| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CLEDER
| SIREN : | 212 900 302 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 900 302 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CLEDER
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CLEDER
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Adresse : PL DE GAULLE 29233 CLEDERDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PL DE GAULLE 29233 CLEDERDate de création : 21/06/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DES PRIMEVERES
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Adresse : 19 RUE DE KERMARGAR 29233 CLEDERDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PER JAKEZ HELIAS
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Adresse : MAIRIE PL DE GAULLE 29233 CLEDERDate de création : 21/06/2018Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DES HORTENSIAS
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Adresse : MAIRIE PL DE GAULLE 29233 CLEDERDate de création : 21/06/2018Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ERIC TABARLY
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Adresse : MAIRIE PL DE GAULLE 29233 CLEDERDate de création : 19/01/2001Date de clôture : 20/03/2019Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
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Adresse : 19 RUE DE KERMARGAR 29233 CLEDERDate de création : 03/09/1987Date de clôture : 31/08/2002Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CLEDER
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CLEDER
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CLEDER
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CLEDER
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CLEDER
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CLEDER
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CLEDER
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CLEDER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CLEDER
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Tribunal administratif de Rennes, 23/05/2025, 2301095Début du contentieux : 27/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 24/01/2025, 24NT01596Début du contentieux : 29/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 27/09/2024, 2105639Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 24/11/2022, 2001053Début du contentieux : 25/09/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, MACIFDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 18/11/2022, 2003516Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 24/11/2020, 19NT02608Début du contentieux : 03/05/2019Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 24/07/2015, 13NT01267Début du contentieux : 22/03/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 13/02/2015, 13NT01267Début du contentieux : 22/03/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 29/12/2014, 13NT03435Début du contentieux : 25/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 19/02/2008, 07NT01622Début du contentieux : 10/03/2005Position : DemandeurAutres parties : AMICALE DES EMPLOYES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BAIE DU KERNICLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Rennes, 09/10/2007, 07/01545Début du contentieux : 21/11/2006Position : DemandeurAutres parties : KERVRAN, S.A.R.L. KERVRANLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CLEDER
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Cartographie de COMMUNE DE CLEDER
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Comment contacter COMMUNE DE CLEDER ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0298641130 |
| Adresse : |
7 boulevard du Finistère 29000 QUIMPER
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CLEDER
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Objet : RENOVATION DU BATIMENT DU CLUB NAUTIQUE ET DU LOCAL SNSM LOT 7
Montant : 84 248,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AX'NOVA
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Objet : RENOVATION DU BATIMENT DU CLUB NAUTIQUE ET DU LOCAL SNSM LOT 5
Montant : 61 667,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S M R H
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Objet : MARCHE A BONS DE COMMANDE - MODERNISATION VOIRIE ANNEE 2025
Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BRETAGNE
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Objet : RENOVATION DU BATIMENT DU CLUB NAUTIQUE ET DU LOCAL SNSM LOT 10
Montant : 41 834,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE KERJEAN (KERJEAN FRERES)
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Objet : REMPLACEMENT COUVERTURE ISOLATION ESPACE GLENMOR LOT 5
Montant : 48 059,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'UNION DES OUVRIERS COUVREURS
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Objet : REMPLACEMENT COUVERTURE ISOLATION ESPACE GLENMOR
Montant : 140 526,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE SEITE - LE BRUN
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Objet : REMPLACEMENT COUVERTURE ISOLATION ESPACE GLENMOR LOT 1
Montant : 46 064,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTE BOIS
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Objet : REMPLACEMENT COUVERTURE ISOLATION ESPACE GLENMOR
Montant : 140 526,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN PIERRE PERIOU
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Objet : REMPLACEMENT COUVERTURE ISOLATION ESPACE GLENMOR
Montant : 140 526,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'UNION DES OUVRIERS COUVREURS
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Objet : REMPLACEMENT COUVERTURE ISOLATION ESPACE GLENMOR
Montant : 140 526,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTE BOIS
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Objet : REMPLACEMENT COUVERTURE ISOLATION ESPACE GLENMOR
Montant : 140 526,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURENT EMPEREUR
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : RENOVATION DU BATIMENT DU CLUB NAUTIQUE ET DU LOCAL SNSM LOT 12
Montant : 44 268,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : RENOVATION DU BATIMENT DU CLUB NAUTIQUE ET DU LOCAL SNSM LOT 4
Montant : 55 634,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE SEITE - LE BRUN
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Objet : RENOVATION DU BATIMENT DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM LOT 3
Montant : 121 054,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIEL ETANCHEITE
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Objet : RENOVATION DU BATIMENT DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM LOT 3
Montant : 121 054,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE SEITE - LE BRUN
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM LOT 1
Montant : 204 297,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PERAN
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AX'NOVA
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIZIARD ENVIRONNEMENT
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIEL ETANCHEITE
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MPS TOILETTES AUTOMATIQUES (MPS MICHEL PLANTE SYSTEMES MPS TOIL)
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE COZ PEINTURE
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PERAN
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S M R H
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE KERJEAN (KERJEAN FRERES)
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERMHES
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Objet : RENOVATION DES BATIMENTS DU CLUB NAUTIQUE ET LOCAL SNSM
Montant : 779 220,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE SEITE - LE BRUN
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Objet : REMPLACEMENT SOL SPORTIF SALLE OMNISPORTS
Montant : 114 612,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SALAUN SA
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Objet : mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de rénovation, mise aux normes et extension des bâtiments littoraux : Centre Nautique des Amiets et Local SNSM de Poulennou, - avec réalisation des études préalables et phase permis de construire - suivi des t
Montant : 66 240,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : ENVIRONNEMENT - ARCHITECTURE - URBANISME
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Objet : achat d’un tracteur neuf, 4 roues motrices, 125 cv mini - et reprise de l’ancien
Montant : 87 900,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 1 mois
Titulaire : SOCIETE FINISTERIENNE DE MATERIEL
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Aides perçues par COMMUNE DE CLEDER
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
2 051 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
17/05/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
1 421 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
1 529 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue