| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LE CAILAR
| SIREN : | 213 000 599 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 000 599 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LE CAILAR
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LE CAILAR
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Adresse : PLACE LEDRU ROLLIN 30740 LE CAILARDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PLACE LEDRU ROLLIN 30740 LE CAILARDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : AVENUE JEAN MACE 30740 LE CAILARDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 21 AVENUE JEAN MACE 30740 LE CAILARDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LE CAILAR
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LE CAILAR
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LE CAILAR
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LE CAILAR
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE LE CAILAR
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE LE CAILAR
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LE CAILAR
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE LE CAILAR
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LE CAILAR
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Tribunal administratif de Nîmes, 25/01/2024, 2102075Début du contentieux : 29/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 25/01/2024, 2102077Début du contentieux : 29/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 25/01/2024, 2102078Début du contentieux : 29/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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ARCEP, 08/08/2017, 17-0998Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, PROFIDA/CITADIUM CHAMPS ELYSEES, CHALLANCIN PREVENTION ET, DPSA IDF, S3M, INTERNAT DE LA REUSSITE DE LA FONDATION LA GARAISONNIENNE, ASL GRAND HOTEL DIEU C/O, COMMUNE DE MARIGNANE, COMMUNE DE LUGON ET L'ILE DU CARNAY, SECURIAL FIDUCIAL ENERGIE SECURITE EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE, MGE-LE PIN GALANT, FRANCE GLOBALE PROTECTION, SOLUMAT, COMITE D ILE DE FRANCE DE LA FFC, METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, CASINO, GUICHARD-PERRACHON, CROUS DE RENNES BRETAGNE, GAUMONT CALAIS, FACULTE DE MEDECINE, SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION, SMURFIT KAPPA, MAIN SECURITE, THI FACTORY, SCIERIE ARCHIMBAUD LABOUHEYRE, LUXANT GROUP, SARL LE DAHU, SATG SOCIETE D'AMENAGEMENT, SECURIAL FIDUCIAL ARMED PRIVATE SECURITY EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE, PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL, UNIPER CLIMATE ET RENEWABLES, CLUB MED, DEMATHIEU ET BARD LORRAINE BATIMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, LEGENDRE ILE DE FRANCE, FONTANEL, SECURITAS FRANCE SARL, UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE, VEDISCOM, CHANTIER BOUYGUES BATIMENT, LEGENDRE IDF, COMMUNAUTE URBAINE CAEN LA MER, DOMAINES ET MUSEES DEPARTEMENTAUX - CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE, SENSO, LAGARDERE ARENA 13, COMPASS GROUP FRANCE, CA CONSUMER FINANCE, CHATEAU DES MARAIS, LEROY MERLIN FRANCE, SCA GSBDD MOURMELON, PONTICELLI FRERES, SOC EXPLOITATION NIMES AEROPORT
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 08/08/2017, 17-0998Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, PROFIDA/CITADIUM CHAMPS ELYSEES, CHALLANCIN PREVENTION ET, DPSA IDF, S3M, INTERNAT DE LA REUSSITE DE LA FONDATION LA GARAISONNIENNE, ASL GRAND HOTEL DIEU C/O, COMMUNE DE MARIGNANE, COMMUNE DE LUGON ET L'ILE DU CARNAY, SECURIAL FIDUCIAL ENERGIE SECURITE EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE, MGE-LE PIN GALANT, FRANCE GLOBALE PROTECTION, SOLUMAT, COMITE D ILE DE FRANCE DE LA FFC, METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, CASINO, GUICHARD-PERRACHON, CROUS DE RENNES BRETAGNE, GAUMONT CALAIS, FACULTE DE MEDECINE, SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION, SMURFIT KAPPA, MAIN SECURITE, THI FACTORY, SCIERIE ARCHIMBAUD LABOUHEYRE, LUXANT GROUP, SARL LE DAHU, SATG SOCIETE D'AMENAGEMENT, SECURIAL FIDUCIAL ARMED PRIVATE SECURITY EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE, PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL, UNIPER CLIMATE ET RENEWABLES, CLUB MED, DEMATHIEU ET BARD LORRAINE BATIMENT, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, LEGENDRE ILE DE FRANCE, FONTANEL, SECURITAS FRANCE SARL, UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE, VEDISCOM, CHANTIER BOUYGUES BATIMENT, LEGENDRE IDF, COMMUNAUTE URBAINE CAEN LA MER, DOMAINES ET MUSEES DEPARTEMENTAUX - CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTERE, SENSO, LAGARDERE ARENA 13, COMPASS GROUP FRANCE, CA CONSUMER FINANCE, CHATEAU DES MARAIS, LEROY MERLIN FRANCE, SCA GSBDD MOURMELON, PONTICELLI FRERES, SOC EXPLOITATION NIMES AEROPORT
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Cour administrative d'appel de Marseille, 28/12/1998, 96MA11564Début du contentieux : 24/05/1996Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'équipement, des transports et du logement, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LE CAILAR
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Cartographie de COMMUNE DE LE CAILAR
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Comment contacter COMMUNE DE LE CAILAR ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0466880105 |
| Adresse : |
Place Ledru Rollin 30740 Le Cailar
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LE CAILAR
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Objet : AMENAGEMENT DE VOIRIE BD BARONCELLI TRANCHE FERME
Montant : 307 001,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GTP
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Objet : AMENAGEMENT DE VOIRIE BD BARONCELLI TRANCHE FERME
Montant : 307 001,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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Objet : EXTENSION ECOLE MATENRELLE LOT GROS OEUVRE
Montant : 94 598,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI RENO
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Objet : EXTENSION ECOLE MATERNELLE LOT CHARPENTE ETANCHEITE
Montant : 83 208,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MLS CONSTRUCTION BOIS
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Objet : EXTENSION ECOLE MATERNELLE LOT CVC PLOMBERIE
Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDOM ENERGIE (I.ENR)
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Objet : RESTAURATION DE L EGLISE ST ETIENNE
Montant : 342 684,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA PISTRE ET FILS
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Objet : RESTAURATION DE L EGLISE ST ETIENNE
Montant : 342 684,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS THERON THIERRY METIERS DU FER
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Objet : RESTAURATION DE L EGLISE ST ETIENNE
Montant : 342 684,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HUSSOR ERECTA SOC
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Objet : RESTAURATION DE L EGLISE ST ETIENNE
Montant : 342 684,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELE
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Objet : RENOUVELLEMENT DES RESEAUX AEP ET EU BD BARONCELLI TRANCHE FERME
Montant : 331 085,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GTP
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Objet : RENOUVELLEMENT DES RESEAUX AEP ET EU BD BARONCELLI TRANCHE FERME
Montant : 331 085,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GTP
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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Objet : BERNARD LAZARE
Montant : 307 086,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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Objet : BERNARD LAZARE
Montant : 307 086,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GTP
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Objet : BERNARD LAZARE
Montant : 331 085,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GTP
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Objet : BERNARD LAZARE
Montant : 331 085,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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Objet : RESTAURATION DE L EGLISE ST ETIENNE INSCRITE MH DE LE CAILAR
Montant : 6 072,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SELE
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Objet : CONSTRUCTION D UN TERRAIN MULTI SPORT
Montant : 139 966,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRAUD
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Objet : construction d’un terrain multi-sport et d’un skate-park sur la commune de le cailar Marché de travaux à tranche optionnelle : tranche ferme : construction du city park (terrain multi sport) Tranche optionnelle 1 : construction du skate park
Montant : 89 816,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRAUD
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Objet : REFECTION ET AMENAGEMENT DU BOULEVARD MICHELET
Montant : 94 488,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 94 488,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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Objet : PROGRAMME VOIRIE 2023
Montant : 137 312,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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Objet : PROGRAMME VOIRIE 2023
Montant : 121 170,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NIMES)
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