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Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

COMMUNE DE MARSILLARGUES (MAIRIE)

213 401 516 · Active
Adresse : PL DE L'HOTEL DE VILLE, 34590 MARSILLARGUES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1982

Informations juridiques de COMMUNE DE MARSILLARGUES

SIREN : 213 401 516
SIRET (siège) : 213 401 516 00017
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR01213401516
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE MARSILLARGUES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MARSILLARGUES

  • Établissement

    En activité

    213 401 516 00017
    Adresse : PL DE L'HOTEL DE VILLE 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    213 401 516 00108
    Adresse : MAIRIE PL DE L' HOTEL DE VILLE 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT - DELEGATION CA
  • Établissement

    En activité

    213 401 516 00090
    Adresse : MAIRIE PL DE L' HOTEL DE VILLE 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : EAU - DELEGATION CA
  • Établissement

    En activité

    213 401 516 00058
    Adresse : 184 RUE EDMOND ROSTAND 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 14/09/1990
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE JULES FERRY
  • Établissement

    En activité

    213 401 516 00025
    Adresse : BOULEVARD ERNEST RENAN 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DU VIDOURLE
  • Établissement

    Fermé

    213 401 516 00082
    Adresse : MAIRIE PL DE L'HOTEL DE VILLE 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    213 401 516 00066
    Adresse : MAIRIE HOTEL DE VILLE 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 31/12/2008
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : TRANSPORTS SCOLAIRES DE MARSILLARGUES
  • Établissement

    Fermé

    213 401 516 00074
    Adresse : MAIRIE PL DE L'HOTEL DE VILLE 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    Fermé

    213 401 516 00033
    Adresse : SAINT ROMAN 34590 MARSILLARGUES
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/09/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MARSILLARGUES

Finances de COMMUNE DE MARSILLARGUES

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MARSILLARGUES

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MARSILLARGUES

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Documents juridiques de COMMUNE DE MARSILLARGUES

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Comptes annuels de COMMUNE DE MARSILLARGUES

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35 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE MARSILLARGUES

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Procédures collectives de COMMUNE DE MARSILLARGUES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE MARSILLARGUES

  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/12/2025, 2301173
    Début du contentieux : 13/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI HAJIBE
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/07/2025, 2505289
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI Les Alizés
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 23/05/2025, 2503742
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 13/03/2025, 2301173
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/03/2025, 2500257
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de la copropriété " le Merlot ", FDI HABITAT
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/02/2025, 2501234
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/12/2024, 2307558
    Position : Défendeur
    Autres parties : JULUPO 1, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 12/11/2024, 2406416
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 31/10/2024, 2202951
    Début du contentieux : 21/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 22/07/2024, 2404157
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 04/07/2024, 2306879
    Début du contentieux : 27/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Hérault, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 27/06/2024, 2204581
    Début du contentieux : 24/07/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société à responsabilité limitée (Sarl) Spectacles Concept Evènements (SCE), Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (Eurl) Vessière architecture, Société par actions simplifiées (Sas) Apave SudEurope
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 15/05/2024, 2402421
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE POTAGER DU VIDOURLE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 29/01/2024, 2400551
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 04/01/2024, 23TL00687
    Début du contentieux : 26/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile de construction vente Meci, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 23/11/2023, 2101438
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Hérault, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 20/10/2023, 2105909
    Début du contentieux : 03/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 03/05/2023, 2203050
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI HAJIBE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 26/01/2023, 2201350
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCCV Meci, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 17/01/2023, 20TL04232
    Début du contentieux : 06/03/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association syndicale autorisée pour l'assainissement de la Basse plaine de Marsillargues, COMMUNE DE LUNEL
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 25/10/2022, 2106527
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Hérault, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 28/07/2022, 2203953
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 19/07/2022, 2105134
    Position : Demandeur
    Autres parties : EKSAE DEVELOPPEMENT
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 12/07/2022, 2203139
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 19/04/2022, 20MA00998
    Début du contentieux : 30/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 17/09/2019, 18MA01606
    Début du contentieux : 16/02/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/04/2018, 16MA03234
    Début du contentieux : 14/06/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 13/02/2018, 16MA01984
    Début du contentieux : 24/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière D, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 14/03/2014, 12MA01582
    Début du contentieux : 05/01/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/06/2011, 09MA00818
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE MAS DE MOURGUES, EXPLOITATION AGRICOLE à RESPONSABILITE LIMITEE MAS DE BARRIERE, SOCIETE CIVILE MONTPLAISIR, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE CASTELET, PEPINIERE BERGEROT, EXPLOITATION AGRICOLE à RESPONSABILITE LIMITEE DE LA LAUNE, EXPLOITATION AGRICOLE à RESPONSABILITE LIMITEE DU CHEMIN DES SAULES, syndicat mixte interdépartemental d'aménagement et de mise en valeur du Vidourle, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE BEAUREGARD, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LA FAUVETTE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/04/2009, 09MA00692
    Début du contentieux : 10/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI DE LA TERRE DU NOIR, Préfet de l'Hérault
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  • Cour de cassation, 28/10/2008, 08-82.227
    Début du contentieux : 22/11/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 11/12/2007, 06MA02931
    Début du contentieux : 04/10/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet de l'Hérault, Personne anonymisée 1
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  • Cour de cassation, 31/01/2006, 05-81.424
    Début du contentieux : 18/11/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 14/06/2001, 98MA00570
    Début du contentieux : 04/02/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association AMICALE DES CABANIERS DE MARSILLARGUES
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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PL DE L'HOTEL DE VILLE
34590 MARSILLARGUES
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 0430633002
Adresse : 254 RUE MICHEL TEULE 34080 MONTPELLIER

