| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BEAUVOISIN
| SIREN : | 213 000 334 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 000 334 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BEAUVOISIN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BEAUVOISIN
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Adresse : HOTEL DE VILLE 7 RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISINDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 7 RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISINDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : 7 RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISINDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : RUE DES MOULINS 30640 BEAUVOISINDate de création : 01/09/1993Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE DES MOULINS
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Adresse : 115 RUE ABBE LOUIS MOULIN 30640 BEAUVOISINDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : BEAUVOISIN
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2006Date de clôture : 01/01/2015Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU -
Adresse : RUE DE LA MAIRIE 30640 BEAUVOISINDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : AVENUE DE LA FELICITE 30640 BEAUVOISINDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2022Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE HAMEAU DE FRANQUEVAUX
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Adresse : 30640 BEAUVOISINDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM NUMERO 1
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Adresse : 30640 BEAUVOISINDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM NUMERO 2
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BEAUVOISIN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BEAUVOISIN
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BEAUVOISIN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BEAUVOISIN
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE BEAUVOISIN
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Conformité de COMMUNE DE BEAUVOISIN
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BEAUVOISIN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BEAUVOISIN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BEAUVOISIN
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Cour de cassation, 03/04/2002, 01-70.115Début du contentieux : 06/02/2001Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) des MoulinsDispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BEAUVOISIN
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Cartographie de COMMUNE DE BEAUVOISIN
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Comment contacter COMMUNE DE BEAUVOISIN ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
183 Chemin du Mas Coquillard 30900 Nîmes
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BEAUVOISIN
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Objet : RESEAUX HUMIDES RUE DE LA MER ROUGE ET RUE DE LA GRAILLE
Montant : 741 885,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CISE TP
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Objet : RESEAUX HUMIDES RUE DE LA MER ROUGE ET RUE DE LA GRAILLE
Montant : 741 885,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DAUMAS CHRISTIAN
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Objet : CVC PLOMBERIE
Montant : 207 740,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MONNIER
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 86 866,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOINE MENUISERIE
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Objet : MACONNERIE CONFORTEMENT
Montant : 74 712,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRINUM CONSTRUCTION
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 318 702,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HBM MACONNERIE
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Objet : ACC CADRE RESEAUX HUMIDES
Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DAUMAS CHRISTIAN
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Objet : SERRURERIE
Montant : 150 506,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS YANICK SANCHEZ
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Objet : CHARPENTE
Montant : 353 058,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A.C.B. (AU COEUR DU BOIS)
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Objet : TRAVAUX DE DEMOLITION
Montant : 69 995,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUESA TP
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 169 200,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFRASUD INGENIERIE
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Objet : Travaux de voirie
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 169 200,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DALBY ARCHITECTE (ATELIER VECTEUR)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 169 200,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IGBAT&CO
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 169 200,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDITORI HOME ACOUSTICIENS (AUDITORI HOME)
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Objet : COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 265 708,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STRUCTURES BOIS COUVERTURE
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 58 636,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCITA
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Objet : CLOISONS
Montant : 93 286,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCCI'PLAC
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Objet : SALLE MULTI-ACTIVITES LOT 7
Montant : 44 353,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : DREYER
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Objet : REVETEMENTS DE SOLS
Montant : 44 582,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORNIL PATRIMOINE (SARL CORNIL)
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Objet : LOT 11 ELECTRICITE
Montant : 101 070,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MONNIER
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD (ESAT OSARIS)
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE CAMARGUE (CITEOS)
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Objet : Nouvel Accord Cadre de Partenariat
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : LOT ELECTRICITE
Montant : 101 070,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MONNIER
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Objet : VIDEOPROTECTION
Montant : 80 177,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACCES SECURITE
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 40 467,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALIBOIS
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Objet : CLIMATISATION
Montant : 72 983,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YD CLIM ELEC
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR EU
Montant : 126 628,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : REALISATION SCHEMA EAU POTABLE
Montant : 95 145,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 54 079,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 92 225,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAUDET PAYSAGES
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Objet : REVISION PLU
Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRE D'URBA
