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Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

COMMUNE DE SAUVIAN (MAIRIE)

213 402 985 · Active
Adresse : 17 AVENUE PAUL VIDAL, 34410 SAUVIAN
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1982

Informations juridiques de COMMUNE DE SAUVIAN

SIREN : 213 402 985
SIRET (siège) : 213 402 985 00112
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR43213402985
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE SAUVIAN

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAUVIAN

  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00112
    Adresse : 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 05/09/2013
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00138
    Adresse : 23 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 30/08/2018
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00062
    Adresse : MAIRIE 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 01/01/1998
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC DE SAUVIAN
  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00054
    Adresse : MAIRIE 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 01/01/1998
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : ORDURES MENAGERES
  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00047
    Adresse : MAIRIE 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 11/05/1993
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00088
    Adresse : MAIRIE 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 01/01/1992
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00070
    Adresse : MAIRIE 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 01/01/1992
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00039
    Adresse : 23 AVENUE DU 11 NOVEMBRE 1918 34410 SAUVIAN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBL GEORGES BRASSENS
  • Établissement

    En activité

    213 402 985 00021
    Adresse : RUE DES PETITS CARTABLES 34410 SAUVIAN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    213 402 985 00146
    Adresse : 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 30/11/2018
    Date de clôture : 31/12/2022
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LE CHASSELAS
  • Établissement

    Fermé

    213 402 985 00120
    Adresse : MAIRIE 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 28/03/2017
    Date de clôture : 31/12/2022
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LES HAUTS DE SAUVIAN
  • Établissement

    Fermé

    213 402 985 00096
    Adresse : MAIRIE 17 AVENUE PAUL VIDAL 34410 SAUVIAN
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 31/12/2022
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : P.A.E. LES HORTS VIELS
  • Établissement

    Fermé

    213 402 985 00013
    Adresse : 5 PLACE DU 14 JUILLET 34410 SAUVIAN
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 05/09/2013
    Enseigne : MAIRIE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAUVIAN

Finances de COMMUNE DE SAUVIAN

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAUVIAN

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par COMMUNE DE SAUVIAN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAUVIAN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE SAUVIAN

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE SAUVIAN

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Conformité de COMMUNE DE SAUVIAN

0 procédure collective
23 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE SAUVIAN

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Procédures collectives de COMMUNE DE SAUVIAN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE SAUVIAN

  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 02/06/2026, 23TL01099
    Début du contentieux : 09/05/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : société civile immobilière La Croix de Fer, société civile immobilière Le Parc de J.A.C, société civile immobilière GI FI CRI, Société civile immobilière La Croix de Fer, Société civile immobilière Le Parc de J.A.C, Société civile immobilière GI FI CRI
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 05/05/2026, 2600117
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société mutuelle d'assurance des collectivités locales
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 17/04/2026, 2503497
    Position : Défendeur
    Autres parties : GFA Jourdain B
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 23/12/2025, 23TL01099
    Début du contentieux : 09/05/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société civile immobilière La Croix de Fer, Société civile immobilière Le Parc de J.A.C, Société civile immobilière GI FI CRI
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 09/12/2025, 2403234
    Début du contentieux : 01/12/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Hérault
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 13/01/2025, 2401923
    Début du contentieux : 14/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Conseil d'État, 25/07/2024, 464315
    Début du contentieux : 12/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Groupement foncier agricole (GFA) D... B, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 07/12/2023, 22TL21304
    Début du contentieux : 07/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Société par actions simplifiée Ilot Rive Droite, Société civile immobilière Le Parc de J.A.C, Société civile immobilière La Croix de Fer, Société civile immobilière GI FI CRI
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Conseil constitutionnel, 24/11/2023, 2023-1071 QPC
    Début du contentieux : 25/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CONSEIL D'ETAT, Groupement foncier agricole J, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Premier ministre
    Dispositif : Non conformité totale
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  • Conseil d'État, 25/09/2023, 464315
    Début du contentieux : 21/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE TROIS DB, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : QPC M-Transmission avec sursis (ADD)
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 09/05/2023, 2106287
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Préfet de l'Hérault, GI FI CRI, SCI La Croix de Fer, LE PARC DE J.A.C.
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 09/05/2023, 2106288
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE PARC DE J.A.C., GI FI CRI, SCI La Croix de Fer, Préfet de l'Hérault, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Conseil d'État, 22/12/2022, 465592
    Début du contentieux : 02/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 17/10/2022, 19MA04297
    Début du contentieux : 19/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 03/05/2022, 19MA03023
    Début du contentieux : 02/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 21/03/2022, 21MA00218
    Début du contentieux : 12/11/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : GFA Jourdain B, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 29/07/2020, 439801
    Début du contentieux : 26/03/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Département de l'Hérault, Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Groupement foncier agricole Jourdain C
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/07/2005, 02MA00877
    Début du contentieux : 07/03/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : MACIF, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 29/01/2004, 98MA02261
    Début du contentieux : 20/10/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 05/12/2000, 98MA00212
    Début du contentieux : 17/12/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 20/11/1997, 96MA11644
    Début du contentieux : 30/03/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 02/05/1996, 94BX01453
    Début du contentieux : 08/07/1994
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, S.C.I. du Moineau
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 21/09/1995, 94BX01174
    Début du contentieux : 27/08/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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Adresse complète : 17 AVENUE PAUL VIDAL
34410 SAUVIAN