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MARSILLARGUES

  • Objet : GROS OEUVRE

    Montant : 255 000,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JECO CONSTRUCTION

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  • Objet : RESTAURATION SALLE A DECORS GYPSERIE DU CHATEAU LOT2 MENUISERIE

    Montant : 74 601,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES METIERS DU BOIS

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  • Objet : GYPSERIE-PLATRERIE-SOLS DURS-PEINTURE

    Montant : 85 228,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER JEAN LOUP BOUVIER

    En savoir plus

  • Objet : OSSATURE BOIS ET ETANCHEITE

    Montant : 289 757,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL A.C.B. (AU COEUR DU BOIS)

    En savoir plus

  • Objet : V.R.D

    Montant : 113 508,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COURT

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  • Objet : Prestation de services d’assurance au bénéfice de la commune de MARSILLARGUES et de son centre d’action sociale.

    Montant : 1 432,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AURA COURTAGE

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  • Objet : Prestation de services d’assurance au bénéfice de la commune de MARSILLARGUES et de son centre d’action sociale.

    Montant : 1 432,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AURA COURTAGE

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  • Objet : Prestation de services d’assurance au bénéfice de la commune de MARSILLARGUES et de son centre d’action sociale.

    Montant : 10 663,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de services d’assurance au bénéfice de la commune de MARSILLARGUES et de son centre d’action sociale.

    Montant : 10 663,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

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  • Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage en vue de réaliser l’extension et la rénovation de la crèche municipale de la Ville de Marsillargues

    Montant : 69 760,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAIPAR

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  • Objet : R�am�nagement Place Ambroise Croizat et Boulevard Benezech

    Montant : 192 029,00 € · Notifié le : 26/07/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAZEL-BEC

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Labels et certificats de COMMUNE DE MARSILLARGUES

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE MARSILLARGUES

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Aides perçues par COMMUNE DE MARSILLARGUES

Intitulé : PAC - V/B.3.6 - Aide à la conservation et mise en valeur du patrimoine rural
Montant : 6 851 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V/B.3.6 - Aide à la conservation et mise en valeur du patrimoine rural
Montant : 23 755 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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