| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE D'IZIER
| SIREN : | 212 103 204 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 103 204 00062 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE D'IZIER
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'IZIER
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Adresse : 1 RUE DE LA MAIRIE 21110 IZIERDate de création : 12/11/1990Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 8 RUE DE LA RENTE BLANCHE 21110 IZIERDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
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Adresse : IZIER
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/03/2006Date de clôture : 19/03/2013Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES LE PARC VARIN -
Adresse : IZIER
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/03/2006Date de clôture : 29/03/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DU GRAND CHENE -
Adresse : 1 RUE DE LA MAIRIE 21110 IZIERDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 10/11/2023Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'IZIER
Dirigeants et représentants de COMMUNE D'IZIER
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'IZIER
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE D'IZIER
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE D'IZIER
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE D'IZIER
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE D'IZIER
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE D'IZIER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE D'IZIER
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Tribunal administratif de Dijon, 29/05/2026, 2602320Position : DéfendeurAutres parties : Action Grand PassageLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 10/05/1994, 88-70.393Début du contentieux : 01/09/1988Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 12/05/1992, 88-70.035Début du contentieux : 21/12/1987Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE D'IZIER
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Cartographie de COMMUNE D'IZIER
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Comment contacter COMMUNE D'IZIER ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE D'IZIER
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 164 577,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STCE ENERGIES
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Objet : Fourniture et installation d’une citerne souple d’aspiration de défense contre l’incendie et d’une aire de retournement
Montant : 22 771,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS NOIROT
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Objet : Fourniture et installation d’une citerne souple d’aspiration de défense contre l’incendie et d’une aire de retournement
Montant : 22 771,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS NOIROT
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 277 840,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANITAIRE THERMIQUE ELECTRICITE
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 44 282,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MENUISERIE LOUET
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Objet : Construction salle intergénérationnelle
Montant : 60 880,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 50 959,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 152 670,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STCE ENERGIES
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 43 200,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC ISOLATION PLAFONDS SUSPENDUS ACOUSTI
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 89 400,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TACHIN
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 143 778,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 143 778,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 130 116,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : METALLERIE CROSSON
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 130 116,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : METALLERIE CROSSON
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 69 000,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVICES ETANCHEITE COUVERTURE BATIMENT
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 143 778,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 581 886,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE DAMIN
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Objet : Construction d’une salle intergénérationnelle
Montant : 438 000,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS NOIROT
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Objet : Réhabilitation de la Ferme Richard en maison commune et bibliothèque
Montant : 158 939,00 € · Notifié le : 20/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE
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Objet : Réhabilitation de la ferme Richard en maison commune et bibliothèque
Montant : 41 449,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIA REVETEMENTS
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Objet : Marché de travaux pour la réhabilitation d’une ferme en maison commune et bibliothèque - Démolitions - curage
Montant : 246 050,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ENTREPRISE DAMIN
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Objet : Marché de travaux pour la réhabilitation d’une ferme en maison commune et bibliothèque - Terrassements - VRD
Montant : 158 939,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : Marché de travaux pour la réhabilitation d’une ferme en maison commune et bibliothèque - Gros œuvre
Montant : 246 050,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ENTREPRISE DAMIN
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Objet : Marché de travaux pour la réhabilitation d’une ferme en maison commune et bibliothèque - Menuiseries extérieures bois
Montant : 54 135,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ESPACE MENUISERIE
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Objet : Marché de travaux pour la réhabilitation d’une ferme en maison commune et bibliothèque - Menuiseries intérieures bois
Montant : 56 057,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ESPACE MENUISERIE
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