| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CHANCELADE
| SIREN : | 212 401 020 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 401 020 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHANCELADE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHANCELADE
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Adresse : 2 AVENUE DES REYNATS 24650 CHANCELADEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 2 AVENUE DES REYNATS 24650 CHANCELADEDate de création : 05/03/2007Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT MAJOURDIN
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Adresse : PL DES REYNATS 24650 CHANCELADEDate de création : 25/12/2006Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : BIBLIOTHEQUE
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Adresse : 8 RUE DES LIBERTES 24650 CHANCELADEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 6 AVENUE JEAN JAURES 24650 CHANCELADEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIREContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 02/09/2025Activité : Restauration collective
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Adresse : MAIRIE 17 AVENUE JEAN JAURES 24650 CHANCELADEDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 31/12/2019Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHANCELADE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHANCELADE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHANCELADE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHANCELADE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CHANCELADE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CHANCELADE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHANCELADE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHANCELADE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHANCELADE
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Tribunal administratif de Bordeaux, 10/03/2026, 2305514Début du contentieux : 25/05/2023Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 30/10/2023, 2106690Début du contentieux : 01/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 31/03/2023, 2301117Début du contentieux : 28/11/2022Position : DemandeurAutres parties : CHABRIE ISOLATION, Société SMABTP, GENERALI IARD, Société SMA, Société Spie industrie et tertiaire, LINE CREPIN ARCHITECTE DPLG, Mutuelles du Mans Assurances Iard Assurances Mutuelles, Mutuelles du Mans Assurances Iard, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Société Mutuelle d'Assurances du Bâtiment et des Travaux Publics, Compagnie d'assurances AXA France Iard, FROID CUISINE 24, Etablissement Valiani et fils, Société Lacoste-Riou, Société SMAC, APAVE SUDEUROPE, Société Intech, Auxiliaire, TEMSOLLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 12/01/2023, 21BX00403Début du contentieux : 02/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 28/11/2022, 2200823Position : DemandeurAutres parties : LANNET ENTREPRISE, CHABRIE ISOLATION, Société Lacoste-Riou, Société Etablissements Valiani et fils, LA MENUISERIE PERIGOURDINE, MMA IARD, Entreprise Gaillard Patrick, FROID CUISINE 24, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Société SMA SA, Société Mutuelle d'Assurances du Bâtiment et des Travaux Publics, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société SMAC, TEMSOL, APAVE SUDEUROPE SAS, Société Intech, Société Civile Beige Puychaffray, Société L'Auxiliaire, LINE CREPIN ARCHITECTE DPLG, SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST, AXA FRANCE IARD, GENERALI IARDDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 08/09/2015, 13BX02432Début du contentieux : 12/02/2010Position : DéfendeurAutres parties : SARL InGéBat, SCP d'architecture Atelier AndronLire sur Pappers Justice
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Comment contacter COMMUNE DE CHANCELADE ?
| Organisme : | AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0553066565 |
| Adresse : |
175 RUE MARTHA DESRUMAUX 24000 PERIGUEUX
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHANCELADE
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Objet : LOT 1 VRDAMÉNAGEMENT PARVIS ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE AV JEAN JAURÈS
Montant : 242 790,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LAGARDE & LARONZE
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Objet : LOT 1 VRD ET ESPACES VERTS VOIE DOUCE TRONCON 2
Montant : 656 169,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE ROUTES
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Objet : AMÉNAGEMENT PARVIS ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE AV JEAN JAURÈS LOT 2
Montant : 103 996,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRA PAYSAGE
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Objet : RESTRUCTURATION COMPLEXE SPORTIF CHERCUZAC MO
Montant : 292 205,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : TEC.INFRA
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Objet : RESTRUCTURATION COMPLEXE SPORTIF CHERCUZAC MO
Montant : 292 205,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BREL ARCHITECTURE
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Objet : RESTRUCTURATION COMPLEXE SPORTIF CHERCUZAC MO
Montant : 292 205,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : INTECH
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Objet : RESTRUCTURATION COMPLEXE SPORTIF CHERCUZAC MO
Montant : 292 205,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : EMACOUSTIC
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Objet : RESTRUCTURATION COMPLEXE SPORTIF CHERCUZAC MO
Montant : 292 205,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : HOME TECHNOLOGY MANAGEMENT
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Objet : VOIRIE MARCHÉ SUBSÉQUENT PAT25-01 DIVERS CHEMINS
Montant : 69 082,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE TP BONNEFOND ET COMPAGNIE (ENTREPRISE T P BONNEFOND ET CIE)
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Objet : VOIRIE MARCHÉ SUBSÉQUENT VP24-03 ROUTE DES CHICOINS
Montant : 56 513,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA AQUITAINE
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Objet : VOIRIE MARCHÉ SUBSÉQUENT PAT24-01
Montant : 69 480,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE TP BONNEFOND ET COMPAGNIE (ENTREPRISE T P BONNEFOND ET CIE)
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Objet : VOIRIE MARCHÉ SUBSÉQUENT VP24-02 CHEMIN CHEVALIER PHASE No1
Montant : 53 086,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LA DORDOGNE)
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Objet : VOIRIE MARCHÉ SUBSÉQUENT VP24-01 CHEMIN TOURTEYROU
Montant : 43 049,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LA DORDOGNE)
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Objet : LOT 1 VRD ET ESPACES VERTS VOIE VERTE
Montant : 389 084,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LAGARDE & LARONZE
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Objet : LOT 2 SIGNALISATIONS ET MOBILIERS
Montant : 69 181,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIMUM (AXIMUM SECURITE BORDEAUX)
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Objet : VOIRIE MARCHÉ SUBSÉQUENT VP23-03
Montant : 41 445,00 € · Notifié le : 13/12/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA AQUITAINE
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Objet : VOIRIE MARCHÉ SUBSEQUENT VP23-01
Montant : 42 794,00 € · Notifié le : 28/08/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LA DORDOGNE)
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Objet : VOIRIE MARCHÉ SUBSÉQUENT VP22-01
Montant : 48 651,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA AQUITAINE
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Objet : MARCHÉS SUBSÉQUENTS ACCORD CADRE 2022-2025
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA AQUITAINE
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Objet : MARCHÉS SUBSÉQUENTS ACCORD CADRE 2022-2025
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LA DORDOGNE)
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Objet : MARCHÉS SUBSÉQUENTS ACCORD CADRE 2022-2025
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE TP BONNEFOND ET COMPAGNIE (ENTREPRISE T P BONNEFOND ET CIE)
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Objet : RENOVATION CENTRE SOCIO PHASE 2 LOT 1
Montant : 63 839,00 € · Notifié le : 27/04/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRINDADE BATIMENT
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Objet : RENOVATION ESPACE CULTUREL PHASE 2 LOT 9
Montant : 55 345,00 € · Notifié le : 02/08/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA NOUVELLE AQUITAINE
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 19 956,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEKNISOLS
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 68 646,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRINDADE BATIMENT
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 20 693,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COUVERTURE ZINGUERIE DUBOIS TURBAN
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 9 033,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERGES
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 22 392,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTISANS DU BOIS
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 22 392,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ISOLATION ACOUSTIQUE ET THERMIQUE
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 15 259,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHORT BATIMENT PEINTURE
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 36 963,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETEC
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Objet : Travaux de rénovation du centre culturel de la Commune de CHANCELADE Phase 2
Montant : 55 345,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA NOUVELLE AQUITAINE
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Objet : RENOVATION CENTRE SOCIO PHASE 2 LOT 1
Montant : 68 371,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRINDADE BATIMENT
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Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET PRÉ-OPÉRATIONNELLE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNE
Montant : 79 799,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAN & LIZ
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Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET PRÉ-OPÉRATIONNELLE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNE
Montant : 79 799,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTELIA
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Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET PRÉ-OPÉRATIONNELLE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNE
Montant : 79 799,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEORAMA
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Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET PRÉ-OPÉRATIONNELLE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNE
Montant : 79 799,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER NATHALIE ROUSSEL
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Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET PRÉ-OPÉRATIONNELLE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNE
Montant : 79 799,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADEQUATION
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Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET PRÉ-OPÉRATIONNELLE SUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNE
Montant : 79 799,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDIGO
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Objet : INTEMPERIES 2018 - TRAVAUX OUVRAGE ART
Montant : 63 477,00 € · Notifié le : 19/11/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURIERE ET FILS (LAURIERE TP)
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Objet : ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES
Montant : 69 498,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
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Objet : Travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE
Montant : 57 870,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLATRIERS PEINTRES ASSOCIES
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Objet : Travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE
Montant : 31 427,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERNARD ET ROUSSARIE
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Objet : travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE nouvelle consultation pour les lots 2, 6,9 et 10 suite à infructuosité ou irrecevabilité
Montant : 109 513,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA NOUVELLE AQUITAINE
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Objet : Travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE
Montant : 45 765,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATELIER DU SON ET DE L'IMAGE
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Objet : Travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE
Montant : 65 490,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LACOSTE J P
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Objet : travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE nouvelle consultation pour les lots 2, 6,9 et 10 suite à infructuosité ou irrecevabilité
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETEC
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Objet : Travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE
Montant : 15 540,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCENSEURS MULTI SERVICES SAS
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Objet : Travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE
Montant : 26 682,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STAP DORDOGNE
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Objet : travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE nouvelle consultation pour les lots 2, 6,9 et 10 suite à infructuosité ou irrecevabilité
Montant : 70 003,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BREL (ART ET DECORATIONS SOLS ET MURS)
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Objet : Travaux de rénovation du Centre Socio Culturel de la Ville de CHANCELADE
Montant : 70 433,00 € · Notifié le : 09/09/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTISANS DU BOIS
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Objet : Consultation pour les travaux de construction d’une salle multiactivités à vocation sportive- lot revêtements de sols
Montant : 40 116,00 € · Notifié le : 26/08/2019 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BREL (ART ET DECORATIONS SOLS ET MURS)
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Objet : travaux de restauration de mobiliers, de sculptures et de reliquaires classés au titre des monuments.
Montant : 130 556,00 € · Notifié le : 14/05/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIERRE CHATENET
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Objet : EXTENSION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SECTEUR LES GREZES AU LIEU-DIT LA COURIE (TRANCHE FERME ET TRANCHE CONDITIONNELLE)
Montant : 298 048,00 € · Notifié le : 13/12/2018 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR REGIONALE CANALISATIONS TRAVAUX PUB
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Labels et certificats de COMMUNE DE CHANCELADE
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Aides perçues par COMMUNE DE CHANCELADE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
62 500 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.24 - Intervention en faveur du développement local (LEADER)
Montant :
31 250 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
5 019 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
7 893 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant :
1 928 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue