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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)

212 500 474 · Active
Adresse : 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 25110 BAUME-LES-DAMES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

SIREN : 212 500 474
SIRET (siège) : 212 500 474 00011
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR71212500474
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00011
    Adresse : 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00193
    Adresse : 7 RUE DE MI-COUR 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/09/2023
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE DES MONTS ET VALLEES
  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00201
    Adresse : 7 RUE DE MI-COUR 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/09/2023
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE DES MONTS ET VALLEES
  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00185
    Adresse : RUE DES JUIFS 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/01/2020
    Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)
    Enseigne : CINEMA
  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00151
    Adresse : MAIRIE 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/11/2004
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : BA SERVICE COMPLEXE TOURISTIQUE
  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00128
    Adresse : PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : SERVICE LOTISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00086
    Adresse : MAIRIE 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
    Enseigne : SERVICE FORET
  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00029
    Adresse : 1 AVENUE DU GENERAL LECLERC 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE DU BREUIL
  • Établissement

    En activité

    212 500 474 00045
    Adresse : 4 RUE DE PROVENCE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES TERREAUX
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00177
    Adresse : 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 18/11/2010
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : SERVICE CHAUFFERIE
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00169
    Adresse : 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/07/2008
    Date de clôture : 01/07/2008
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00144
    Adresse : PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BA LOTISSEM LES CHAMPS FOURNEAUX BAUME
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00136
    Adresse : MAIRIE PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 25/12/2001
    Date de clôture : 28/11/2019
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LES COTEAUX BEAUME
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00094
    Adresse : MAIRIE 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 21/05/2019
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : SERVICE ZA BOIS CARRE BAUME
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00110
    Adresse : MAIRIE PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 01/01/2025
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00102
    Adresse : MAIRIE 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 31/12/2022
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00037
    Adresse : PLACE DE L’EUROPE 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2023
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA PRAIRIE
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00052
    Adresse : RUE SAUVEGRAIN 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2001
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOL MATE DE COUR
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00060
    Adresse : 4 RUE SAUVEGRAIN 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2023
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE COUR
  • Établissement

    Fermé

    212 500 474 00078
    Adresse : RUE DES TERREAUX 25110 BAUME-LES-DAMES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2023
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Finances de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

  • Tribunal administratif de Besançon, 25/11/2025, 2301699
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 23/07/2024, 2400032
    Début du contentieux : 18/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 18/01/2024, 2400033
    Début du contentieux : 18/12/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 28/08/2023, 2301596
    Position : Demandeur
    Autres parties : Cirque Zavatta
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 11/06/2020, 19NC00288
    Début du contentieux : 15/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 30/03/2006, 99NC02322
    Début du contentieux : 09/09/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTRE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER, FONCIERE ARIANE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 09/07/1991, 90NC00644
    Début du contentieux : 30/10/1990
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société GUIRAUDIE et AUFFEVE, Etat, Personne anonymisée 1
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Annonces de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

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Comment contacter COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 PLACE DE LA REPUBLIQUE
25110 BAUME-LES-DAMES
Organisme : AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS
Email : [email protected]
Téléphone : 0381618480
Adresse : 1 Chemin de ronde du Fort Griffon 25000 BESANCON

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

  • SCI LA BAUMOISE (537 509 325) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES et SCI LA BAUMOISE de la relation : Notaire

Biens immobiliers de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT05

    Montant : 93 355,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : D B M

    En savoir plus

  • Objet : RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HAEFELI (CITEOS)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la réhabilitation du réseau des eaux pluviales du bassin versant de la rue Emile Parratte

    Montant : 10 600,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JDBE

    En savoir plus

  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT10

    Montant : 102 136,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RODOLPHE MULIN

    En savoir plus

  • Objet : CONTRAT 2026 SYSTEME D INFORMATION - INFOGERANCE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUROINFO

    En savoir plus

  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT04

    Montant : 115 500,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.L.D.CONSTRUCTION BOIS

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  • Objet : AMENAGEMENT PARKING RUE DERRIERE LES MURS

    Montant : 175 990,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

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  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT03

    Montant : 152 500,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.L.D.CONSTRUCTION BOIS

    En savoir plus

  • Objet : DEMOLITION EX BAT HOTEL DE LA GARE ZONE MULTIMODALE

    Montant : 69 845,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEITMANN ET FILS

    En savoir plus

  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT02

    Montant : 366 826,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE RUFFINONI

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  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT01

    Montant : 65 990,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SURLEAU BTP

    En savoir plus

  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT12

    Montant : 291 546,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANVOLIA 21 (ANVOLIA)

    En savoir plus

  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT06

    Montant : 160 909,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS OBLIGER

    En savoir plus

  • Objet : MOE AMENAGEMENT ZONE MULTIMODALE

    Montant : 73 921,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BET DUVAL

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  • Objet : MOE AMENAGEMENT ZONE MULTIMODALE

    Montant : 73 921,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELVINA PIARD AUBERT

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  • Objet : MOE AMENAGEMENT ZONE MULTIMODALE

    Montant : 73 921,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DONZE PHILIPPE

    En savoir plus

  • Objet : MOE AMENAGEMENT ZONE MULTIMODALE

    Montant : 73 921,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D ETUDES JACQUET (BEJ)

    En savoir plus

  • Objet : MOE AMENAGEMENT ZONE MULTIMODALE

    Montant : 73 921,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CETEC

    En savoir plus

  • Objet : MAISON DU STADE ET TRIBUNE - LOT13

    Montant : 53 159,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHABERT ELECTRICITE

    En savoir plus

  • Objet : LOT01 AMENAGEMENT PLACE ABBAYE

    Montant : 119 724,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : LOT02 AMENAGEMENT PLACE ABBAYE

    Montant : 355 097,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALBIZZIA ESPACES VERTS

    En savoir plus

  • Objet : LOT03 AMENAGEMENT PLACE ABBAYE

    Montant : 40 948,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST

    En savoir plus

  • Objet : MISE EN PLACE D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JET1OEIL

    En savoir plus

  • Objet : AMENAGEMENT PARKING RUE DERRIERE LES MURS

    Montant : 175 990,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

    En savoir plus

  • Objet : Lot 2 Aménagements qualitatifs et espaces verts

    Montant : 119 724,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALBIZZIA ESPACES VERTS

    En savoir plus

  • Objet : Lot 3 Mise en lumière

    Montant : 119 724,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST

    En savoir plus

  • Objet : Lot 1 VRD

    Montant : 119 724,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : SYSTEME D INFORMATION - INFOGERANCE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUROINFO

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  • Objet : Lot 2 - TELEPHONIE MOBILE

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CELESTE

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  • Objet : AMENAGEMENTS SECURITAIRES RUE DE MI COUR

    Montant : 592 447,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J.C. BONNEFOY

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  • Objet : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE 2025-2029 - LOT3

    Montant : 89 269,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES 2025-2029 - LOT2

    Montant : 54 302,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : MO REHABILITATION TRIBUNES ET CREATION 2 VESTIAIRES

    Montant : 41 210,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B2EC

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  • Objet : MO REHABILITATION TRIBUNES ET CREATION 2 VESTIAIRES

    Montant : 41 210,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRIN & ASSOCIES

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  • Objet : MO REHABILITATION TRIBUNES ET CREATION 2 VESTIAIRES

    Montant : 41 210,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BAT ECO (BAT-ECO)

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  • Objet : MO REHABILITATION TRIBUNES ET CREATION 2 VESTIAIRES

    Montant : 41 210,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA FABRIKE : ARCHITECTES

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  • Objet : MO REHABILITATION TRIBUNES ET CREATION 2 VESTIAIRES

    Montant : 41 210,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BALME ARCHITECTE

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  • Objet : MO REHABILITATION TRIBUNES ET CREATION 2 VESTIAIRES

    Montant : 41 210,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COOPILOTE (COOPILOTE SCIC SARL)

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 93 829,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B2EC

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 93 829,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BALME ARCHITECTE

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 93 829,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA FABRIKE : ARCHITECTES

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 93 829,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BAT ECO (BAT-ECO)

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  • Objet : TRAVAUX ENTRETRIEN DE VOIRIE 2024-2026

    Montant : 314 293,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STPI ROUTE

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  • Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

    Montant : 257 913,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA FABRIKE : ARCHITECTES

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  • Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

    Montant : 257 913,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU- DE LA DU FLEUVE (AU-DELA DU FLEUVE)

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  • Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

    Montant : 257 913,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LE POINT LUMINEUX

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  • Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

    Montant : 257 913,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BDP

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  • Objet : LOT1 CANALISATIONS PLACES ABBAYE REPUBLIQUE

    Montant : 203 520,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

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  • Objet : SUPPRESSION BRANCHEMENTS PLOMB 2023-2026

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : SUPPRESSION BRANCHEMENTS PLOMB 2023-2026

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

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  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION BATIMENT PIPES ROPP

    Montant : 40 500,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROULANS TP

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  • Objet : REALISATION D UN TROTTOIR RUE BOULLOCHE

    Montant : 52 815,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROULANS TP

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  • Objet : TRAVAUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PLACE DE L ABBAYE

    Montant : 195 829,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B2EC

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  • Objet : MARQUAGE AU SOL 2023 2024 2025 2026

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNAUX GIROD EST

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  • Objet : SUPPRESSION BRANCHEMENTS PLOMB 2023-2026

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : AMENAGEMENTS SECURITAIRES RUE MI COUR

    Montant : 574 811,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J.C. BONNEFOY

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  • Objet : AMENAGEMENTS SECURITAIRES RUE DE MI COUR

    Montant : 574 811,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J.C. BONNEFOY

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  • Objet : MOE RESTAURATION EGLISE ST MARTIN