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Objet : REVISION PLU
Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CERASUS AVOCATS
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Objet : REVISION PLU
Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYRIL GINS
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Objet : REVISION PLU
Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE MTDA
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Objet : REVISION PLU
Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS BENECH
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Objet : VRD
Montant : 141 525,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HBM MACONNERIE
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Objet : REALISATION SCHEMA EAU POTABLE
Montant : 95 145,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR EU
Montant : 126 628,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR EAUX PLUVIALES
Montant : 149 750,00 € · Notifié le : 23/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 65 694,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOFFRAY MATINI (MATINI CONCEPT)
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Objet : FLOTTE AUTOMOBILE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEDRIC ANDRIEUX
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Objet : DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : RESPONSABILITE CIVILE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEDRIC ANDRIEUX
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Objet : FLOTTE AUTOMOBILE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEDRIC ANDRIEUX
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONDON
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONDON
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDITORI HOME ACOUSTICIENS (AUDITORI HOME)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DALBY ARCHITECTE (ATELIER VECTEUR)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IGBAT&CO
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFRASUD INGENIERIE
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Objet : MARCHE A BON DE COMMANDE D’ENTRETIEN DES CHEMINS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL MARTINS SIMAO
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYRIL GINS
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS BENECH
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE MTDA
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRE D'URBA
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Objet : DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : FLOTTE AUTOMOBILE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEDRIC ANDRIEUX
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Objet : RESPONSABILITE CIVILE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEDRIC ANDRIEUX
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Objet : FLOTTE AUTOMOBILE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEDRIC ANDRIEUX
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ASSAINISSEMENT BAEZA
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONDON
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Objet : Travaux de voirie
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 11/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ASSAINISSEMENT BAEZA
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Objet : Travaux de voirie
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 29/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : Travaux de voirie
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 29/08/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : MARCHE A BON DE COMMANDE D’ENTRETIEN DES CHEMINS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL MARTINS SIMAO
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Objet : MARCHE A BON DE COMMANDE D’ENTRETIEN DES CHEMINS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL MARTINS SIMAO
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE MTDA
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYRIL GINS
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS BENECH
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Objet : REVISION PLU
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRE D'URBA
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Objet : MARCHE A BON DE COMMANDE D’ENTRETIEN DES CHEMINS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL MARTINS SIMAO
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDITORI HOME ACOUSTICIENS (AUDITORI HOME)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFRASUD INGENIERIE
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DALBY ARCHITECTE (ATELIER VECTEUR)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IGBAT&CO
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DALBY ARCHITECTE (ATELIER VECTEUR)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IGBAT&CO
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDITORI HOME ACOUSTICIENS (AUDITORI HOME)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFRASUD INGENIERIE
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD (ESAT OSARIS)
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC travaux de maçonerie
Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 10/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMENT FERNANDES
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONDON
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Objet : Travaux de voirie
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : CONFORTEMENT MAISON BECERRO
Montant : 81 046,00 € · Notifié le : 17/03/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMENT FERNANDES
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Objet : COUVERTURE + CHARPENTE
Montant : 207 025,00 € · Notifié le : 28/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGEOIS
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Objet : REPAS CRECHE
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 24/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITELUM
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Objet : Lot02 MOBILIER URBAIN
Montant : 92 056,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAN NT
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Objet : MOBILIER URBAIN
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAN NT
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Objet : RECHERCHE AMIANTE ET HAP
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AC ENVIRONNEMENT
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Objet : Lot01: Réseaux humides
Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 20/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DAUMAS CHRISTIAN
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 20/10/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DAUMAS CHRISTIAN
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Objet : Lot02 MOBILIER URBAIN
Montant : 80 096,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBAN NT
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Objet : LIAISON VIDEOPROTECTION
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/09/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCOPELEC (SCOPELEC TELEPHONIE -THORECOM TELEC)
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Aides perçues par COMMUNE DE BEAUVOISIN
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
93 932 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue