHANGENET, Préfet de la Côte-d'Or
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 04/07/2024, 2202064
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/07/2024, 22LY03669
    Début du contentieux : 17/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Dijon, 21/11/2023, 2200586
    Début du contentieux : 04/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 23/10/2023, 2302971
    Position : Demandeur
    Autres parties : SEMA EXPLOIT DES MARQUES ALLIEES
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Dijon, 20/07/2023, 2201633
    Début du contentieux : 23/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Beaune et ailleurs, Association Recours 21
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Dijon, 25/04/2023, 2200669
    Position : Défendeur
    Autres parties : REINATE, SARL Evolving, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Dijon, 08/03/2023, 2201656
    Début du contentieux : 04/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Parti Communiste Français
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  • Tribunal administratif de Dijon, 07/03/2023, 2201146
    Début du contentieux : 30/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de la Côte-d'Or
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2022, 2002611
    Position : Défendeur
    Autres parties : DIJON METROPOLE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 12/07/2022, 2201655
    Position : Défendeur
    Autres parties : Fédération départementale de la Côte-d'Or du Parti communiste français
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/07/2022, 22LY01778
    Début du contentieux : 30/05/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet de la Côte-d'Or
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Dijon, 01/07/2022, 2201676
    Début du contentieux : 23/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Beaune et Ailleurs, Association Recours 21
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 25/06/2019, 17LY02144
    Début du contentieux : 27/01/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 11/01/2018, 15LY01996
    Début du contentieux : 26/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Aeria, SOPREMA ENTREPRISES, Société Calles, EUROVIA BOURGOGNE, Bureau Veritas
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 06/04/2017, 16LY03469
    Début du contentieux : 13/06/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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  • Conseil d'État, 12/10/2016, 384687
    Début du contentieux : 13/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Dijon, 07/04/2016, 15/01199
    Début du contentieux : 30/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE (SPLAAD), SARL LARA ECO MARKET
    Dispositif : Confirmation totale
  • ARCEP, 07/04/2015, 15-0419, 2015-0419
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, C.G.E. COMPTOIR DU GAZ ET DES ENERGIES, TOTAL MARKETING SERVICES, SOC AVITAILLEMENT STOCKAGE, ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE, COMMUNE DE VICHY, SOC ASSAINISSEMENT GESTION, COMMUNE DE GAP, AAA LES TAXIS BLEUS BASTIAIS, APR ACIER PROVENCE RECYCLAGE, MUSEE D ART ET D HISTOIRE DU JUDAISME, CUSTOMER GROUND SERVICE AG, ENTREPRISE H. REINIER, COMMUNE DU HAVRE, POSTE IMMO, COMMUNE DE BRIVE LA GAILLARDE, BORDEAUX METROPOLE, HERAKLES, SCA DU GOLF DE LA WANTZENAU, RUBIS TERMINAL, SQUARE ONE AVIATION, ADVANCED AIR SUPPORT, ETABLISSEMENTS MARCHADIER SAS, CTE ORGANISATION COURANTS, SERIS SECURITY, GODEFROY EQUIPEMENT SA, ASSOCIATION ARTISANS TAXIS, LMDE LA MUTUELLE DES ETUDIANTS, STE AMENAGEMENT DE LA PLAGNE, AIRBUS OPERATIONS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 07/04/2015, 15-0419
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, C.G.E. COMPTOIR DU GAZ ET DES ENERGIES, TOTAL MARKETING SERVICES, SOC AVITAILLEMENT STOCKAGE, ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE, COMMUNE DE VICHY, SOC ASSAINISSEMENT GESTION, COMMUNE DE GAP, AAA LES TAXIS BLEUS BASTIAIS, APR ACIER PROVENCE RECYCLAGE, MUSEE D ART ET D HISTOIRE DU JUDAISME, CUSTOMER GROUND SERVICE AG, ENTREPRISE H. REINIER, COMMUNE DU HAVRE, POSTE IMMO, COMMUNE DE BRIVE LA GAILLARDE, BORDEAUX METROPOLE, HERAKLES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LUNEL AGGLO, SCA DU GOLF DE LA WANTZENAU, RUBIS TERMINAL, SQUARE ONE AVIATION, ADVANCED AIR SUPPORT, ETABLISSEMENTS MARCHADIER SAS, CTE ORGANISATION COURANTS, SERIS SECURITY, GODEFROY EQUIPEMENT SA, ASSOCIATION ARTISANS TAXIS, LMDE LA MUTUELLE DES ETUDIANTS, PROSEGUR SECURITE EST, STE AMENAGEMENT DE LA PLAGNE, AIRBUS OPERATIONS
  • ARCEP, 07/10/2014, 14-1172
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SNCF RESEAU, Soc Amena Hidra de Belle Visite, AIRBUS OPERATIONS, ARJOBEX, Safety Services, COMMUNE DE CAEN, GSF ATHENA, SD EQUIPEMENTS, Endel, COMMUNE DE RIQUEWIHR, ASSOCIATION DES ARTISANS TAXIS, SP3 NETTOYAGE, Eaton SAS, Orléanaise de Distribution de Chaleur, GFA VAZART COQUART ET FILS, EGIR, Prover SA, Securitas France SARL, ASSISTANCE A LA GESTION DES SECOURS, La Mutuelle Générale, TERELIAN, EIFFAGE CONSTRUCTION, EFFIA STATIONNEMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION ILE DE FRANCE, Constellium, Ecomat
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 07/10/2014, 14-1172
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SNCF RESEAU, Société Amena Hidra de Belle Visite, AIRBUS OPERATIONS, ARJOBEX, Safety Services, COMMUNE DE CAEN, GSF ATHENA, SD EQUIPEMENTS, Endel, COMMUNE DE RIQUEWIHR, ASSOCIATION DES ARTISANS TAXIS, SP3 NETTOYAGE, Eaton SAS, Orléanaise de Distribution de Chaleur, GFA VAZART COQUART ET FILS, EGIR, Prover SA, Securitas France SARL, ASSISTANCE A LA GESTION DES SECOURS, La Mutuelle Générale, TERELIAN, EIFFAGE CONSTRUCTION, EFFIA STATIONNEMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION ILE DE FRANCE, Constellium, Ecomat
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 13/12/2012, 12LY01045
    Début du contentieux : 16/02/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 06/10/2011, 10LY02816
    Début du contentieux : 14/10/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Côte d'Or, Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel de Dijon, 20/08/2010, 10/01804
    Début du contentieux : 04/08/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : PROCUREUR GÉNÉRAL
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 30/04/2009, 07LY01795
    Début du contentieux : 21/06/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 15/01/1997, 128060
    Début du contentieux : 27/09/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES VIGNES BLANCHES, Ministère de l'artisanat, du commerce et de la consommation, Société Distrac, Société Golsa, Syndicat interprofessionnel régional des petites et moyennes entreprises commerciales
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  • Conseil d'État, 15/03/1996, 137376
    Début du contentieux : 03/02/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 09/03/1994, 92NC00964
    Début du contentieux : 22/09/1992
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SOPREMA, Société SIMONIN, Société DEMAIZIERE, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 21/02/1990, 108402
    Début du contentieux : 23/05/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'Intérieur, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHENOVE

  • Objet : CHENOVE - Réhabilitation-extension de la maison du plateau - Lot 8 : Peinture

    Montant : 3 882,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DU BATIMENT MAUCHAMP

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  • Objet : CHENOVE - Réhabilitation-extension de la maison du plateau - Lot 8 : Peinture

    Montant : 3 882,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DU BATIMENT MAUCHAMP

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  • Objet : CHENOVE - Mission de maîtrise d’oeuvre en vue des travaux de réhabilitation du CCAS et de l’Hôtel de Ville

    Montant : 352 980,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ATELIER LAME

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  • Objet : CHENOVE - Mission de maîtrise d’oeuvre en vue des travaux de réhabilitation du CCAS et de l’Hôtel de Ville

    Montant : 352 980,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ATELIER LAME

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  • Objet : CHENOVE - Réhabilitation-extension de la maison du plateau

    Montant : 46 380,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTALLATION TECHNIQUE GENIE CLIMATIQUE (ITGC)

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  • Objet : CHENOVE - Réhabilitation-extension de la maison du plateau

    Montant : 46 380,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTALLATION TECHNIQUE GENIE CLIMATIQUE (ITGC)

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  • Objet : VILLE DE CHENOVE - Transport de personnes

    Montant : 220 900,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV BFC EST

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  • Objet : VILLE DE CHENOVE - Transport de personnes

    Montant : 220 900,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV BFC EST

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  • Objet : CHENOVE - Mission de maitrise d’oeuvre en vue de la réhabilitation du nouveau groupe scolaire des Violettes

    Montant : 1 129 766,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : VALLET DE MARTINIS

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  • Objet : CHENOVE - Mission de maitrise d’oeuvre en vue de la réhabilitation du nouveau groupe scolaire des Violettes

    Montant : 1 129 766,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : VALLET DE MARTINIS

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  • Objet : CHENOVE - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE, LA PETITE ENFANCE, LES ACCUEILS DE LOISIRS AVEC OU SANS HERBERGEMENT ET LES PERSONNES AGEES, SERVICE DES SPORTS ET BASE DE LOISIRS A TERNANT

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : API RESTAURATION (CC DE FRANCHE-COMTE)

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  • Objet : CHENOVE - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE, LA PETITE ENFANCE, LES ACCUEILS DE LOISIRS AVEC OU SANS HERBERGEMENT ET LES PERSONNES AGEES, SERVICE DES SPORTS ET BASE DE LOISIRS A TERNANT

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : API RESTAURATION (CC DE FRANCHE-COMTE)

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  • Objet : CHENOVE - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA BIBLIOTHEQUE FRANCOIS MITTERRAND

    Montant : 646 883,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SACET

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  • Objet : CHENOVE - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA BIBLIOTHEQUE FRANCOIS MITTERRAND

    Montant : 121 856,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS

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  • Objet : CHENOVE - Marché d’exploitation et de maintenance des installations multi-techniques de la ville de Chenôve - Relance après déclaration sans suite

    Montant : 372 568,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : CHENOVE - Marché d’exploitation et de maintenance des installations multi-techniques de la ville de Chenôve - Relance après déclaration sans suite

    Montant : 372 568,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI

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  • Objet : CHENOVE - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage : Etude de faisabilité pour la restructuration du groupe scolaire des Violettes

    Montant : 26 657,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORES

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  • Objet : CHENOVE - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage : Etude de faisabilité pour la restructuration du groupe scolaire des Violettes

    Montant : 26 657,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : VILLE DE CHENOVE - Sécurisation de l’Hôtel de Ville

    Montant : 106 985,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Fourniture de véhicules électriques neufs en location longue durée et maintenance

    Montant : 17 423,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIAC LOCATION (MOBILIZE LEASE&CO)

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  • Objet : Travaux au centre nautique de Chenôve (4 lots)

    Montant : 12 088,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LE QUERE

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  • Objet : Travaux au centre nautique de Chenôve (4 lots)

    Montant : 16 424,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI

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  • Objet : Travaux au centre nautique de Chenôve (4 lots)

    Montant : 5 468,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE APPLICATIONS ELECTRIQUES (S I A E)

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  • Objet : Travaux au centre nautique de Chenôve (4 lots)

    Montant : 25 845,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI

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  • Objet : Etude de programmation pour la reconstruction du centre de loisirs municipal et pour la déconstruction-reconstruction de l’école élémentaire des Violettes à Chenôve

    Montant : 30 112,00 € · Notifié le : 24/12/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORES

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  • Objet : Etude de programmation pour la reconstruction du centre de loisirs municipal et pour la déconstruction-reconstruction de l’école élémentaire des Violettes à Chenôve

    Montant : 29 064,00 € · Notifié le : 24/12/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORES

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  • Objet : CHENOVE - Acquisition d’un minibus adapté à la perte d’autonomie pour le CCAS

    Montant : 45 296,00 € · Notifié le : 07/09/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIETRICH VEHICULES

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  • Objet : Entretien des espaces verts de la Ville de Chenôve

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INITIATIVES D'ENTREPRISES ET SERVICES

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 117 395,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : METALLERIE GRILLOT

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 60 585,00 € · Notifié le : 02/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOUANSPORT

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 149 601,00 € · Notifié le : 02/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMIA DEVIANNE

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 94 761,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MARTIN LUCAS

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 248 482,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BOUDIER

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 66 650,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PENNEQUIN INVEST

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 72 282,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL TARVEL

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 51 225,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTER&COOP

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 163 096,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DEMONGEOT

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 375 976,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNION TECHNIQUE DU BATIMENT

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 38 785,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ISOLATION PLAFONDS SUSPENDUS ACOUSTI

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 391 688,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS (PASCAL GUINOT VRD-PSACAL GUINOT RESEAUX - PRODUCTION GUINOT SAS - SAS GUILLEMINOT)

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 708 000,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE FERRON J. F.

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SACET

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 403 809,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 22 150,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHINDLER

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 102 155,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STTS (ST GROUPE)

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 231 962,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PM INDUSTRIE (PACOTTE & MIGNOTTE)

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  • Objet : CHENOVE - Déconstruction-Reconstruction du gymnase du Mail

    Montant : 91 703,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BONGLET

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage urbaine, architecturale et paysagère - Accompagnement de la ville de Chenôve afin de garantir la cohérence d’ensemble du programme de renouvellement urbain du quartier du Mail

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXE SAONE

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  • Objet : Marché d’exploitation et de maintenance multitechnique Ville de Chenôve

    Montant : 53 145,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CORIANCE

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour des travaux de rénovation de l’Hôtel de Ville

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME

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  • Objet : Ecole maternelle Gambetta - Travaux de rénovation des sanitaires

    Montant : 10 016,00 € · Notifié le : 04/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INITIATIVES D'ENTREPRISES ET SERVICES

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  • Objet : Ecole maternelle Gambetta - Travaux de rénovation des sanitaires

    Montant : 10 898,00 € · Notifié le : 04/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INITIATIVES D'ENTREPRISES ET SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : Ecole maternelle Gambetta - Travaux de rénovation des sanitaires

    Montant : 5 171,00 € · Notifié le : 03/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOOSTELEC

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  • Objet : Ecole maternelle Gambetta - Travaux de rénovation des sanitaires

    Montant : 48 838,00 € · Notifié le : 28/06/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTALLATION TECHNIQUE GENIE CLIMATIQUE

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  • Objet : Ecole maternelle Gambetta - Travaux de rénovation des sanitaires

    Montant : 8 430,00 € · Notifié le : 25/06/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INITIATIVES D'ENTREPRISES ET SERVICES

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  • Objet : 2019008AM-Lot 3 : carrelage

    Montant : 10 500,00 € · Notifié le : 29/05/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VIVACI

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  • Objet : 2019008AM-Lot 1 : ventilation-chauffage

    Montant : 17 475,00 € · Notifié le : 29/05/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL GENTIL THERMIQUE (GENTIL THERMIQUE)

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  • Objet : 2019008AM-Lot 2 : �lectricit�

    Montant : 17 324,00 € · Notifié le : 29/05/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE INDUSTRIELLE APPLICATIONS ELECTRIQUES

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  • Objet : REALISATION D’UN SKATEPARK EN BETON

    Montant : 110 456,00 € · Notifié le : 09/05/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : VAL RHONE TP (VAL - RHONE TP)

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  • Objet : Mise en place de climatisations - divers sites

    Montant : 47 117,00 € · Notifié le : 26/03/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : R�AM�NAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU PETIT MAIL

    Montant : 7 580,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DUC & PRENEUF

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  • Objet : R�AM�NAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU PETIT MAIL

    Montant : 16 677,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DEMONGEOT

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  • Objet : R�AM�NAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU PETIT MAIL

    Montant : 147 360,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DUC & PRENEUF

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Labels et certificats de COMMUNE DE CHENOVE

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE CHENOVE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE CHENOVE

Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 2 374 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 2 131 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 2 463 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 2 664 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère des sports
Octroi : 12/01/2020
Objectif : Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.43197
•
Référence : TM-10265044

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