    Montant : 192 048,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BETEC STRUCTURES

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  • Objet : MOE RESTAURATION EGLISE ST MARTIN

    Montant : 192 048,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AF TRAIT D'ARCHITECTURE

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  • Objet : MOE RESTAURATION EGLISE ST MARTIN

    Montant : 192 048,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHILIPPE PICHARD

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  • Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

    Montant : 225 237,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA FABRIKE : ARCHITECTES

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  • Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

    Montant : 225 237,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BDP

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  • Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

    Montant : 225 237,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AU- DE LA DU FLEUVE (AU-DELA DU FLEUVE)

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  • Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

    Montant : 225 237,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LE POINT LUMINEUX

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  • Objet : LOT3 CANALISATIONS RUES BESANCON-PERGAUD

    Montant : 345 954,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

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  • Objet : LOT3 CANALISATION RUES BESANCON PERGAUD

    Montant : 345 954,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : LOT3 CANALISATION RUES BESANCON-PERGAUD

    Montant : 345 954,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

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  • Objet : MO CONSTRUCTION BASSIN D ORAGE

    Montant : 143 365,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.E.T.U.I

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  • Objet : MO CONSTRUCTION BASSIN D ORAGE

    Montant : 143 365,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS

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  • Objet : MO CONSTRUCTION BASSIN D ORAGE

    Montant : 143 365,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAVID FERRE

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  • Objet : LOT02 RESEAU AEP AVENUE DE VERDUN

    Montant : 117 747,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU CETEL

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BAT ECO (BAT-ECO)

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BALME ARCHITECTE

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B2EC

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA FABRIKE : ARCHITECTES

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA FABRIKE : ARCHITECTES

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BAT ECO (BAT-ECO)

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BALME ARCHITECTE

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  • Objet : MO MAISON DES SPORTS

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B2EC

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  • Objet : AM/IV/2022/007-Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une habitation en vestiaires collectifs et bureaux au sein du stade raguin

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU CETEL

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  • Objet : AM/IV/2022/007-Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une habitation en vestiaires collectifs et bureaux au sein du stade raguin

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BAT ECO (BAT-ECO)

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  • Objet : AM/IV/2022/007-Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une habitation en vestiaires collectifs et bureaux au sein du stade raguin

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA FABRIKE : ARCHITECTES

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  • Objet : AM/IV/2022/007-Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une habitation en vestiaires collectifs et bureaux au sein du stade raguin

    Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B2EC

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  • Objet : TRAVAUX DESAMIANTAGE ET DEMOLITION GARAGES RUE DAMOTTE (BASSIN D ORAGE)

    Montant : 51 929,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CODEPA

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  • Objet : TRAVAUX DESAMIANTAGE ET DEMOLITION GARAGES RUE DAMOTTE (BASSIN D ORAGE)

    Montant : 51 929,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHES DEMOLITION

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  • Objet : TRAVAUX DESAMIANTAGE ET DEMOLITION GARAGES RUE DAMOTTE (BASSIN D ORAGE)

    Montant : 51 929,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHES DEMOLITION

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  • Objet : TRAVAUX DESAMIANTAGE ET DEMOLITION GARAGES RUE DAMOTTE (BASSIN D ORAGE)

    Montant : 51 929,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CODEPA

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  • Objet : AM/IV/2022/008-Fourniture et livraison d’illuminations de Noël pour la Ville de BAUME LES DAMES

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 04/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AERO-FESTIF

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  • Objet : LOT1 CANALISATIONS PLACES REPUBLIQUE ABBAYE

    Montant : 203 520,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : LOT4 CANALISATIONS RUE DU STAND

    Montant : 187 759,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : LOT1 CANALISATIONS PLACES ABBAYE REPUBLIQUE

    Montant : 203 520,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : LOT1 CANALISATIONS PLACES ABBAYE REPUBLIQUE

    Montant : 203 520,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : LOT4 CANALISATIONS RUE DU STAND

    Montant : 187 759,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES (AGENCE SOGEA FRANCHE COMTE)

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  • Objet : AM/IV/2022/003-Fourniture et pose de stationnements vélo

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS (PROXIMARK // T.1 // SIGNAROUTES // SIGNAROUTES FRANCHE-COMTE)

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  • Objet : TRAVAUX RUE DU PARC

    Montant : 119 966,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : AM/IV/2021/006-Maitrise d’œuvre pour la construction d’un bassin d’orage - Relance suite à une annulation de marché

    Montant : 109 098,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.E.T.U.I

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  • Objet : AM/IV/2021/006-Maitrise d’œuvre pour la construction d’un bassin d’orage - Relance suite à une annulation de marché

    Montant : 109 098,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS

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  • Objet : AM/IV/2021/006-Maitrise d’œuvre pour la construction d’un bassin d’orage - Relance suite à une annulation de marché

    Montant : 109 098,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAVID FERRE

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Labels et certificats de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

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Aides perçues par COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 35 003 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue