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Mise à jour INSEE : le 01/08/2026

COMMUNE DE LEZAN (MAIRIE)

213 001 472 · Active
Adresse : AVENUE DE LA GARE, 30350 LEZAN
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1982

Informations juridiques de COMMUNE DE LEZAN

SIREN : 213 001 472
SIRET (siège) : 213 001 472 00017
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR50213001472
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE LEZAN

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LEZAN

  • Établissement

    En activité

    213 001 472 00017
    Adresse : AVENUE DE LA GARE 30350 LEZAN
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    213 001 472 00041
    Adresse : CHEMIN DE COSTE LONGUE 30350 LEZAN
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
  • Établissement

    En activité

    213 001 472 00025
    Adresse : CHEM DE COSTELONGUE 30350 LEZAN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
  • Établissement

    Fermé

    213 001 472 00033
    Adresse : MAIRIE 30350 LEZAN
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 01/01/2020
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LEZAN

Finances de COMMUNE DE LEZAN

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LEZAN

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LEZAN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE LEZAN

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Comptes annuels de COMMUNE DE LEZAN

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Conformité de COMMUNE DE LEZAN

0 procédure collective
49 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE LEZAN

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Procédures collectives de COMMUNE DE LEZAN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE LEZAN

  • Tribunal administratif de Nîmes, 16/07/2026, 2603324
    Position : Défendeur
    Autres parties : Directrice générale des finances publiques
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/06/2024, 2400068
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/06/2024, 2400067
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/06/2024, 2400339
    Début du contentieux : 17/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/06/2024, 2401266
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/06/2024, 2400340
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/06/2024, 2401265
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/06/2024, 2400042
    Début du contentieux : 14/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, CA ALES AGGLOMERATION
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 13/03/2024, 2400069
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 07/03/2024, 2400696
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 07/03/2024, 2400056
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 27/02/2024, 2200269
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLBB
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 23/02/2024, 2400646
    Début du contentieux : 16/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 20/02/2024, 2304716
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 16/02/2024, 2400526
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 16/02/2024, 2400529
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 16/02/2024, 2400527
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 07/02/2024, 2304519
    Début du contentieux : 29/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 11/01/2024, 2304011
    Début du contentieux : 12/12/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 11/01/2024, 2303966
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 11/01/2024, 2303715
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 30/10/2023, 2300654
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 10/10/2023, 2303735
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 06/10/2023, 2302913
    Position : Défendeur
    Autres parties : GFA domaine du Mas du Chêne
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 15/09/2023, 2301438
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 15/09/2023, 2302342
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 13/07/2023, 2302595
    Début du contentieux : 04/04/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 02/06/2023, 2202519
    Début du contentieux : 11/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 30/05/2023, 2301598
    Début du contentieux : 04/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : GFA du domaine du Mas du Chêne
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 02/05/2023, 2301461
    Début du contentieux : 04/04/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 21/04/2023, 2301398
    Position : Défendeur
    Autres parties : ORANGE
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 21/04/2023, 2301420
    Début du contentieux : 11/04/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 18/04/2023, 2301250
    Début du contentieux : 08/02/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 18/04/2023, 2301249
    Début du contentieux : 21/02/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 12/04/2023, 2300655
    Début du contentieux : 07/03/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 04/04/2023, 2300869
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 03/04/2023, 2301086
    Début du contentieux : 11/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfète du Gard
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 28/03/2023, 2300199
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 14/03/2023, 2300774
    Position : Défendeur
    Autres parties : Consorts C
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 19/01/2023, 2300092
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 30/12/2022, 2203991
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 20/12/2022, 2203934
    Début du contentieux : 08/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 16/12/2022, 2203867
    Début du contentieux : 21/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 19/10/2022, 2203110
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 07/10/2022, 2203020
    Début du contentieux : 06/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 17/08/2022, 2201823
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 11/08/2022, 2202437
    Début du contentieux : 04/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 04/07/2022, 2104321
    Début du contentieux : 05/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 10/11/1993, 136341
    Début du contentieux : 12/02/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : AVENUE DE LA GARE
30350 LEZAN
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard Service Protection des données 183 chemin du Mas Coquillard 30900 NIMES

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE LEZAN

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  • Objet : MARCHE TRAVAUX AGRANDISSEMENT CIMETIERE COMMUNAL

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : MARCHE TRAVAUX AGRANDISSEMENT CIMETIERE COMMUNAL

    Montant : 229 559,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GIRAUD

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  • Objet : TRAVAUX POLE SANTE LOT2 GROS OEUVRE

    Montant : 184 175,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIANCIOTTO-MONTBRUN

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE A LEZAN

    Montant : 76 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CETEX INGENIERIE

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE A LEZAN

    Montant : 76 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TALH ARCHITECTURE (BREMENT CURTO ARCHITECTES)

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE A LEZAN

    Montant : 76 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTEABOIS

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE A LEZAN

    Montant : 76 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RHONE CEVENNES INGENIERIE SARL

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  • Objet : TRAVAUX POLE SANTE LOT1 VRD

    Montant : 175 870,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GIRAUD

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE A LEZAN

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 18/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RHONE CEVENNES INGENIERIE SARL

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE A LEZAN

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 18/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTEABOIS

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE A LEZAN

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 18/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TALH ARCHITECTURE (BREMENT CURTO ARCHITECTES)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE A LEZAN

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 18/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CETEX INGENIERIE

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  • Objet : MARCHE TRAVAUX AGRANDISSEMENT CIMETIERE COMMUNAL

    Montant : 275 470,00 € · Notifié le : 01/08/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GIRAUD

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