| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
| SIREN : | 213 300 031 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 300 031 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
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Adresse : 18 PLACE DE LA VICTOIRE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 59 RUE PAULIN DE NOLE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 01/09/2017Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE SIMONE VEIL
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Adresse : AVENUE DE L'EUROPE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 01/09/2014Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ROSA BONHEUR
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Adresse : 18 AVENUE DE L'EUROPE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 01/02/2007Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE BEL AIR
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Adresse : AVENUE DE L'EUROPE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 01/09/2004Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE BEL-AIR
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Adresse : HOTEL DE VILLE 18 PLACE DE LA VICTOIRE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 16/01/2001Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)Enseigne : BUDGET CINEMA
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Adresse : 38 CHE DE LA VIE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 01/09/1990Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : AVENUE LEON BLUM 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 01/09/1990Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE FRANCOIS AUBOIN
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Adresse : 8 RUE DE LA VIERGE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 22 PLACE DE LA VICTOIRE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE AIME CESAIRE
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Adresse : 19 RUE LAMARTINE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOL MATE CHARLES PERRAULT
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Adresse : 1 A 3 1 AVENUE JULES FERRY 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LA GORP
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Adresse : 11 RUE DU PRESIDENT COTY 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE BOURG
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Adresse : AVENUE PIERRE BARRE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 01/09/2006Date de clôture : 19/02/2007Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE BEL AIR
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Adresse : MAIRIE 18 PLACE DE LA VICTOIRE 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : SPL TRANSPORTS PERSONNES AMBARES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
Dirigeants et représentants de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
Alertes de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
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Tribunal administratif de Bordeaux, 23/03/2026, 2600496Début du contentieux : 21/01/2026Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 17/11/2025, 2506048Début du contentieux : 25/09/2025Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 29/10/2025, 2501823Position : DéfendeurAutres parties : EHPAD Louise MichelDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 25/09/2025, 2506076Début du contentieux : 05/08/2025Position : DéfendeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 09/04/2025, 2204623Position : DéfendeurAutres parties : Sarl AquipierreDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 20/11/2024, 2202869Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) Black CrowDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 16/07/2024, 2206191Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 17/01/2024, 2202657Début du contentieux : 17/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, CellnexDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 19/06/2023, 2302937Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 17/04/2023, 2300634Début du contentieux : 27/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Cellnex France, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 28/03/2023, 2300652Début du contentieux : 08/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 1, Cellnex FranceLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 20/03/2023, 2205783Position : DéfendeurAutres parties : SNC HPL BOLZONLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 06/06/2019, 17BX00415Début du contentieux : 05/12/2016Position : DemandeurAutres parties : Centre d'étude technique Aquitaine bâtiment (CETAB), Sotrap maçonneries services (SMS), ATELIER ARCHITECTURE KING KONG FIVELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/10/2017, 15BX00301Début du contentieux : 25/11/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 17/10/2013, 12BX01399Début du contentieux : 29/03/2012Position : DéfendeurAutres parties : SARL Lasserre Promotions, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/02/2010, 09BX01298Début du contentieux : 28/04/2009Position : DéfendeurAutres parties : DYNASTORELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 01/12/2009, 08BX01689Début du contentieux : 15/05/2008Position : DemandeurAutres parties : Organisme de gestion de l'école Saint-Michel Saint-PierreLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 30/12/2008, 07BX02118Début du contentieux : 16/08/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 14/11/2008, 297557Début du contentieux : 18/07/2006Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SNCF RESEAU, ASSOCIATION SABAREGES, ASSOCIATION AMBARESIENNE DE DEFENSE DES INTERETS DES RIVERAINS, ASSOCIATION DE DEFENSE DES QUARTIERS DE LAGRAVELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/03/2008, 06BX01542Début du contentieux : 25/07/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, COHERENCE ARCHITECTURE, Groupement d'intérêt économique Ceten Apave, FDC GESTIONLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 09/10/2003, 03BX01051Début du contentieux : 27/04/1999Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 24/04/2003, 99BX01795Début du contentieux : 19/09/1997Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 30/07/2002, 98BX01822Début du contentieux : 25/04/1995Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Centre communal d'action sociale d'AmbarèsLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
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| Adresse : |
DPO Direction des affaires juridiques Bordeaux Metropole Esplanade Charles de Gaulle 33045 BORDEAUX CEDEX
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Appels d'offres lancés par COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE
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Objet : Fabrication et installation de panneaux signalétiques et pédagogiques aux abords du bois des rives du Guâ à Ambarès-et-Lagrave.
Montant : 46 222,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TERA OCEA
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Objet : Fabrication et installation de panneaux signalétiques et pédagogiques aux abords du bois des rives du Guâ à Ambarès-et-Lagrave.
Montant : 46 222,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TERA OCEA
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Objet : CONSTRUCTION D’UN SKATEPARK
Montant : 60 589,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIVERT
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Objet : Aménagement du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage sur le complexe sportif LACHAZE sur la Ville d’AMBARES et LAGRAVE.
Montant : 96 304,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEPECA (CITEOS BORDEAUX)
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Objet : Aménagement du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage sur le complexe sportif LACHAZE sur la Ville d’AMBARES et LAGRAVE.
Montant : 96 304,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEPECA (CITEOS BORDEAUX)
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Objet : CONSTRUCTION D’UN SKATEPARK : LOT1 VRD-TERRASSEMENTS-BETON-SERRURERIE-MOBILIER
Montant : 555 283,00 € · Notifié le : 02/01/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IO SKATEPARKS & RAMPS
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Objet : Souscription des marchés d’assurance pour la ville d’Ambarès-et-Lagrave.
Montant : 712 500,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Souscription des marchés d’assurance pour la ville d’Ambarès-et-Lagrave.
Montant : 712 500,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Souscription des marchés d’assurance du CCAS d’Ambarès-et-Lagrave.
Montant : 300,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS MUTUAL INSURANCE
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Objet : Souscription des marchés d’assurance du CCAS d’Ambarès-et-Lagrave.
Montant : 300,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS MUTUAL INSURANCE
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Objet : Fourniture et installation d’équipements gymniques pour la salle de gymnastique artistique de la ville d’Ambarès-Et-Lagrave
Montant : 308 093,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GYMNOVA
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Objet : Fourniture et installation d’équipements gymniques pour la salle de gymnastique artistique de la ville d’Ambarès-Et-Lagrave
Montant : 308 093,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GYMNOVA
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Objet : Marché public global de performance associant conception, réalisation, exploitation et maintenance pour la reconstruction de la piscine municipale.
Montant : 8 535 207,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SEG FAYAT
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Objet : Fourniture et livraison des repas et goûters en liaison froide pour la crèche collective de la ville d’Ambarès-et-Lagrave
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANSAMBLE
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Objet : Fourniture et livraison des repas et goûters en liaison froide pour la crèche collective de la ville d’Ambarès-et-Lagrave
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché subséquent de maîtrise d’oeuvre pour la maison MASSINA à AMBARES-ET-LAGRAVE
Montant : 53 850,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORNET GUILLAUME RENOUF
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Objet : Marché subséquent de maîtrise d’oeuvre pour la maison MASSINA à AMBARES-ET-LAGRAVE
Montant : 53 850,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORNET GUILLAUME RENOUF
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Objet : FOURNITURE ET POSE D’EQUIPEMENTS DE VIDEOPROTECTION SUR LA COMMUNE D’AMBARES ET LAGRAVE
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)
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Objet : Maintenance préventive, curative et de suivi des installations photovoltaïques des bâtiments de Bordeaux Métropole
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOLTANIA
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Objet : Maintenance préventive, curative et de suivi des installations photovoltaïques des bâtiments de Bordeaux Métropole
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOLTANIA
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE D’AMBARÈS-ET-LAGRAVE. - Dommages aux biens et risques annexes
Montant : 15 145,00 € · Notifié le : 29/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE D’AMBARÈS-ET-LAGRAVE. - Protection juridique des agents et des élus
Montant : 407,00 € · Notifié le : 29/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EURL FOCH ASSURANCES
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE D’AMBARÈS-ET-LAGRAVE. - Risques statutaires du personnel
Montant : 93 099,00 € · Notifié le : 29/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE D’AMBARÈS-ET-LAGRAVE. - Auto-mission collaborateurs et élus
Montant : 344,00 € · Notifié le : 29/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE D’AMBARÈS-ET-LAGRAVE. - Responsabilité et risques annexes
Montant : 3 596,00 € · Notifié le : 29/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Le CENTRE SOCIO CUTUREL DANIELLE MITTERRAND procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d’assurances. - Assurance "Auto mission collaborateurs et élus"
Montant : 300,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Le CENTRE SOCIO CUTUREL DANIELLE MITTERRAND procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d’assurances. - Assurance "Risques statutaires du personnel"
Montant : 4 591,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE-ATLANTIQUE
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Objet : Le CENTRE SOCIO CUTUREL DANIELLE MITTERRAND procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d’assurances. - Assurance "Protection juridique des agents et des administrateurs"
Montant : 76,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Le CENTRE SOCIO CUTUREL DANIELLE MITTERRAND procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d’assurances. - Assurance "Multirisques"
Montant : 1 162,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Contrats d’assurances pour le CCAS de la Ville d’Ambarès-et-Lagrave - Assurance "Multirisques
Montant : 776,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Contrats d’assurances pour le CCAS de la Ville d’Ambarès-et-Lagrave - Assurance "Auto mission collaborateurs et élus"
Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Contrats d’assurances pour le CCAS de la Ville d’Ambarès-et-Lagrave - Assurance "Risques statutaires du personnel"
Montant : 12 656,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Contrats d’assurances pour le CCAS de la Ville d’Ambarès-et-Lagrave - Assurance "Protection juridique des agents et des administrateurs
Montant : 73,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : EURL FOCH ASSURANCES
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Objet : La prestation comprend la fourniture et la livraison: - - des repas en liaison froide destination de la petite enfance, - - d’un fonds de repas en dépannage qui servira en cas d’urgence de pique-nique à la demande pour les enfants de la structure multi-accuei
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/12/2020 · Durée : 4 ans
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : Entretien et Maintenance des matériels de cuisines des satellites de la ville d’Ambarés-et-Lagrave
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 27/10/2020 · Durée : 4 ans
Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : Exploitation des installations thermiques de bâtiments communaux de la Ville d’Ambarès-et-Lagrave
Montant : 317 324,00 € · Notifié le : 14/05/2020 · Durée : 2 ans
Titulaire : DALKIA
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Objet : Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville d’Ambarès-et Lagrave
Montant : 181 328,00 € · Notifié le : 14/05/2020 · Durée : 2 ans
Titulaire : DALKIA
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