COMMUNE DE BEAUPOUYET (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE BEAUPOUYET

SIREN :	212 400 295
SIRET (siège) :	212 400 295 00011
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR40212400295
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BEAUPOUYET

• Établissement

  En activité

  212 400 295 00011
  Adresse : 35 RUE DU CENTRE 24400 BEAUPOUYET

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  212 400 295 00029
  Adresse : 24400 BEAUPOUYET

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BEAUPOUYET

Finances de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE BEAUPOUYET

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE BEAUPOUYET

• Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/1997, 94BX00469
  Début du contentieux : 26/06/1991
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE BEAUPOUYET ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	35 RUE DU CENTRE 24400 BEAUPOUYET

Organisme :	AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE
Email :	[email protected]
Téléphone :	0553066565
Adresse :	175 RUE MARTHA DESRUMAUX 24000 PERIGUEUX

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BEAUPOUYET

• Objet : EGLISE Maitrise d’oeuvre

  Montant : 264 915,00 € · Notifié le : 23/09/2019 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : ARCHITECTURE PATRIMOINE & PAYSAGE DODEMAN

  En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE BEAUPOUYET

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur