| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
| SIREN : | 212 501 860 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 501 860 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
-
Adresse : 1 RUE DU VILLAGE 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNONDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE 25870 CUSSEY SUR L'OGNONDate de création : 01/01/1999Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : SERVICE BOIS
-
Adresse : 25870 CUSSEY SUR L'OGNONDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PROSPER CONSTANT CHAUVIN
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON ?
| Organisme : | AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0381618440 |
| Adresse : |
1 chemin de ronde du Fort Griffon 25000 BESANCON
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
-
Objet : Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 66 005,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERMOT DESROCHES MENUISERIE
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 115 117,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BISONTINE DE PEINTURE
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 394 677,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PALISSOT (PALISSOT)
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 72 840,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHABERT ELECTRICITE
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 178 029,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.T.P.
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 64 999,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBIZZIA ESPACES VERTS
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 287 882,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BESANCON TOUS TRAVAUX BTT
En savoir plus -
Objet : Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 119 528,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.T.Y. (GOGUILLOT & TOUVREY)
En savoir plus -
Objet : Rhébailitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
Montant : 90 193,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
En savoir plus