| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
| SIREN : | 213 102 486 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 102 486 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
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Adresse : 490 AVENUE DU LAURAGAIS 31860 LABARTHE-SUR-LEZEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 35 CHE DES ECOLES 31860 LABARTHE SUR LEZEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LES TROIS MOULINS...
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Adresse : 41 PLACE DES ECOLES 31860 LABARTHE-SUR-LEZEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB PETIT RUISSEAU
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
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Procédures collectives de COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
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Contentieux de COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 30/06/2026, 26TL01463Début du contentieux : 08/04/2026Position : DéfendeurAutres parties : SCI Les Portes de l'Ariège, CONSEIL D'ETATLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 30/06/2026, 26TL01465Début du contentieux : 08/04/2026Position : DéfendeurAutres parties : PromologisLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 08/04/2026, 2300892Début du contentieux : 23/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODEREDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 08/04/2026, 2300893Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) Les Portes de l'AriègeDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 08/04/2026, 2306176Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) Les Portes de l'AriègeDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 08/04/2026, 2306177Position : DéfendeurAutres parties : PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODEREDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 18/03/2026, 2601847Début du contentieux : 04/12/2025Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Société OrangeDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 23/02/2026, 2600665Début du contentieux : 06/01/2026Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Société OrangeDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 13/01/2026, 2509215Position : DéfendeurAutres parties : Ligue des droits de l'Homme (LDH)Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 22/10/2025, 2301671Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 22/10/2025, 2301479Position : DéfendeurAutres parties : SAS JARDINERIE LES PORTES DE L'ARIEGE, PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODEREDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 02/04/2025, 2207110Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Centre communal d'action sociale de Labarthe-sur-LèzeDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 02/04/2025, 2301631Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 12/12/2024, 493244Début du contentieux : 06/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 30/04/2024, 2401851Position : DéfendeurAutres parties : MANFREDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/04/2024, 472443Début du contentieux : 09/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : PromologisDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/04/2024, 472446Début du contentieux : 09/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière Les Portes de l'AriègeDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 25/03/2024, 2401731Position : DéfendeurAutres parties : MANFREDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 06/02/2024, 2206172Position : DéfendeurAutres parties : DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 09/06/2023, 2205106Début du contentieux : 03/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 09/03/2023, 2300881Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) Les portes de l'AriègeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 09/03/2023, 2300880Position : DéfendeurAutres parties : PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 08/09/2022, 2203919Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Haute-GaronneDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 23/06/2022, 20TL22862Début du contentieux : 07/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE NOUVELLE CODISTAL, SODALIS 2, AUGUSVIODispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 09/07/2001, 00BX01023 00BX02816Début du contentieux : 07/03/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/12/2000, 00BX01023Début du contentieux : 07/03/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 22/01/1998, 96-17.148Début du contentieux : 16/02/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/10/1989, 77305Début du contentieux : 13/09/1984Position : DemandeurAutres parties : Préfet, commissaire de la République du département de la Haute-Garonne, Association de gestion de l'école privée mixte Saint-LouisDispositif : Annulation partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LABARTHE SUR LEZE
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT POUR JARDINS PARTAGES BOUCLE DE LA LEZE
Montant : 41 300,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3.14 REALISATION
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 358 655,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOIGNEAUX PAYSAGISTE
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 358 655,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DU MIDI
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 358 655,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOTECFLU
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 358 655,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (MIDI PYRENEES)
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 358 655,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : PLJEU - LOT15 - CVC/PLOMBERIE
Montant : 311 924,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : PLJEU - LOT9 - MENUISERIES BOIS
Montant : 48 964,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANFRE
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Objet : ASTROLAB - LOT 1 - VRD
Montant : 190 662,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES MALET
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.2 - EQUIPEMENT AUDIOVISUEL LUMIERE SONO CFO/CFA
Montant : 207 061,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIDELIO
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Objet : PLJEU - LOT6 - ITE/VETURE BOIS
Montant : 112 950,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOL FACADE
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Objet : PLJEU - LOT10 - PLATRERIE/FAUX PLAFONDS
Montant : 40 138,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANFRE
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Objet : PLJEU - LOT11 - REVETEMENTS DE SOL/FAIENCE
Montant : 113 502,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CERAM
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Objet : PLJEU - LOT12 - PEINTURES
Montant : 42 643,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEINTURE ET ENDUITS
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Objet : PLJEU - LOT14 - ELECTRICITE/COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
Montant : 155 770,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BELINGUIER ELECTRICITE
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Objet : PLJEU - LOT5 - GROS OEUVRE
Montant : 861 081,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : ASTROLAB - LOT 2 - GROS OEUVRE
Montant : 1 304 079,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : ETUDES ET ASSISTANCE POUR LA REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME (PLU)
Montant : 47 820,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2AU, ATELIER D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME (ATELIER D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME)
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Objet : ETUDES ET ASSISTANCE POUR LA REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME (PLU)
Montant : 47 820,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIRE CONSEIL
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Objet : PLJEU - LOT2 - TERRAINS DE SPORT
Montant : 1 152 756,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNAUD SPORTS
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Objet : PLJEU - LOT2 - TERRAINS DE SPORT
Montant : 1 152 756,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : PLJEU - LOT5 - COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 325 869,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C D S
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Objet : PLJEU - LOT 7 - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 57 880,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABASTERE 31
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Objet : PLJEU - LOT 8 - SERRURERIE
Montant : 77 375,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABASTERE 31
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : O'CAP
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPF INGENIERIE (TPFI)
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAVID SIST
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHE STUDIO
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Objet : ASTROLAB - LOT 09 - SOLS DURS
Montant : 58 022,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CERAM
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Objet : ASTROLAB - LOT 18 - EQUIPEMENT VIDEO SON DOLBY CINEMA
Montant : 95 750,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDIATECHNIQUES
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Objet : ASTROLAB - LOT 13 - CVC
Montant : 592 034,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIO-ENERGIES DIFFUSION
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Objet : ASTROLAB - LOT 13 - CVC
Montant : 592 034,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : PLJEU - LOT4 - CHARPENTE METALLIQUE
Montant : 150 704,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DL GARONNE
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALMUDEVER FABRIQUE D ARCHITECTURE
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : O'CAP
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAVID SIST
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPF INGENIERIE (TPFI)
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 284 717,00 € · Notifié le : 07/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALMUDEVER FABRIQUE D ARCHITECTURE
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Objet : ASTROLAB - LOT 4 - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 334 602,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD MENUISERIE ALUMINIUM PROFILES
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Objet : ASTROLAB - LOT 4 - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 334 602,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD MENUISERIE ALUMINIUM PROFILES
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.1 - SCENOGRAPHIE MACHINERIE SERRURERIE
Montant : 188 710,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LEBLANC SCENIQUE
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.1 - SCENOGRAPHIE MACHINERIE SERRURERIE
Montant : 188 710,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LEBLANC SCENIQUE
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Objet : ASTROLAB - LOT 3 - ETANCHEITE
Montant : 109 775,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOTANCH
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Objet : ASTROLAB - LOT 13 - CVC
Montant : 592 034,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : ASTROLAB - LOT 13 - CVC
Montant : 592 034,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIO-ENERGIES DIFFUSION
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Objet : ASTROLAB - LOT 13 - CVC
Montant : 592 034,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIO-ENERGIES DIFFUSION
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Objet : ASTROLAB - LOT 13 - CVC
Montant : 592 034,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : ASTROLAB - LOT 07 - PLATRERIE
Montant : 204 629,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANFRE
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Objet : ASTROLAB - LOT 17 - SIEGES
Montant : 68 777,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACT II
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Objet : ASTROLAB - LOT 5 - FACADES
Montant : 237 067,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEF B RAVALEMENT
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Objet : ASTROLAB - LOT 14 - ELECTRICITE
Montant : 383 541,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BELINGUIER ELECTRICITE
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Objet : ASTROLAB - LOT 14 - ELECTRICITE
Montant : 383 541,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BELINGUIER ELECTRICITE
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.1 - SCENOGRAPHIE MACHINERIE SERRURERIE
Montant : 197 630,00 € · Notifié le : 31/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LEBLANC SCENIQUE
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.1 - SCENOGRAPHIE MACHINERIE SERRURERIE
Montant : 197 630,00 € · Notifié le : 31/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LEBLANC SCENIQUE
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Objet : PLJEU - LOT9 - MENUISERIES BOIS
Montant : 64 500,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANFRE
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Objet : PLJEU - LOT5 - COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 325 869,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C D S
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Objet : PLJEU - LOT5 - GROS OEUVRE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : PLJEU - LOT5 - GROS OEUVRE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : PLJEU - LOT12 - PEINTURES
Montant : 47 628,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PEINTURE ET ENDUITS
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Objet : PLJEU - LOT6 - ITE/VETURE BOIS
Montant : 114 000,00 € · Notifié le : 16/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOL FACADE
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Objet : PLJEU - LOT4 - CHARPENTE METALLIQUE
Montant : 150 704,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DL GARONNE
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Objet : PLJEU - LOT 8 - SERRURERIE
Montant : 77 375,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LABASTERE 31
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Objet : PLJEU - LOT11 - REVETEMENTS DE SOL/FAIENCE
Montant : 110 627,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CERAM
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Objet : PLJEU - LOT14 - ELECTRICITE/COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
Montant : 126 384,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BELINGUIER ELECTRICITE
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Objet : PLJEU - LOT15 - CVC/PLOMBERIE
Montant : 306 251,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : ASTROLAB - LOT 07 - PLATRERIE
Montant : 204 629,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANFRE
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 249 598,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 249 598,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (MIDI PYRENEES)
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 249 598,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOIGNEAUX PAYSAGISTE
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 249 598,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DU MIDI
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Objet : PLJEU - LOT 1 - TERRASSEMENT/VRD
Montant : 1 249 598,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOTECFLU
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Objet : PLJEU - LOT2 - TERRAINS DE SPORT
Montant : 1 152 756,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : PLJEU - LOT2 - TERRAINS DE SPORT
Montant : 1 152 756,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNAUD SPORTS
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Objet : PLJEU - LOT2 - TERRAINS DE SPORT
Montant : 1 152 756,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNAUD SPORTS
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Objet : PLJEU - LOT2 - TERRAINS DE SPORT
Montant : 1 152 756,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDTURF TARKETT
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.2 - EQUIPEMENT AUDIOVISUEL LUMIERE SONO CFO/CFA
Montant : 207 061,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIDELIO
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Objet : ASTROLAB - LOT 3 - ETANCHEITE
Montant : 109 775,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOTANCH
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Objet : ASTROLAB - LOT 06.1 - SERRURERIE
Montant : 166 340,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE SERRURERIE TOULOUSAINE
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Objet : ASTROLAB - LOT 2 - GROS OEUVRE
Montant : 1 359 869,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : ASTROLAB - LOT 17 - SIEGES
Montant : 64 708,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACT II
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Objet : ASTROLAB - LOT 09 - SOLS DURS
Montant : 58 022,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CERAM
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Objet : ASTROLAB - LOT 2 - GROS OEUVRE
Montant : 1 300 730,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : ASTROLAB - LOT 06.1 - SERRURERIE
Montant : 165 170,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE SERRURERIE TOULOUSAINE
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Objet : ASTROLAB - LOT 06.2 - BRISE SOLEIL
Montant : 111 169,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P-METAL
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALMUDEVER FABRIQUE D ARCHITECTURE
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAVID SIST
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPF INGENIERIE (TPFI)
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Objet : MISSION DE MOE PL JEUX
Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : O'CAP
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Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Montant : 138 181,00 € · Notifié le : 08/04/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO INFRACOM
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Objet : ASTROLAB - LOT 12 - GEOTHERMIE
Montant : 256 000,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGAMA (SO.GA.MA)
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Objet : ASTROLAB - LOT 12 - GEOTHERMIE
Montant : 256 000,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIO-ENERGIES DIFFUSION
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Objet : CONSTRUCTION HALLE DE PLEIN VENT PLACE MACARY LOT 1 VRD
Montant : 72 651,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : CONSTRUCTION HALLE DE PLEIN VENT PLACE MACARY LOT 1 VRD
Montant : 72 651,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : CONSTRUCTION HALLE DE PLEIN VENT PLACE MACARY LOT 2
Montant : 116 029,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE J. GALLAY
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Objet : CONSTRUCTION HALLE DE PLEIN VENT PLACE MACARY LOT 2
Montant : 116 029,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P-METAL
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Objet : CONSTRUCTION HALLE DE PLEIN VENT PLACE MACARY LOT 2
Montant : 116 029,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : ASTROLAB - LOT 17 - SIEGES
Montant : 58 879,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACT II
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.2 - EQUIPEMENT AUDIOVISUEL LUMIERE SONO CFO/CFA
Montant : 181 805,00 € · Notifié le : 09/12/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIDELIO
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.1 - SCENOGRAPHIE MACHINERIE SERRURERIE
Montant : 209 426,00 € · Notifié le : 02/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LEBLANC SCENIQUE
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Objet : ASTROLAB - LOT 16.1 - SCENOGRAPHIE MACHINERIE SERRURERIE
Montant : 209 426,00 € · Notifié le : 02/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LEBLANC SCENIQUE
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