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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

COMMUNE D'AMANCEY (MAIRIE)

212 500 151 · Active
Adresse : PLACE DE LA MAIRIE, 25330 AMANCEY
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE D'AMANCEY

SIREN : 212 500 151
SIRET (siège) : 212 500 151 00015
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR72212500151
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE D'AMANCEY

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'AMANCEY

  • Établissement

    En activité

    212 500 151 00015
    Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    212 500 151 00114
    Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/01/2022
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT CHAMPS CHENOZ
  • Établissement

    En activité

    212 500 151 00106
    Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/01/2016
    Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
    Enseigne : BOIS
  • Établissement

    En activité

    212 500 151 00023
    Adresse : 20 RUE DES ROSIERS 25330 AMANCEY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE INTERCOMMUNALE
  • Établissement

    Fermé

    212 500 151 00080
    Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/01/2005
    Date de clôture : 31/12/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT CLOS DES SELLES
  • Établissement

    Fermé

    212 500 151 00072
    Adresse : 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 31/12/2018
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : SERVICE ZONE INDUSTRIELLE AMANCEY
  • Établissement

    Fermé

    212 500 151 00064
    Adresse : 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : SERVICE LOTISSEMENT AMANCEY
  • Établissement

    Fermé

    212 500 151 00056
    Adresse : MAIRIE 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 31/12/2002
    Activité distincte : Protection civile (75.2J)
    Enseigne : SERVICE INCENDIE ET DE SECOURS
  • Établissement

    Fermé

    212 500 151 00049
    Adresse : MAIRIE 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 01/01/2025
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    212 500 151 00031
    Adresse : MAIRIE 25330 AMANCEY
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 01/01/2025
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU

Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'AMANCEY

Finances de COMMUNE D'AMANCEY

Dirigeants et représentants de COMMUNE D'AMANCEY

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'AMANCEY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE D'AMANCEY

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

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Comptes annuels de COMMUNE D'AMANCEY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE D'AMANCEY

0 procédure collective
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Alertes de COMMUNE D'AMANCEY

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE D'AMANCEY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE D'AMANCEY

  • Conseil d'État, 12/05/1997, 126263
    Début du contentieux : 28/11/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de COMMUNE D'AMANCEY

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Cartographie de COMMUNE D'AMANCEY

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Comment contacter COMMUNE D'AMANCEY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PLACE DE LA MAIRIE
25330 AMANCEY
Organisme : AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS
Email : [email protected]
Téléphone : 0381618480
Adresse : 1 chemin de ronde du fort Griffon 25000 BESANCON

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE D'AMANCEY

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE D'AMANCEY

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Labels et certificats de COMMUNE D'AMANCEY

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE D'AMANCEY

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Aides perçues par COMMUNE D'AMANCEY

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