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE SAUVIAN

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Biens immobiliers de COMMUNE DE SAUVIAN

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAUVIAN

  • Objet : Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Sauvian

    Montant : 103 516,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre pour travaux de réfection et aménagement de la voirie municipale 2025-2029

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS SUD TERRITOIRE

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation extension d’une ancienne maison en bâtiment périscolaire annexé à l’école maternelle de Sauvian

    Montant : 73 920,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : R' STUDIO ARCHITECTES (R'STUDIO ARCHITECTES)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation extension d’une ancienne maison en bâtiment périscolaire annexé à l’école maternelle de Sauvian

    Montant : 73 920,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : R' STUDIO ARCHITECTES (R'STUDIO ARCHITECTES)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 54 508,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESCRIVA PEINTURE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 54 508,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGTHERM MEDITERRANEE

    En savoir plus

  • Objet : Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Sauvian

    Montant : 84 232,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus

  • Objet : Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Sauvian

    Montant : 103 516,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus

  • Objet : Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Sauvian

    Montant : 40 759,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus

  • Objet : Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Sauvian

    Montant : 84 232,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus

  • Objet : Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Sauvian

    Montant : 6 699,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus

  • Objet : Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Sauvian

    Montant : 164 152,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide sur la commune de Sauvian

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANSAMBLE

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la rénovation énergétique du parc d’éclairage public de la commune

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORDERES-SANCHIS (S.E.E.G.)

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la rénovation énergétique du parc d’éclairage public de la commune

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORDERES-SANCHIS (S.E.E.G.)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide sur la commune de Sauvian

    Montant : 1 080 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELIOR RESTAURATION FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Plantation et entretien de haies bocagères et arbres isolés

    Montant : 28 378,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS

    En savoir plus

  • Objet : Plantation et entretien de haies bocagères et arbres isolés

    Montant : 16 040,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEPINIERE SPORT ET PAYSAGE

    En savoir plus

  • Objet : Plantation et entretien de haies bocagères et arbres isolés

    Montant : 21 555,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS

    En savoir plus

  • Objet : Plantation et entretien de haies bocagères et arbres isolés

    Montant : 29 995,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 26 000,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESCRIVA PEINTURE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDITERRANEE D'ISOLATION D'ETANCHEITE (M.I.E.)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 71 482,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VALLE DIMITRY (SAS VALLE DIMITRY)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 63 417,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JUAN-PEDRO MIRANDA

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 61 300,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGTHERM MEDITERRANEE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment périscolaire annexé à l’école élémentaire

    Montant : 50 839,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : K HELIOS

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide sur la commune de Sauvian

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 0 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un bâtiment d’Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Ville de Sauvian

    Montant : 139 400,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER CONCEPT

    En savoir plus

  • Objet : Réfection des toitures de bâtiments communaux

    Montant : 164 941,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE BATIMENT PIERRES ET RESTAURATION

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  • Objet : Accord-cadre pour l’achat de fournitures horticoles

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOMAIR GERVAT

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  • Objet : Accord-cadre pour l’achat de fournitures horticoles

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOUCHAT SA (ALBERT TOUCHAT ET FILS)

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  • Objet : Accord-cadre pour l’achat de fournitures horticoles

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOUCHAT SA (ALBERT TOUCHAT ET FILS)

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  • Objet : Accord-cadre pour l’achat de fournitures horticoles

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : B.R.L. ESPACES NATURELS

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  • Objet : Accord-cadre pour l’achat de fournitures horticoles

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOUCHAT SA (ALBERT TOUCHAT ET FILS)

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  • Objet : Accord-cadre pour l’achat de fournitures horticoles

    Montant : 3 200,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOUCHAT SA (ALBERT TOUCHAT ET FILS)

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  • Objet : Accord-cadre pour travaux de réfection et aménagement de la voirie municipale 2021-2025

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 26/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS SUD TERRITOIRE

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 25 486,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARIVIERE

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 47 198,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION SANCHIS (SOCIETE NOUVELLE SANCHIS)

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  • Objet : 2020009 MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 530 067,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LE MARCORY

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 35 099,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AVIGNON FRERES

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 11 209,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BAGHDASSAR BAGHDASSARIAN (PROJET PEINTURE)

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 347 943,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SA RICHIER

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 131 500,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATOLE

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  • Objet : MARCHE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES - RELANCE DU LOT PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE

    Montant : 82 244,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEDRIC EBNETER

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 374 936,00 € · Notifié le : 07/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (OUEST LANGUEDOC ROUSSILLON)

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  • Objet : Marché d’assurances pour la Ville de Sauvian

    Montant : 236 972,00 € · Notifié le : 17/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BUREAU EUROPEEN D ASSURANCE HOSPITALIERE (BEAH)

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 28 828,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE LACLAU S A R L

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 26 720,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNO DI-MEGLIO

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  • Objet : Marché d’assurances pour la Ville de Sauvian

    Montant : 35 529,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Marché d’assurances pour la Ville de Sauvian

    Montant : 236 972,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BEAC

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  • Objet : Marché d’assurances pour la Ville de Sauvian

    Montant : 236 972,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BEAC

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  • Objet : Marché d’assurances pour la Ville de Sauvian

    Montant : 33 029,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Marché d’assurances pour la Ville de Sauvian

    Montant : 21 207,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Marché d’assurances pour la Ville de Sauvian

    Montant : 1 644,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : LIAISON MULTIMODALE OUEST : TRONCON DE CONNEXION ENTRE LES RUES VISTOULE ET CABERNET - AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 59 652,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEPINIERE SPORT ET PAYSAGE

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 1 088,00 € · Notifié le : 16/09/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE BITERROISE D'ETANCHEITE (S.B.E.)

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 74 837,00 € · Notifié le : 16/09/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXELIS IT

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX NOUVEAUX SERVICES TECHNIQUES

    Montant : 47 836,00 € · Notifié le : 16/09/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JUAN-PEDRO MIRANDA

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  • Objet : Liaison multimodale Ouest :<br />Tronçon de connexion entre rue de la Vistoule et rue du cabernet<br />Travaux d’aménagement de la voie (TAC)<br />

    Montant : 339 637,00 € · Notifié le : 05/03/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS SUD TERRITOIRE

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 2 095 697,00 € · Notifié le : 20/02/2020 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2018-002 INSTALLATION ET MAINTENANCE DE LA VIDEOPROTECTION

    Montant : 39 854,00 € · Notifié le : 29/01/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL ABSYS (ABSYS)

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 26 146,00 € · Notifié le : 12/11/2019 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : FOURNITURE DE REPAS SUR LA COMMUNE DE SAUVIAN : RESTAURATION SCOLAIRE et ALSH (MAIRIE), CRECHE ET PORTAGE DE REPAS A DOMICILE (CCAS)

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 30/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SHCB

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  • Objet : FOURNITURE DE REPAS SUR LA COMMUNE DE SAUVIAN : RESTAURATION SCOLAIRE et ALSH (MAIRIE), CRECHE ET PORTAGE DE REPAS A DOMICILE (CCAS)

    Montant : 448 000,00 € · Notifié le : 30/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SHCB

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-06 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES AIRES DE JEUX SUR LA COMMUNE DE SAUVIAN

    Montant : 74 253,00 € · Notifié le : 11/09/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROLUDIC

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-028 REMPLACEMENT MENUISERIES EXTERIEURES DE L’ECOLE PRIMAIRE A SAUVIAN

    Montant : 114 764,00 € · Notifié le : 02/09/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL DUFRENOY

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 26/08/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSTRUCTION GENERALE DU CERESSOU (C G C)

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-022 FOURNITURE, INSTALLATION ET RACCORDEMENT SUR SITE DU BATIMENT MODULAIRE D’EXTENSION DE LA CRECHE SUR SAUVIAN

    Montant : 135 610,00 € · Notifié le : 29/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PULSION DIFFUSION (PULSION REVALORISATION)

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 49 992,00 € · Notifié le : 29/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANDREO CARRELAGE (SUP CARO ENTREPRISE)

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 52 183,00 € · Notifié le : 10/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JUAN-PEDRO MIRANDA

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 40 006,00 € · Notifié le : 10/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JUAN-PEDRO MIRANDA

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 25 614,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LANGUEDOC ETANCHEITE

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 50 840,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NARBONNAISE DE PLATRERIE

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 11 485,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MUZEUM (VASSILEO BATIMENT BEZIERS)

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEGELEC MEDITERRANEE

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2019-08 TRAVAUX TRANSFORMATION DE GARAGE EN LOCAL DE POLICE

    Montant : 24 933,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THIERRY TOITURES

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  • Objet : Concession d’aménagement pour la réalisation de la ZAC "Moulières" à Sauvian (article L300-4 et R300-4 du code de l’urbanisme).

    Montant : 31 580 185,00 € · Notifié le : 27/06/2019 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANGELOTTI AMENAGEMENT

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  • Objet : Aménagement du nouveau complexe sportif de<br />Sauvian

    Montant : 380 916,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE BORDERES

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  • Objet : Prestations d’études pour la réalisation de la voie de liaisons multimodales entre la RD37 E8 et la voie d’accès à la piscine communautaire en cours d’aménagement sur la commune de Sauvian

    Montant : 70 500,00 € · Notifié le : 03/04/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU ETUDES INFRASTRUCTURES (B.E.I.)

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  • Objet : Lotissement communal "Le Chasselas"Travaux de viabilisation de quatre lots destinés à l’habitation - Lot 1 Voirie réseaux humides

    Montant : 63 359,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS SUD TERRITOIRE

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  • Objet : Lotissement communal "Le Chasselas"Travaux de viabilisation de quatre lots destinés à l’habitation - Lot 2 Réseaux secs

    Montant : 27 109,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE BORDERES

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