| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
| SIREN : | 212 900 575 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 900 575 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
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Adresse : 18 RUE CHARLES DE GAULLE 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIEContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 17/03/2026Activité : Restauration collective
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Adresse : 2 RUE DU VIEUX PORT 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 19/04/2000Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
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Adresse : ROUTE DE GAREN SEACH 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 08/09/1994Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
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Adresse : ROUTE DE GAREN SEACH 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 15/01/1992Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE L'ENCRE MARINE
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Adresse : LA FORET-FOUESNANT
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2006Date de clôture : 19/12/2011Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC -
Adresse : MAIRIE 18 RUE CHARLES DE GAULLE 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 18/10/2001Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 18 RUE CHARLES DE GAULLE 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 25/12/2000Date de clôture : 19/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LOC AMAND
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Adresse : 18 RUE CHARLES DE GAULLE 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 23/11/2000Date de clôture : 01/01/2008Enseigne : PEPINIERES D'ENTREPRISES LA GRANDE HALTE
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Adresse : 18 RUE CHARLES DE GAULLE 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 25/12/1999Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D EAU
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Adresse : PORT LA FORET 29940 LA FORET FOUESNANTDate de création : 01/12/1997Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : PORT DE PLAISANCE
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Adresse : 11 RUE DES ECOLES 29940 LA FORET-FOUESNANTDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
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Comptes annuels de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
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Tribunal administratif de Rennes, 19/06/2026, 2306070Début du contentieux : 21/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : SCI Shahen, ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PAYS FOUESNANTAISDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 11/05/2026, 2402141Début du contentieux : 19/02/2024Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 28/08/2025, 25NT01830Début du contentieux : 12/05/2025Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PAYS FOUESNANTAIS, LES LODGES DE KERLEVENLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 18/06/2025, 2301969Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 12/05/2025, 2303844Position : DéfendeurAutres parties : Société Les Lodges de Kervelen, ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PAYS FOUESNANTAISDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 04/04/2025, 2302665Début du contentieux : 21/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 24/10/2023, 22NT00568Début du contentieux : 11/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 06/06/2023, 2201197Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 12/04/2023, 2003115Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 13/10/2022, 2204559Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 06/10/2020, 19NT03325Début du contentieux : 28/06/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 21/05/2019, 18NT01177Début du contentieux : 12/01/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 08/03/2019, 17NT02742Début du contentieux : 07/07/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 08/03/2019, 17NT02741Début du contentieux : 07/07/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 25/05/2018, 407640Début du contentieux : 08/12/2016Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE THEOULE SUR MER, COMMUNE DE CANNES, COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE, Ministère de l'intérieur, AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE CANNES ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PAYS DE LERINS, Communauté de communes de la région Lezignanaise, Corbières et Minervois, Commune d'Argens-Minervois, COMMUNE DE LEUCATE, Commune de Frontignan-La Peyrade, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territorialesLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/06/1986, 50820Début du contentieux : 30/03/1983Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère d'Etat, chargé de l'économie, des finances et de la privatisation, Ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, COMITE DE DEFENSE DES SITES DE LA FORET-FOUESNANTLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
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Cartographie de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
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Comment contacter COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT ?
| Organisme : | COMMUNAUTE COMMUNES PAYS FOUESNANTAIS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0298516127 |
| Adresse : |
11 Espace de Kerourgué CS31046 FRANCE 29170 FOUESNANT
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 93 450,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KASO ATELIER D'ARCHITECTURE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 93 450,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDE COOPERATIF POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE 56 (BECOME 56)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 93 450,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE LOIRE STRUCTURE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 93 450,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLAS ASSOCIES
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Charpente et ossature bois – bardage - isolation
Montant : 101 120,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUREBOIS 29 (MUREBOIS - EXTENBOIS - MURENO)
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Objet : LOT 6 - MENUISERIES INTERIEURES ET AGENCEMENTS
Montant : 58 626,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE LOUP EMMANUEL
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Objet : LOT 4 - SERRURERIE - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 55 056,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KER ALU
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Objet : LOT 3 - COUVERTURE ZINGUERIE - POLYCARBONATE
Montant : 68 812,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLOIREC COUVERTURE
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Objet : LOT 2 - CHARPENTE ET OSSUTURE BOIS - BARDAGE - ISOLATION
Montant : 101 120,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUREBOIS 29 (MUREBOIS - EXTENBOIS - MURENO)
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Objet : LOT 10 - CVC - PLOMBERIE
Montant : 72 430,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COIC YANN (GOARIN)
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Serrurerie – Menuiseries extérieures
Montant : 55 056,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KER ALU
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Curage – Terrassements – VRD – maçonnerie BA
Montant : 167 587,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SO.TRA.BAT (SOTRABAT)
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Couverture zinguerie - Polycarbonate
Montant : 68 812,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLOIREC COUVERTURE
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Cloison – Doublage – Faux plafonds
Montant : 31 176,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARC RABAUD PLAQUISTE
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Menuiseries intérieure et agencements
Montant : 58 626,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE LOUP EMMANUEL
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Chape – carrelage - faïence
Montant : 39 207,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS DE CORNOUAILLE
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Objet : LOT 1 - CURAGE-TERRASSEMENT - VRD - MACONNERIE BA
Montant : 167 587,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SO.TRA.BAT (SOTRABAT)
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Electricité
Montant : 19 890,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST ELECTRICITE CORNOUAILLE
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - CVC, Plomberie
Montant : 75 180,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COIC YANN (GOARIN)
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Objet : Rénovation et extension de vestiaires de football et création d’un club house - Peinture
Montant : 9 771,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICHEL LE DU
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 173 614,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OSMOZEO BREST
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 173 614,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER 121
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 173 614,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECOBA
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION DES VESTIAIRES DU STADE
Montant : 74 193,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLAY ARCHITECTURE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION DES VESTIAIRES DU STADE
Montant : 74 193,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOFT INGENIERIE (SOFT FLUIDE ET THERMIQUE)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION DES VESTIAIRES DU STADE
Montant : 74 193,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABI STRUCTURE
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Objet : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS LOT 1 - DAB
Montant : 58 230,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’extension des vestiaires du stade de la Forêt-Fouesnant
Montant : 64 900,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLAY ARCHITECTURE
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Objet : Marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un ALSH
Montant : 109 720,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER 121
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 109 720,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECOBA
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Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN NOUVEL ALSH
Montant : 109 720,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OSMOZEO
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Objet : ENTRETIEN ET MODERNISATION DE LA VOIRIE COMMUNALE - 2023 2026
Montant : 1 249 998,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE QUIMPER)
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Objet : ENTRETIEN ET MODERNISATION DE LA VOIRIE COMMUNALE - 2023 2026
Montant : 1 249 998,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE QUIMPER)
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Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNE
Montant : 50 825,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY (EA SILLERY QUIMPER)
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Objet : ESPACE INTERGENERATIONNEL - AMENAGEMENTS
Montant : 270 528,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELLOCQ PAYSAGES
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Objet : DEMOLITION SALLE POLYVALENTE ET AMENAGEMENTS - DESAMIANTAGE (2 DTA)
Montant : 87 642,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE ROUX 3D
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Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX 1ER SEPTEMBRE 2021 - 31 AOUT 2023
Montant : 68 904,00 € · Notifié le : 02/08/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY (EA SILLERY QUIMPER)
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Objet : ENTRETIEN ET MODERNISATION DE LA VOIRIE COMMUNALE - PROGRAMME 2021-2023
Montant : 833 332,00 € · Notifié le : 19/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE QUIMPER)
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION ET D’EXTENSION DES RESEAUX D’EAUX PLUVIALES PROGRAMME 2020 2022
Montant : 113 302,00 € · Notifié le : 06/03/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE TRAVAUX PUBLICS D ARMOR
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL DU 01/01/2020 AU 01/01/2023
Montant : 354 432,00 € · Notifié le : 15/11/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL DU 01/01/2020 AU 01/01/2023
Montant : 354 432,00 € · Notifié le : 15/11/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Labels et certificats de COMMUNE DE LA FORET-FOUESNANT
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
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